LA CONFRERIE DELLE PENNE

Dénomination : LA CONFRERIE DELLE PENNE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 599.947.077

Publication

09/03/2015

��MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Excus�s : Lorita Latini et Stefano Lomma

Invit� : Yves Moulin

Michel Latini est d�sign� pr�sident de s�ance et Laurence Latini, Secr�taire.

1. Constitution de l asbl

Apr�s lecture, les statuts sont approuv�s � l unanimit� des membres pr�sents.

xxxxxx

La confr�rie delle penne asbl

4040 - Herstal

Num�ro d'entreprise : STATUTS

Les soussign�s:

Proc�s-Verbal de l Assembl�e G�n�rale constitutive de

l asbl � La confr�rie delle penne �

04 mars 2015 � Herstal

Giuseppe Coppola, n� le 27/10/1955 � Saint-Nicolas, Belgique et domicili� � 4420 Saint-Nicolas, rue Lhoneux, 276 (num�ro national : 55.10.27-165-56) ;

Pr�sents :

Filomena Boccardo, Paolo Brozzo, Anne-Laure Brozzo, Giuseppe Coppola, Antonina Curto, Anna Fanelli, Sylvia Geurts, Francesca Irzi, Antonio La Torre, Laura La Torre, Laurence Latini, Michel Latini, Fabrice Merola, Giacomo Russo, Louis Smal et Domenico Travaglini,

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue Hyacinthe Collette 72

N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : La confr�rie delle penne

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15304154*

Volet B

4040

0599947077

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Herstal

Greffe

D�pos�

05-03-2015

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

R�serv�

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Antonina Curto, n�e le 14/09/1979 � Montegn�e, Belgique et domicil�e � 4420 Saint-Nicolas, rue Bordelais, 32 (num�ro national : 79.07.14-270-48) ;

Anna Fanelli, n�e le 16/02/1955 � Hasselt en Belgique et domicili�e � 4651 Battice, rue de Jos�, 6 (num�ro national : 55.02.16-014-93) ;

Sylvia Geurts, n�e le 28/02/1961 � Fexhe-Slins, Belgique et domicili�e � 4458 Fexhe-Slins, rue Chinstr�e, 49 (num�ro national : 61.02.28-292-66) ;

Francesca Irzi, n�e le 31/01/1953 � Reggio, Italia et domicili�e � 4340 Awans, rue de Bruxelles, 22 (num�ro national : 53.01.31-186-04) ;

Antonio La Torre, n� le 27/10/1951 � San Giovanni, Italia et domicili� � 4041 Vottem, Clos des Everglades, 4 (num�ro national : 51.10.27-045-92) ;

Michele Latini, n� le 09/08/1949 � Torricella Sicura, Italia et domicili� � 4040 Herstal, rue Hyacinthe Collette, 72 (num�ro national : 49.08.09-065-71) ;

Giacomo Russo, n� le 02/05/1950 � Joppolo Giancaxio, Italia et domicili� � 4460 Gr�ce-Hollogne, rue Busquet, 38 (num�ro national : 50.05.22-299-47) et

Domenico Travaglini, n� le 22/12/1973 � Rocourt, Belgique et domicili� � 4040 Herstal, rue de l Agriculture, 146 (num�ro national : 73.12.22-133-48)

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Art. 2. Le si�ge de l'association est fix� � 4040 Herstal, rue Hyacinthe Collette, 72. Il rel�ve de l'arrondissement judiciaire de Li�ge. Il peut �tre modifi� � tout moment dans tout autre lieu en Belgique sur d�cision de l Assembl�e G�n�rale.

Article 1er. Il est constitu� une association sans but lucratif sous la d�nomination de "La confr�rie delle penne".

Art.3. L'association est conclue pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps, dans la forme et les conditions requises pour les modifications aux statuts.

Art.4. L'association a pour objet tant en Belgique qu'� l'�tranger, dans la mesure o� l'exercice de ces activit�s n'est pas en infraction ou en contrari�t� avec une ou plusieurs dispositions l�gales ou r�glementaires qui soumettraient ces activit�s � des conditions d'acc�s, d'exercice de la profession ou autres :

Art.5. Les ressources de l'association sont assur�es par des subsides directs, des cotisations d'associ�s, des dons, legs ou productions �ventuels. L'association pourra, en outre, mener toutes les actions n�cessaires � la r�alisation de son projet.

