IL ETAIT UNE FOIS...GAELLE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. IL ETAIT UNE FOIS...GAELLE
Dénomination : IL ETAIT UNE FOIS...GAELLE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 833.747.563

Publication

08/11/2011
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WoM [3 .I Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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0833.747.563

Il était une fois...Gaëlle

Association Sans but Lucratif

Rue Bois Delawe 57 - 4102 Ougrée

Extrait du procè-verbal de l'Assemblée générale du 13 octobre 2011. Démission et nomination d'un administrateur. Transfert du siège social

N° d'entreprise

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège Objet de l'acte :

Démission de Monsieur Christophe MICHEL et nomination de Monsieur FRATELLI Gabriel en tant qu'administrateur, il occupera la fonction de trésorier.

Madame BARBE est nommée présidente de ('ASBL.

Le siège social de ('ASBL est transféré Rue Bois Delawe 53 à 4102 Ougrée.

Madame BARBE

Présidente

25/02/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N° d'entreprise : 233 . 563

Dénomination

(en entier) : ASBL Il était une fois Gaëlle

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Bois Delawe,57 à 4102 Ougrée

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Statuts de l'ASBL II était une fois Gaëlle

ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF « Il était une fois...Gaéile»

STATUTS

Les soussignés:

Monsieur MICHEL Christophe domicilié à 4102 Ougrée au Rue Bois Delawe, 57 Madame BARBE Na thalie domiciliée à 4102 Ougrée au Rue Bois Delawe, 53 Madame SCHRAEPEN Christelle domiciliée à 4102 Ougrée au Rue de Boncelles, 747

Déclarent constituer entres eux et ceux qui en feront partie ultérieurement, une association sans but lucratif, en conformité de la loi du 27 juin 1921 et dont les statuts sont les suivants

Article 1« L'association a pour dénomination «Il était une fois... Gaëlle»

Art.2. Le siège social de l'association est fixé à 4102 Ougrée au Rue Bois Delawe, 57, arrondissement judiciaire de Liège. li peut être transféré par décision du conseil d'administration ailleurs que dans la commune d'Ougrée. Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date, aux annexes du Moniteur Belge.

Art.3. L'association est constituée pour une durée illimitée prenant cours à la date de publication au Moniteur Belge des présents statuts.

Art.4. L'association a pour objet la gestion de l'ASBL Il était une fois...Gaëlle sise à 4102 Ougrée, Rue Bois Delawe 57, pour ce qui concerne l'organisation d'activités, le réception de dons, au profit de Gaëlle atteinte de handicaps graves et exceptionnels, dans le but s'aider les parents aux payements des frais résultants des soins, de l'hospitalisation et autres frais pour le bien être de l'enfant.

Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité poursuivant le même but.

Membres

Art.5. Le nombre de membres est illimité mais ne peut être inférieur à trois.

Art.6. L'affiliation n'entraine pour le membre ni droit ni obligation d'ordre personnel envers l'association,. Cependant, les membres paient une cotisation annuelle dont le montant est fixée par l'assemblée générale, sans pouvoir exécuter un euro_

Art.7. L'exclusion ou la démission d'un membre s'effectue selon les stipulations de l'article 12 de la loi du 27

juin 1921; ii ne peut réclamer le remboursement de son versement ou des cotisations qu'il a payées.

Est réputé démissionnaire tout membre qui ne paie plus sa cotisation annuelle.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/02/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

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Art.8. En cas de modification dans la composition de l'association, une liste des membres mise à jour est déposée dans le mois de la date anniversaire du dépôt des statuts conformément à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921.

11 Assemblée générale

Art.9. L'assemblée générale est l'instance suprême de l'association. Relèvent de sa compétence les questions prévues aux articles 4, 8 et 12 de la loi du 27 juin 1921, ainsi que celles qui dépassent la compétence légale ou statutaire du conseil d'administartion.

Art.10. II est tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre de l'année.

La convocation portant l'ordre du jour est adressée par les soins du conseil d'administration à tous les membres par lettre missive à la poste au moins huit jours ou tout autre moyen accepté expressément et par écrit avant la date de l'assemblée.

L'assemblée ne peut délibérer que sur les points portés à l'ordre du jour.

Le procès-verbal de l'assemblée générale fait état des résolutions adoptées. Il est consigné dans un registre des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres ainsi que les tiers intéressés peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

DL

Art.11. L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou, en cas d'empêchement, par un autre membre du conseil d"administration, désigné par ce dernier.

e

Art.12. Le conseil d'administration peut convoquer toute assemblée générale estraordinaire dans les mêmes

conditions que celles fixées pour l'assemblée générale ordinaire.

