IMOOGI TAEKWONDO CLUB

Association sans but lucratif


Dénomination : IMOOGI TAEKWONDO CLUB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 540.535.567

Publication

13/02/2014
ÿþN° d'entreprise: 0540.535.567

Dénomination

(en entier) : imoogi taekwondo club

(en abrégé) : imoogi

Forme juridique : asbi

Siège : Bergstrasse 31 4720 La Calamine

Obje de l'acte : Nouveaux statuts, dénomination d'un membre "Secrétaire" vers "Vice-Président", nomination d'un nouveau membre Secrétaire et changement d'adresse du siège social

Les soussignés :

10 Pitz Patrick, né le 05/03/1972 à Eupen, rue de la Montagne 31,4720 la Calamine

20Linda Hompesch, né le 18/03/1981 à Eupen, rue de la Montagne 31,4720 la Calamine

Tous ont constitués une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE ler

Dénomination, siège social

Articlel er

L'association est dénommée «Imoogi Taekwondo Club» en abrégé « Imoogi ».

Article 2

Bon siège social est établi à rue d'Eynatten 13, 4730 Raeren, dans l'arrondissement judiciaire d'Eupen.

TITRE 2

But

Article 3

L'association a pour but.. Cours de Taekwondo pour enfants, adolescents et adultes.

La poursuite de ce(s) but(s) se réalisera notamment par les activités suivantes : Cours, stages, formations, compétitions.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE 3

Membres

Article 4

L'association est composée de membres effectifs et (le cas échéant) de membres adhérents.

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à deux, celui des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Article 5

Sont membres effectifs :

1° Les membres fondateurs ;

2° Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les 3/4 des voix présentes ou représentées.

Article 6

Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil d'administration et qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Article 7

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Article 8

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Article 9

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 10

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Article 11

L'association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies, §.1er de la loi du 27 juin 1921.

Article 12

Le Président (Patrick Pitz) est le représentant envers les tiers personnes et à le pouvoir de signature de l'Asbl lmoogi. Une procuration est établie envers Reinhold Kaninski (Vice-Président) pour le pouvoir de signature si le Président est absent

Article 13

Nouvelle dénomination :

Reinhold Kaninski quitte sont poste de Secrétaire de l'Asbi Imoogi

Nouvelles nominations

Reinhold Kaninski est élu Vice-Président et membre du conseil de l'Asbl lmoogi

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MOD 22

Britta Balke est are Secrétaire et membre du conseil de l'Asbi Imoogi

Article 14

Les membres fondateurs de l'Asbl Imoogi sont :

-Président : Patrick Pitz, néle 05 Mars 1972 à Eupen

-Trésorier: Linde Hompesch, né le 18 Mars 1981 à Eupen

Les membres du conseil de l'Asbl Imoogi sont :

-Président : Patrick Pitz, né le 05 Mars 1972 à Eupen

-Vice-Président:: Reinheid Kaninski né le 21 Juin 1955 à Aachen (DE)

-Trésorier : Linda Hompesch, né le 18 Mars 1981 à Eupen

-Secrétaire : Mina Balke, né le 27 Septembre 1984 à Limburg

TITRE 4

Cotisations

Article 15

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITRE 5

Assemblée générale

Article 16

L'assemblée générale est composée de tous les membres (ou de tous les membres effectifs, s'il y a des membres adhérents).

Elle est présidée par Ie président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 17

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

-les modifications aux statuts sociaux

- la nomination et Ia révocation des administrateurs;

-le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où elle leur est attribuée ;

-la décharge à octroyer aux administrateurs;

l'approbation des budgets et des comptes;

la dissolution volontaire de l'association;

les exclusions de membres ;

la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Article 18

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MOD 2.2

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de novembre. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration. Elle doit être réunie lorsqu'un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande.

Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres effectifs (et le cas échéant les autres catégories de membres) doivent y être convoqués.

Article 19

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier adressé à chaque membre visé à l'article 15 des statuts au moins 8 jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le 1/5 des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de fa loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 20

Chaque membre effectif (et le cas échéant les autres catégories de membres) a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire (membre ou non de l'association) qui ne peut être titulaire que de 1 procuration(s).

Article 21

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative..

Article 22

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

Article 23

Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres exprimé par écrit selon les modalités décrites dans un règlement d'ordre intérieur.

Article 24

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles Set 20 de la loi du 27 juin 1921.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiées aux annexes du Moniteur belge conformément à l'article 26novies et selon les modalités prévues par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

Article 25

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par ie président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs (et le cas échéant les autres catégories de membres) peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs (et te cas échéant les autres catégories de membres) ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés parle président du conseil d'administration et par un administrateur.

TITRE 6

Administration

Article 26

L'association est administrée par un conseil composé de deux membres au moins. Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale à vie.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.

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MOD 22

Article 27

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 28

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier, et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 29

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Article 30

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 31

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Article 32

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointement

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellement. Article 33

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l'article 31 des statuts.

Articles 34

La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs agissant conjointement désignés par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés et publiés conformément à l'article 26novies de la loi et selon les modalités prescrites par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

Article 35

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé en principe à titre gratuit.

Article 36

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

TITRE 7

Règlement d'ordre intérieur

Article 37

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

TITRE 8

Dispositions diverses

Article 38

L'exercice soda' commence Ie ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 39

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Article 40

Sans préjudice de l'article 17, §5 de la loi, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre

ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

Article 41

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 42

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.

Article 43

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Dépôt des statuts coordonnés au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire d'Eupen.

Transmis au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire d'Eupen, en exécution de l'Arrêté royal du 26 juin 2003, relatif à la publicité des actes et documents des associations sans but lucratif et des fondations privées.

Pour copie certifiée conforme;

Au nom et pour le compte de l'ASBL : Patrick Pitz (Président)

Volet B - Suite

MOD 22

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09/10/2013
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Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Au cours de l'assemblée de l'ASBL, Imoogi Taekwondo CLub du 20/09/2013 :

Ont étés élus administrateurs :

Pitz Patrick, né à Eupen le 05/03/1972

Hompesch Linda, né à Eupen le 18/03/1981

Suite à l'assemblée générale du 20/09/2013, les personnes habilitées à représenter l'association sont :

Pitz Patrick, né à Eupen le 05/03/1972

Hompesch Linda, né à Eupen le 18/03/1981

Les administrateurs choisissent parmis eux un président, un secrétaire et un trésorier

Pitz Patrick comme président

Hompesch Linda comme trésorier

Kaninski Reinhold comme secrétaire

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : imoogi taekwondo club

(en abrégé) : imoogi

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Bergstrasse 31

Belgien

Objet de l'acte : Constitution

*13305880*

Volet B

0540535567

4720

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

La Calamine

Greffe

Déposé

05-10-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
IMOOGI TAEKWONDO CLUB

Adresse
BERGSTRASSE 31 4720 LA CALAMINE

Code postal : 4720
Localité : LA CALAMINE
Commune : LA CALAMINE
Province : Liège
Région : Région wallonne