Toutes op�rations g�n�ralement quelconques, se rapportant directement ou indirectement, tant pour son compte propre que pour compte de tiers, � :

Promouvoir la cuisine italienne et particuli�rement les Penne (par l organisation de d�gustations, de salons, de

foires, de soir�es...) ;

D�velopper de nouvelles recettes et organiser des concours culinaires ;

Organiser des forums, conf�rences ;

D�velopper des activit�s culturelles.

qui d�clare constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un;

se sont r�unis � Herstal le 04 mars 2015 � 20h00 en qualit� de fondateurs de l'a.s.b.l. dont les statuts ont �t� �labor�s comme suit :

Elle peut s int�resser par toutes voies dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises ayant un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le d�veloppement de ses activit�s.

Elle peut se porter caution et donner toute s�ret� personnelle ou r�elle en faveur de toute personne ou soci�t� li�e ou non.

TITRE 1er. -- D�nomination, si�ge, objet, dur�e

TITRE II. Membres, admission, d�mission, exclusion

Art.6. L'association se compose de membres.

Sont membres, les fondateurs ainsi que les personnes physiques et les repr�sentants des associations, organismes ou institutions agr��s par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Le nombre des membres effectifs est illimit�, avec un minimum de trois. Le candidat adresse sa candidature par �crit au conseil d'administration. La d�cision de l'assembl�e g�n�rale est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Art.7. Le Conseil d'Administration peut fixer annuellement une cotisation � payer par les membres dont elle arr�tera le montant annuellement. Elle ne peut �tre sup�rieure � 500 ~.

Art.8. Tout membre de l'association est libre de se retirer en adressant sa d�mission au conseil d'administration act�e � l'assembl�e g�n�rale. Est r�put� d�missionnaire, le membre qui ne participe pas (ou ne s'excuse pas) � 3 assembl�es g�n�rales cons�cutives.

Art.9. L'exclusion d'un membre est prononc�e par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le membre qui se serait rendu coupable d'infraction grave � la loi, aux statuts et/ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance peut �tre exclu.

Art.10. Le membre d�missionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fond social et ne peut r�clamer le remboursement des cotisations vers�es.

Art.11. L association propose � des personnes de se joindre � la � Confr�rie delle penne � en tant que � sympathisant �. Ce titre honorifique n ouvre aucun droit envers l association.

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Art.12. L assembl�e G�n�rale approuve un R�glement d ordre int�rieur intitul� � Charte �. Cette derni�re r�git les conditions d acc�s au titre de sympathisant. En aucun cas, cette charte ne peut se substituer aux pr�sents statuts.

Art.13. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. L'assembl�e g�n�rale peut autoriser la pr�sence de personnes ext�rieures � titre ponctuel, avec voix consultative. Elle doit �tre convoqu�e lorsqu'un cinqui�me des membres en fait la demande motiv�e avec indication d'un ordre du jour.

Les membres pourront se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre membre.

Art.14. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou par les statuts.

Art.15. Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, au jour, � l'endroit et � l'heure indiqu�s dans la convocation.

L'assembl�e approuve chaque ann�e les comptes de recettes et d�penses de l'ann�e �coul�e et le budget du prochain exercice.

Art.16. Les convocations sont faites par le conseil d'administration, soit par mail, soit par simple lettre, soit par voie d'un bulletin ou d'une circulaire adress�e � chaque membre, huit jours au moins avant la r�union et sign�e par un administrateur. L'ordre du jour est mentionn� dans les convocations. L'assembl�e peut valablement d�lib�rer � propos des sujets qui ne seraient pas mentionn�s � l'ordre du jour (except� en mati�re de modification des statuts).

Art.17. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes sauf le cas o� il en est d�cid�

autrement par la loi ou les statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art.18. L'assembl�e est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, � d�faut, par un membre de ce conseil. Le pr�sident d�signe un secr�taire.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

La modification aux statuts conform�ment aux articles 8 et 9 de la loi du 27/06/21;

La nomination et la r�vocation des administrateurs;

L'approbation des budgets, comptes et cotisations;

La dissolution de l'association;

Les exclusions des membres.

