FUNDAMENTAL AIKIDO ASSOCIATION, EN ABREGE : FAA

Dénomination : FUNDAMENTAL AIKIDO ASSOCIATION, EN ABREGE : FAA

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 843.515.760

Publication

22/02/2012

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : ~.3.~fS G�

D�nomination

(en entier) : FUNDAMENTAL AIKIDO ASSOCIATION

(en abr�g�) : FAA

Formejuridiaue : ASBL

Si�ge : 95 RUE DE LA HEID B4920 AYWAILLE

Objet de l'acte : CONSTITUTION - NOMMINTATION

STATUTS DE LA FUNDAMENTAL AIKIDO ASSOCIATION

L'ASBL � FUNDAMENTAL AIKIDO ASSOCIATION �, en abr�g� �FM�

Les fondateurs soussign�s :

Daniel Toutain, Launay Quinou, 35720 Plesder France

Franck Brady, 45 rue Quarre, 70000 Mailley et Chazelot France

Patrice Le Masson, 17 rue Colonel Manceau, 56400 Auray France

Jean Luc Boisseau, 982 Chemin de Varrayon, 83720 Trans en Provence France

Jean Marie Touz�, 5 rue du P�re Maunoir, 35000 Rennes France

Thomas Le borgne, 9 place � l'avoine, 61000 Alencon France

Carlo Van Parys, rue de Trois ponts 51a, 4920 Aywaille Belgique

R�unis en assembl�e le 01 f�vrier 2012, sont convenus de constituer une association et d'accepter unanimement � cet effet les statuts suivants.

Titre ler D�nominations si�ge social et arrondissement judiciaire

Article 1. L'Association est d�nomm�e : �FUNDAMENTAL AIKIDO ASSOCIATION �, en abr�g� �FAA�

Article 2. Son si�ge social est �tabli � 4920 AYWAILLE, rue de la Held 95, arrondissement judiciaire de

Li�ge. Toute modification du si�ge social devra faire l'objet d'une publication au Moniteur Belge. Tout changement du si�ge social doit se faire par d�cision de l'assembl�e g�n�rale et avec l'accord des membres fondateurs repris dans les pr�sents textes.

Titre Il Objet

Article 3. L'association a pour objet l'organisation, l'enseignement � un public de tous �ges, la formation et le perfectionnement d'instructeurs, la promotion et le d�veloppement des arts martiaux en g�n�ral, principalement de l'a�kido, en particulier selon la p�dagogie de Daniel Toutain qui a �t� �l�ve des Ma�tres' japonais Masamichi Noro, Nobuyoshi Tamura et Morihiro Salto. Elle a �galement pour but de proposer et de promouvoir toutes les activit�s culturelles et physiques ayant un lien de pr�s ou de loin avec les arts martiaux. en g�n�ral et principalement l'aikido, cette �num�ration �tant �nonciative et non limitative,

L'ASBL-AWBB peut utiliser tous les moyens contribuant directement ou indirectement � la r�alisation de ce but.

Pour atteindre l'objectif fix� ci-dessus, ]'ASBL peut entre autres, acqu�rir toute propri�t� ou tout droit r�el, prendre ou donner en location, engager du personnel, faire appel � des prestataires de service ou consultants, conclure des actes juridiques, collecter des fonds, exercer ou faire exercer toutes les activit�s qui justifient son but.

A cet effet, elle b�n�ficiera de toute l'autonomie de la gestion requise. FAA pourra organiser des', d�monstrations, galas, stages, conf�rences, projections vid�os, rencontres et toutes manifestations

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

MO� 2.2

susceptibles de promouvoir, de diffuser et de d�velopper les arts martiaux, en particulier l'aikido, ceci �tant exernplatif et non limitatif.

