JEUNESSE DE MAGNEE

Association sans but lucratif


Dénomination : JEUNESSE DE MAGNEE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 846.717.552

Publication

17/09/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

1111111RIMIM

i\l° d'entreprise : 0846.717.552

Oànuniination

(an entier) : JEUNESSE DE MAGNEE

(en abrégé):

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège; Rue des pommiers 15, 4623 MAGNEE

Objet de l'acte : Démissions / nominations

En date du 1 er juin 2014, les associés de l'association sans but lucratif "Jeunesse de magnée" se sont réunis pour tenir une assemblée générale extraordinaire. II y a été décidé de modifier le conseil d'administration de la manière suivante;

Démission de Monsieur Jérôme CLÉSEUR, domiciliée rue Colonel Piron 213 à 4624 ROMSÉE de son rôle de Secrétaire et de sa qualité d'Administrateur délégué;

Démission de Monsieur Vincent SCHOONBROODT, domicilié rue Haute Folie 108 , 4051 Vaux-Sous-Chèvremont de son rôle de Président tout en conservant sa qualité d'Administrateur délégué ;

Démission de Monsieur Denis MAWET, domiciliée Grand route 209 à 4610 BEYNE-HEUSAY de son rôle de trésorier et de sa qualité d'Administrateur délégué;

Nomination de Monsieur Sébastien DONY, domicilié Rue des Pommiers 3 à 4623 MAGNÉE, au rôle de Président et en qualité d'Administrateur délégué;

Nomination de Monsieur Jacky DONY, domicilié Rue des Pommiers 3 à 4623 MAGNÉE, au rôle de Vice-président et en qualité d'Administrateur délégué;

Nomination de Monsieur Samuel DANIEL1, domicilié Rue Fonds de Forêt à 4623 MAGNÉE, au rôle de Secrétaire et en qualité d'Administrateur délégué;

Nomination de Mademoiselle Maurine LALLEMENT, domicilié Rue du Viliage 24 à 4623 MAGNÉE, au rôle de Secrétaire et en qualité d'Administrateur délégué;

Nomination de Monsieur Vincent SCHOONBROODT, domicilié rue Haute Folie 108 à 4051 Vaux-Sous-Chèvremont, au rôle de Trésorier;

Nouvelle composition du conseil d'administration

Secrétaire : Monsieur Samuel DANIEL', domicilié Rue Fonds de Forêt à 4623 MAGNÉE

Secrétaire adjoint: Mademoiselle Maurine LALLEMENT, domicilié Rue du Village 24 à 4623 MAGNÉE

Président Monsieur Sébastien DONY, domicilié Rue des Pommiers 3 à 4623 MAGNÉE

Vice-Président : Monsieur Jacky DONY, domicilié Rue des Pommiers 3 à 4623 MAGNÉE

Trésorier : Monsieur Laurent DONNAY, rue des Carmes 114 à 4630 AYENEUX

Trésorier adjoint : Monsieur Vincent SCHOONBROODT, domicilié rue Haute Folie 108 à 4051 Vaux-Sous-

Chèvremont

Toutes ces modifications sont acceptées à l'unanimité par les associés présents.

Samuel DANIEL' Maurine LALLEMENT Sébastien DONY Jacky DONY Laurent DONNAY

Secrétaire Secrétaire Président Vice-président Trésorier

Vincent SCHOONBROODT

Trésorier

_

: Nom qualité du notaire instrumentent ou de la personne D', ,.13, personne3

ayant pouvoir de rermésenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'41-:1 des iers

ver" so : Nom et signature

Mentionne:. z.," u" .r.lemière page du Volet .3 "

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

29/06/2012
ÿþCopie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

2 D JUIN eolg

Greffe

1111111M11111111111

Dénomination : JEUNESSE DE MAGNEE

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue des Pommiers 15, à 4623 MAGNEE

N° d'entreprise : O t{ 6~~ ~t " s

Oblet de Pacte : Constitution

STATUTS

Les soussignés:

Vincent Schoonbroodt, Policier, domicilié rue des Pommiers 15 à 4623 Magnée, N°nat : 851118125-33 ; Denis Mawet, Ouvrier, domicilié Rue Grand'Route 209 à 4610 Beyne-Heusay, N°nat : 850905247-93 ; Jerome Cléseur, Infirmier, domicilié Rue Colonel Piron 213 à 4624 Romsée, N°nat : 871231249-53 ; Laurent Donnay, employé, domicilié Rue des Carmes 114 à 4630 Ayeneux, N°nat : 880523115-11.

ont convenu de constituer une association sans but lucratif d'une durée illimitée dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Titre premier - dénomination, siège social

Art. 1 :L'association es t dénommée « Jeunesse de Magnée»

Art, 2 : Le siège social est n° 15 rue des Pommiers, à 4623 Magnée

L'ASBL dépendra de l'arrondissement judiciaire de Liège.

ll peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu de,cette agglomération. Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date, aux annexes du Moniteur.

Titre Il  Buts (objet) et activités

Art. 3 :L'association poursuit les buts non lucratifs d'utilités suivants :

But : L'association a pour objectifs de ;

Dynamiser le village de Magnée ;

-Promouvoir l'image conviviale du village de Magnée ;

-Rassembler des personnes autour d'activités culturelles et sociales afin de renforcer la cohésion des

personnes partageant un intérêt pour le village de Magnée ;

A cet égard, l'association pourra accomplir tous les actes nécessaires à la réalisation de son objet et, notamment, gérer ou créer des équipements relatifs.

Elle pourra égalment collecter des fonds auprès de toute personne physique ou morale, organiser des manifestations, évènements, conférences, spectacles, etc...

L'association peut prendre tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet social, de même entreprendre toutes les mesures qu'elle juge utile à la poursuite de cet objectif général et aux intérêts direts ou indirects de ses membres.

L'association pourra posséder les biens nécessaires à la réalisation de son but.

L'association pourra notamment contracter ou transiger librement en vue de réaliser son objet social. L'association pcurra également prêter son ccncours (collaborer) et s'intéresser à toute activité similaire, complémentaire ou utile à son objet social.

Ses activités ne sont pas limitées géographiquement au village de Magnée.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

En aucun cas, ses activités ne pourront avoir un caractère politique ou philosophique.

Titre III - Membres

Art. 4 : L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents

Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à trois, celui des membres effectifs ne pouvant

être inférieur à trois.

Art ,5 :Sont membres effectifs :

1. Les comparants au présent acte

2. Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en cette qualité par décision de l'assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes.

Art.0 :Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite au conseil d'administration. La candidature est soumise au comité de ballottage. Le comité de ballottage examine la candidature à sa plus prochaine réunion. Sa décision est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée par lettre missive à la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année é compter de la date de la décision du comité de ballottage,

Art.7 :Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la poste. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes pour autant que ce point ait été inscrit à l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Art. 8 :Le membre démissionnaire ou exclu et les ayants droit d'un associé démissionnaire exclu ou défunt n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.

Titre IV  cotisations

Art. 9 : Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle identique. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure 100 euros (cent).

Titre V -Assemblée générale

Art. 10 :L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Art. 11 :Les attributions de l'assemblée générale comportent les droits de ;

-Modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales

en la matière

" De nommer de révoquer les administrateurs et les membres du comité de ballottage .D'approuver annuellement les budgets et les comptes

" D'exercer tout autre pouvoir dérivant de la loi ou des statuts

Art.12 :Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration ou ie secrétaire. Ils peuvent s'y faire représenter par un associé, effectif. Les convocations sont faites par lettre missive ou courrier électronique, adressée cinq jours au moins avant la réunion de l'assemblée. Elles contiennent l'ordre du jour.

Art. 13 :L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des associés' effectifs en fait la demande. De même toute proposition signée par le cinquième des associés effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Art. 14 :Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement

r

r

J

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante,

Art. 15 :L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Art. 16 :Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre à la poste ou courrier électronique. Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur. Il en est de même de toute nomination ou démission ou révocation d'administrateur.

Titre VI - Conseil d'administration

Art. 17 :L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de sept au plus, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs. Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente.

Art. 18 :La durée du mandat est fixée à quatre années. En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire nommé pour y pourvoir et y achever le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art. 19 :Le conseil désigne permis ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou un autre membre du conseil d'administration.

Art. 20 :Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est

Prépondérante.

Art.21 : Un conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous les autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts, faire et passer tout acte et tout contrat, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tout bien meuble et immeuble, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subside, donation et transfert, renoncer à tout droit, conférer tout pouvoir à des mandataires de son choix, associés ou non, représenter l'association en justice , tant en défendant qu'en demandant.

Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toute somme et valeur, retirer toute somme et valeur consignée, ouvrir tout compte auprès des banques et de l'office de chèques postaux, effectuer sur lesdits comptes toute opération et notamment tout retrait de fonds par chèques, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toute somme due par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la société des chemins de fer, les lettres, télégrammes, colis, recommandés, assurés ou non, encaisser tout mandat poste ainsi que toute assignation ou quittance postale.

Art, 22 :Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à un tiers associé ou non.

Art. 23 :Chaque administrateur a le droit d'engager individuellement l'ASBL en ce qui concerne la gestion journalière de l'ASBL. Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art. 24 :Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat, Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Titre Vil - Comité de ballottage

Volet B - Suite

I Art.25:Le comité de ballottage est composé de trois membres au moins choisis parmi les membres

effectifs, par l'assemblée générale à la majorité simple et révocables en tout temps par elle. If se réunit, soit sur convocation de son président, soit d'initiative. Il statue à la majorité simple des voix présentes. Les décisions ne doivent pas être motivées. Elles sont sans recours. Un administrateur peut également être membre du comité de ballottage

Titre VIII - Règlement d'ordre intérieur

Art.26 :Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

Titre IX - Dispositions diverses

Art .27 :L'exercice social commence le lier Janvier pour se terminer le 31 décembre, Par exception le premier exercice débutera ce Jour pour se clôturer le 31 décembre 2013.

Art .28 :Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire qui se tiendra le 25 juin de chaque année ou le jour immédiatement suivant s'il s'agit d'un jour férié.

Art. 29 :L'assemblée générale pourra, sans obligation, désigner un commissaire chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel.

"

Art. 30 :En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,

déterminera leurs pouvoirs et indiquera la destination à donner à l'actif net de l'avoir social. "

Cette affectation (destination) devra obligatoirement être faite en faveur d'une oeuvre de bienfaisance. Ces décisions ainsi que les noms, professions et adresses du où des liquidateurs seront publiés aux annexes du Moniteur.

Dispositions transitoires

Art. 31 :L'assemblée de ce jour a élu en qualité d'administrateurs possédant individuellement le pouvoir de gestion journalière :

A ia fonction de Président M. Vincent SCHOONBROODT mandat. Il est décidé de ne pas nommer de

A la fonction de trésorier M. Denis MAWET

A la fonction de trésorier adjoint M. Laurent DONNAY

A la fonction de secrétaire M. Jérôme CLESEUR

plus amplement qualifiés ci-dessus qui acceptent ces

commissaire.

Fait à Magnée , le 14 juin 2012, en six exemplaires dont deux sont réservés à l'enregistrement, un aux archives de l'ASBL et un pour chaque membre signataire.

Signatures

Vincent SCHOONBROODT

Denis MAWET

Laurent DONNAY

Jérôme CLESEUR

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

r

r

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
JEUNESSE DE MAGNEE

Adresse
RUE DES POMMIERS 15 4623 MAGNEE

Code postal : 4623
Localité : Magnée
Commune : FLÉRON
Province : Liège
Région : Région wallonne