FOYER CULTUREL HENRI SIMON

Dénomination : FOYER CULTUREL HENRI SIMON

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 443.211.410

Publication

04/07/2013

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

111,111,!1,11,11111111 II

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Mor bE

i

N� d'entreprise : 0443.211.410

D�nomination

(en entier) : Foyer Culturel Henri Simon

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : 81, rue du Centre, 4140 Sprimont.

Objet de l'acte : Modification des statuts et du conseil d'administration suite � t'asseml�e g�n�rale statutaire du 26 mars 2013, � l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 20 juin 2013 et au conseil d'administration du 20 juin 2013.

L'Assembl�e G�n�rale a accept� � l'unianimit� les modifications des statuts propos�es par le G.A.

STATUTS COORDONNES :

suite aux modifications d�cid�es en assembl�e g�n�rale du 26 mars 2013.

TITRE ler D�nomination, si�ge,

Dur�e, objet, personnel social

Article ler. Il est cr��, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mars 2002, une

association sans but lucratif d�nomm�e : � Foyer Culturel Henri Simon �, dont la dur�e est illimit�e.

Article 2. L'association a pour but, en dehors de tout esprit de lucre, de promouvoir le d�veloppement

socioculturel de la commune de Sprimont et environs. Elle garantit la participation de toutes les tendances

philosophiques et politiques de l'environnement socioculturel.

Par d�veloppement socioculturel, il faut entendre l'ensemble des activit�s destin�es � r�aliser des projets

culturels et de d�veloppement communautaire fond�s sur la participation active du plus grand nombre, avec

une attention particuli�re aux personnes les plus d�favoris�es.

Ces activit�s doivent notamment, tendre � :

1� offrir des possibilit�s de cr�ation, d'expression et de communication,

2� fournir des informations, formations et documentations qui concourent � une d�marche d'�ducation

permanente.

3� organiser des manifestations mettant en valeur les oeuvres du patrimoine culturel local, r�gional,

communautaire, europ�en, international et francophone ;

4� organiser des services destin�s aux personnes et aux associations et qui favorisent la r�alisation des

objectifs du centre.

A ces fins, l'association pourra poss�der tous immeubles et �quipements ; exploiter tous services � but

culturel ; passer toutes conventions utiles avec les pouvoirs publics ou les particuliers et participer � toutes

associations ayant un objet compatible avec le sien.

Art. 3. L'association a son si�ge � Sprimont, rue du Centre, 81, dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge.

il pourra �tre transf�r� en un autre lieu, par d�cision du conseil d'administration.

Art. 4. L'association est compos�e de personnes physiques ou morales ayant qualit� de :

membre effectif ;

membre adh�rent.

1. Les membres effectifs sont :

a)Les membres fondateurs, soit ceux qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale constitutive. La qualit� de

membre fondateur prend fin par la disparition de la qualit� en laquelle ils ont particip� � cette constitution.

b)Les membres de droit :

deux personnes d�sign�es par le Gouvernement de la Communaut� fran�aise ;

deux personnes d�sign�es par la D�putation permanente de la province sur le territoire de laquelle est situ�

le si�ge de l'a.s.b.l. ;

le bourgmestre ou son d�l�gu�, l'�chevin qui a la culture dans ses attributions et cinq personnes d�sign�es

par le conseil communal, l'ensemble repr�sentant proportionnellement la composition du conseil communal.

c)Les groupements socio-culturels exer�ant une activit� dans la commune et reconnus comme tels par le

conseil d'administration ;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

d)Les personnes exer�ant une activit� particuli�rement li�e aux objectifs de l'association et les communes ou associations de communes ne r�pondant pas aux conditions pr�vues pour �tre membre de droit, pour autant que la candidature de ces personnes, communes ou associations de communes pr�sent�e par deux membres effectifs, ait �t� agr��e par le conseil d'administration � la majorit� des deux tiers.

2. Les membres adh�rents sont :

a) Les membres d'honneur, dont le titre est d�cern� par l'assembl�e g�n�rale ordinaire, sur la proposition du conseil d'administration, aux personnes ou aux collectivit�s de renom qui approuvent et soutiennent les t�ches entreprises par l'association.

b) Les personnes et groupements qui en font la demande. Ils b�n�ficient des activit�s et des services de l'association et y participent en se conformant aux objectifs, statuts et r�glements de l'association.