Oans le cadre de la r�alisation du but social, l'ASBL peut m�me poser des actes commerciaux, Ces actes con' isteront, entre autres, en la recherche de sponsoring et la r�alisation d'op�rations de merchandising, vente de livres, supports vid�os et autres moyens techniques existants ou � venir, cette �num�ration �tant �nonciative et non limitative,

Titre Ill - Membres

Article 4,

1,Les membres effectifs sont

aies fondateurs pour une p�riode illimit�e.

p.Les Dojo Cho (instructeurs) d�sign�s pr�alablement par le Directeur Technique International pour leur comp�tence � repr�senter officiellement FAA et approuv�s par le CA.

c.Les membres ou non-membres approuv�s par le CA.

a.Les membres adh�rents : Toute personne agr��e par le conseil d'administration. Ce sont principalement les pratiquants �l�ves des diff�rents Dojo Cho reconnus Repr�sentants officiels FAA par le Directeur Technique International et le CA, li est �galement possible d'�tre membre adh�rent de mani�re individuelle sous l'approbation du conseil d'administration.

3.Membre adh�rent volontaire actif : les membres ou non-membres qui souhaitent offrir leur service b�n�vole pour la continuit� de l'association, leurs pouvoirs �tant conf�r�s par le conseil d'administration ou tout autre organe de l'association.

4.Membre adh�rent d'honneur : Toute personne agissant valablement en son nom propre, agr��e par le conseil d'administration et dont la valeur ou la comp�tence peut servir � la poursuite des buts de l'association.

S.Membre bienfaiteur : toute personne morale ou physique approuv�e par le CA et souhaitant apporter un soutien financier ou mat�riel � l'association, ceci �tant exemplatif et non limitatif.

Les repr�sentants � l'AG sont les membres effectifs.

Les membres effectifs art4 �1,b et art4 �1,c et art4 �2 sont r�-�ligibles chaque ann�e par le Directeur

Technique International et le CA sans motivation.

Article 5. Les Dojo Cho (instructeurs) d�sign�s Repr�sentants Officiels et membres FAA devront lui adresser une copie de leurs statuts ainsi que la liste des noms, pr�noms et adresses des membres qu'ils d�sirent affilier � l'ASBL. Le nombre minimum d'affiliations � effectuer sera d�termin� par le Conseil d'Administration. Ces Dojo recevront l'appellation de � Dojo Officiel FAA �.

Article 6. Les membres effectifs sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration ou en en faisant part lors d'une assembl�e g�n�rale,

Article 7, L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, et ce, � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes.

Article 8. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts, du r�glement d'ordre int�rieur, de d�lits de droit commun ou d'infractions aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

Titre IV Cotisations

Article 10. Les membres effectifs et adh�rents payent une cotisation annuelle dont le montant est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Les membres du conseil d'administration, le directeur technique et les membres d�finis � l'article 4 aux points 3, 4 et 5 sont dispens�s de cotisation.

Titre V Assembl�e g�n�rale

Article 11. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par te pr�sident du conseil d'administration,

Article 12. Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit

a) de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions l�gales en la mati�re ;

b) de nommer et de r�voquer les administrateurs ;

c) d'approuver les budgets et les comptes ;

d) d'exercer tout autre pouvoir d�rivant de la loi ou des statuts ;

Article 13. il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale ordinaire par ann�e civile, au plus tard au 15 d�cembre de chaque ann�e.

Cette derni�re proc�dera � l'examen et � l'approbation des comptes et d�signera un nouveau conseil d'administration conform�ment aux articles 18 � 22 des pr�sents statuts.

1I

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Moa 22

Article 14. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par les administrateurs ou lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs en fait la demande au conseil.

Les membres effectifs y sont convoqu�s par lettre missive ou courrier �lectronique, adress�(e) huit jours au moins avant la r�union de l'assembl�e. La convocation contient l'ordre du jour.

Les membres effectifs peuvent s'y faire repr�senter par d'autres membres effectifs. Chaque membre effectif ne peut �tre porteur que d'une seule procuration.

L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer sur des points qui ne sont pas soumis � l'ordre du jour dans fe respect de la loi du 27 juin 1921.

