18/06/2013
�� MOp 2.2
Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
iu 111111,111113111I111111
N" d'entreprise : 5)11 . 51 r. L31
D�nomination
(en entier) : Je bouge pour ma forme
(en abr�g�) :
Forme juridique : A.S.B.L.
Si�ge : Route de Wavre, 114, 4280 TH1SNES
Obiet de l'acte
L'an 2013, le 30/01/2013
S'est r�unie l'assembl�e g�n�rale constitutive de l'ASBL JE BOUGE POUR MA FORME A laquelle ont pris part
" Anne Petre, n�e le 15/11/1957, domicili�e rue Nestor Noyer, 1F, 4367 Crisn�e
" Sabine Tamigneau, n�e le 2311211967, domicili�e route de Wavre, 114, 4280 Thisnes
" Robin Herbillon, n� le 19/04/1990, domicili� rue Henri Lykops, 12, 4367 Crisn�e
" Thierry Jans, n� le 9/06/1962, domicili� rue Ars�ne Matton, 50,1325 DionNValmont
Titre I D�nomination et dur�e
Article 1 : L'association, constitu�e pour une dur�e illimit�e, est d�nomm�e � Je bouge pour ma forme �. Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association mentionnent la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � association sans but lucratif � ou
du sigle � �, ainsi que de l'adresse du si�ge et le num�ro d'entreprise de l'association.
Titre Il -- Objet social
Article 2 : L'association a pour objet la promotion de l'activit� physique en g�n�ral pratiqu�e en groupe. Le plaisir de bouger ensemble, en s'encourageant l'un envers l'autre, est une priorit�.
Pour ce faire, elle privil�giera des activit�s collectives en variant le plus possible les mouvements et les activit�s propos�es. Particuli�rement, par des activit�s de gymnastiques, l'objectif � atteindre est de prendre soin de soi, d'�tre � l'�coute de son corps et de trouver ou retrouver le plaisir de bouger,
La pratique de l'exercice physique permet de se retrouver en dehors des pr�occupations quotidiennes ; il doit donc �tre consid�r� comme un moyen de d�tente, d'�vasion et d'un certain art de vivre.
Se consacrer � une activit� sportive, c'est aussi aller vers l'autre, faire des rencontres, conna�tre des gens qui habitent pr�s de chez soi ; les amis, les voisins, les membres de sa famille sont de bons partenaires...
Faire de l'exercice dans une salle proche de son domicile permet d'�viter la ville et les d�placements importants.
En rendant l'exercice physique agr�able, par la dynamique du groupe qui se cr�e, on permet une �ducation � la sant�, en promulguant des conseils simples sur l'alimentation, en invitant � int�grer les activit�s physiques dans la vie quotidienne tels que faire des trajets courts � pied ou � v�lo plut�t qu'en voiture, mettre plus d'�nergie dans nos gestes au quotidien, jardiner, communiquer, etc.
Les activit�s propos�es sont accessibles � tous par le fait que l'association accueille des personnes de tout _ _�ge, �.partir de-6-ans.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2013 - Annexes du Moniteur belge
a
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2013 - Annexes du Moniteur belge
MOD 2,2
L'association peut accomplir tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou
en partie, � son objet, ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation.
Elle peut notamment :
" recevoir et g�rer les subventions octroy�es par des organismes priv�s et publics
" engager du personnel
" r�colter des dons, legs, subsides, etc...
" organiser des activit�s lucratives
" disposer, soit en jouissance, soit en propri�t�, de tous biens meubles ou immeubles n�cessaires � la r�alisation de son objet
Titre III Si�ge social
Article 3 : Le si�ge social est situ� � 4280 THISNES, route de Wavre, 114.
Il peut �tre d�plac� par d�cision du conseil d'administration dans tout autre lieu de la Province de Li�ge.
L'association d�pend de l'arrondissement judiciaire de Huy.
Titre 1V : Des membres et de l'Assembl�e G�n�rale
Article 4 : L'assembl�e g�n�rale est compos�e de l'ensemble des membres, d'un nombre minimum de quatre. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration. En cas d'emp�chement, il est remplac� par le vice-pr�sident et, � d�faut, par l'administrateur le plus �g�.
Un membre peut se faire repr�senter par un autre membre. Chaque membre ne peut �tre porteur que d'une procuration maximum.
Sont membres de l'association :
" les signataires de la pr�sente, susvis�s
" les membres d�sign�s par l'assembl�e g�n�rale.
Pour �tre admis comme membre, il faut :
" �tre �g� de 18 ans au moins
" adh�rer par �crit aux statuts et r�glement d'ordre int�rieur, par lettre adress�e au pr�sident, et s'y conformer
Article 5 : Les membres de l'association perdent cette qualit� par la d�mission ou exclusion.