La qualit� de membre est subordonn�e � un engagement :

-� respecter dans l'action qu'il entend mener et � faire respecter par leurs- membres ou mandataires les dispositions de la Convention europ�enne de sauvegarde des droits de l'homme et des libert�s fondamentales et des protocoles additionnels � cette convention en vigueur en Belgique

-� refuser toute atteinte � la dignit� humaine, en particulier toute incitation � la discrimination, � la haine ou � la violence pour des raisons de race, de sexe, de nationalit�, ou de religion, ainsi que toute tendance � la n�gation de g�nocide reconnu.

Il est tenu, au si�ge de l'association, un registre reprenant l'identit� et la qualit� des membres de chaque cat�gorie, avec l'indication de leur admission et de sa date et �ventuellement de leur d�mission, d�c�s ou exclusion.

Les membres contresignent la mention de leur admission, soit personnellement, soit par porteur de procuration authentique ou sous seing priv�. Cette signature entra�ne leur adh�sion aux statuts de l'association, � ses r�glements int�rieurs et aux d�cisions de ses organes.

Art. 5. La qualit� de membre se perd :

par le d�c�s ;

par la d�mission notifi�e par lettre, par l'int�ress� au pr�sident du conseil d'administration ;

par radiation prononc�e par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� de deux tiers des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s, pour refus d'observer les prescriptions des statuts ou des r�glements int�rieurs ou pour tout autre motif grave, propre au membre ou � la personne morale qui l'a d�l�gu� ; tout membre expos� � la radiation est admis � pr�senter ses explications oralement ou par �crit devant le conseil d'administration, avant d�cision de l'assembl�e g�n�rale ;

par la perte de la qualit� de membre de la personne morale ou de l'association de fait qui l'a d�l�gu�,

TITRE Ii Administration

Art, 6. L'association est administr�e par une assembl�e g�n�rale, un conseil d'administration et un bureau.

A. Assembl�e g�n�rale

Art, 7. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de membres effectifs. Elle se r�unit au moins une fois par an, au mois de f�vrier au plus tard, en session ordinaire, sur convocation du conseil d'administration par courrier ordinaire, post� huit jours au pr�alable.

Elle se r�unit en session extraordinaire sur convocation du conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins de ses membres.

L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans les cas o� la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mars 2002, exige un quorum de pr�sences. Chaque membre ne dispose que d'une seule voix.

Tout membre emp�ch� peut se faire repr�senter par un autre membre de l'association qui l'a d�l�gu� ou, � d�faut, par un membre de l'assembl�e g�n�rale.

Chaque membre ne peut d�tenir qu'une seule procuration.

Au cas o� le nombre des membres de droit est sup�rieur au nombre des membres effectifs repr�sentant les groupements culturels, toute d�cision de l'assembl�e g�n�rale requiert une double majorit� en son sein et au sein des groupements culturels.

I! est dress� proc�s-verbal des s�ances. Les proc�s-verbaux sont sign�s par le pr�sident, et le secr�taire. Des extraits en sont d�livr�s par le secr�taire aux membres, � leur demande, et � toute personne justifiant d'un int�r�t l�gitime.

L'assembl�e g�n�rale d�signe en son sein et hors du conseil d'administration, deux commissaires aux comptes qui v�rifieront les comptes de l'exercice suivant, �tablis par le conseil d'administration et feront conna�tre leurs conclusions � l'assembl�e g�n�rale suivante.

Art. 8. Les statuts ne peuvent �tre modifi�s que par un vote de l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s et pour autant que les deux tiers des membres soient pr�sents.

A d�faut, une nouvelle r�union pourra �tre convoqu�e, � quinze jours d'intervalle minimum. L'assembl�e g�n�rale pourra alors d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Le texte complet des modifications propos�es doit figurer dans la convocation.

B. Conseil d'administration, bureau

Art. 9. L'animateur-directeur si�ge au conseil d'administration et au bureau. Il a voix consultative.

Le conseil d'administration se r�unit au moins une fois tous les trois mois et chaque fois qu'il est convoqu�

par son pr�sident ou sur demande du tiers de ses membres.

Il est compos� vingt-deux membres :

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MOD2.2

Par moiti� : de onze personnes �lues par l'assembl�e g�n�rale, sur proposition et au sein de chaque

cat�gorie de membres de droit (deux d�sign�es par la Communaut� fran�aise, deux par la province, sept par la

Commune � la proportionnelle du conseil communal) ;

Par moiti� : de onze personnes �lues par l'assembl�e g�n�rale, sur proposition et parmi les autres membres

effectifs ou leurs repr�sentants.