Article 15. Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il

en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 16. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif,

Article 17. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont contresign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident ou par deux administrateurs. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre. Ces d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance des tiers int�ress�s par lettre confi�e � la poste.

Toute modification aux statuts doit �tre transmise aux fins de publication dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur Belge. il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateurs.

Titre VI Conseil d'administration

Article 16. L'association est administr�e par un conseil de 3 membres au moins, il est nomm� parmi les

associ�s effectifs par l'assembl�e g�n�rale pour un terme d'un an et en tout temps r�vocable par elle,

Le Conseil d'administration est compos� d'un pr�sident, d'un secr�taire, d'un tr�sorier et d'autres

administrateurs �ventuels,

Le premier conseil d'administration aura un mandat de 3 ans.

Article 19. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par le conseil d'administration, Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Cette d�cision sera soumise � la ratification de l'assembl�e g�n�rale la plus proche,

Article 20. Pour �tre �ligible aux diff�rents postes d'administrateur, les candidats doivent �tre membres effectifs de l'association. Ils doivent se r�unir une fois par mois au si�ge de l'association et y signer le registre de pr�sence. Le Directeur Technique International peut aussi convoquer une r�union exceptionnelle.

Article 21. Le pr�sident du conseil d'administration est le premier � �tre �lu par l'assembl�e, La majorit� requise est la majorit� absolue des suffrages exprim�s par les membres pr�sents ou repr�sent�s, le quorum de pr�sence requis �tant la moiti� des membres effectifs. En cas de partage des voix et par d�rogation � la finale de l'article 15 des pr�sents statuts, il sera proc�d� � un nouveau vote o� il ne sera tenu compte que des suffrages exprim�s par les membres pr�sents sans comptabilisation des votes r�sultant des procurations,

Le secr�taire, le tr�sorier et les autres administrateurs sont ensuite �lus de la m�me mani�re,

Dans le cadre de ces �lections, le vote est secret.

Article 22. Tous les mandats sont reconductibles.

La passation des pouvoirs a lieu le dernier vendredi du mois de d�cembre au plus tard.

Entre le moment de la derni�re assembl�e g�n�rale ayant proc�d� � l'approbation des comptes ainsi qu'� la

d�signation des nouveaux administrateurs et cette date, les administrateurs sortants ne pourront proc�der qu'�

la r�gularisation et � la gestion des affaires courantes de l'association.

Article 23. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. Chaque administrateur ne pourra �tre porteur que d'une seule procuration. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 24. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le secr�taire. En l'absence du secr�taire, les fonctions sont assum�es par l'administrateur d�sign� par le pr�sident � cette fin.

Article 25. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale.

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MOD 2.2

Article 26. Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateurs d�l�gu�s choisis parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs.

Le Conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer de mani�re ponctuelle certains de ses pouvoirs � un membre effectif de l'association.

Article 27. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues, au nom de l'association, par le conseil d'administration sur les poursuites et diligences du pr�sident et de l'administrateur d�l�gu�.

Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Article 28. Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Article 29. Le secr�taire, et en son absence le pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

Article 30. Tout administrateur peut d�missionner de son poste � tout moment en adressant une lettre au conseil d'administration.

Les membres effectifs peuvent convoquer une assembl�e g�n�rale en application de l'article 14 des pr�sents statuts aux fins de r�voquer un administrateur. Le vote de r�vocation n�cessite la majorit� absolue des suffrages exprim�s par les membres pr�sents, le quorum de pr�sence requis �tant la moiti� des membres effectifs.

Titre Vll R�glement d'ordre int�rieur

Article 31. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale.

Titre VlIl Dispositions diverses

Article 32. L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�butera ce jour pour se cl�turer le 31 d�cembre.

Article 33. Les comptes seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Article 34. En cas de dissolution, il est fait application de la loi du 27 juin 1921. Le conseil d'administration liquide les affaires courantes.

