GRIMPE CLT

Dénomination : GRIMPE CLT

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 599.763.371

Publication

11/03/2015

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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D�pos� au gsr3ff du

Tribunal de Commerc de

division de H , le

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N� d'entreprise : �99 . . 2 -

D�nomination

(en entier) : Grimpe CLT

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge ; Route de G�romont 10, 4180 Hamoir (Fairon)

Objet de l'acte : Constitution

Article 1 D�nomination

L'association est d�nomm�e Grimpe CLT

Article 2 Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � Route de G�romont 10, 4180 Hamoir (Fairon). Il peut �tre modifi� par simple

d�cision du Conseil d'Administration.

Article 3 Objet social

L'association a pour objet

La promotion du sport en g�n�ral et, en particulier, de l'alpinisme, de l'escalade, de la randonn�e en montagne, aussi en raquettes ou par via ferrata, de la sp�l�ologie, du canyoning, du ski-alpinisme ainsi que de tout ce qui favorise ces activit�s ou s'y rapporte (tels, par exemple, le ski, la randonn�e, la course � pied, le VTT, le cyclisme, les sports utilisant les techniques de s�curit� d�velopp�es dans les sports principaux), sur les plans sportif, �ducatif, scientifique, litt�raire ou artistique.

Cet objet peut �tre r�alis� de mani�re g�n�ralement quelconque,

L'association pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son objet ou pouvant amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation,

L'association pourra pr�ter son concours et s'int�resser de mani�re g�n�ralement quelconque � des associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider � la r�alisation ou au d�veloppement de son objet.

L'association pourra acqu�rir, vendre, prendre ou donner � bail, hypoth�quer tout immeuble et toute installation fixe ou mobile, situ� tant en Belgique qu'� l'�tranger que pourraient �tre utiles � la r�alisation de son objet social. De m�me, elle pourra prendre en gestion un ou plusieurs centres de loisirs pour y d�velopper ses objectifs statutaires.

L'ASBL s'engage � se conformer aux d�crets en vigueur de la Communaut� fran�aise de Belgique (Wallonie-Bruxelles) et � ne pas s'affilier � une autre f�d�ration g�rant la m�me discipline ou une discipline sportive similaire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsb1ftd 111Q3L29 A ntexcs du_Mnniteur_belge.

Article 4 Dur�e

L'association est constitu�e � dater de ce jour pour une dur�e illimit�e,

Article 8 Membres

Le nombre des membres est illimit� ; il ne peut toutefois �tre inf�rieur � trois (3), L'association est compos�e des membres effectifs et des membres adh�rents, c'est-�-dire de personnes physiques en r�gle de cotisation, Les membres adh�rents peuvent assister aux Assembl�es G�n�rales, mais n'y ont pas voix d�lib�rative.

Est membre effectif, toute personne physique de dix-huit (18) ans ou plus pr�sent�e par au moins deux (2) membres effectifs et dont la candidature est ratifi�e par le Conseil d'Administration � ta majorit� d'au moins les trois quarts (314) des membres pr�sents.

Les conditions pour devenir un membre effectif, solt un membre adh�rent sont stipul�es dans R�glement d'ordre int�rieur.

Est membre adh�rent, toute personne d�sirant accorder son appui � l'association sans toutefois participer � son administration et � sa gestion. Les membres adh�rents s'engagent � respecter les statuts et les d�cisions prises en conformit� avec ceux-ci.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B. Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Volet B - Suite

Sont r�put�s membres fondateurs:

-Steven Van Erps ;

-Dorothy De Donder ;

-Pascal Defechereux;

-Legros Michel

Article 6 D�mission

La d�mission des membres effectifs et des membres adh�rents est r�gie par la loi, Le membre peut se

retirer de l'association en adressant une lettre dont il justifie l'envoi au Conseil d'Administration.

Article 7 Exclusion

Le Conseil d'Administration d�cide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adh�rents, � soumettre � la plus prochaine Assembl�e G�n�rale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapport�s. Le membre menac� d'exclusion a le droit d'�tre pr�alablement entendu par ie Conseil d'Administration. Le Conseil d'Administration peut �galement suspendre un membre effectif ou adh�rent pour la p�riode qu'Il estime justifi�e. Dans tous les cas, le Conseil d'Administration doit motiver sa d�cision et le membre suspendu peut interjeter appel, non suspensif, devant la prochaine Assembl�e G�n�rale qui statue en dernier ressort � la majorit� de deux/tiers (2i3) des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Le membre d�missionnaire, exclu ou sortant, ainsi que les h�ritiers et ayant droit du membre d�cid�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

Article 8 Cotisations

Le fonds social est aliment� par les cotisations, les dons, h�ritages, subventions.

