GLAUCOS, ECOLE DE PLONGEE SOUS-MARINE, EN ABREGE : GLAUCOS

Dénomination : GLAUCOS, ECOLE DE PLONGEE SOUS-MARINE, EN ABREGE : GLAUCOS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 406.516.904

Publication

22/04/2015

��Moa 2.0

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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D�nomination

(en entier) : GLAUCOS, ECOLE DE PLONGEE SOUS-MARINE

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Chauss�e de Theux, 36, bo�te 1, 4800 Verviers

N� d'entreprise : 406.516.904

Objet de l'acte : Modification de statuts - Transfert du si�ge social

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/04/2015 - Annexes du Moniteur belge Lors de son assembl�e g�n�rale du 30 janvier 2015, les membres de l'�cole de plong�e Glaucos ont approuv� les statuts suivants

Article ler. L'association est d�nomm�e "Glaucos, Ecole de plong�e sous-marine" en abr�g� "Giaucos" elle a son si�ge dans l'arrondissement judiciaire de Verriers. Le si�ge social de l'Ecole de plong�e sous-marine, Glaucos est fix� au 76, Les Bouleaux, 4800 PETIT-RECHAIN.

Article 2. L'association a pour but de promouvoir et d'organiser l'�tude et la pratique de toutes les activit�s subaquatiques en se conformant aux r�gles de la Lifras, De plus, le fonctionnement de l'association sera r�gi par un r�glement d'ordre int�rieur.

Article 3. Elle a trois sortes de membres agr��s par le conseil d'administration, soit les membres effectifs, les membres sympathisants et les membres adh�rents.

Les membres effee,lifb �g�s d'au moins 18 ans, par leur comp�tences particuli�res et par leur activit� concourent directement � la r�alisation de l'objet social, ils ont seuls le droit de vote aux assembl�es g�n�rales.

Les membres adh�rents apportent Leur concours moral et financier. Ils b�n�ficient des activit�s de. ' l'association mais ne jouissent pas de la pl�nitude des droits reconnus aux membres effectifs. Ils n'ont notamment pas droit de vote.

Le membres sympathisant est un membre attach� � notre club qui pour des raisons particuli�res paie une cotisation r�duite, Il n'a pas droit de vote.

Le pr�sident et le responsable de l'enseignement statueront sur la candidature de toute personne d�sirant son affiliation.

Article 3bis. L'association comportera obligatoirement au minimum 3 associ�s.

Article 4. L'association est administr�e par un conseil d'administration de trois membres au moins et de six maximum compos� comme suit : un comit� directeur form� de trois administrateurs, dont un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier, et au maximum trois commissaires, dont un responsable de renseignement et un. responsable du mat�riel.

Ces administrateurs et commissaires sont �lus de mani�re nominative � ces diff�rents postes par; l'assembl�e g�n�rale.

L'assembl�e g�n�rale pourra aussi �lire des administrateurs suppl�ants.

Tout membre qui souhaite poser sa candidature au conseil d'administration, devra en avertir par �crit le Pr�sident, au minimum huit jours avant la date de tenue de l'assembl�e g�n�rale.

L'�lection des administrateurs a lieu � la majorit� simple avec un minimum requis de 25% des votes valablement exprim�s, et au scrutin secret.

Les administrateurs sont �lus pour un terme prenant fin lors de la deuxi�me assembl�e annuelle suivant celle qui les d�signe. Ils sont r��ligibles.

Une ann�e sont sortants le pr�sident et le tr�sorier.

L'ann�e suivante est sortant le secr�taire.

Le responsable du mat�riel est �lu lors de l'AG, � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ayant droit de vote, pour deux ans et soumis � la r��lection. Il est sortant la m�me ann�e que le secr�taire.

Le responsable de l'enseignement est �lu lors de l'AG, � la majorit� simple des voix des membres pr�sents' ayant droit de vote, pour un an et soumis � la r��lection.

Le comit� directeur se r�serve un droit de veto sur la candidature du responsable de l'enseignement.