La moiti� du conseil d'administration �manant des associations, soit 11 administrateurs, est renouvelable

partiellement tous les deux ans, par ordre d'anciennet�, trois la premi�re fois, quatre la deuxi�me fois, quatre la

troisi�me fois et ainsi de suite.

Les membres sortants sont r��ligibles.

Le mandat des administrateurs prend fin par expiration du terme, d�c�s, d�mission ou r�vocation par

l'assembl�e g�n�rale.

En cas de d�c�s ou de d�mission d'un administrateur, l'assembl�e g�n�rale ordinaire suivante pourvoira �

son remplacement.

Le mandat des administrateurs prend d'autre part fin par la disparition de la qualit� en laquelle ils ont �t�

nomm�s. Cette disparition est constat�e par le conseil d'administration, soit d'office, soit � la demande de tout

membre effectif.

L'ordre du jour des s�ances est �tabli par le bureau. Il comporte obligatoirement les sujets dont la

discussion est demand�e par un des membres de droit ou le tiers des membres du conseil.

Art. 10. La pr�sence de la moiti� des membres du conseil d'administration est n�cessaire pour la validit�

des d�lib�rations.

Celles-ci seront prises � la majorit� des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Chaque membre ne dispose que d'une seule voix. Tout membre emp�ch� peut se faire repr�senter par un

autre membre du conseil, mais chaque membre pr�sent ne peut d�tenir plus d'une procuration.

La voix du pr�sident est pr�pond�rante en cas de partage. Selon les besoins et � titre consultatif, le

pr�sident peut convoquer aux r�unions du conseil toute personne �trang�re au conseil ou � l'association dont la

pr�sence lui para�t utile ou opportune.

Il est tenu un proc�s-verbal des s�ances. Les proc�s-verbaux sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Des extraits peuvent �tre d�livr�s par celui-ci � toute personne justifiant d'un int�r�t l�gitime.

Art. 11. Le conseil, lors de sa constitution ou de son renouvellement, choisit parmi ses membres, au scrutin

secret :

un pr�sident ;

deux vice-pr�sidents ;

un secr�taire ;

un tr�sorier.

Ceux-ci forment le bureau de l'association avec les autres membres du conseil �ventuellement d�sign�s par

celui-ci, tout en respectant la parit� entre les repr�sentants des pouvoirs publics et les repr�sentants des

associations.

Le bureau assure l'ex�cution des t�ches d�finies par l'assembl�e g�n�rale et le conseil d'administration.

Le bureau se r�unit chaque fois qu'il est convoqu� par son pr�sident.

Le conseil peut d�l�guer, en outre, les pouvoirs qu'il d�termine, � l'un des membres du bureau.

Art. 12. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour faire tous actes d'administration et

de disposition int�ressant l'association. Tout ce qui n'est pas r�serv� � l'assembl�e g�n�rale est de la

comp�tence du conseil.

Art. 13. Sauf d�l�gation sp�ciale �manant du conseil, les actes qui engagent l'association sont sign�s par le

pr�sident ou, � son d�faut, par un administrateur d�l�gu� � cette fin et par le secr�taire ou, � son d�faut, par un

agent d�l�gu� � cette fin par le conseil d'administration.

Les actions judiciaires sont suivies, au nom du conseil d'administration, poursuites et diligence du pr�sident

ou d'un administrateur d�l�gu� � cet effet par le conseil.

TITRE III. Conseil culturel

Art. 14. L'association comporte un conseil culturel de dix membres au moins. Ces membres sont nomm�s

par le conseil d'administration en raison de leur comp�tence relativement aux activit�s poursuivies par

l'association.

Le pr�sident du conseil d'administration, l'animateur-directeur et le responsable de la gestion financi�re et

administrative de l'association font partie de droit du conseil culturel.

Le conseil �lit en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident et un secr�taire.

Il se r�unit sur convocation du pr�sident ou � la demande de cinq membres au moins.

Art. 15. Le conseil culturel arr�te le projet de programme g�n�ral d'action de l'association, au moins une fois

par an et le soumet au conseil d'administration.

Il peut proposer la modification du programme en cours d'exercice. Il donne au conseil d'administration son

avis sur toute question soumise par celui-ci.