Le montant des cotisations est fix� annuellement par l'Assembl�e G�n�rale, la cotisation annuelle d'un

membre ne pourra �tre sup�rieure � cinq cent (500) euros.

Article 9 Conseil d'Admin� stration Gestion journali�re

L'association est administr�e par un Conseil d'Administration compos� de trois (3) membres effectifs, nomm�s par l'Assembl�e g�n�rale � la majorit� simple. Au moins un des membres de cet organe est un sportif actif au sein du club, Dans tous les cas, le nombre d'administrateurs devra �tre inf�rieur au nombre de membres effectifs.

Un des trois administrateurs est nomm� administrateur statutaire. Il ne peut �tre licenci� que avec unanimit� des voix de l'Assembl�e G�n�rale. Monsieur Steven Van Erps est nomm� administrateur statutaire pour la vie.

Si un administrateur a plus de cinquante pour cent (54%) d'absences non justifi�es au Conseil d'Administration durant l'exercice pr�c�dent, sur proposition due Conseil d'Administration, l'Assembl�e G�n�rale pourra soit ie d�mettre de sa fonction, soft refuser sa candidature � un nouveau mandat.

Les travailleurs r�mun�r�, occup�s en permanence par ('ASBL � quelque titre que ce soit, et quelle que soit la dur�e de leurs prestations, ne peuvent �tre administrateur,

Le Conseil d'Administration �lit en son sein, un bureau compos� d'au moins un (1) pr�sident, un (1) secr�taire et un (1) tr�sorier.

Lorsque le Conseil d'Administration n'est compos� que deux (2) administrateurs, les fonctions de secr�taire et de tr�sorier seront assur�es par une seule et m�me personne.

Les administrateurs non-statutaire sont nomm�es pour un terme de cinq (5) ans,

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Le Conseil d'Administration se r�unit au moins une fois par an sur convocation du pr�sident ou de trois (3) administrateurs.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des pr�sents, la voix du pr�sident �tant pr�pond�rante en cas de partage,

Les d�cisions sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et ie secr�taire de s�ance.

Le Conseil d'Administration est comp�tent pour effectuer tout acte mat�riel et juridique participant � l'administration de l'association. Le Conseil d'Administration g�re l'association conform�ment � la loi. Tout ce qui n'est pas r�serv� par les pr�sents statuts � la lol ou � l'Assembl�e G�n�rale, est de la comp�tence du Conseil d'Administration. Le Conseil d'Administration nomme et r�voque les membres du personnel et fixe leur r�mun�ration,

Sous sa responsabilit�, te Conseil d'Administration peut attribuer certaines t�ches de gestion journali�re et de repr�sentation de l'association : � un ou plusieurs administrateurs, � un ou plusieurs membres, � un ou plusieurs non membres.

La r�partition des t�ches et leur �tendue sont fix�es par le Conseil d'Administration. Ces personnes, r�mun�r�es ou non, exercent leurs pouvoirs soit individuellement, soit conjointement, solt en coll�ge. Les actes qui engagent l'association doivent �tre sign�s par deux (2) administrateurs.

Article 10 Responsabilit�

Les membres du Conseil d'Administration ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur

fonction et ils ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Mon 2.2

v R�serv�

au

Moniteur

belge

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Volet B - Suite

R�serv�

au

Moniteur

belge

M0D 2.2

Article 11 Assembl�e G�n�rale

L'Assembl�e G�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e des membres effectifs,

sans pr�judice pour ces derniers des dispositions de l'article cinq (5).

Un membre peut se faire repr�senter � l'Assembl�e G�n�rale par un autre membre, en fournissant une

procuration �crite.

