JEUNESSE DE MASTA

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. JEUNESSE DE MASTA
Dénomination : JEUNESSE DE MASTA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 419.401.175

Publication

18/09/2014
ÿþ(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rivage 21, 4970 STAVELOT

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :DEMISSIONS-NOMINATIONS-MODIFICATION SIEGE SOCIAL

Réunis en assemblée générale ce 21 mars 2014, les membres ont pris acte des démissions du conseil d'aministration suivantes :

DEPRESSEUX Jean-Luc avec effet le 21 mars 2014

DAHM David avec effet le 21 mars 2014

ont été également élus, lors de cette assemblée générale,les administrateurs suivants

1° PIRARD Benoit, cheneux 14a, 4970 Stavelot, né à Stavelot le 25.11.1971 avec effet à l'AG du 21 mars 2014

2e130DSON Josy, Binsta 3, 4970 Stavelot, né à Stavelot le 22.09.1948 avec effet à l'AG du 21 mars 2014 3' GOFFINET Michel, rivage 23a, 4970 Stavelot, né à Stavelot le 30.07,1961 avec effet à l'AG du 21 mars 2014

4° BLAISE Martine, rivage 10b, 4970 Stavelot, né à Stavelot le 04.04.1974 avec effet à l'AG du 21 mars 2014

5° VANBERSY Jonathan, rivage 8d, 4970 Stavelot, né le 04.05,1982 avec effet à l'AG du 21 mars 2014 6°COLSON Vincent, rivage 7,4970 Stavelot, né le 16.02.1976 avec effet à l'AG du 21 mars2014

7° MICHEL Mathieu, Masta 8, 4970 Stavelot, né à Malmetly le 10.01.1990 avec effet à l'AG du 21 mars 2014

8° TIQUEr Benjamin, cheneux 2a 4970 Stavelot, né à Malmedy le 23.11.1987 avec effet à l'AG du 21 mars 2014

le conseil d'administration est donc composé comme suit:

1° PIRARD Benoit, cheneux 14a 4970 Stavelot, né à Stavelot le 25,11.1971

2° BODSON Josy, binsta 3, 4970 Stavelot né à Stavelot le 22.09.1948

3° GOFFINET Michel, rivage 23a, 4970 Stavelot, né à Stavelot le 30.07,1961

4° BLAISE Martine, rivage 10b, 4970 Stavelot, né à Stavelot le 04.04.1974

VANBERSY Jonathan, rivage 8d, 4970 Stavelot, né le 04.05.1982

COLSON Vincent, rivage 7, 4970 Stavelot, né le 16.02.1976

7° MICHEL Mathieu, masta 8 4970 Stavelot, né à Malmedy le 10.01.1990

8° -MUET Benjamin, cheneux 2a 4970 Stavelot, né à Malmedy le 23.11.1987

9° GOFFINET Stéphanie, rivage 2c, 4970 Stavelot née à Malmedy le 27.06.1986

10° MICHEL Monique, cheneux la, 4970 Stavelot, née le 03.08.1959

11° PIRARD Jean-François, cheneux 12,4970 Stavelot, né le 18.03.1974

12° DUMOULIN Luc, Wavreumont 3, 4970 STAVELOT, né le 01.03.1954

13° De BORMAN Camille, Château de Binsta 1,4970 Stavelot, né le 07.11.164

Ie conseil d'administration a désigné en qualité de:

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

MOO WORD 11.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

11111111!1!g1111.1111111111

N° d'entreprise : 0419.401.175

Dénomination

(en entier) : JEUNESSE DE MASTA

TRIBUNAL Dr: U-

division de Vervier

-9 SEP. 2'

5

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B Suite

Président : Monsieur PIRARD Benoit

Vice-président : Monsieur DU MOULIN Luc

secrétaire : Madame BLAISE Martine et Monsieur DUMOULIN Luc

Trésorière : Madame GlEr Laurence, cherieux 14e 4970 Stavelot, née à Waimes le 15.01:1973

déposé en même temps, le procès verbal de l'assemblée générale du 21 mars 2014

la décision du changement du siège social a été également prise, ce dernier sera dorénavant :

cheneux 14 A

4970 Stavelot

léservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

extrait certifié conforme

(signé) PIRARD Benoit

Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

30/11/2012
ÿþr

4

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : 4970 Stavelot, Masta, n° 25

N° d'entreprise : 419.401.175

Objet de l'acte ; MODIFICATIONS AUX STATUTS

D'un procès-verbal de l'assemblée générale de l'a.s.b.l. "JEUNESSE DE MASTA", en date du 30 juin 2012, il est extrait ce qui suit:

L'assemblée adopte les statuts suivants

Article ler.

L'association est dénommée « Jeunesse de Masta ».

Son siège est établi à Stavelot, Rivage, n° 21, arrondissement judiciaire de Verviers.

Art. 2.

L'association a pour objet de rétablir et promouvoir les traditions et coutumes des hameaux de MASTA,

RIVAGE, WAVREUMONT, CHEFOSSE, CHALLES, MISTA, BINSTA, HAUSTA, CHENEUX et MEIZ,

d'organiser des fêtes villageoises, philanthropiques, folkloriques, sportives et culturelles, et de mettre sur pied

toute manifestation dans le "but de promouvoir le rapprochement entre ses membres,

Elle pourra posséder soit en jouissance, soit en propriété, tous biens meubles ou immeubles nécessaires à

la réalisation de son objet.

Art. &

L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute à la majorité des

deux tiers de l'assemblée générale.

Art. 4,

1° Le nombre des membres est illimité sans pouvoir être inférieur à sept.

20 Le conseil d'administration peut en outre s'assurer de la collaboration de membres pour la réalisation de

certaines tâches relevant de l'objet social. Par son adhésion aux présents statuts, chaque membre s'interdit

tout acte ou toute omission préjudiciable au but social ou incompatible avec le caractère propre de l'association,

définis par l'article 2.

Art. 5,

1° Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par l'assemblée générale à la

majorité des deux tiers.

2° La qualité de membre est stipulée par écrit.

Art. 6.

Les démissions et exclusions des membres ont lieu dans les conditions déterminées par l'article 12 de la loi

du 27 juin 1921. L'interdiction d'un membre entraîne de plein droit son retrait de l'association.

Art. 7,

Les membres démissionnaires, exclus ou sortants pour cause d'interdiction, ainsi que les héritiers de

membre décédé, n'ont aucun droit sur te fonds social. Ils ne peuvent réclamer le montant des cotisations

versées par eux ou par leur auteur. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ou reddition de comptes, ni

apposition de scellés, ni inventaire.

Art, 8.

Les membres de l'association ne sont astreints à aucune cotisation ni à aucun versement. Ils n'encourent du

chef des engagements sociaux aucune obligation personnelle,

Art, 9.

L'association est administrée par un conseil d'administration qui ne peut comprendre moins de sept

personnes nommées parmi les membres par l'assemblée générale pour six ans au plus et en tout temps

révocables par elle. Ils sont rééligibles à leur demande.

Tout administrateur désigné pour pourvoir à une vacance survenue au cours d'un mandat, n'est nommé que

pour le temps nécessaire à l'achèvement de celui-ci.

MDD 2.0

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

D IIIN IIII IIIIN II

*12194635+

u Uepose au Grade du TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERVIERS

21 nOV. 2012

Le ar 1Tl9r

Greffe



Dénomination Le Greffier délêgué,

(en entier) : JEUNESSE DE MASTA iVloniCjun COUTELIER

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur fa dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

t ti

. ,

t,"

M0D 2.0

}

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Art. 10,

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un président et un vice-président, voir un secrétaire et un trésorier. Pour ces deux derniers postes, il peut toutefois s'associer les services de personnes étrangères au conseil d'administration, celles-ci n'ayant point alors voix délibérative, mais uniquement voix consultative. En cas d'empêchement ou d'absence du président, ses fonctions sont assumées parle vice-président ou, à défaut, par le plus âgé des administrateurs.

Art. 11-e.

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. 11 ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents. Les décisions sont prises à la majorité absolue des votants, la voix du président ou de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante, Elles sont consignées dans des procès--verbaux, signés du président et du secrétaire, et inscrits dans un registre spécial. Les extraits à en fournir en justice ou ailleurs, sont signés du président ou de deux administrateurs.

Art, 12.

Le conseil d'administration a dans sa compétence, tous les actes relevant de l'administration sociale dans [e sens le plus large

Dans cet ordre d'idées, il peut notamment faire et recevoir tous paiements et en exiger ou donner quittance; faire ou recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner, tant à titre gratuit qu'à titre onéreux, ainsi que prendre et céder à bail, même pour plus de neuf ans, tous biens meubles et immeubles, accepter et recevoir tous subsides et subventions, privés ou officiels, accepter et recevoir tous legs et donations, consentir et conclure tous contrats, marchés et entreprises, contracter tous emprunt, avec ou sans garantie, consentir et accepter toutes subsidiations et cautionnements; hypothéquer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous prêts et avances; renoncer à tous droits, obligationnels ou réels, ainsi qu'à toutes garanties réelles ou personnelles, donner mainlevée, avant ou après paie-'ment de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, trans-'criptions, saisies, ou autres empêchements; plaider tant en demandant qu'en défendant, devant toutes juridictions, et exécut-+er ou faire exécuter tous jugements, transiger, compromettre.

-'Art. 13.

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association avec l'usage de la signature sociale afférente à cette gestion, à un administrateur délégué choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs, 11 peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix.

Art. 14.

Pour tous les actes autres que ceux qui relèvent de la gestion journalière ou qui nécessitent une délégation spéciale, il suffira, pour que l'association soit valablement représentée vis-à-vis des tiers, des signatures conjointes de deux administra-'teurs, sans que ceux-ci aient à justifier d'aucune délibération, autorisation ou pouvoir spécial.

Art. 15.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défen-adant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, poursuites et diligences du président ou de l'administrateur délégué. Art. 16.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Sont réservées à sa compétence les modifications aux statuts sociaux, la nomination et la révocation des membres et des adminis-'trateurs, l'approbation des budgets et des comptes, la dissolution volontaire de l'association, l'exclusion des membres, la création, le regroupement ou la suppression d'école ou de sections, toutes déci-sions dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statutaire-ment dévolus au conseil d'administration,

Art, 17.

11 doit être tenu au moins une assemblée générale dans le courant du premier semestre de chaque année. L'assemblée peut être réunie extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige. Elle doit l'être lorsqu'un cinquième au moins des membres en font la demande. Toute assemblée se tient aux jour, heure, lieu indiqués dans la convocation. Tous les membres doi-vent y être convoqués.

Art, 18.

Les convocations sont faites par le conseil d'adminis-tration, par lettre missive ordinaire adressée à chaque membre huit jours au moins avant la réunion et signée, au nom du conseil par le président ou par l'administrateur délégué ou par deux administrateurs. Elles contiennent l'ordre du jour, L'assem-blée ne peut délibérer que sur les points portés à celui-ci,

Art. 19,

L'assemblée est présidée par le président du conseil d'administration, ou, à son défaut, par l'administrateur délégué, ou par le plus âgé des autres administrateurs présents. Le président désigne le secrétaire,

Art. 20.

Chaque membre a le droit d'assister et de participer à l'assemblée soit en personne, soit par l'intermédiaire de tout mandataire de son choix, membre lui-même, nul mandataire ne pouvant toutefois disposer de plus d'un mandat. Tous les membres ont droit de vote égal; chacun d'eux disposant d'une voix.

Art, 21,

En règle générale, l'assemblée est valablement consti-tuée quel que soit le nombre de membres présents ou représen-tés, et ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix émises. En cas de parité de voix, celle du président est prépondé-tante. Par dérogation à l'alinéa précédent, les décisions de l'assemblée comportant modification aux statuts, exclusion d'un membre, ou dissolution volontaire de l'association, ne sont prises que moyennant les conditions spéciales de présences et de majorité prévue par la loi

Art. 22.

MOD 2.0

Volet B - Suite

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans les procès-verbaux signés du président et du secrétaire, ainsi que des membres qui le demandent et inscrits dans un registre spécial. Les extraits à en produire en justice ou ailleurs sont signés par le président du conseil d'administration ou par deux administrateurs. Ils sont délivrés à tout membre ou à tout tiers qui en fait la demande, moyennant pour celui-ci justification de son intérêt légitime.

Art. 23.

Chaque année, à la date du 31 décembre, est arrêté le compte de l'exercice écoulé et est dressé le budget du prochain exercice. L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire du premier semestre de l'année.

Art. 24.

En cas de dissolution volontaire l'assemblée générale désignera un ou deux liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.

Art. 25.

Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif social restant net après acquittement des dettes et apurement des charges sera affecté à une oeuvre de but et objets analogues à ceux de la présente association, oeuvre libre à caractère confessionnel catholique, qui sera déterminée par l'assemblée générale ou par l'évêque de Liège.

L'assemblée décide de nommer Monsieur Jean-Luc DEPRESSEUX ici présent et qui accepte, pour l'exécution des résolutions prises ci-avant et la rédaction du texte coordonné des statuts.

Disposition transitoire

Administrateurs

Le nombre d'administrateurs est fixé à 7

Ont été appelés à ces fonctions :

1.Monsieur DEPRESSEUX Jean-Luc, Rivage, n° 21 à 4970  Stavelot, Registre national n° 580808 24513,

2.Monsieur PIRARD Jean-François, Vice-Président, Cheneux, 12 à 4970  Stavelot, Registre national n°

740318 009 56,

3.Madame MICHEL Monique, Cheneux, 1/A, à 4970 -- Stavelot, Registre national n° 590803 210 25,

4.Madame GOFFINET Stéphanie, administratrice, Rivage, 2/C, Registre national n° 860627 174 88,

5.Monsieur de BORMAN Camille, administrateur, Château de Binsta, 1, à 4970 - Stavelot Registre national

n° 641107 201 40

6.Monsieur DUMOULIN Luc, administrateur, Wavreumont, 3 à 4970  Stavelot, Registre national n° 640301

207 61

7.Monsieur DAHM David, administrateur, Rivage, 27/B à 4970  Stavelot, Registre national n° 720629 313

80,

Les administrateurs ont désigné en qualité de

Président : Monsieur DEPRESSEUX Jean-Luc

Vice président : Monsieur PIRARD Jean-François

Secrétaire-Trésorière : Madame MICHEL Monique

Déposé en même temps, procès-verbal de l'Assemblée Générale du 30 juin 20012 et les statuts coordonnés.

Signé, Jean-Luc DEPRESSEUX, Président.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

L

t `

x.e

Réservé

au

Moniteur

belge

V

Coordonnées
JEUNESSE DE MASTA

Adresse
RIVAGE 21 4970 STAVELOT

Code postal : 4970
Localité : STAVELOT
Commune : STAVELOT
Province : Liège
Région : Région wallonne