Titre IX - Disposition Transitoire

Les fondateurs r�unis en assembl�e g�n�rale ont nomm� Monsieur Michel Close, Biemy 63 � 4987 Lorc�

Belgique et Monsieur Patrice Urios, Avenue du Panth�on 35 � 1081 Koekelberg Belgique, comme membres

effectifs � l'unanimit� pour une p�riode illimit�e.

L'assemble g�n�rale � �lu Monsieur Daniel Toutain comme Directeur Technique International pour une

p�riode illimit�e.

L'assembl�e g�n�rale � �lu le premier conseil d'administration pour un mandat de six ans reconductible de

la mani�re suivante :

Michel Close, Biemy 63 � 4987 Lorc�, Belgique pour la fonction de pr�sident

Daniel Toutain, Launay Quinou, 35720 Plesder, France pour la fonction de vice-pr�sident

Patrice Urios, Avenue du Panth�on 35 � 1081 Koekelberg, Belgique pour la fonction de secr�taire

Carlo Van Parys, 51la Rue de Trois Ponts � 4920 Aywaltle, Belgique pour la fonction de tr�sorier

L'AG a d�cid� que seuls les membres du conseil d'administration sont mandat�s pour repr�senter

l'association dans toutes les d�marches administratives.

Il est d�cid� que seuls Van Parys Cario 51/a Rue de Trois Ponts � 4920 Aywaille, Belgique ; Close Michel Biemy 63 � 4987 Lorc�, Belgique et Urios Patrice Avenue du Panth�on 35 �1081 Koekelberg, Belgique ont signature sur le CCP ou le compte bancaire. Deux signatures sont requises pour les engagements financiers sup�rieurs � 10.000� . Pour les engagements inf�rieurs � cette somme, une seule signature sera valable.

Compte tenu des crit�res l�gaux, les fondateurs d�cident de ne pas nommer de commissaire-r�viseur.

Liste des membres d'honneurs nomm�s :

Japon :

Feu O Sensei Morihei Ueshiba fondateur de l'A�kido

Feu Kishomaru Ueshiba Sensei

Feu Koichi Tohel Sensei

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MOD 2,2

Feu Morihiro Saito Sensei

Doshu Moritni Ueshiba

Europe

Feu Tadashi Ab� Sensei

Feu Andr� Nocquet Sensei

Feu Nobuyoshi Tamura Sensei

Masamichi Noro Sensei

France

Feu Chantal Gressier

Feu Jean Jacques Delgay

Feu Jiddu Krishnamurti

Ritsuke Otake Sensei

Sifu Nino Bemardo

Masaki Takegaki

Rene Van Droogenbroeck

Paolo Corallini

Eckhart Toile

Belgique

Feu Marcel Flamion

Feu Jean De Herdt

Feu Jean Lindebrings

Feu Aritomo Murashige Sensei

Feu Seiichi Sugano Sensei

Seiji Tomita Sensei

Charles Van Parys

Liste des Dojo Cho (instructeurs) et assistants Dojo Cho ayant souhait�s, au 0110212012, devenir membres

FAA et ayant �t� accept�s en tant que Repr�sentants Officiels par le Directeur Technique International et le

Conseil d'Administration.

Le titre de membre effectif, en tant que Dojo Cho Repr�sentant Officiel FAA, sera valid� pour une dur�e

d'un an � partir du paiement effectif de la cotisation annuelle. Cette liste reste toutefois largement incompl�te �

ce jour pour des raisons de logistique et englobe des Repr�sentants Officiels FAA des pays suivants

Alg�rie, Belgique, Bosnie, Chili, France, Maroc, Mexique, Portugal, Roumanie.