Le conseil culturel peut se scinder en sections sp�cialis�es. Chaque section est alors pr�sid�e par un

d�l�gu� coordinateur. Elle fonctionne comme le conseil culturel lui-m�me, auquel elle soumet ses rapports et

propositions.

TITRE IV. Dispositions financi�res diverses

4 r.

. I 4

MOD 2,2

. I g 1

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Art. 16. Les membres de l'association ne peuvent recevoir aucune r�tribution, � raison des fonctions qui leur

sont confi�es. Un jeton de pr�sence peut toutefois �tre allou� par ['assembl�e g�n�rale au conseil

d'administration, au bureau, au conseil culturel et � la commission de comptes.

Le patrimoine de l'association r�pond seul des engagements contract�s au nom de celle-ci ; aucun membre

ne peut, en aucun cas, en �tre rendu responsable.

Art. 17. Le budget de l'association est �tabli du ler janvier au 31 d�cembre.

Les recettes de l'association se composent de :

1.Recettes annuelles ordinaires comprenant :

le revenu de ses biens ;

les cotisations et souscriptions de ses membres ; le maximum de cotisation est fix� � 25 E pour les

personnes physiques et 620 � pour les personnes morales et leurs d�l�gu�s, les membres de droit ne versant

aucune cotisation ;

les subventions de la Communaut� fran�aise, des provinces, des communes ou des �tablissements publics;

les ressources r�sultant de l'exercice de ses activit�s ;

toutes les autres ressources ayant un caract�re annuel et permanent.

2.Recettes extraordinaires comprenant :

les subventions exceptionnelles � l'affectation pr�cise desquelles l'association devra rendre compte de leur

emploi particulier ;

les dons et legs ;

le produit des ventes de biens propres ;

toutes autre ressources accidentelles.

Les d�penses de l'association comprennent :

1.Les d�penses ordinaires, soit celles n�cessit�es par [e

fonctionnement de l'association dont une quote-part pour l'amortissement du mat�riel faisant partie du

patrimoine de l'association.

2.Les d�penses extraordinaires, soit celles effectu�es sur subventions � affectation pr�cise et ayant un

caract�re occasionnel et toutes autres d�penses accidentelles.

Art. 18. Le mobilier et le mat�riel mis � la disposition de l'association par la Communaut� fran�aise ou

d'autres collectivit�s publiques font l'objet d'inventaires contradictoires. Ils sont g�r�s sous le contr�le de la

collectivit� propri�taire, qui en v�rifie la bonne utilisation,

TITRE V. Dissolution

Art. 19, La dissolution de l'association ne peut intervenir que par d�cision de l'assembl�e g�n�rale

comprenant les deux tiers des membres effectifs et apr�s un vote � la majorit� des quatre cinqui�mes des

membres pr�sents ou repr�sent�s.

Si [e quorum n'est pas atteint, l'assembl�e g�n�rale est convoqu�e � nouveau et � quinze jours d'intervalle

minimum. elle d�lib�re alors valablement quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 20. En oas de dissolution, l'assembl�e g�n�rale de l'association proc�de, via un liquidateur, � la

d�volution des biens de l'association.

La liquidation s'op�re par les soins d'un liquidateur d�sign� par l'assembl�e g�n�rale ou, en cas de

d�faillance de celle-ci, par justice � la demande de tout int�ress�.

Sprimont, le 14 mai 1990.

Modifications : 28.02.1996

15.12.2004

26.03.2013

Conform�ment aux statuts de l'asbl, 4 administrateurs (Mme D. Ryckewaert, Mrs J-L. Bodard, J. Boulanger et G. Rixhon) �taient d�missionnaires et r��ligibles.

Des 8 candidatures re�ues, les 4 �lus sont Fran�oise Grignard (Asbl. St Martin), Francis Bertrand (Asbl. Tultay Initiative et Tourisme), Jos� Boulanger (PAC r�gional), Jean-Marie Wilderiane (Amicale des pensionn�s St Martin),

En s�ance du 26 f�vrier 2013, le Conseil Communal de Sprimont a d�sign� Mes B. Delvoye-Burquel, V. Dispas-Geller, A. Faufra, et Mrs A. Darmont, Y. Dechamps et Th. Giet pour si�ger au conseil d'administration du Foyer culturel de Sprimont. L'Assembl�e g�n�rale ratifie ces d�signations.

