JUST MOVE

Dénomination : JUST MOVE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 836.614.805

Publication

15/10/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOD 2.0

D�nomination (en entier) :

Forme juridique :

Si�ge

N� d'entreprise : ' 836.614.805

Objet de l'acte : MODIFICATION DES MENBRES DE L'AG

1) En date du 25/02/2012 l'assembl�e g�n�rale a approuv� a la majorit� la nomination de Honhon Sandrine comme menbre de l'AG de Just Move asbl

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

.. 11 OC~. 2012

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

JUST MOVE ASBL

ASBL

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03/04/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge iNDD 2,0

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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2 6 -63- ELCiSCH SUA

D�nomination

(en entier) : JUST MOVE ASBL

Forme juridique : ASBL

Si�ge : (Le C-\)x.e.ifti c r $ c. `t6 9 a

N� d'entreprise : 836.614.805 Objet de l'acte : MODIFICATION DES MENBRES DE L'AG

1) En date du 25/02/2012 l'assembl�e g�n�rale a approuv� a la majorit� la demission de VAESSEN Daphn�e de JUST MOVE ASBL

2) En date du 25/02/2012 l'assembl�e g�n�rale a approuv� la nomination de HALIN C�line au poste de secr�taire de JUSTE MOVE ASBL

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

10/06/2011

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv�

au

Moniteur

belge

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I I

N� d'entreprise : O Je -� ge-)

D�nomination

(en entier) : JUST MOVE asbl

(en abr�g�)

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue du Cheval Blanc n�8 4690 Glons Belgique

Objet de l'acte :

Statut d'asbl

pour le club sportif

Just Move

Entre les soussign�s :

" M OLART Fr�d�ric, n� le 14 juin 1973 � Reims (France), domicili� � GLONS 4690- Rue du Cheval Blanc n�8, technicien

" Mme VAESSEN Daphn�e, n�e le 07 juin 1979 � Rocourt, domicili�e � BASSENGE 4690 Rue Vin�ve n�50

" M ONGENA Jos�, n� le 20 juin 1950 � Cerexhe-Heuseux, domicili� � HERMEE 4680 Rue Grand Aaz n�62, Informaticien

" Mme ONGENA France, n�e le 2 mai 1977 � Li�ge, domicili�e � GLONS 4690- Rue du Cheval Blanc n�8, M�decin sp�cialiste

" Mme DOYEN Sandrine, n�e le 29 mars 1973 � Li�ge, domicili�e � ROCLENGE -4690- Rue des Bannes

n�20, Secr�taire

'Mlle BAGLIO Sandrine, n�e le 4 juin 1988 � Rocourt, domicili�e � ROCLENGE -4690- All�e de l'Entraide

n�2, Etudiante "

" Mlle HALIN C�line, n�e le 31 ao�t 1988 � Rocourt, domicili�e � MILMORT -4041- Rue de la Limite n�114, . Institutrice

" Mlle DEBRUS Amandine, n�e le 7 d�cembre 1989 � Recourt, domicili�e � BOIRS -4690- Rue de l'�le n�9, Etudiante

" Mlle ONGENA Nancy, n�e le 11 janvier 1982 � Li�ge, domicili�e � HERMEE -4680- Rue Grand Aaz n�62, professeur d'�ducation physique

" M NIJS Geoffrey, n� le 29 janvier 1986 � Li�ge, domicili� � OUPEYE -4682 Cit� Herman Riga n�15, installateur d'alarme

" Mlle DELCOURT Jessica, n�e le 10 janvier 1988 � Li�ge, domicili�e � OUPEYE -4680 Rue Docteur Schweitzer n�1, sans emploi

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin

mille neuf cent vingt et un.

Titre I - DENOMINATION & SIEGE SOCIAL

Art. 1

L'association prend pour d�nomination : � Just Move Asbl �

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant des associations sans but

lucratif doivent mentionner la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots �

association sans but lucratif � ou du sigle � asbl �, ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association.