1. ACHOUR Azeddine

2. AHMED FOUATIH Ahmed

3. ALBARES Christian

4. AMBROISE Yvon

5. BARBOTIN Franck

6. BELGADI Reda

7. BENKADDOUR Amine

8, BERNARD Pascal

9, BESANCON Yann

10.BOISSEAU Jean Luc

11.BOUCHIBA Kamel

12.BRADY Franck

13.BRAVIN St�phane

14.CHATELAIN Yoan

15.CLOSE Michel

16.COUTURIER Renaud

17.DAHMANE Abdelkader

18.DE BARAHONA Alexandre

19.DELARUE Jean Pierre

20.DOROBANTU lulian Costel

21.ETIENNE Franck

22.FROGE Thierry

23,GASSABI Boujemaa

24.GHAOUTI Sofiane

25.GRUNDMANN Tom

26.HAZIZA Marc

27.JOVANOVIC Jugosiav

28.KIAT Jean Michel

29.LE BORGNE Thomas

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NSoD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

30.LE GUENEDAL Christian

31.LE MASSON Patrice

32.LE PETIT LABORDE Yves

33.LEGRAND Emmanuel

34.LHUILLIER Alexandre

35.LONG Serge

36.LORVELLEC Patrick

37.MANIEY Serge

38.MEDER St�phane

39.NAVARRETE Francisco

40.PERES MONTECINOS Felipe

41.PRAMIL Alain

42,RABENANDRASANA Rodolphe

43.RIOU Jean Jacques

44.ROSAIS Bruno

45.ROUSSEAU Franck

46.RYCKEBOER Roger Pierre

47.SAVALLI Eric

48.SEBBAGH Said

49.SIAUD Jean Pierre

50.SOMJA Marc

51.TOUZE Jean Marie

52.TURKI Amine

53.UR!OS Patrice

54.VAN PARYS Carlo

55.VUILLEMIN Thierry

La liste des �l�ves (membres adh�rents) des Dojo Cho cit�s ci-dessus devra �tre communiqu�e avant le 15

Mars 2012.

Fait � Li�ge en 10 exemplaires, le 03 f�vrier 2012,

Les Membres Fondateurs :

Daniel Toutain Jean Luc Boisseau

Franck Brady

Jean Marie Touz� Carlo Van Parys

R�serv�

au

Moniteur

belge

Patrice Le Masson

Thomas Le borgne

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

26/02/2015

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

11111111Nt 1.1111111111111

N� d'entreorise : 0843.515.760

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : Fundamental Aikido Association

(en abr�g�) : FAA

Forme juridique . Association sans but lucratif

Si�ge : 95 Rue de la Meid 4920 Aywaille

Objet de l'acte : Refonte compl�te des statuts

AG Extraordinaire MODIFICATIONS DES STATUTS

Suite aux convocations envoy�es � tous les membres en ordre de cotisation au 31 d�cembre 2014 pour la,

saison scolaire du 01 septembre 2014 au 31 aout 2015,

Les membres effectifs suivants :

Membres effectifs pr�sents :

" Close Michel

" Van Parys Cario

" Urios Patrice

Membre effectif excus�

" Daniel Toutain

Membres effectifs absents :

" Association SCM Section A�kido

" Jean Luc Boisseau

" Philippe Aurand

invit�s :

" 1-leinen Vincent

" Marchal Caroline

" Louppe Patrice

" G�rard Mich�le

" Banneux Philippe

" Piscicelli J�r�mie

r�unis en assembl�e g�n�rale extraordinaire ce 02 janvier 2015 � 20h3 ont d�cid� la refonte compl�te des.

statuts de l'association � Fundamental A�kido Association �.

Extraits des nouveaux statuts :

A, Denommination.

Article 1er

L'association prend le nom de � Sakura Aywaille � en abr�g� � Sakura �, elle est constitu�e sous forme

d'ASBL pour une dur�e illimit�e.

B. De l'Association.

Article 2.

Le si�ge social de l'Association est situ� rue de la Heid 95 � Aywaille.

L'association d�pend de l'arrondissement judiciaire de Li�ge.

Article 3.

L'Association a pour objet de conserver et promouvoir l'enseignement de l'a�kido, de la pratique martiale et, des sports de combats.

A cet �gard, elle pourra accomplir ou encourager tous actes n�cessaires ou tendant � la r�alisation et � la;

promotion de son objet.

Article 4.