TITRE III Assembl�e g�n�rale

Art.19. Les d�cisions de l'association sign�es par le pr�sident et le secr�taire sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux. Ce registre est tenu au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

TITRE IV Administration, gestion journali�re

Art.20. L'association est administr�e par un conseil d'administration dont les membres sont d�sign�s par l'assembl�e g�n�rale en son sein. Cette d�signation a lieu pour une dur�e ind�termin�e et est en tout temps r�vocable par l'assembl�e.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Le conseil peut inviter toute personne qu'il juge utile.

Art.21. Est d�missionnaire de plein droit, l'administrateur qui perd, pour une raison quelconque, la qualit� de membre. Tout administrateur est libre de se retirer en adressant sa d�mission au conseil d'administration act�e � l'assembl�e g�n�rale. Est r�put� d�missionnaire, l'administrateur qui ne participe pas (ou ne s'excuse pas) � 5 conseils d'administration cons�cutifs.

Art.22. Le conseil peut d�signer parmi ses membres un pr�sident et �ventuellement, un ou plusieurs vice-pr�sidents, un secr�taire et un tr�sorier. Le conseil d'administration peut d�l�guer une partie de ses pouvoirs � un ou plusieurs administrateurs ou � des tiers. Dans ce cas, l'�tendue des pouvoirs du (des) mandataire(s) sera pr�cis�e ainsi que la dur�e du mandat. La cessation de fonction d'un administrateur met fin � tout pouvoir d�l�gu� par le conseil d'administration.

Art.23. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions et ses pouvoirs sont assum�s par un des vices-pr�sidents ou par l'administrateur d�sign� par le conseil d'administration.

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Art.24. Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident. Il doit �tre r�uni � la demande de deux administrateurs. Il ne peut se tenir que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Tout administrateur peut donner � un de ses coll�gues le mandat de le repr�senter � une r�union du conseil. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des votants. En cas de parit� des voix, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

Art.25. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il a dans sa comp�tence tous les actes d'administration sociale et de disposition int�ressant l'association ainsi que les actes judiciaires et extra- judiciaires.

Art.26. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier vis-�-vis des tiers des pouvoirs donn�s � cette fin par le conseil d'administration.

Art.27. Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non. Le(s) d�l�gu�(s) � la gestion journali�re agi(ssen)t en qualit� d'organe. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Art.28. Les membres du conseil d'administration ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat et des fautes commises dans leur gestion. Ils ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association.

1.L'ouverture et la gestion des comptes bancaires

2.La relation avec les pouvoirs publics

3.La tenue de la comptabilit�

4.La tenue de documents administratifs (convocations, proc�s verbaux, documents sociaux et fiscaux, etc.)

Sont seuls exclus de sa comp�tence les actes vis�s par l'assembl�e g�n�rale.

La gestion journali�re est le pouvoir d'accomplir des actes d'ex�cution journali�re de la ligne de conduite d�cid�e par le conseil d'administration et qui doivent �tre accomplis r�guli�rement pour assurer la bonne marche des activit�s d�ploy�es par l'association, en ce compris notamment :

La dur�e du mandat, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le conseil d'administration et est de maximum 5 ans.

Le mandat prend fin automatiquement quand le d�l�gu� charg� de la gestion journali�re perd sa qualit� d'administrateur (ou s'il n'est plus membre du personnel de l'asbl). Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conf�r� � la personne (aux personnes) charg�e(s) de la gestion journali�re.

TITRE V Budget, comptes

Art.29. L'ann�e sociale commence le 1er janvier et finit le 31 d�cembre. Chaque ann�e le 31 d�cembre, et pour la premi�re fois le 31 d�cembre 2015, les �critures sont arr�t�es et le conseil d'administration dresse les comptes de l'exercice �coul� et �tablit le budget du prochain exercice.

Ces documents sont, sans d�placement, mis � la disposition des membres du si�ge social pendant une p�riode de dix jours avant la date de l'assembl�e g�n�rale annuelle.

Art.30. L'assembl�e g�n�rale approuve annuellement les comptes et le cas �ch�ant donne d�charge aux

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

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administrateurs.

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TITRE VI Dissolution, liquidation

Art.31. L'association peut �tre dissoute en tout temps, par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Art.32. En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale d�signera un ou plusieurs liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs ainsi que leur r�mun�ration �ventuelle.

Art.33. L'avoir social, apr�s apurement des dettes et charges, recevra l'affectation � un but d�sint�ress� que d�terminera l'assembl�e g�n�rale, mais qui se rapprochera autant que possible de l'objet de la pr�sente association.