Art. 2

Son si�ge social est �tabli � GLONS 4690 Rue du Cheval Blanc n�8 dans l'arrondissement judiciaire de

Li�ge.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

NIDD 2.2

Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale selon la proc�dure de modification des statuts

dans tout autre lieu situ� sur le territoire de la Communaut� fran�aise Wallonie-Bruxelles. La publication de

cette modification emporte d�p�t des statuts modifi�s coordonn�s au greffe du Tribunal de commerce flot Saint-

Michel Rue Joffre n�12 � 4000 Li�ge

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Titre Il - BUT & OBJET

Art. 3

L'association a pour buts la promotion du sport en g�n�ral, de la danse et de la psychomotricit� en

particulier.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but et elle peut

notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

Art. 4

L'association a pour objet: l'organisation d'activit�s li�es � la pratique de la danse et de l'�ducation motrice,

de cours, de comp�tition, de formation, de spectacle et de stage.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet et elle peut pr�ter

son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Titre III - MEMBRES

SECTION I - ADMISSION

Art. 5

L'association est compos�e de membres effectifs, de membres affili�s et d'affili�s d'honneur ou autres, qui

peuvent �tre des personnes physiques ou des personnes morales.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Leur nombre ne peut �tre sup�rieur

� onze.

En-dehors des prescriptions l�gales, tes membres effectifs jouissent des droits et sont tenus des obligations

qui sont pr�cis�s dans le cadre des pr�sents statuts. Seules les modalit�s de l'exercice de ces pr�rogatives ou

obligations pourront figurer dans le R.O.I.

Art. 6

�1 - Sont membres effectifs :

1.1es comparants au pr�sent acte ;

2.tout membre affili� qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis par d�cision de

l'Assembl�e G�n�rale r�unissant 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Pour devenir membre effectif, il faudra remplir les conditions suivantes :

'�tre affili� au club ;

"�tre �g� de 18 ans ;

'envoyer sa candidature motiv�e au secr�taire g�n�ral du club quinze jours au moins avant la date de

l'assembl�e.

� 2.a Sont membres adh�rents :

Pas d'application dans ce cas-ci.

� 2.b. Sont membres affili�s (toute personne physique ou morale en ordre de cotisation.)

Toute personne qui d�sire devenir affili� doit avoir satisfait aux obligations d'affiliation impos�es par le conseil d'administration, conform�ment aux prescriptions de l'association. Les affili�s b�n�ficient des activit�s de l'association et y participent en se conformant aux statuts.

Le membre affili� a le droit d'�tre pr�sent � l'Assembl�e G�n�rale de l'ASBL mais seulement � titre informatif et il sera tenu de quitter les lieux lors des votes.

Les membres affili�s n'ont que les droits et obligations qui leurs sont attribu�s par les pr�sents statuts, dont notamment, le droit d'�tre pr�sent � l'assembl�e g�n�rale mais uniquement a titre informatif, le droit de b�n�ficier des services que l'association offre � ses membres et l'obligation de respecter les statuts et r�glements de l'association. Les membres affili�s paient une cotisation annuelle fix�e.

Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision du conseil d'administration.

� 3. Le Conseil d'administration pourra accorder le titre d'affili� d'honneur ou de parrain � toute personne physique ou morale souhaitant apporter son concours � l'association et qui serait ainsi appel�e � faire partie du comit� de parrainage. Cette qualit� ne peut pas �tre cumul�e avec celle de membre effectif ou d'affili� � simple n de l'association.

De m�me, le titre d'affili� �m�rite peut �tre conf�r� � des personnes qui ont rendu des services � l'association ou aux objectifs qu'elle poursuit.

SECTION II - D�MISSION, EXCLUSION, SUSPENSION

Art. 7

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

MDD 2.2

Les membres effectifs sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission � l'association.

Est en outre r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou affili� qui s'est rendu coupable d'une infraction aux Statuts ou au R�glement d'ordre int�rieur ou encore lorsqu'il a adopt� un comportement qui nuirait � l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la biens�ance, comme par exemple le non respect des statuts, le d�faut de payement des cotisations (au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre ordinaire � la poste) etc...

L'exclusion d'un membre effectif ou affili� est de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale statuant au scrutin secret et � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

En attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale concernant l'exclusion d'un membre effectif ou d'un membre affili�, le conseil d'administration peut suspendre ce membre.

La suspension d'un membre effectif ou d'un membre affili� peut �tre prononc�e par le Conseil d'administration � la majorit� des 213 des voix des administrateurs pr�sents et pour autant que les deux tiers au moins des administrateurs soient pr�sents.

Le membre effectif ou le membre affili� dont la suspension est envisag�e sera entendu par le Conseil d'administration avant que celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le Conseil de son choix.