L'Association est compos�e de membres effectifs, d'un directeur technique et de membres adh�rents. Les membres effectifs et le directeur technique s'engagent et participent concr�tement � la vie de ('ASBL. Les membres adh�rents apportent une aide occasionnelle mais n�anmoins r�guli�re � 1'ASBL.

M0D2.2

La cotisation annuelle est d�termin�e par l'Assembl�e G�n�rale annuelle.

Le montant de cette cotisation ne peut �tre sup�rieur � 1 000� .

4.1 Formalit�s d'admission des membres.

4.1.1 Formalit�s d'admission des membres effectifs.

Toute personne qui d�sire �tre membre effectif doit adresser une demande motiv�e � un des membres du

Conseil d'Administration.

Le Conseil d'Administration appr�cie l'int�r�t du candidat en fonction de l'objet de l'ASBL et propose cette

candidature � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale annuelle.

Les personnes candidates au statut de membre effectif devront �tre pratiquant d'a�kido et r�f�renc� sur le

listing de l'association francophone d'a�kido le jour de leur adh�sion.

Il pourra �tre d�rog� � cette obligation � la majorit� qualifi�e des deux tiers des pr�sents.

4.1.2 Formalit�s d'admission des membres adh�rents.

Les personnes ne rencontrant pas les crit�res ci-dessus peuvent pr�tendre au statut de membre adh�rent.

Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent doit adresser une demande � un des membres du Conseil

d'Administration.

4.1.3 Le directeur technique

Le directeur technique est nomm� par l'assembl�e g�n�rale, il avoir une pratique de l'a�kido de plus de 20

ans.

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire d�cide de nommer Van Parys Carlo au poste de directeur technique.

Le directeur technique �value p�riodiquement le niveau de progression des �l�ves.

Le directeur technique signe les dipl�mes et les certificats d�livr�s par l'association.

Son mandat � une dur�e illimin�e.

Le directeur technique est abstreint de cotisation.

Le directeur technique est membre effectif.

Le directeur technique est convoqu� aux r�unions du conseil d'administration et � droit de vote.

4.2 Formalit�s de sortie des membres.

4.2.1 D�mission

Tout membre souhaitant ne plus faire partie de l'ASBL fait parvenir sa lettre de d�mission au Conseil

d'Administration. Une d�mission ne peut en aucun cas �tre refus�e.

4.2.2 Exclusion.

L'exclusion d'un membre est propos�e par le Conseil d'Administration qui la soumet � l'Assembl�e

G�n�rale.

L'exclusion est prononc�e par l'Assembl�e G�n�rale, � la majorit� des deux tiers des voix des membres

pr�sents ou repr�sent�s.

C. De l'Assembl�e G�n�rale

Article 5.

L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres.

Seuls les membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale,

Article 6.

L'Assembl�e G�n�rale se r�unit au moins une fois l'an au plus tard le 31 mars, sur convocation du Conseil

d'Administration,

Article 7.

Le Conseil d'Administration convoque l'Assembl�e G�n�rale.

Les convocations � l'Assembl�e G�n�rale sont adress�es, avec ordre du jour, par courrie! ou simple lettre

aux membres, huit jours au moins avant la r�union.

ll ne doit pas �tre justifi� de l'accomplissement de cette formalit�.

Lorsqu'un cinqui�me de ses membres effectifs lui en fait la demande �crite en indiquant le motif de la

convocation, le Conseil d'Administration convoque une Assembl�e G�n�rale extraordinaire.

Article 8.

L'Assembl�e G�n�rale est seule comp�tente pour:

- modification des statuts,

- nomination et r�vocation des administrateurs,

- la d�charge � octroyer aux administrateurs,

- approbation des budgets et comptes,

- dissolution de l'association,

- exclusion d'un membre.

Les actes non attribu�s par la loi ou les statuts � l'AG, rel�ve de la comp�tence du conseil d'administration.

Des d�cisions peuvent �tre prises en dehors de l'ordre du jour lorsque l'assembl�e en d�cide � la majorit�

des voix.