Tout administrateur qui s'absente sans motif, � trois r�unions cons�cutives du conseil pourra �tre remplac� d'office par un administrateur suppl�ant apr�s que le conseil d'administration ait averti pr�alablement l'administrateur d�faillant et lui ait donn� l'occasion de s'expliquer devant le conseil, sur les motifs de ses absences r�p�t�es.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Deposu au Gietre ou

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LI�GE

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Tout adminisLateur d�sign� en cette qualit� par l'assembl�e g�n�rale, sera r�vocable en tout temps par celle-ci, � la majorit� simple et sans qu'une faute doive n�cessairement �tre �tablie.

En cas de vacances du mandat d'un ou de plusieurs administrateurs, les membres restants continuent � former un conseil d'administration ayant les m�mes pouvoirs que si le conseil �tait au complet, pour autant que le nombre minimum d'administrateurs pr�vu par les statuts, soit r�uni.

Si tel n'�tait pas le cas, le conseil d'administration se limite � exp�dier les affaires courantes et convoque l'assembl�e g�n�rale pour nommer de nouveaux administrateurs.

Article 5. Le conseil d'administration g�re les affaires de l'association et la repr�sente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi � l'assembl�e g�n�rale sont de la comp�tence du conseil d'administration.

Le conseil d'administration est aussi habilit� � prendre toutes les dispositions n�cessaires � l'application et � l'observance des statuts.

Le conseil d'administration pourra au besoin, d�l�guer tout ou partie de ses pouvoirs � l'un de ses membres ou � un tiers, membre effectif ou non. A d�faut de stipulation sp�ciale dans le proc�s-verbal du conseil d'administration, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s parle conseil. Toutefois, pour les actes ne relevant pas de la gestion journali�re, les signatures conjointes de deux administrateurs seront n�cessaires pour engager valablement l'association.

Article 6. Chaque ann�e et au plus tard six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social, le conseil d'administration soumet � l'assembl�e g�n�rale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice social �coul� �tablis selon une comptabilit� simplifi�e portant au minimum sur les mouvements des disponibilit�s en esp�ces et en comptes selon le mod�le �tabli par voie d'arr�t� royal ainsi que le budget de l'exercice suivant.

Article 7. Le conseil d'administration tient au si�ge de l'association, un registre des membres effectifs. Ce registre reprend les noms, pr�noms et domicile des membres ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la d�nomination sociale, la forme juridique et l'adresse du si�ge social. En outre, toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la d�cision.

Tous les membres effectifs peuvent consulter au si�ge de l'association le registre des membres, ainsi que tous les proc�s verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration ou des personnes occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de m�me que tous les documents comptables de l'association.

Article 8. Le conseil d'administration (ou l'assembl�e g�n�rale) fixe la cotisation de l'ann�e suivante. Celle-ci ne pourra jamais d�passer un montant maximum de 250 E.

Est r�put� d�missionnaire, le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent, dans le d�lai pr�vu par les statuts.

Article 9. Tout membre adh�rent a le droit de participer aux activit�s de l'association en conformit� avec le r�glement d'ordre int�rieur.

Les membres adh�rents peuvent devenir membres effectifs apr�s une p�riode de un an d'activit�s permanentes au sein du Glaucos. Le candidat r�pondant aux conditions voulues (assiduit�, esprit club, qualification etc.) sera automatiquement admis comme membre effectif, aux conditions suivantes

1. Etre �g� de 18 ans,

2. Etre membre adh�rent depuis un minimum de douze mois cons�cutifs,

3. Eire en possession du brevet 1* homologu�,

4. Ne pas recevoir un avis contraire du conseil d'administration.

Article 10. Tout membre a le droit de se retirer en tout temps du club moyennant une simple lettre de d�mission adress�e au conseil d'administration.

L'ann�e sportive s'ouvrant le ler janvier, la cotisation doit �tre vers�e pour le 31 janvier au plus tard et faute de versement de la cotisation dans les 15 jours de l'envoi d'un rappel de paiement, le membre sera consid�r� comme d�missionnaire.

Le club doit garantir � ses membres effectifs s'ils en font la demande, la possibilit� de transfert, la p�riode de transfert �tant limit�e � la p�riode comprise entre le 15.12 et le 15.01.

Les transferts �ventuels ne peuvent donner lieu au versement d'une indemnit� ou de tout autre avantage en nature.

Article 11. Les membres qui auront par exemple, port� atteinte � l'honneur, aux bonnes moeurs, qui auront gravement contrevenu aux statuts, pourront �tre suspendus provisoirement en attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, par simple d�cision du conseil d'administration.

