HUMEUR DE CHIENS, EN ABREGE : H.D.CH

Association sans but lucratif


Dénomination : HUMEUR DE CHIENS, EN ABREGE : H.D.CH
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 559.942.297

Publication

25/08/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Article 1 L association prend la dénomination de :

Article 2

Le siège social est établi à 4280 Merdorp, rue Chaussée,4 , arrondissement judiciaire de Huy et peut-être transféré dans le même arrondissement judiciaire par simple décision du conseil d administration qui a tout pouvoir aux fins de faire constater authentiquement la modification qu il en résulte au présent article des statuts. Tous changements du siège social doit être publiés aux annexes au moniteur belge.

Article 3 But de l association :

L association a pour objectif de défendre et de promouvoir le travail du chien sous quelle que forme que ce soit telles que le travail à l eau, expositions, démonstrations, organisation de concours, passage de brevets, formations.

STATUTS :

Les soussignés : - Françoise Boon

- Chantal Van Laethem

- Aurélie Desmet

Composent le Conseil d Administration de l a.s.b.l. Humeur de chiens

« Humeur de chiens »

Cette dénomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l association, être précédée ou suivi immédiatement de la mention « association sans but lucratif » ou du sigle « A.S.B.L. » et de l indication de son siège social. Siège social, arrondissement judiciaire de HUY

L assemblée générale convoquée validement et disposant des nombres requis pour ce qui concerne les membres présents et majorités, a décidé, en sa réunion du 13 août 2014 de déposer les présents statuts à l organe officiel « Le Moniteur Belge »

Dénomination

(en abrégé) : H.D.CH

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Chaussée (MER) 4

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Humeur de chiens

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14307428*

Volet B

4280

0559942297

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Hannut (Merdorp)

Greffe

Déposé

20-08-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

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De réunir les cynophiles aimant profondément leur chien.

D enseigner, d améliorer et de promouvoir auprès du plus grand nombre possible de propriétaires de chiens, les disciplines des sports canin, dans la mesure de ses connaissances, d informer ses membres de la législation en vigueur sur les chiens et de les encourager à la respecter.

D aider dans leurs actions toutes les Suvres d utilité publique, dont :

L aide aux enfants, l aide aux handicapés, humanitaires, etc ...

Elle peut également entreprendre toute activité pouvant promouvoir cet objet. Elle peut également faire de

l élevage, du toilettage, la vente, la représentation de chiens Terre Neuve et Bergers blanc suisse et tout ce qui

concerne ses races.

Dans ce sens mais d une façon accessoire, elle peut avoir des activités commerciales, mais uniquement pour

autant que le rendement soit utilisé aux fins pour lesquelles elle a été constituée.

L objet de l association :

Article 4  Durée

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TITRE 1  LES MEMBRES

Article 5 - Plusieurs catégories de membres.

3. le nombre de membres sympathisants est illimité.

Les droits et obligations des membres sympathisants sont fixés par les présents statuts.

Article 6 - Admission des membres, conditions

pour être membre de « Humeur de chiens », il faut :

Poser tous les actes en vue de réaliser son but.

Porter son concours à toute activité similaire à son but.

S intéresser à toute activité similaire à son but.

S intéresser à la cynologie dans son intégralité.

Développer ou créer des disciplines en fonction de ses connaissances.

D inviter les personnes en difficultés ( cf. Art 3, But ) afin de participer aux activités de la Fédération, sous tutelle

et responsabilité du personnel d encadrement de la première.

L association est constituée pour une durée illimitée.

Elle peut être dissoute par décision de l assemblée générale délibérant comme en matière de modifications du ou

des buts en vue desquels l association est constituée.

2 . le nombre de membres adhérents est illimité.

Les droits et obligations des membres adhérents sont fixés par les présents statuts.

a) Avoir 16 ans révolus ou avoir une dérogation parentale ou dérogation du représentant légal.

b) Remplir une demande d adhésion sur le formulaire prévu à cet effet.

c) Être admis par le comité.

d) Verser le montant de la cotisation requise au moment de la demande d adhésion, en cas de refus d adhésion, la cotisation sera remboursée.