Article 9.

L'Assembl�e G�n�rale est r�guli�rement constitu�e, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou

repr�sent�s.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix, sauf les exceptions pr�vues par la loi.

Les votes se font au bulletin secret si un membre pr�sent en fait la demande, ainsi que pour les questions

mettant en cause des personnes.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/02/2015 - Annexes du Moniteur belge MOD 2,2

Un membre effectif peut toutefois d�l�guer un mandataire pour le repr�senter � l'Assembl�e G�n�rale.

Le mandat de procuration devra �tre �crit et notifi� au Conseil d'Administration avant chaque Assembl�e

G�n�rale.

Le mandataire ne pourra repr�senter plus d'un membre effectif.

Dans le cas de r�vision des statuts, deux tiers au moins des membres effectifs doivent �tre pr�sents ou

repr�sent�s, les modifications doivent �tre approuv�es par au moins deux tiers des membres pr�sents ou

repr�sent�s.

Si le quorum de deux tiers des pr�sents n'est pas atteint, une deuxi�me Assembl�e G�n�rale peut �tre

convoqu�e, qui pourra d�lib�rer et d�cider, quel que soit le nombre de membres effectifs pr�sents ou

repr�sent�s.

Cette deuxi�me Assembl�e G�n�rale devra �tre tenue au moins quinze jours apr�s la premi�re Assembl�e.

Article 10.

Le bureau de l'Assembl�e G�n�rale est constitu� par le bureau du Conseil d'Administration et ie directeur

technique.

Article 11.

Les d�lib�rations de l'Assembl�e sont consign�es dans des Proc�s-Verbaux. Ceux-ci sont inscrits dans un

registre, sign�s par le pr�sident de l'assembl�e et par le secr�taire, Ils peuvent �tre consult�s � tout moment

par les membres effectifs.

D. Du Conseil d'Administration

Article 12.

L'Association est administr�e par un Conseil d'Administration et le directeur technique.

Il est compos� de membres effectifs, d'un nombre de trois, au sein duquel ceux-ci �lisent un pr�sident, un

secr�taire, un tr�sorierr.

Le vice-pr�sident est automatiquement le directeur technique.

Seuls les membres effectifs depuis au moins trois ann�es peuvent �tre candidats � un poste du Conseil

d'Administration.

Article 13.

Le Conseil d'Administration est nomm� et r�voqu� par l'Assembl�e G�n�rale des membres effectifs en

ordre de cotisation.

Sont �lus les candidats administrateurs ayant obtenu les meilleurs scores en fonction du nombre de postes

� pourvoir.

Le Conseil d'Administration est nomm� pour une dur�e de cinq ans.

Les administrateurs sont r��ligibles.

Article 14.

Tout membre du Conseil d'Administration d�sirant d�missionner doit notifier sa d�cision par lettre adress�e

au Conseil d'Administration.

Une Assembl�e G�n�rale proc�dera au remplacement de l'administrateur d�missionnaire.

L'administrateur nomm� ach�ve le mandat de celui qu'il remplace.

La fonction de l'administrateur d�missionnaire est attribu�e par le Conseil d'Administration � un autre

administrateur.

Tout membre du Conseil d'Administration qui n'assiste pas � quatre r�unions successives sans �tre excus�

sera consid�r� comme d�missionnaire.

L'Assembl�e G�n�rale �lira un nouvel administrateur qui ach�vera le mandat de celui qu'il remplace.

Article 15,

Le Conseil d'Administration se r�unit sur convocation du pr�sident aussi souvent que l'int�r�t de

l'association l'exige, et au moins deux fois par an. Il se r�unira obligatoirement en dehors de ces cas, � la

demande de deux administrateurs.

Article 16.

Le Conseil d'Administration ne peut d�lib�rer valablement que si la majorit� de ses membres est pr�sente,

ou repr�sent�e.

Les d�cisions sont prises � la majorit� des voix.