X Le conseil d'administration est tenu de convoquer une assemblée générale extraordinaire lorsqu'un

cinquième au moins des membres le demande et, dans ce cas, ceux-ci doivent faire connaitre au président du conseil d'administration la proposition qui fera l'objet des délibérations de l'assemblée.

Art.13. Tout membre effectif a droit de vote. en complément de la procédure prévue à l'article 7 de la loi susmentionnée, tout membre peut se faire représenter par un autre membre, à l'exclusion de tiers. Un membre ne peut représenter qu'un seul autre membre.

en cas de parité de voix, celle du président ou de son remplaçant, est prépondérante.

0

1.2. Conseil d'administration

0

ere

Art.14. Le conseil d'administrationse compose de 3 membres au moins. la durée du mandat des

administrateurs est de trois ans, ils sont rééligibles. Leurs fonctions sont gratuites.

Les mebres de drois sont d'office membre du conseil d'administration où ils ne disposent toutefois que d'une

voix consultative.

Les administrateurs sont élus individuellement par l'assemblée générale sur proposition du conseil

r/) d'administration sauf pour les premiers mandats dont les titulaires sont désignés ci-après. Les administrateurs

sont révoqués par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

outre les dispositions prévues aux articles 17, 18 et 19 des présents statuts, les administrateurs prennent

pq toute décision en collège.

Les actes relatifs à la nomination et à la cessation de fonctions des administrateurs et de toute personne

pouvant représenter l'association doivent être publiés aux annexes du Moniteur Belge.

Art.15. Sont éligibles les membres effectifs présents à l'assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, qui

D se portent candidats: sont élus les candidats qui obtiennent la majorité des suffrages. Pour ces votes, le

et président de l'assemblée ne dispose pas d'une voix prépondérante, par dérogation à l'article 13 des présents

:~ statuts.

P:

Art.16. le conseil d'administration désigne en son sein un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier. en cas d'empêchement du président, ses fonctions seront assumées par le vice-président.

Art.17. Les séances du conseil d'administration sont convoquées soit par le président, soit par deux administrateurs. Le conseil d'administration ne délibère validement que si la majorité des membres sont présents. Un administrateur ne peut se faire représenter aux séances du conseil. Les décisions du conseil sont

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Ces administrateurs choisissent comme:

Président: Monsieur MICHEL Christophe Secrétaire: Madame SCHRAEPEN Christelle Trésorière: Madame BARBE Nathalie

Clause de droit commun:

MOD 2.2

Volet B - Suite

prises à la majorité des membres présents. Les abstentions sont comptabilisées comme votes nuls. En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

Art.18. Les actes qui engagent l'association sont, à moins de délégations spéciales, signés par le président ou un administrateur. Pour service courant, la signature peut être donnée par le secrétaire.

Art.19. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion de l'association. Toutes décisions non expressément réservées à un autre organe par une disposition impérative de la loi ou par les présents statuts sont de sa compétence. il élabore, le cas échéant, un règlement d'orde interieur. Le conseil d'administration se réserve souverainement le choix d'accepter toutes nouvelles aides.

Art.20. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres.

Art.21. le conseil d'administration présente chaque année à l'assemblée générale un rapport sur l'activité de l'association.

1.2.1. Comptabilité

Art.22. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Art.23. Le conseil d'administration présente chaque année à l'assemblée générale les comptes de l'association dressés au 31 décembre précédent.11s sont publiés conformément à l'article 1-7£6 de la loi du 27 juin 1921.

1.2.2. Dissolution, liquidation

Art.24. En cas de dissolution dans les formes prévues aux articles 18 et suivants de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée générale destinera l'actif social restant net, après des dettes et apurements des charges, à une association sans but lucratif poursuivant le même objet.

1.3. Article transitoire

Art.25. Les comparants soussignés, appellent aux fonctions d'administrateurs, pour constituer le premier conseil de l'association sans but lucratif «il était une fois... Gaëlle»

Monsieur MICHEL Christophe, domicilié à Ougrée, Rue Bois delawe 57; Madame SCHRAEPEN Christelle, domiciliée à Ougrée, Rue de Boncelles 747; Madame BARBE Nathalie, domiciliée à Ougrée, Rue Bois Delawe 53;

Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts, il est référé à la loi du 27 juin 1921, relative aux associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratiof et les fondations.

En conséquence les dispositions de la dite loi auxquelles il ne serait pas licitement dérogé par le présent acte sont réputées inscrites dans les statuts, et les dapsesiontraires aux dispositions impératives de cette loi

sont censées non écrites. K; ctl

1

Fait à Ougrée, le 6 décembre 2010.

7/-e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/02/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
IL ETAIT UNE FOIS...GAELLE

Adresse
RUE BOIS DELAWE 57 4102 OUGREE

Code postal : 4102
Localité : Ougrée
Commune : SERAING
Province : Liège
Région : Région wallonne