L association est composée de membres, de membres adhérents et de membres sympathisants.

1 . le nombre des membres est illimité mais s élève au minimum à quatre. Les fondateurs soussignés sont les premiers membres.

Les droits et obligations des membres sont fixés par la loi et les présents statuts.

Le comité se réserve le droit de refuser l admission d un candidat comme membre du club sans être obligé de donner des explications à l intéressé.

Dans ce cas, un vote secret aura lieu après l exposé des raisons du refus par le ou les membres opposés à cette admission et la majorité des trois quarts du comité sera requise pour la décision finale.

Article 7  Admission des membres, conditions

Idem, voir article 6

Article 8 - Membres sympathisants, droits et obligations

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Idem, voir article 6

Article 9  Membres, registre des membres.

Le conseil d administration tient au siège de l association un registre des membres.

Ce registre reprend les nom, prénom et domicile des membres, ou lorsqu il s agit d une personne morale, la

dénomination sociale, la forme juridique et l adresse du siège social.

Toutes les décisions d admission, de démission ou d exclusion des membres sont inscrites dans le registre par les soins du conseil d administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eu de la décision.

Article 10 - Membres, cotisations et versements, montant maximum.

Montant des cotisations établi chaque année lors de l assemblée générale.

Article 11  Membres, démission, démission d office, exclusion

Article 12.

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Tout membre d une association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa démission au conseil d administration.

Sans préjudice des conditions d admission et de sortie des membres fixées par les présents statuts, l exclusion d un membre ne peut être prononcée que par l assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Le conseil d administration se donne toute autorité pour exclure un membre dont les attitudes ne serait pas conforme à l asbl.

TITRE 2  gestion de l association, contrôle

Le conseil d administration

-est composé de trois membres fondateurs.

-fait partie du comité à concurrence de 10% des votes par administrateur.

Si un administrateur décide de démissionner, il devra le faire par lettre recommandée. Le Conseil

d Administration devra acter la démission dans les huit jours et devra publier la démission au moniteur belge. Les

frais de la publication seront à charge de l A.S.B.L.

En cas de vacance d un poste d administrateur, un nouvel administrateur sera nommé par le Conseil

d Administration.

Article 13. Le Comité

Le membre démissionnaire ou exclu n a aucun droit sur le fonds social et n a aucun droit de remboursement des cotisations versées.

L a.s.b.l. Humeur de chiens est gérée conjointement par le Conseil d Administration et le Comité « en bon père de famille ».

Il se compose de :

- Un Président élu par l Assemblée Générale, sortant et rééligible toutes les années paires.

- Un Secrétaire, élu par l Assemblée Générale, sortant et rééligible toutes les années paires.

- Un adminstrateur, élu par l Assemblée Générale, sortant et rééligible toutes les années impaires.

Le Secrétaire convoque le Comité et préside la réunion avec le Président. Le Comité ne se réunit valablement

que si la majorité de ses membres est présente.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix.

En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante.

Chaque réunion fait l objet d un Procès-Verbal qui est signé par le Président et le Secrétaire.

Les extraits qui doivent être produits, de même que tous les autres actes sont signés valablement par le

Secrétaire et contresignés par le Président, ou, en son absence, par deux Vice-présidents.

La démission d un membre du Comité, hors Conseil d Administration, doit être actée au niveau du Comité endéans les huit jours.

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Un appel à candidatures sera lancé. Les candidats devront se manifester avec une lettre de motivation endéans les quinze jours au siège social de l a.s.b.l.

Le comité aura quinze jours pour désigner la succession au poste laissé vacant, à la majorité simple des voix. En cas d absence de candidature, le Conseil d Administration se réserve le droit de désigner une personne de son choix.

Si un membre du Comité ne respecte pas l esprit de l a.s.b.l., les règles de celle-ci et de ces présents statuts, si son comportement nuit au bon fonctionnement de l a.s.b.l., en mettant celle-ci en difficulté, il peut être révoqué à la majorité simple par ce comité.

Article 14. Pouvoirs du conseil d administration.