En s�ance du 13 mai 2013, le Conseil communal de Sprimont a act� la d�mission de Monsieur Thierry Giet de ses mandats politiques et a d�sign� Monsieur Philippe Leerschool pour le remplacer au Conseil d'administration du Foyer culturel Henri Simon,

L'Assembl�e g�n�rale extraordinaire du 20 juin 2013 prend acte de la d�mission de Mr Thierry Giet et ratifie [a d�signation de Mr Philippe LEERSCHOOL.

L'Assembl�e g�n�rale extraordinaire du 20 juin 2013 ratifie �galement la d�signation de Madame Fabienne MERKELBAG comme deuxi�me repr�sentente de la F�d�ration Wallonie-Bruxelles au Conseil d'administration.

Suite � l'A.G. du 26 mars 2013 et de l'A.G. extraordinaire du 20 juin 2013, le Conseil d'administration se compose donc de:

MOD 22

Volet B - Suite

Repr�sentants de la commune de Sprimont :

DECHAMPS Yves, rue du Cimeti�re, 29, 4140 Sprimont.

BURQUEL - DELVOYE Bernadette, rue de la China, 59, 4141 Louveign�.

DARMONT Arnaud, rue des Fosses, 19, 4140 Sprimont

FAUFRA Aline, rue de Remouchamps, 44, 4141 Sprimont

GELLER-DISPAS, V�ronique, rue Del W�de, 28, 4140 Sprimont

LEERSCHOOL Philippe, rue Robespierre, 5/B, 4140 Sprimont

ROUXHET Olivier, rue de Tr�leu, 58, 4141 Louveign�.

Repr�sentants de la Province de Li�ge :

LAURENT Denise, Conseill�re provinciale, rue de la Gare, 231, 4870 Trooz. FLAGOTHIER Anne-Catherine, Conseill�re provinciale, rue de Li�ge, 27, 4130 Esneux

Repr�sentants de la Communaut� Fran�aise Wallonie-Bruxelles:

HENRY Laurence, Chauss�e de Chokier, 33, 4400 Fl�malle, Inspectrice

MERKELBAG Fabienne, rue des Peupliers, 31, 4680 Merm�e, Inspectrice

Repr�sentants associatifs:

BAUDINET Jacqueline, chorale "La Bande � Eole', rue de Sendrogne, 70, 4141 Louveign�

BERTRAND Francis, Tultay Initiative et Tourisme, Thier du Hornay, 16, 4140 Sprimont

BOULANGER Jos�, PAC R�gionale O.M., rue du Stiersoux, 22, 4140 Sprimont.

BOURLET Florence, Scouts et guides de Louveign�, Haie des Ch�nes, 11, 4140 Dolembreux

DYKMANS Pierre, Chemin de Fer de Sprimont, rue des Fosses, 11, 4140 Sprimont.

GOOSSENS Pascal, Louveign� Initiatives, rue du Doyard, 24, 4141 Louveign�.

GRIGNARD Fran�oise, asbl St Martin, rue du Tige, 14, 4140 Sprimont

HUPPERTS G�rard, Tennis Tultay, rue de Sendrogne, 132, 4141 Louveign�.

MARDAGA Albert, Foyer Saint Remacte asbl, Stinval, 41, 4141 Louveign�.

SOLHEID Claude, �cole FLSM Emmanuel, rue de l'H�tel de Ville, 12 b, 4140 Sprimont.

WILDERIANE Jean-Marie, Amicale des Pensionn�s St Martin, rue de Sendrogne,149, 4141 Louveign�

Le Conseil d'administration cons�cutif � l'AG extraordinaire du 20 juin 2013 a d�sign�:

Pr�sident: Mr Philippe LEERSCHOOL

1 e Vice pr�sident: Mr Olivier ROUXHET

2�me Vice president: Mr G�rard HUPPERTS

Secr�taire: Mr Jos� BOULANGER

Tr�sorier: Mr Albert MARDAGA

Certifi� conforme.

Fait � Sprimont, le 24 juin 2013

Philippe LEERSCHOOL

Pr�sident.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�serv�

' ad' Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

09/06/2011

��N' d'entreprise : 0443.211.410

D�nomination

(en entier) : Foyer Culyurel Henri Simon

(en abr�g�):

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : 81, rue du Centre, 4140 Sprimont.