L'utilisation par les membres de substances ou de moyens de dopage est interdite et peut �tre une cause d'exclusion ou de sanction.

L'exclusion d'un membre effectif ne pourra �tre prononc�e par l'assembl�e g�n�rale qu'� la majorit� des deux tiers des voix, aucun quorum de pr�sence n'�tant toutefois requis.

La proc�dure en exclusion n�cessite aussi des convocations r�guli�res avec mention de cet objet � l'ordre du jour. Le membre effectif dont l'exclusion est envisag�e, devra �tre convoqu� afin de pouvoir pr�senter sa d�fense.

Toutefois le membre adh�rent pourra lui, �tre exclu par simple d�cision du conseil d'administration pour autant qu'il ait �t� plac� pr�alablement dans la possibilit� de faire valoir valablement ses moyens de d�fense devant le conseil d'administration qui devra le convoquer dans les formes et les r�gles.

Le conseil d'administration s'interdit toute sanction ou exclusion � l'�gard d'un membre effectif qui introduirait devant les tribunaux de l'ordre judiciaire, un recours contre le club ou l'un de ses membres.

MO020

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Article 12. Le membre exclu, d�missionnaire de m�me que les h�ritiers d'un membre d�c�d�, n'ont aucun

droit � faire valoir sur le fonds social et ne peuvent r�clamer le remboursement des cotisations pay�es.

Article 13. L'assembl�e g�n�rale a les pouvoirs que la loi lui r�serve express�ment � savoir :

1. de modifier les statuts,

2. de nommer et r�voquer les administrateurs,

3. la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e;

4. d'approuver les budgets et les comptes,

5. la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires,

6. de dissoudre l'association,

7. le droit d'exclure un membre effectif,

8.1a transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire compos�e des membres effectifs sera convoqu�e au moins une fois Parr. Ces membres seuls auront voix d�lib�rative et droit au vote. Les autres membres pourront cependant assister � l'assembl�e g�n�rale si Ieur pr�sence est agr��e par la majorit� de l'assembl�e.

L'assembl�e g�n�rale se r�unit � l'endroit et � la date d�sign�s par le conseil d'administration, sur simple convocation remise en mains propres ou faite par voie postale ou par courrier �lectronique accompagn�e de l'ordre du jour fix� par le conseil d'administration au moins 15 jours � l'avance.

En assembl�e g�n�rale, des d�cisions peuvent �tre prises en dehors de l'ordre du jour moyennant l'assentiment des administrateurs pr�sents, � l'exception des d�cisions se rapportant � l'exclusion d'un membre, � la dissolution, aux comptes et budgets ou aux modifications statutaires.

Dans les cas o� des membres souhaiteraient voir porter � l'ordre du jour des points suppl�mentaires, ceux-ci devront obligatoirement �tre adress�s au conseil d'administration avant la date fix�e pour la r�union et devront �tre appuy�s par les signatures d'un nombre de membres �gal au vingti�me de la liste annuelle.

Chaque membre peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre membre ou par un tiers muni d'une procuration m�me d�livr�e en blanc.

Quinze jours avant l'assembl�e g�n�rale ordinaire annuelle, les livres comptables seront obligatoirement contr�l�s par deux membres effectifs volontaires ne faisant pas partie du conseil d'administration et les comptes de l'exercice �coul� ainsi que le budget du prochain exercice soumis � l'approbation de l'assembl�e.

Les r�solutions de l'assembl�e g�n�rale seront port�es � la connaissance des membres et des tiers par le pr�sident ou par simple avis. Les d�cisions int�ressant les membres en particulier ou des tiers, leur seront communiqu�es par extrait des proc�s verbaux certifi�s conformes par le pr�sident ou par deux administrateurs ou par le secr�taire de l'association.

Article 14. Une assembl�e g�n�rale extraordinaire pourra �tre requise sur demande �crite motiv�e d'au moins vingt pour cent des membres ayant droit au vote, adress�e par voie postale recommand�e au pr�sident du conseil d'administration qui seul pourra la convoquer. Si le conseil d'administration d�cide lui-m�me de tenir une assembl�e g�n�rale extraordinaire, il d�lib�rera � ce sujet, en coll�ge.