Le conseil d administration gère les affaires de l association et est investi des pouvoirs les plus étendus pour accomplir tous les actes d administration et de dispositions qui intéressent l association, pour autant que ces actes ne soient pas réservés par la loi à l assemblée générale.

Représentation de l association, gestion journalière, délégation de pouvoirs.

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Article 15. Représentation du Conseil d Administration

Article 16. Le contrôle

Conformément à l article 17, par. 5 de la loi sur les associations sans but lucratif et aussi longtemps que l association répondra aux critères de la petite association énoncée au dit article, il n y aura pas lieu de désigner un commissaire réviseur.

Toutefois, lorsque l association ne répondra plus aux critères précités, le contrôle de la société devra être confié à un ou plusieurs commissaires nommés par l assemblée générale des associés parmi les membres de l institut des réviseurs d entreprises.

TITRE 3  Assemblée générale

Article 17. Composition et pouvoir

Article 18. Date, convocation

L assemblée générale ordinaire est tenue chaque année soit au siège social, soit en tout autre local désigné par la convocation, avant le 1er mars de l année en cours.

Les assemblées générales extraordinaires doivent en outre être convoquées par le conseil d administration, chaque fois que l intérêt de l association l exige ou sur la requête d un cinquième au moins des membres adhérents.

Les convocations pour toute assemblée générale sont faites par simple lettre ou email, contenant l ordre du jour et les documents devant être examinés par la dite assemblée. Celles-ci seront adressées à chaque membre au moins quinze jours avant l assemblée.

Toute proposition signée d un nombre de membres adhérents au moins égal au vingtième du nombre total de membres, est portée à l ordre du jour.

Toutefois, l assemblée générale pourra valablement être convoquée suivant tout mode et dans tous les délais paraissant opportuns au conseil d administration.

L association est valablement représentée dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires par deux des trois administrateurs agissant conjointement.

Le conseil d administration pourra, sous sa responsabilité, déléguer ses pouvoirs relatifs à la gestion journalière des affaires de l association à un ou plusieurs gérants, membres, pourvu que cette délégation soit spéciale et régulièrement portée à la connaissance des tiers.

L assemblée générale est composée des membres.

L assemblée générale a les pouvoirs les plus étendus pour faire ou ratifier les actes qui intéressent l association. Elle a seule le droit d apporter des modifications aux statuts, révoquer, accepter les démissions, donner décharge aux administrateurs, approuver les comptes annuels, décider de dissoudre l association, exclure un membre et décider de transformer l association en société à finalité sociale.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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De même, si tous les membres adhérents ont consenti à se réunir et s ils sont tous présents ou représentés ou ont émis leur vote par écrit, l assemblée extraordinaire est régulièrement constituée sans qu on ait dû observer de délais ni faire de convocations.

Article 19. Délibération

Toute assemblée ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l ordre du jour, sauf si tous les membres adhérents sont présents ou représentés.

L assemblée générale ordinaire entend le rapport de gestion et, le cas échéant, le rapport du ou des commissaires établis conformément au prescrit légal et discute le bilan.

Le Conseil d Administration répondra aux questions qui lui seront posées par les associations au sujet de son rapport ou des points portés à l ordre du jour et, le cas échéant, les commissaires à celle correspondant au rapport.

L assemblée statuera sur le l adoption des comptes annuels et se prononcera par un vote spécial, sur la décharge à accorder aux administrateurs et aux gérants éventuels.

Article 20. Nombre de voix, vote par écrit, représentation

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Les membres adhérents qui le souhaitent peuvent participer aux assemblées générales avec voix élective à

raison d une voix par association et une voix pour l ensemble des membres isolés.

Seul un autre membre peut représenter le membre empêché.

La personne chargée de représenter un membre à l assemblée générale ne peut en présenter aucun autre. Le

vote peut aussi être émis par écrit.

TITRE 4  Exercice social

TITRE 5  Inventaire, bilan, répartition

Article 21. Comptabilité

Article 22. Inventaire, bilan, compte

Conformément à l article 17, par. 2,2 et sans préjudice du par.4 de la loi sur les associations sans but lucratif et aussi longtemps que l association répondra aux critères de la « petite association »énoncé audit article, il n y aura pas lieu de tenir la comptabilité conformément au droit commun comptable.