En cas de parit� des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante.

A la demande d'un administrateur, il peut �tre d�cid� de proc�der au vote par scrutin secret.

Les d�lib�rations sont inscrites dans un registre sp�cial tenu au si�ge social et sign� par le pr�sident et le

secr�taire.

Lors de chaque r�union, le Proc�s Verbal de la r�union pr�c�dente est approuv�.

Les copies ou extraits des Proc�s- Verbaux sont valablement sign�s par un membre du conseil.

Article 17.

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus qui lui sont reconnus par la loi, pour accomplir

les actes de gestion, d'administration, de repr�sentation et de dispositions n�cessaires � la r�alisation de l'objet

de l'association.

Les actes qui engagent l'association pour un montant sup�rieur � 5 000E sont sign�s par deux membres du

Conseil d'Administration apr�s accord de celui-ci.

La correspondance courante, les actes de gestion journali�re, les quittances et les d�charges envers les

organismes, les administrations des postes et des t�l�graphes seront valablement sign�s par un seul

administrateur, ou par une personne mandat�e � cette fin par le conseil.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

En cas d'absence momentan�e du pr�sident, la pr�sidence est exerc�e par le vice- pr�sident ou � d�faut

par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 18.

Le Conseil d'Administration d�l�gue un pouvoir de repr�sentation de l'ASBL � son pr�sident, ou � d�faut �

un autre Administrateur d�sign� par le Conseil d'Administration.

Le Conseil d'Administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer certains pouvoirs � un ou plusieurs de

ses membres, ou � une autre personne, membre ou non.

E. Des r�unions g�n�rales.

Article 19.

Le Conseil d'Administration organise p�riodiquement des r�unions g�n�rales consultatives et de travail.

Leurs objectifs sont notamment :

- pr�paration et organisation des manifestations � venir,

examen et opinion des participants concernant les activit�s de l'ASBL,

- aper�u exhaustif de la vie quotidienne de l'ASBL.

Y sont convi�s les membres effectifs et les membres adh�rents.

Les propositions retenues lors de ces r�unions seront examin�es par le Conseil d'Administration.

F. Dissolution et divers.

Article 20.

En cas de dissolution de l'Association, l'Assembl�e G�n�rale qui l'a prononc�e dans les conditions pr�vues

par !a loi d�termine la destination des biens � une affectation proche de l'objet de l'association, � toute fin

d�sint�ress�e.

Article 21.

Le membre d�missionnaire ou exclu, ainsi que ses ayants droit, n'a aucun droit sur le fonds social et ne peut

r�clamer les cotisations per�ues.

Article 22.

L'exercice d�bute le premier janvier pour terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Les dispositions l�gales seront d'application pour tous les cas non pr�vus aux pr�sents statuts.

G. ELECTIONS

L'Assembl�e G�n�rale de ce jour accepte et d�charge de leur fonction Monsieur Lidos Patrice et Monsieur

Van Parys Carlo pour leur mandat d'adminstrateur au conseil d'administration.

L'Assembl�e G�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs qui acceptent :

- Close Michel

-Toutain Daniel

-Banneux Philippe

-Piscicelli J�r�mie

-Marchal Caroline

-G�rard Mich�le

Plus amplement qualifi�s ci-dessus qui acceptent ce mandat :

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

Pr�sidente :CLOSE MICHEL

Secr�taire :BANNEUX PHILIPPE

Secr�taire adjoint :PISCICELLI JEREMIE

Tr�sorier :MARCHAL CAROLINE

Logistique : GERARD MICHEL

Relations internationales : TOUTAIN DANIEL

La signature aff�rente � la gestion financi�re est octroy�e � tous !es administrateurs du conseil

d'administration et au directeur technique.

La signature du courrier est octroy�e � tous les administrateurs du conseil d'administration et au directeur

technique.

Fait � Aywaille le 05/01/2015.

Signatures sur les originaux :

Le pr�sident

Close Michel

Le secr�taire

Banneux Philippe

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