J.L. COUNET MANAGEMENT

Dénomination : J.L. COUNET MANAGEMENT

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 866.504.265

Publication

17/03/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 10.02.2014, DPT 11.03.2014 14062-0222-012
23/01/2014

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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belge

N� d'entreprise : 0866.504265

D�nomination

(en entier) : J.L. COUNET MANAGEMENT

(en abr�g�) :

Forme juridique : soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : Rue Joseph Jeanfils, 65 � 4630 Soumagne (adresse compl�te)

Ob(etis) de l'acte :ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE - OBJET SOCIAL - AUGMENTATION DE CAPITAL PAR APPORT EN NUMERAIRE MODIFICATIONS DES STATUTS

L'AN DEUX MILLE TREIZE,

Le trente d�cembre, devant le notaire Catherine JADIN, notaire associ� de la soci�t� civile professionnelle ayant rev�tu la forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, d�nomm�e � de LAMINNE de BEX et JADIN - notaires associ�s �, ayant son si�ge � Waremme, Avenue Leburton, 6, o� r�sident les dits notaires, assujettie � la TVA sous le num�ro BE0870.797.506 (RPM Li�ge), en l'�tude � 4300 Waremme, Avenue Edmond Leburton,

6,

S'est r�unie en s�ance extraordinaire l'assembl�e g�n�rale des associ�s de la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � J,L. COUNET MANAGEMENT �, ayant son si�ge social � 4630 Soumagne, rue Joseph Jeanfils, 65, inscrite � la Banque Carrefour des entreprises sous le num�ro 0866.504.265 (RPM Li�ge) et assujettie � la Taxe sur la valeur ajout�e sous le num�ro BE(0)866.504.265.

Soci�t� constitu�e suivant les termes d'un acte re�u par le notaire Herv� RANDAXHE, � Fl�ron, le treize juillet deux mille quatre, publi� aux annexes du Moniteur belge du deux ao�t suivant, sous le num�ro 04115024. Dont les statuts n'ont pas �t� modifi�s � ce jour.

Bureau (on omet)

Composition de l'assembl�e g�n�rale (on omet)

Le pr�sident expose que la soci�t� compte un capital statutaire de dix-huit mille six cents euros (18.600,00� ), repr�sent� par cent (100) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, toutes �gales entre elles.

Expos� du pr�sident (on omet)

Constatation de la validit� de l'assembl�e

L'expos� du pr�sident est v�rifi� et reconnu constitu�e et apte � d�lib�rer sur l'ordre du jour, arr�te la r�solution suivante :

A) MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL

Premi�re r�solution : Article quatre, objet social.

L'assembl�e prend acte du rapport du g�rant justifiant la modification envisag�e (Adjonction de nouvelles activit�s aux activit�s actuelles en vue d'�tendre celles-ci � la gestion de patrimoine immobilier) et de l'�tat de; situation active et passive remontant � moins de trois mois, soit au vingt et un d�cembre deux mille treize.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

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exact par l'assembl�e. Celle-ci se reconna�t valablement L'assembl�e aborde l'ordre du jour et apr�s avoir d�lib�r�'

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Elle d�cide d'ins�rer, � l'article quatre, le texte suivant entre celui de la premi�re phrase, dernier tiret, et

celui de la deuxi�me :

� La soci�t� a �galement pour objet

1. la constitution, la gestion, l'exploitation, la mise en valeur d'un patrimoine immobilier, et pour ce faire, l'ali�nation, l'acquisition, la division horizontale ou verticale, l'urbanisation, la location, la concession de tout bien ou droit r�el immobilier, divis ou indivis.

2. L'exploitation de tous �tablissements ou entreprises dans les immeubles qu'elle tiendra, en propri�t� ou autrement. �

L'assembl�e d�cide que le rapport du g�rant justifiant la modification envisag�e et l'�tat de situation active et passive ne remontant pas � trois mois ne resteront pas annex�s au pr�sent proc�s-verbal mais seront d�pos�s en originaux au greffe du tribunal de commerce de Li�ge, en m�me temps qu'une exp�dition des pr�sentes.

VOTE

Mise aux voix, Dette r�solution est adopt�e � l'unanimit�.

I!. AUGMENTATION DE CAPITAL PAR APPORTS EN NUMERAIRE.