Sont r�serv�es � sa comp�tence

1)Les modifications des statuts,

2)La nomination et la r�vocation des administrateurs,

3)La nomination et la r�vocation des commissaires,

4)L'approbatian des budgets et des comptes,

5)La d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires,

6)La dissolution de l'association,

7)L'exclusion d'un membre,

8)La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale,

9)La d�finition des objectifs annuels de l'association,

10)Toutes les d�cisions d�passant les comp�tences du Conseil d'Administration,

L'assembl�e g�n�rale de l'association se r�unit au moins une (1) fois l'an, dans le courant du premier

semestre de chaque ann�e civ� le, au si�ge de l'association ou � tout autre endroit d�sign� par le Conseil

d'Administration dans la convocation. L'Assembl�e G�n�rale peut, en outre, �tre r�unie extraordinairement

autant de fois que l'int�r�t social l'exige. Elle doit l'�tre lorsqu'un quart (1/4) de ses membres en fait la

demande.

Les convocations sont faites par le Conseil d'Administration et adress�es au moins huit jours calendrier �

l'avance. Elles sont sign�es par le Secr�taire au nom du Conseil d'Administration et elles sont confi�es par

courrier simple � la poste. L'ordre du jour est joint � cette convocation. L'Assembl�e G�n�rale ne peut d�lib�rer

que sur les points port�s � celui-ci.

L'Assembl�e G�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident ou � d�faut par le membre du Conseil d'Administration

pr�sent le plus �g�.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple, sauf les cas ou la loi du 27 juin 1921, modifi�e par celle du 20

mai 2002 ou les statuts requi�rent une majorit� sp�ciale.

Au cas o� le quorum n'est pas atteint, une autre Assembl�e G�n�rale statuant � la majorit� simple sera

r�unie apr�s un d�lai minimum de quinze (15) jours avec le m�me ordre du jour.

Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans un proc�s-verbal conserv� au si�ge social et

sign� par le pr�sident et le secr�taire de s�ance.

Article 12 R�glement d'ordre int�rieur

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� parle Conseil d'Administration � l'Assembl�e G�n�rale, Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une Assembl�e G�n�rale statuant � la majorit� simple des associ�s pr�sents ou repr�sent�s.

Article 13 Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre. Le premier exercice

d�bute � la date de constitution et se termine le trente et un d�cembre 2016,

Article 14 Comptes et budgets

Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'ann�e suivante seront soumis, chaque ann�e, �

l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale ordinaire.

Article 15 Dissolution

SI elle d�cide la dissolution de l'association, l'Assembl�e G�n�rale d�signe par la m�me assembl�e un ou plusieurs liquidateurs charg�s d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute. L'Assembl�e fixe leur pouvoir et leur r�mun�ration,

L'actif net, apr�s liquidation et apr�s imp�ts �ventuels, sera affect� suivant la d�cision sans appel de la majorit� simple des membres effectifs pr�sents � rassembl�e de cl�ture de la liquidation.

Article 16 Dispositions diverses

Pour les points non pr�vus aux pr�sents statuts, les membres s'en r�f�rent � la lol du 27 juin 1921 telle que modifi�e par celle du 20 mai 2002, en cons�quences, les dispositions de cette lol auxquelles il ne serait pas explicitement d�rog� par le pr�sent acte, seront r�put�es �crites et les clauses qui seraient contraires � cette loi seront r�put�es inexistantes.

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R�serv�

au

Moniteur

belge

4

Volet B - Suite

Dispositions transitoires

Ensuite les comparants, pr�sents en repr�sent�s comme dit est, ont d�clar�, de mani�re unanime, prendre tes dispositions transitoires suivantes, qui n'auront d'effet qu'� partir du moment o� l'association acquerra la personnalit� Juridique :

-Sont appel�s � la fonction d'administrateur :

oSteven Van Erps, administrateur statutaire, n� le 09/09/1966 � Etterbeek et domicili� � Route de G�romont 10, 4180 Hamoir (Fairon)

oDorothy De Donder, administrateur non-statutaire, n�e Ie 05/09/1980 � Dendermonde et domicili�e � Route de G�romont 10, 4180 Hamoir (Fairon)

�Pascal Defechereux, administrateur non-statutaire, n� le 02111/1981 � Li�ge et domicili� � Chemin d'Insegotte 37, 4181 Hamoir (Filot)

-Monsieur Steven Van Erps est nomm� � la fonction de pr�sident du conseil, Monsieur Pascal Defechereux est nomm� � la fonction de secr�taire et Madame Dorothy De bonder est nomm�e � la fonction de tr�sorier. Tous ici pr�sents et qui acceptent,

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Coordonnées
GRIMPE CLT

Adresse
ROUTE DE GEROMONT 10 4180 HAMOIR

Code postal : 4180
Localité : HAMOIR
Commune : HAMOIR
Province : Liège
Région : Région wallonne

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