L association tient une comptabilité simplifiée portant au minimum sur les mouvements des disponibilités en espèces et en compte, selon le modèle établi par l arrêté royal.

L année sociale commence le 1 janvier et finit le 31 décembre.

Lorsque l association ne répond plus aux critères de la petite association, le 31 décembre de chaque année, le conseil d administration dressera un inventaire conformément au droit commun comptable.

Le conseil d administration établit les comptes annuels conformément aux dispositions légales.

Sans préjudice de l application, le cas échéant, du droit commun comptable, le conseil établit en outre un rapport de gestion (obligatoire dans les très grandes A.S.B.L. par application du droit commun comptable mais en tout état de cause à conseiller).

Ce rapport de gestion comporte un commentaire sur les comptes annuels en vue d exposer d une manière fidèle à l assemblée générale ordinaire, l utilisation des budgets de l association au regard de ses buts ainsi que la proposition de budget de l exercice suivant.

Dépôt des comptes annuels et documents connexes.

Article 23. Publication des comptes

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Conformément à l article 17, par.2,3,6 et sans préjudice du par. 4 de la loi sur les associations sans but lucratif et aussi longtemps que l association répondra aux critères de la « petite association »énoncé audit article, il n y aura pas lieu de déposer les comptes annuels à la banque nationale de Belgique.

Toutefois, lorsque l association ne répondra plus aux critères précités, le droit commun comptable devra être respecté et les comptes annuels ainsi que les documents annexés visés par la loi seront déposés dans les 30 jours de leur approbation par l assemblée générale.

Article 24.

Les membres fondateurs admettent que l asbl prenne en charge et en produits, les éléments afférents au but de l association depuis le 1er janvier 2014.

TITRE 6  Dissolution, liquidation, affectation de l acte

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Article 28. Comité pour l exercice 2014/2015

Président : Françoise Boon

Administrateur : Aurélie Desmet

Secrétaire : Chantal Van Laethem

Article 25. Dissolution

Article 26. Liquidation

Article 27. Droits communs

Lors de la dissolution de la société, pour quelle que cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins d un ou plusieurs liquidateurs qui exercent leurs fonctions en vertu d une résolution de l assemblée générale, en vertu d une décision judiciaire ou à la requête de toute personne intéressée.

L affectation de l actif est déterminée par l assemblée générale ou, à défaut d assemblée générale, par les liquidateurs, lesquels donneront à l actif une affectation qui se rapprochera autant que possible du but de l association.

En conséquence, les dispositions de cette loi auxquelles il ne serait pas explicitement dérogé aux présentes seront réputées écrites et les clauses qui seraient contraires aux dispositions impératives de cette loi seront censées non écrites.

La loi du 27 juin 1921 reste d application pour tout ce qui n est pas prévu ou régulé par les présents statuts, ainsi que les dispositions légales générales, le règlement d ordre intérieur et les modalités d application.

La dissolution de l association est prononcée par l assemblée générale délibérant comme en matière de modification du ou des buts en vue desquels l association est constituée.

Les parties entendent se conformer entièrement à la loi, aux statuts et au règlement d ordre intérieur ( R.O.I.).

Ainsi approuvé à l unanimité des voix à l assemblée générale du 13 août 2014 et entériné lors de la réunion

du conseil d administration convoquée à cet effet le 13 août 2014 conformément à cette même assemblée générale.

Un exemplaire est destiné à l administration du moniteur belge, un deuxième exemplaire destiné au registre des délibérations des assemblées générales.

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Ainsi fait à Merdorp en autant d exemplaires que de parties, le 13 août 2014

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La Présidente Françoise Boon

La secrétaire Chantal Van Laethem

L administratrice Aurélie Desmet

Coordonnées
HUMEUR DE CHIENS, EN ABREGE : H.D.CH

Adresse
CHAUSSEE (MER) 4 4280 HANNUT

Code postal : 4280
Localité : HANNUT
Commune : HANNUT
Province : Liège
Région : Région wallonne