Durant la p�riode de suspension prononc�e � titre temporaire par le Conseil d'administration, les droits du membre effectif sont suspendus.

Le membre effectif propos� � l'exclusion est invit� � faire valoir ses explications devant l'assembl�e g�n�rale avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le d�sire, �tre assist� d'un Conseil.

La sanction d'exclusion prise � l'�gard d'un membre effectif lui est notifi�e par recommander.

La sanction doit �tre d�ment motiv�e.

Le membre affili� qui sera suspendu ou exclu ne pourra en aucun cas r�clamer quoi que se soit sur sa cotisation (sa cotisation sera alors perdue pour lui).

Toute sortie (ou sanction) de membres affili�s est soumise au r�glement d'ordre int�rieur.

Art. 8

Le membre d�missionnaire, sanctionn�, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

tls ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Art. 9

Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi du 27 juin

1921.

Art. 10

Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association.

Titre IV - COTISATIONS

Art. 11

Les membres effectifs ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni au payement d'aucune cotisation. Ils

apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

Par contre, les affili�s paient une cotisation annuelle dont le montant est fix� par l'Assembl�e g�n�rale.

Cette cotisation annuelle ne pourra �tre sup�rieure � 400� .

Titre V - ASSEMBLEE GENERALE

Art. 12

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association (soit onze maximum).

Art. 13

L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi et les pr�sents

statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

" les modifications aux statuts sociaux ;

" la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

" l'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs

" la dissolution volontaire de l'association ;

" les exclusions de membres (affili�s ou effectifs);

" la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

" Toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent.

Art. 14

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre qui

suit la fin de l'exercice social.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout temps par d�cision du conseil

d'administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs. Chaque r�union se

tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Art. 15

Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale par le conseil d'administration

par lettre ordinaire, courriel ou fax adress�e au moins huit jours avant l'assembl�e. La lettre ordinaire ou le fax

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

sera sign� par le secr�taire ou le Pr�sident au nom du CA. Le courriel sera transmis avec A.R. par le secr�taire

ou le Pr�sident

La convocation mentionne le jour, l'heure et lieu de la r�union.

L'ordre du jour est �galement mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un cinqui�me

des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8. 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut

d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Art. 16

Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre membre effectif au

moyen d'une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration. Seuls les

membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix. Les adh�rents, sympathisants ou

affili�s d'honneur ou �m�rites peuvent disposer d'une voix consultative mais en aucun cas d�lib�rative.

Le Conseil d'administration peut inviter toute personne � tout ou partie de l'Assembl�e g�n�rale en qualit�

d'observateur ou de consultant.

Art. 17

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration et � d�faut par

l'administrateur pr�sent ayant la plus grande anciennet� au sein de l'association.

Art. 18

L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement si au moins la moiti� des membres sont pr�sents ou

repr�sent�s.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art. 19

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification

des statuts ou sur la transformation de la soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 26

quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 20

Les d�cisions de l'Assembl�e sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux contresign�s par le

Pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en

prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d'administration

avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes les modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe sans d�lai et publi�es par extraits aux annexes

du Moniteur belge comme dit � l'article 26. II en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la

cessation de fonction des administrateurs.

Titre VI - ADMINISTRATION

Art. 21

L'association est g�r�e par un conseil d'administration.

Le conseil d'administration est compos� d'au moins trois nomm�es par l'assembl�e parmi les membres

effectifs pour un terme ind�fini, et en tout temps r�vocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous

cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa d�mission par �crit au conseil

d'administration.

La r�vocation des administrateurs ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple

des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 22

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e

g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortant sont r��ligibles.

Art. 23

Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier, une

secr�taire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par l'administrateur pr�sent ayant la plus

grande anciennet� au sein de l'association.

Le Conseil d'administration peut inviter � ses r�unions toute personne dont la pr�sence lui parait n�cessaire

selon les besoins et � titre consultatif uniquement.

Art. 24

Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident et/ou de la secr�taire. Ils forment un coll�ge et ne

peuvent statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre administrateur au

moyen d'une procuration �crite. Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix : quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de

son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le

pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.

Les votes se d�rouleront toujours entre les membres effectifs uniquement, aucune autre personne ne pourra

�tre pr�sente � ce moment l�.

Art. 25

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale sont de la comp�tence du conseil d'administration

Art. 26

Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 de la loi.