Deuxi�me r�solution : Augmentation du capital par apport en num�raire.

1. D�cision d'augmenter le capital

L'assembl�e d�cide d'augmenter le capital par apports en num�raire � concurrence de cent trente-sept mille six cent quarante euros (137.640,00� ) pour le porter de dix-huit mille six cents (18.600) euros � cent cinquante-six mille deux cent quarante euros (156.240,00� ) par offre en souscription aux associ�s de sept cent quarante (740) parts nouvelles � �mettre au prix de cent quatre-vingt-six euros (186,00� ) la part, �tant le pair comptable des parts existantes.

Les sept cent quarante (740) parts nouvelles seront en tous points identiques aux parts sociales existantes, elles seront de m�me cat�gorie et jouiront donc des m�mes droits et avantages que les parts existantes, elles prendront part au r�sultat de l'entreprise � dater du premier juillet deux mille treize.

2. Droit de souscription pr�f�rentielle.

L'assembl�e d�cide de proposer l'exercice imm�diat du droit de souscription pr�f�rentielle. Elle prend acte de la d�cision individuelle de chaque associ� d'exercer imm�diatement son droit, comme suit ci-apr�s.

3, Souscription et lib�ration.

Interviennent alors tour � tour les deux associ�s, dont les noms sont repris � la liste de pr�sence ci-dessus, lesquels font alors les d�clarations suivantes

lis ont assist� � la pr�sente r�union depuis son ouverture en qualit� d'associ�s de la soci�t� et ont parfaite connaissance des r�solutions arr�t�es, des dispositions statutaires et de ia situation financi�re de !a soci�t�,

Ils souscrivent, contre les droits leur appartenant, les sept cent quarante (740) parts nouvelles au prix de cent quatre-vingt-six euros (186,00� ), �tant !e pair, parts qu'ils ont lib�r�es imm�diatement et vir�s par les int�ress�s, associ�s, ou sur leur ordre sur le compte sp�cial ouvert au nom de la soci�t�.

Ainsi;

- Monsieur Jean-Louis COUNET d�clare souscrire cinq cent nonante-deux (592) parts nouvelles au prix de cent quatre-vingt-six euros (186,00� ) la part, pour une somme totale de cent dix mille cent douze euros (110.112,00E, En lib�ration de cette souscription, il d�clare avoir anticipativement vir�/ordonn� !e virement de l'entier de sa souscription sur le compte sp�cial de la soci�t� comme pr�cis� ci-apr�s, soit la somme de cent dix mille cent douze euros (110.1 12,00� ), ne restant rien devoir du chef de cette souscription.

- Madame QUINTIN Chantal d�clare souscrire cent quarante-huit (148) parts nouvelles au prix de cent quatre-vingt-six euros (186,00� ) la part, pour une somme totale de vingt-sept mille cinq cent vingt-huit euros (27.528,00� ). En lib�ration de cette souscription, elle d�clare avoir anticipativement vir�lordonn� le virement de l'entier de sa souscription sur le compte sp�cial de la soci�t� comme pr�cis� ci-apr�s, soit la somme de vingt-sept mille cinq cent vingt-huit euros (27.528,00� ), ne restant rien devoir du chef de cette souscription.

Le capital sera ainsi augment� � concurrence de cent trente-sept mille six cent quarante euros (137.640,00� ) et port� � cent cinquante-six mille deux cent quarante euros (156.240,00� ), repr�sent� par huit cent quarante (840) parts sociales.

Les souscripteurs d�clarent que les fonds destin�s � la lib�ration de leur apport en num�raire, soit au total cent trente-sept mille six cent quarante euros (137.640,00� ), sur le compte portant le num�ro BE05 0017 1538 4675, ouvert aupr�s de la banque BNP Paribas Fortis pour l'augmentation du capital. Une attestation de ladite banque �tablit ce d�p�t. Cette attestation a �t� pr�sent�e au Notaire soussign�.

Le compte sp�cial est � la disposition exclusive de la soci�t�. Seules les personnes habilit�es � engager !a soci�t� peuvent disposer des sommes qui s'y trouvent d�pos�es, et seulement apr�s que !e notaire soussign� aura inform� la banque de la passation de l'acte.

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4. Constatation de la r�alisation des augmentations du capital.

Monsieur COUNET Jean-Louis, g�rant unique, intervient alors et fait la d�claration suivante, qu'il requiert le notaire soussign� d'acter

Il constate que la d�cision de l'assembl�e d'augmenter le capital dans les conditions fix�es ci-dessus a �t� mise en oeuvre par les souscriptions intervenues, que chacun des associ�s existants de la soci�t� a exerc� son droit de souscription pr�f�rentielle comme il l'a souhait�, en souscrivant chacun � la totalit� des parts nouvelles qui lui �taient d�volues et en lib�rant d�ment et enti�rement celles-ci, soit que chacune des sept cent quarante (740) parts sociales nouvelles a �t� souscrite et lib�r�e � concurrence de cent pour cent, portant le capital � cent cinquante-six mille deux cent quarante euros (156.240,000.

Le capital est d�sormais repr�sent� par huit cent quarante (840) parts sociales de capital.

Le g�rant constate encore que la soci�t� a donc d�s � pr�sent � sa disposition sur le compte sp�cial une somme de cent trente-sept mille six cent quarante euros (137,640,00� ) en contrepartie de l'�mission de sept cent quarante (740) nouvelles parts.

5. Mise en concordance des statuts.

L'assembl�e d�cide de mettre les statuts en concordance avec les d�cisions reproduites sous 1) � 4) de la pr�sente r�solution. Elle d�cide de mettre les statuts en concordance avec la pr�sente r�solution en rempla�ant le texte de l'article 6 par le texte suivant

� Le capital social s'�l�ve � cent cinquante-six mille deux cent quarante euros (156.240,00� ), 11 est repr�sent� par huit cent quarante (840) parts sociales, toutes �gales entre elles et sans d�signation de valeur nominale. A la constitution, le capital s'�levait � dix-huit mille six cents euros et �tait repr�sent� par cent parts sociales souscrites en num�raire et lib�r�es chacune � concurrence d'un tiers.

Suivant les ternies du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du trente d�cembre deux mille treize, re�u par le notaire associ� Catherine JADIN, � Waremme, l'assembl�e a d�cid� d'augmenter le capital � concurrence de cent trente-sept mille six cent quarante euros (137.640,00� ) moyennant �mission de sept cent quarante (740) parts sociales nouvelles nominatives, �tant entendu que ces parts nouvelles ont �t� enti�rement lib�r�es en num�raire.

Le capital est enti�rement lib�r�. �

VOTE

Mise aux voix, cette r�solution est adopt�e � l'unanimit�.

III. MODIFICATION DES STATUTS

Troisi�me r�solution : Modification des articles 7 et 15 des statuts

L'assembl�e d�cide :

1/ de supprimer l'article sept des statuts et d'ins�rer, en lieu et place de cet article, l'article suivant

� Article 7 -- Parts sociales

1. Les parts sociales sont nominatives. Elles portent chacune un num�ro d'ordre.

2. La soci�t� tient � son si�ge un registre des parts indiquant pour chacun des associ�s, son identit�, sa qualit� et sa demeure, le nombre et le num�ro d'ordre des parts dont il est titulaire, les transferts et transmissions dat�s et sign�s des parties, ou en cas de d�c�s, par un g�rant pour le d�funt et l'attributaire, ainsi que l'indication des versements effectu�s. Les cessions ou transmissions n'ont d'effet vis-�-vis de la soci�t� et des tiers qu'� dater de leur inscription dans le registre des associ�s. La g�rance veille donc sp�cialement � la parfaite actualit� des inscriptions figurant audit registre. Les associ�s qui le d�sirent peuvent se faire remettre certificat d'inscription au registre des parts, sign� par la g�rance. Ces certificats ne sont pas des titres n�gociables.

3. Les parts sont indivisibles � l'�gard de la soci�t�.

S'il y a plusieurs propri�taires d'une part, sous r�serve de ce qui est expos� dans les pr�sents statuts concernant la repr�sentation des associ�s � l'assembl�e, la soci�t� peut suspendre l'exercice des droits y aff�rents jusqu'� ce qu'une seule personne soit d�sign�e comme repr�sentant � son �gard tous les propri�taires de la part.

Si la propri�t� de certaines parts est d�membr�e entre nue-propri�t� et usufruit, les dividendes, sous quelque forme que ce soit, provenant de b�n�fices courants ou report�s, d�gag�s pendant l'usufruit et dont la distribution est d�cr�t�e par la soci�t� au cours de l'usufruit sont per�us par l'usufruitier tandis que les distributions de r�serves, le produit des r�ductions et amortissements de capital lib�r� ou incorpor� ant�rieurement � la naissance de l'usufruit ainsi que les droits de souscriptions, m�me d�cr�t�s pendant l'usufruit, appartiennent au nu-propri�taire, qui seul peut en disposer, �

2/ d'ajouter � l'article quinze de ses statuts, les stipulations suivantes

� Les copropri�taires, les usufruitiers et les nus propri�taires doivent voter de mani�re concordante ou se

faire repr�senter respectivement par une seule et m�me personne.

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" ao Moniteur belge

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Volet B - Suite

A d�faut d'accord entre les copropri�taires, le droit de vote aff�rent � la ou aux parts indivises sera : suspendu.

Le nu-propri�taire de parts est valablement repr�sent� � l'�gard de la soci�t� par l'usufruitier dans la mesure o� ce dernier remplit les �ventuelles conditions d'admission.

Par d�rogation � ce qui pr�c�de, l'usufruitier ne pourra, sans pouvoir expr�s du nu-propri�taire, prendre part � aucun vote pour les parts grev�es sur un projet de modification de l'objet social, de transformation de la soci�t�, de scission, de fusion, d'apport de branche d'activit� ou d'universalit�, d'augmentation du capital ou de r�duction de ce dernier par remboursement, de distribution ayant pour effet de r�duire la somme des r�serves ou le montant de l'actif net comptable de plus de trente pour cent, ainsi que de toute op�ration de nature � porter atteinte, directement ou indirectement, aux droits sociaux ou � la valeur des titres au del� des r�gles ci-avant �tablies, ni souscrire � une �mission de parts, sauf par incorporation de r�serves aff�rentes � la p�riode de l'usufruit, ni percevoir des sommes ou valeurs provenant d'une r�duction ou d'un amortissement de capital, ou de la soulte distribu�e en compl�ment � une fusion ou une scission, �

VOTE

Mise aux voix, cette r�solution est adopt�e � l'unanimit�.

Cl�ture

L'ordre du jour �tant �puis�, le pr�sident l�ve la s�ance � quatorze heures mil

Dispositions transitoires.

1, Frais.

(on omet)

2. D�clarations finales.

Le notaire soussign� ll a per�u imm�diatement le droit d'�criture aff�rent au pr�sent acte, soit nonante-cinq

euros, dont quittance d'autant.

DONT PROCES-VERBAL

Dress� et cl�tur� en l'�tude � Waremme.

Les associ�s ont d�clar� avoir pris connaissance du projet de proc�s-verbal ant�rieurement �

d�lai � eux accord� leur ayant �t� suffisant pour l'examiner utilement.

Lecture int�grale faite et comment�e, tes associ�s ont sign� ainsi que Nous, Notaires

(Suivent les signatures)

Enregistr� six r�les sans renvois, � Waremme, le trois janvier 2014, Vol. 448, folio 92 case 6

Re�u: cinquante euros (50�)

BOSSUROY Ch

D�p�t simultan� : 1 exp�dition de l'acte, statuts coordonn�s, rapport du g�rant comprenant �tat de situation active et passive

Catherine JADIN

Notaire � Waremme

ce jour, le

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

05/03/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 30.01.2013, DPT 28.02.2013 13053-0246-012
24/05/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 18.04.2012, DPT 16.05.2012 12119-0348-012
22/04/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2010, APP 09.04.2011, DPT 18.04.2011 11086-0161-012
08/07/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2009, APP 08.06.2010, DPT 06.07.2010 10269-0596-012
26/02/2009 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2008, APP 31.01.2009, DPT 19.02.2009 09050-0378-012
28/03/2008 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2007, APP 13.02.2008, DPT 25.03.2008 08081-0138-012
08/03/2006 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2005, APP 03.02.2006, DPT 03.03.2006 06064-4040-012

Coordonnées
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Adresse
RUE JOSEPH JEANFILS 65 4630 SOUMAGNE

Code postal : 4630
Localité : SOUMAGNE
Commune : SOUMAGNE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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