Article 15. Tant au conseil d'administration qu'� l'assembl�e g�n�rale, en cas de parit� des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace, est pr�pond�rante.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s. Ceux qui s'abstiennent au vote sont consid�r�s comme n'�tant pas pr�sents pour le calcul des majorit�s.

Article 16. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si l'objet de celles-ci est sp�cialement indiqu� dans la convocation et si l'assembl�e r�unit Ies deux tiers des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s � l'exclusion des membres adh�rents.

Aucune modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Toutefois, si la modification porte sur l'un des objets en vue desquels l'association s'est constitu�e, ou de sa dissolution, elle ne sera valable que si elle est adopt�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Les abstentions sont assimil�es � des votes n�gatifs.

Une deuxi�me r�union pourra �tre convoqu�e si le quorum des deux tiers des membres n'est pas atteint. Ce n'est qu'apr�s constatation de la non-pr�sence des deux tiers des membres � la premi�re r�union, qu'une nouvelle assembl�e g�n�rale pourra �tre convoqu�e.

La seconde assembl�e pourra d�lib�rer quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s. Les modifications aux statuts ne seront cependant acquises qu'� la majorit� des deux tiers ou des quatre cinqui�mes si la modification porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constitu�e, des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

Article 17. Le conseil d'administration d�l�gue, sous sa responsabilit�, le droit de repr�senter l'association en justice � un de ses membres, par le biais d'une d�l�gation particuli�re.

Article 18. L'association est responsable des fautes imputables soit � ses pr�pos�s, soit aux organes par lesquels s'exerce sa volont�.

Les membres ne contractent en cette qualit� aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association et en tout �tat de cause, celle-ci ne pourrait d�passer leur mise �ventuelle.

Les administrateurs (sauf en cas de transformation de l'association) ainsi que les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 19. La dur�e de l'association est illimit�e mais en cas de dissolution, le liquidateur d�sign� par l'assembl�e, donne � l'actif net de l'association une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet de l'association.

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Volet B - Suite

Article 20. Pour les points non pr�vus aux pr�sents statuts les membres se r�f�rent � la loi du 27 juin 1921

telle que modifi�e par la toi du 02 mai 2002 sur les A.S.B.L. lis entendent se conformer enti�rement � cette loi.

En cons�quence, les dispositions de cette loi auxquelles il ne serait pas explicitement d�rog� par le pr�sent

acte, seront r�put�es �crites et les clauses qui seraient contraires aux dispositions imp�ratives de cette lai,

seront r�put�es non �crites.

Article 21. Sont d�sign�s administrateurs :

Messieurs K�hler Bernard, Heudt Renaud et Bomboir Francis, plus amplement

qualifi�s ci-dessous :

Pr�sident : Monsieur K6hler Bernard, domicili� Val de Bouxhmont n�87, � 4651 Battice

N� de registre national : 54.12.04 001-30

Tr�sorier : Monsieur Heudt Renaud, domicili� rue Georges Lemaire n�11, � 4860 Wegnez

N� de registre national : 78.02.10185-03

Secr�taire : Monsieur Bomboir Francis, domicili� rue Fran�ois Lapierre n�103, � 4620 Fl�ron

N� de registre national : 61.02.04 345-54

Sont d�sign�s comme commissaires :

Messieurs Gretry Georges et Doutrepont Xavier, plus amplement

qualifi�s ci-dessus :

Responsable du mat�riel : Monsieur Gretry Georges, domicili� Rue Ren� Brodure n�97 � 4910 Polleur

Responsable de l'�colage : Monsieur Doutrepont Xavier, domicili� Arbre sous pr� n�4 � 4910 Theux

Fait � Verviers, le 30 janvier 2015.

D�pos� en m�me temps proc�s verbal et statuts coordonn�s.

KShler Bernard, Pr�sident

Heudt Renaud, Tr�sorier

Bomboir Francis, Secr�taire

Mentionner sur fa derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
GLAUCOS, ECOLE DE PLONGEE SOUS-MARINE, EN AB…

Adresse
CHAUSSEE DE THEUX 36, BTE 1 4800 VERVIERS

Code postal : 4800
Localité : VERVIERS
Commune : VERVIERS
Province : Liège
Région : Région wallonne

GLAUCOS, ECOLE DE PLONGEE SOUS-MARINE, EN ABREGE : GLAUCOS

Association sans but lucratif

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