Objet de l'acte : Modification du conseil d'administration suite � l'asseml�e g�n�rale statutaire du 31 mars 2011

Conform�ment aux statuts de l'asbl, 3 administrateurs (Mrs A. Mardaga, R. Daro et R. Dethier) �taient d�missionnaires et r��ligibles.

Deux autres mandats �taient vacants suite aux d�missions de Mrs. Ch. Lambercy et M. Rensonnet

Des 5 candidatures re�ues, les 5 ont �t� retenues. Il s'agit de Mmes J. Baudinet (La Bande � Eole) et F. Bourlet (Scouts et guides de Louveign�) et de Mrs G. Hupperts (SIS. Tultay Initiative et Tourisme), A. Mardaga. (Foyer St Remacte) et Cl. Solheid (Ecole FLSM Emmanuel).

En s�ance du 30 mars, le Conseil Communal de Sprimont a d�sign� Mr Victor Nandrin en remplacement de. Mme Josiane Bourge-Van Roy pour si�ger au conseil d'administration du Foyer culturel de Sprimont.

Suite � l'A.G. du 31 mars 2011, le Conseil d'administration se compose donc de: Repr�sentants de la commune de Sprimont :

BURQUEL - DELVOYE Bernadette, nie de la China, 59, 4141 Louveign�.

DAVID Pierre, rue de Broumaye, 8, 4140 Sprimont.

DECHAMPS Yves, rue du Cimeti�re, 29, 4140 Sprimont. (Vice-Pr�sident)

DUBOIS Anne, rue de la Chapelle, 1 4140 Sprimont.

LOMRE Jacques, rue d'Ogn�, 75, 4140 Sprimont.

NANDRIN Victor, rue d'Esneux, 1, 4140 Dolembreux

ROUXHET Olivier, rue de Tr�leu, 58, 4141 Louveign�. (Pr�sident)

Repr�sentants de la Province de Li�ge :

LAURENT Denise, Conseill�re provinciale, rue de la Gare, 231, 4870 Trooz. FLAGOTHIER Anne-Catherine, Conseill�re provinciale, rue de Li�ge, 27, 4130 Esneux

Repr�sentants de la Communaut� Fran�aise Wallonie-Bruxelles:

Deux postes occup�s par des repr�sentants de la CFWB non encore d�sign�s.

Repr�sentants associatifs:

BAUDINET Jacqueline, chorale "La Bande � Eole", rue de Sendrogne, 70, 4141 Louveign� BODART Jean-Luc, CALOVA, rue de Xhov�mont, 7, 4140 Sprimont.

BOULANGER Jos�, PAC R�gionale O.M., rue du Stiersoux, 22, 4140 Sprimont. (Secr�taire) BOURLET Florence, Scouts et guides de Louveign�, Haie des Ch�nes, 11, 4140 Dolembreux DYKMANS Pierre, Chemin de Fer de Sprimont, rue des Fosses, 11, 4140 Sprimont. GOOSSENS Pascal, Louveign� Initiatives, rue du Doyard, 24, 4141 Louveign�.

HUPPERTS G�rard, S.I.S.Tultay Initiative et Tourisme, rue de Sendrogne, 132, 4141 Louveign�. MARDAGA Albert, Foyer Saint Remacle asbl, Stinval, 41, 4141 Louveign�. (Tr�sorier) ,RIXHON Georges, CLEO, nue des Ecoles, 25,,4140 Sprimont.. _..__.... .

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

u

1111 *11086373+

Volet B - Suite

RYCKEWAERT Dominique, P�gase,' rue de Xhygnez, 14, 4140 Sprimont.

" SOLHEID Claude, �cole FLSM Emmanuel, rue de l'H�tel de Ville, 12 b, 4140 Sprimont.

Certifi� conforme.

Fait � Sprimont, le 18 mai 2011.

Olivier ROUXHET

Pr�sident.

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bT Tiet Belgisch Staatsblad - 09/06/2011- Annexes du Moniteur belge

Moa 2.2

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

06/05/2015

��iu30D 2.2

Fv-kok-irE3 Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

afvfslort LlEGE

2 2 A\,' ?t. 2015 ,

N� d'entreprise : 0443.211.410

D�nomination

(en entier) : Foyer Culturel Henri Simon

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : 81, rue du Centre, 4140 Sprimont.