L'exclusion a lieu conform�ment � l'article 12 de la loi, l'int�ress� ayant �t� appel� � se d�fendre sur les
griefs qui lui sont adress�s.
La d�mission r�sulte d'un �crit de l'int�ress� adress� au pr�sident.
Article 6 : L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres de l'association, Elle a pour attribution de d�lib�rer sur tout ce qui se rattache au but social. Elle est seule comp�tente pour d�lib�rer sur les attributions qui lui sont r�serv�es par les articles 4 et 12 de la loi,
L'assembl�e g�n�rale donne d�charge au conseil d'administration et proc�de � l'�lection des administrateurs.
Chaque administrateur sera invit� � r�pondre aux interpellations des membres devant l'assembl�e g�n�rale chaque fois que le conseil d'administration le juge utile. Il devra l'�tre si au moins deux membres le demandent.
Article 7 : L'assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois l'an, au plus tard dans le courant du premier semestre suivant la cl�ture de l'exercice social. Elle est convoqu�e par courrier postal ou �lectronique adress� par le conseil d'administration aux membres 8 jours au moins avant la date de la r�union et mentionnant le lieu, jour et heure de celle-ci, ainsi que l'ordre du jour ; celui-ci comportera un poste � Divers �. Elle devra �galement �tre convoqu�e si un cinqui�me au moins des membres en fait la demande. Toute proposition sign�e d'un nombre de membres au moins �gal au vingti�me est port�e � l'ordre du jour.
Article 8: Les membres disposent chacun d'une voix. Tout membre peut se faire repr�senter par un autre membre. Chaque membre ne peut �tre porteur que d'une seule procuration.
Sauf modification � apporter aux statuts, les assembl�es g�n�rales sont valablement constitu�es quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s et, sauf les cas pr�vus dans la loi, les r�solutions sont prises � la majorit� des suffrages �mis, En cas de parit� de voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante. Les abstentions ne sont pas prises en compte,
Article 9 : L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si les - modifications sont explicitement indiqu�es dans la convocation et si l'assembl�e r�unit au moins les deux" tiers des membres, qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2013 - Annexes du Moniteur belge
MOD 2.2
Aucune modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s
Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constitu�e, ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.
Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues � l'alin�a 2 ou � l'alin�a 3. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.
Article 10 : Les r�solutions des assembl�es g�n�rales sont obligatoires pour tous les membres.
Elles sont port�es � la connaissance des membres et des tiers par consultation, au si�ge social, du registre
des proc�s-verbaux o� elles sont consign�es.
Article 11 : Un proc�s verbal de chaque r�union est �tabli. II est sign� par le secr�taire de l'assembl�e ou par un administrateur et consign� dans le registre dont question ci-apr�s. Les extraits de ce dernier sont sign�s parle secr�taire ou parie pr�sident ou un autre administrateur.
Le conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les nom, pr�noms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la d�nomination sociale, la forme juridique et l'adresse du si�ge social. En outre, toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la d�cision.
Tous les membres peuvent consulter au si�ge de l'association le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de m�me que tous les documents comptables de l'association.
Titre V Conseil d'Administration
Article 12 : L'association est dirig�e par un conseil d'administration, compos� de trois personnes au moins, membres de l'association. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours �tre inf�rieur d'une unit� au nombre de personnes membres de l'association. Les administrateurs forment un coll�ge.
Ils exercent leur mandat � titre gratuit, Ils sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour une dur�e de 3 ans renouvelable et peuvent �tre r�voqu�s par celle-ci.
Article 13 : Le conseil d'administration �lit parmi ses membres un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.
Article 14 : Le conseil d'administration dispose des pouvoirs les plus �tendus pour poser au nom de l'association tout acte d'administration ou de disposition qui n'est pas de la comp�tence de l'assembl�e. En outre, le conseil d'administration peut suspendre un membre jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale. 11 peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, ainsi que la repr�sentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion, � un membre ou administrateur de l'association, agissant individuellement. Toute d�l�gation doit �tre �crite et sp�ciale. La d�l�gation g�n�rale est interdite.
Sans pr�judices de l'article 26septies de la loi sur les ASBL, les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.
Les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association,
Article 15 : Le pr�sident ou le secr�taire convoque le conseil d'administration, pr�sid� par le pr�sident ou son rempla�ant en cas d'absence par courrier postai ou �lectronique et dans les deux cas au moins 8 jours � l'avance, La convocation comporte l'ordre du jour ainsi qu'un poste � Divers n.
Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix exprim�es. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou son repr�sentant est pr�pond�rante.
Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur. Chaque administrateur ne peut �tre porteur que d'une procuration maximum.