Art. 27

Deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil ; ils n'auront pas � justifier de leurs fonctions vis-�-vis des tiers.

L'association est en outre repr�sent�e par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision du conseil d'administration.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe sans d�lai, et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 de la loi.

Art. 28

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Art. 29

La secr�taire, et en son absence, le pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les

lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

Titre VII - DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 30

Un r�glement d'ordre int�rieur sera pr�sent� par le Conseil d'administration � l'Assembl�e g�n�rale. Des

modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par l'Assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple

des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 31

L'exercice social commence le 1er septembre pour se terminer le 30 ao�t de l'ann�e suivante.

Art. 32

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les

associations sans but lucratif.

Art. 33

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs

pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation

des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont

d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 de la loi.

Art. 34

Les documents comptables sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs, d'honneur ou

�m�rites ainsi que les observateurs �ventuels, peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du

registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de

l'heure de la consultation

Art. 35

Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant

les ASBL.

Titre VIII - LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS

Art. 36

Le R�glement d'Ordre Int�rieur (ROI) comprendra notamment les dispositions pr�vues par la r�glementation

et la l�gislation applicables en Communaut� fran�aise en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des

imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive.

Art. 37

L'association doit transf�rer � tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorit�

parentale de ses membres de moins de 16 ans :

1.1e document explicite et p�dagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la

nature r�elle et les cons�quences nocives de l'utilisation de substances et moyens vis�s au 2� ;

2.1a liste de ces substances interdites en vertu de l'arr�t� de l'ex�cutif de la Communaut� fran�aise du 10

octobre 2002 relatif � la liste des substances vis�es par le D�cret du 8 mars 2001 relatif � la promotion de la

sant� dans la pratique du sport, � l'interdiction du dopage et � sa pr�vention en Communaut� fran�aise ;

MOD 2.2

Volet B - Suite

3.1es mesures disciplinaires que la f�d�ration applique en cas d'infraction � cette l�gislation.

Art. 38

L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropri�es pour assurer la s�curit� de ses membres et des participants aux activit�s mises sur pied par elle-m�me ou sous sa responsabilit�. Ces mesures doivent concerner tant les �quipements utilis�s que les conditions mat�rielles et sportives de l'organisation.

" Art. 39

L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa f�d�ration concernant

" les droits et devoirs r�ciproques des membres et des clubs ;

" les mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application ;

" l'exercice du droit � la d�fense et � l'information, pr�alable � toute sanction �ventuelle.

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

Art. 40

L'association a �galement l'obligation de communiquer � tous ses membres un sommaire des r�gles "

relatives � la s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur dans la f�d�ration � laquelle elle est

affili�e, ainsi qu'un sommaire des r�gles relatives au transfert �dict�es par la f�d�ration et un aper�u des

contrats d'assurance conclus au profit des sportifs.

L'ensemble des documents relatifs aux r�gles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont

, tenus � disposition des membres au si�ge de l'association.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du

d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la

. nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

EXERCICE SOCIAL

Par exception � l'article 30, le premier exercice d�butera ce 1er septembre 2011 pour se cl�turer le 30 ao�t

2012.

PREMI�RE ASSEMBL�E G�N�RALE

Par exception � l'article 13, la premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra le 20 mai 2011.

ADMINISTRATEURS

lls d�signent en qualit� d'administrateurs

" M OLART Fr�d�ric

" Mme VAESSEN Daphn�e

" Mme ONGENA France

" Mlle BAGLIO Caroline

Qui acceptent ce mandat.

D�L�GATION DE POUVOIR :

Ils d�signent en qualit� de

-Pr�sident : M OLART Fr�d�ric

" Vice-pr�sidente : Mme ONGENA France

-Tr�sori�re : Mlle BAGLIO Caroline

-Secr�taire : Mme VAESSEN Daphn�e

" Personnes habilit�es � repr�senter l'association

" M ONGENA Jos�

-Mme DOYEN Sandrine

" Mlle HALIN C�line

-Mlle DEBRUS Amandine

-Mlle ONGENA Nancy

" M NIJS Geoffrey

-Mlle DELCOURT Jessica

Fait � Glons le 20 mai 2011 en trois exemplaires.

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
JUST MOVE

Adresse
RUE DU CHEVAL BLANC 8 4690 GLONS

Code postal : 4690
Localité : Glons
Commune : BASSENGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées JUST MOVE

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