Obiet de l'acte : Modification du conseil d'administration suite � l'4sseml�e g�n�rale statutaire du 10 mars 2015

Conform�ment aux statuts de ('asbl, 4 administrateurs associatifs (Mme F. Boulet, Mrs P. Dykmans, P. Goossens et Cl. Solheid) �taient d�missionnaires et r��ligibles.

Des 4 candidatures re�ues, les 4 ont �t� retenues. Il s'agit de Mrs P. Dykmans (Asbl Chemin de Fer de Sprimont), R. Flogothier (Scouts et guides de Louveign�), P. Goossens (Louveign� Initiatives) et J, W�gria (EN1~0: Mouvement social des A�n�s).

En s�ance du 22 janvier 2015, le Conseil Communal de Sprimont a d�sign� Mr Pierre David en remplacement de Mr. Yves Dechamps pour si�ger au conseil d'administration du Foyer culturel de Sprimont.

L'Assembl�e G�n�rale ent�rine cette d�signation ainsi que la d�signation de Mesdames Denise Laurent et Sabine Nandrin par le Conseil provincial de Li�ge pour le repr�senter au conseil d'administration du Foyer culturel de Sprimont.

Conform�ment au d�cret de la CFWl3 relatif aux centres culturels du 21 novembre 2013, la F�d�ration Wallonie Bruxelles n'est plus repr�sent�e dans le Conseil d'administration.

Suite � l'A.G. du 13 mars 2015, le Conseil d'administration se compose donc de:

Repr�sentants de la commune de Sprimont

E3URQUEL - DELVOYE Bernadette, rue de la China, 59, 4141 Louveign� IDARMONT Arnaud, rue des Fosses, 19, 4140 Sprimont

DAVID Pierre, rue de Broumaye, 8, 4140 Sprimont

DISPAS-GELLER V�ronique, rue Del W�de, 28, 4140 Sprimont FAUFRA Aline, rue de Remouchamps, 44, 4141Louveign� LEERSCHOOL Philippe, rue du Fays, 34, 4140 Sprimont (Pr�sident) ROUXHET Olivier, rue de Tr�leu, 58, 4141 Louveign� (Vice-Pr�sident)

Repr�sentants de la Province de Li�ge

LAURENT Denise, Conseill�re provinciale, rue de la Gare, 231, 4870 Trooz, NANDRIN Sabine, Conseill�re provinciale, rue Wachiboux, 18, 4140 Sprimont

Repr�sentants associatifs:

13AUDINET Jacqueline, chorale "La Bande � Eole", rue de Sendrogne, 70, 4141 Louveign� I3ERTRAND Francis, Tultay Initiative et Tourisme, Thier du Horney, 16, 4140 Sprimont BOULANGER Jos�, PAC R�gionale O.M., rue du Stiersoux, 22, 4140 Sprimont (Secr�taire) IJYKMANS Pierre, Chemin de Fer de Sprimont, rue des Fosses, 11, 4140 Sprimont FLAGOTHIER Renaud, Scouts et guides de Louveign�, rue de Stinval, 5, 4141 Louveign� GOOSSENS Pascal, Louveign� Initiatives, rue du Doyard, 24, 4141 Louveign� GRIGNARD Fran�aise, asbl. St Martin, rue du Tige, 14, 4140 Sprimont

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

MARDAGA Albert, Foyer Saint Remacle asbl, Stinval, 41, 4141 Louveign� (Tr�sorier) HUPPERTS G�rard, Tennis Tultay, rue de Sendrogne, 132, 4141 Louveign� (Vice-Pr�sident) WILDERIANE Jean-Marie, Amicale des Pensionn�s St Martin, rue de Sendrogne,149, 4141 Louveign� WEGRIA Jos�, ENEO (mouvement social des ain�s) Rouge Thier, 2, 4920 Aywaille

Certifi� conforme.

Fait � Sprimont, le 27 mars 2015,

Philippe LEERSCHOOL

Pr�sident.

Volet B - Suite

MOD 2.2

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter t'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
FOYER CULTUREL HENRI SIMON

Adresse
RUE DU CENTRE 81 4140 SPRIMONT

Code postal : 4140
Localité : SPRIMONT
Commune : SPRIMONT
Province : Liège
Région : Région wallonne

FOYER CULTUREL HENRI SIMON

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées FOYER CULTUREL HENRI SIMON

Coordonnées
FOYER CULTUREL HENRI SIMON