En cas de vacance de mandat, il est pourvu au remplacement de l'administrateur dont le mandat a pris fin dans les trois mois de cette vacance, et conform�ment aux dispositions pr�vues par la loi et les statuts.
Un proc�s verbal est r�dig�, sign� par le secr�taire et inscrit au registre pr�vu � cet effet.
i
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2013 - Annexes du Moniteur belge
MOD 2.2
Article 16 : Le pr�sident prend toutes les mesures requises par l'urgence dans l'int�r�t de l'association. Il g�re les affaires courantes et ex�cute les d�cisions de l'association qui n'ont pas �t� confi�es � des mandataires sp�ciaux choisis dans ou en dehors du conseil d'administration. Il veille aux publications l�gales.
L'association est repr�sent�e en Justice par le pr�sident ou, � d�faut, un autre administrateur. Ils peuvent au besoin transiger ou se d�sister. Toutefois, le conseil d'administration peut d�l�guer la repr�sentation de l'association dans les actes judiciaires et extrajudiciaires.
Titre VI R�glement d'ordre int�rieur
Article 17 ; Le r�glement d'ordre int�rieur peut r�gler, dans le respect des statuts et de la loi, tout ce qui n'est pas int�gralement r�gl� par les statuts en vue du bon fonctionnement et de l'organisation de l'association.
Le r�glement d'ordre int�rieur adopt� peut �tre modifi� par le conseil d'administration � la majorit� des deux tiers des administrateurs pr�sents.
VII R�glement des comptes et cotisations
Article 18 : L'exercice social d�bute le 1 er janvier et est cl�tur� le 31 d�cembre.
Chaque ann�e et au plus tard six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social, le conseil d'administration soumet � l'assembl�e g�n�rale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice social �coul�, �tablis conform�ment � la loi, ainsi que le budget de l'exercice suivant.
Apr�s l'approbation des comptes et du budget, l'assembl�e g�n�rale se prononce, lors d'un vote s�par�, sur la d�charge � donner aux administrateurs et, le cas �ch�ant, aux commissaires.
Le conseil d'administration veille � ce que les comptes annuels soient d�pos�s, au greffe du tribunal de commerce, conform�ment aux r�gles pr�vues � cet effet.
Tous les engagements financiers sup�rieurs � la somme de 2.000,00 euros doivent �tre rev�tus conjointement de la signature du tr�sorier et du pr�sident ou � d�faut de celui-ci de celle de deux administrateurs. Le conseil d'administration peut d�l�guer une des deux signatures..
Article 19 ; Le montant minimal de la cotisation des membres est fix� annuellement par l'assembl�e g�n�rale statutaire, ce point �tant cens� inscrit � l'ordre du jour de cette assembl�e. Le montant maximal de la cotisation est de 100 E. L'assembl�e g�n�rale peut fixer des montants diff�rents par cat�gorie de membre.
Titre VIII Dissolution
Article 20 : Hormis le cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, l'assembl�e g�n�rale est la seule instance habilit�e � dissoudre volontairement l'association. Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale, ou � d�faut, le tribunal de 1�re instance, d�signe un ou plusieurs liquidateurs. Elle d�termine les pouvoirs de des derniers, les conditions de la liquidation ainsi que l'affectation qui sera donn�e � l'actif net de l'association.
Si la liquidation d�gage un boni, celui-ci est attribu� en premier lieu � l'ASBL �cole des Moineaux � Wavre. Titre XI Divers
Article 21 : Les associ�s se r�f�rent, en cas de silence des statuts, aux dispositions suppl�tives de la loi du 27 juin 1921, modifi�e par celle du 2 mai 2002 et par la loi du 16 janvier 2003 portant cr�ation d'une banque carrefour es entreprises, modernisation du registre du commerce, cr�ation de guichets-entreprises agr��s et portant diverses dispositions. S'il �tait d�rog� � une disposition imp�rative, cette clause est r�put�e non �crite.
election du Conseil d'administration
L'assembl�e g�n�rale d�signe � l'unanimit�, en qualit� de membres du conseil d'administration ;
" Herbillon Robin
" Petre Anne
" Tamigneau Sabine
R�uni � l'instant le conseil d'administration d�signe les membres suivants aux fonctions ci-apr�s :
" pr�sident, Petre Anne
" secr�taire, Tamigneau sabine
" tr�sorier, Herbillon Robin
rait � Thisnes, le 30 janvier 2013
MpD 2,2
Volet B - Suite
(Suivent les signatures des membres pr�sents)
Anne-Marie PETRE, Pr�sidente.
1
R�serv�
au
Moniteur
belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2013 - Annexes du Moniteur belge
i
ti
Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature