JOGGING CLUB HERSTAL, EN ABREGE : JCH

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. JOGGING CLUB HERSTAL, EN ABREGE : JCH
Dénomination : JOGGING CLUB HERSTAL, EN ABREGE : JCH
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 845.286.605

Publication

26/04/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entrep, ise : U 1-15 euG

Dénomiriztior:

(en entier) '. JOGGING CLUB HERSTAL

(en abrege) . JCH

Forme juridique . ASBL

Siège : rue du Bellenay 182 4040 Herstal

Objet de l'acte : Création d'une ASBL

STATUTS DE L'ASBL : JOGGING CLUB HERSTAL

Numéro d'identification :

Entre les soussignés :

STATUTS DE L'ASBL : «JOGGING CLUB HERSTAL

Numéro d'identification :

Entre les soussignés :

Mr. Vincenzo VITA 4, rue Bure Crevecoeur , 4040 Herstal

Mr. Bernard ROSSIGNOL 182, rue du Bellenay 4040 Herstal

Mr. Serge IDON 3 , rue Haie martin 4680 Herniée

Mme Liliane SCHRAYEN 182, rue du Bellenay 4040 Herstal

Mr. Thierry COOX 151, rue du Trois Juin 4040 Herstal

Mme Maud PALENTE 64, rue Martin Herman 4040 Herstal

Mr. Michael DEMEY 7, rue Antoine Léonard 4682 Heure le Romain

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 02 mai 2002.

TITRE I : DENOMINATION- SIEGE SOCIAL

Art. 1.L'association est dénommée: JOGGING CLUB HERSTAL en abrégé: « JCH »

Art. 2.Son siège social est établi à : 4040 Herstal, rue du Bellenay, 182 dans l'arrondissement judiciaire de Liège.

Il peut être déplacé à tout endroit de l'arrondissement de Liège, par décision de l'assemblée générale, en suivant la procédure de modification des statuts.

Art. 3.L'association est constituée pour une durée illimitée.

TITRE II : OBJET- BUT

Art. 4.L'association a pour but: la promotion et fe développement du sport en général et de la course à pied en particulier et cela dans ses formes les plus larges.

Art. 5.L'association a pour objet: l'organisation d'activités Bées à la pratique du sport (voyages,

déplacements collectifs, réunions sportives, buvettes, brochures), de cours, de compétition, de formation, et

de toute autre manifestation pouvant mieux faire connaitre son but.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad _ 26/04/2012 - Annexe du-Moniteur belge

Mentionner sut la dernière page de Volet B Au recto Nom et auStrte oui notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes avait pouvoir de represer e' t association la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE III : MEMBRES

Section 1 : Admission

Art. 6.L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les

présents statuts.

Art. 7.Sont membres effectifs :

Les comparants au présent acte ; ainsi que toute personne ayant payé sa cotisation quelle que soit son âge

au-dessus de 8 ans.

Sont membres adhérents :

Tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfait aux obligations d'affiliation

imposées par le conseil d'administration.

Les membres adhérents peuvent participer à l'assemblée générale, seulement avec voix consultative.

Section 2 : Engagement, démission, exclusion, suspension

Art. 8.Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.

Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exciusion par le conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Art. 9.L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit de l'associé

décédé, n'ont aucun droit sur le fond social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art. 10.La qualité de membre effectif ou adhérent implique l'adhésion totale aux statuts et au règlement d'ordre intérieur. La qualité de membre se perd par le décès, la démission ou l'exclusion.

TITRE IV : COTISATIONS

Art. 11.Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 12.L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Pour les membres qui n'ont pas 18 ans, ils se feront représenter par un parent. (un membre, un parent)

Art. 13.L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1.les modifications aux statuts ;

2.1a nomination et la révocation des administrateurs ;

3.1a nomination des commissaires ;

4.l'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et au(x)

commissaire(s).

5.1e dissolution volontaire de l'association ;

6.1es exclusions de membres ;

7.1e transformation de l'association en société à finalité sociale.

Art. 14.11 doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

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MOD 2.2

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Art. 15.L'assemblée générale est convoquée par !e conseil d'administration par lettre ordinaire adressée au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

La proposition doit être rédigée d'une manière concrète et précise et être adressée par écrit au secrétaire du conseil d'administration quinze jours avant la date de l'assemblée.

Art. 16.Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration. Pour les membres de moins de 18 ans, ceux-ci peuvent se faire représenter par un parent.

Art. 17 L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé

Art. 18.L'assemblée générale nomme un vérificateur au compte parmi les membres effectifs. fl sera nommé pour deux ans. Sa mission consiste à surveiller et à contrôler sans limite, toutes les opérations financières de l'association.

Il fait rapport à l'assemblée générale sur le résultat de sa mission.

Art. 19L'assemblée générale délibère valablement si au moins te tiers des membres sons présents ou représentés. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf fes cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas d'égalité, la voix de celui qui préside l'assemblée est prépondérante.

Art. 20.L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 21.Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur.

Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge.

Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, du vérificateur aux comptes.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art. 22.L'association est gérée par un conseil d'administration qui est composé de trois personnes au moins

et de 9 au plus, élus au scrutin secret par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme

de 2 ans, et en tout temps, révocables par elle.

Le candidat au conseil d'administration est un membre effectif en règle de cotisation depuis deux ans au

moins.

Tous les deux ans, un appel aux candidatures est envoyé à chaque membre effectif.

Les candidatures doivent être envoyées, au moyen du formulaire joint à l'appel de candidature, au

secrétariat du conseil d'administration.

Tous les deux ans, 1/3 des administrateurs seront démissionnaires par roulement, mais ils seront

rééligibles, s'ils rentrent leur candidature par écrit.

Lorsqu'il y a plus de candidats que de places, ceux qui auront recueillis le plus de voix seront élus.

Art. 23.En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par le

conseil d'administration. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace,

Art. 24.Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 25.Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. II forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

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MOD 2.2

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art. 26.Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé à l'assemblée générale par les statuts est de sa compétence. Les administrateurs agissent en collège_

Art. 27.Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un administrateur- délégué choisi en son sein et dont il fixera les pouvoirs

Art. 28.Deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; ils n'auront pas à justifier de leurs fonctions vis-à-vis des tiers.

L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration. Ces personnes représentent l'association.

Art. 29.Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art. 30.Le trésorier, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 31.En complément des statuts, le conseil d'administration proposera à l'assemblée générale un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant â la majorité simple des membres présents ou représentés.

Art. 32.L'exercice social commence le 01 janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année.

Art. 33.Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Art. 34.En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la

Art. 35.Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

Art. 36.Le Règlement d'Ordre Intérieur comprendra notamment les modalités d'adhésion, les activités sportives et non sportives, les déplacements, l'accueil des mineurs, le bénévolat et les actions en justice.

Art. 37.L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l'organisation.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Par exception à l'article 31, le premier exercice débutera ce 18 avril pour se clôturer le 31/12.

Première assemblée générale :

ef.e.L - Sure

Par exception à l'article 13, la première assembiée générale se tiendra le 30 avril 2012.

Administrateurs :

Ils désignent en qualité d'administrateurs

Mr. VITA Vincenzo

Mr. ROSSIGNOL Bernard

Mme SCHRAYEN Liliane

Mr. IDON Serge

Mme PALENTE Maud

Mr. COOX Thierry

Mr. DEMEY Michael

Qui acceptent ce mandat.

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.Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad- 26/04/2012---Annexes du Moniteur-belge

Q'étégation de pouvoir

lis désignent en qualité de :

Mr. VITA VincenzoPrésident

Mr. ROSSIGNOL Bernard Trésorier

Mme SCHRAYEN Liliane Secrétaire

Délégué à la gestion journalière Mr. ROSSIGNOL Bernard

Vérificateur aux comptes :Mr. Georges Nistajakis

Fait à HERSTAL le 16 avril 2012 en trois exemplaires, un pour les archives de l'association et un autre pour

I e publication au moniteur

Signatures ,.

Le Présidentia Secrétaire le Trésorier

Mentionner sur la dernière page du Volet E? 1.0 recto Nom et oua'=i~. du notaire instrumentant au de la personne ou des personnes ayant pouvoir de represe-ilci I Gssocration la fondation ou I organisme à l'égard des tiers

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Coordonnées
JOGGING CLUB HERSTAL, EN ABREGE : JCH

Adresse
RUE BELLENAY 182 4040 HERSTAL

Code postal : 4040
Localité : HERSTAL
Commune : HERSTAL
Province : Liège
Région : Région wallonne