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Art.34. Tout ce qui n'est pas pr�vu aux pr�sents statuts sera r�gl� conform�ment � la loi du 27/06/1921 sur les associations sans but lucratif, les AISBL et les Fondations.

Fait � Li�ge, le 04 mars 2015

xxxxxxxx

A l unanimit�, sont accept�s en qualit� de membre de l asbl :

Filomena Boccardo, n�e le 9/10/1953 � Castelmauro, Italia et domicil�e � 4041 Vottem, Clos des Everglades, 4 (num�ro national : 53.10.09-066-71) ;

Paolo Brozzo, n� le 02/08/1962 � Li�ge, Belgique et domicili� � 4458 Fexhe-Slins, rue Chinstr�e, 49 (num�ro national : 62.08.02-089-45) ;

Anna-Laura Brozzo, n�e le 25/11/1950 � Gualdo Cattaneo, Italia et domicili�e � 4040 Herstal, rue Hyacinthe Collette, 4/2 (num�ro national : 50.11.25-340-37) ;

Laura La Torre, n�e le 11/07/1977 � Rocourt, Belgique et domicili�e � 4041 Vottem, rue du Bouxthay, 269/1 (num�ro national : 77.07.11-092-80 ;

Lorita Latini, n�e le 28/05/1974 � Rocourt, Belgique, domicili�e � 4040 Herstal, rue de l Agriculture, 146 (num�ro national : 74.05.28-092-75) ;

Laurence Latini, n�e le 14/12/1978 � Rocourt, Belgique, domicili�e � 4040 Herstal, rue Hyacinthe Collette, 4/2 (num�ro national : 78.12.14-176-59) ;

Stefano Lomma, n� le 01/01/1979 � Rocourt, Belgique, domicili� � 4040 Herstal, Place Jean Jaur�s, 14 (num�ro national : 79.01.01-059-25) ;

Fabrice Merola, n� le 05/05/1979 � Rocourt, Belgique, domicili� � 4040 Herstal, rue de l Agriculture, 95 (num�ro national : 79.05.05-167-19) et

Louis Smal, n� le 18/05/1939 � Herstal, Belgique, domicili� � 4620 Fl�ron, rue de l Avouerie, 2 (num�ro national : 39.05.18-079-41).

A l unanimit�, sont accept�s en qualit� d administrateur de l asbl :

Giuseppe Coppola, n� le 27/10/1955 � Saint-Nicolas, Belgique et domicili� � 4420 Saint-Nicolas, rue Lhoneux, 276 (num�ro national : 55.10.27-165-56) ;

Antonina Curto, n�e le 14/09/1979 � Montegn�e, Belgique et domicil�e � 4420 Saint-Nicolas, rue Bordelais, 32 (num�ro national : 79.07.14-270-48) ;

Anna Fanelli, n�e le 16/02/1955 � Hasselt en Belgique et domicili�e � 4651 Battice, rue de Jos�, 6 (num�ro national : 55.02.16-014-93) ;

Sylvia Geurts, n�e le 28/02/1961 � Fexhe-Slins, Belgique et domicili�e � 4458 Fexhe-Slins, rue Chinstr�e, 49 (num�ro national : 61.02.28-292-66) ;

Francesca Irzi, n�e le 31/01/1953 � Reggio, Italia et domicili�e � 4340 Awans, rue de Bruxelles, 22 (num�ro national : 53.01.31-186-04) ;

Antonio La Torre, n� le 27/10/1951 � San Giovanni, Italia et domicili� � 4041 Vottem, Clos des Everglades, 4 (num�ro national : 51.10.27-045-92) ;

Michele Latini, n� le 09/08/1949 � Torricella Sicura, Italia et domicili� � 4040 Herstal, rue Hyacinthe Collette, 72 (num�ro national : 49.08.09-065-71) ;

Giacomo Russo, n� le 02/05/1950 � Joppolo Giancaxio, Italia et domicili� � 4460 Gr�ce-Hollogne, rue Busquet, 38 (num�ro national : 50.05.22-299-47) et

2. D�signation de membres � l Assembl�e G�n�rale

3. D�signation des Administrateurs :

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

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Domenico Travaglini, n� le 22/12/1973 � Rocourt, Belgique et domicili� � 4040 Herstal, rue de l Agriculture, 146 (num�ro national : 73.12.22-133-48)

4. D�signation des Pr�sident, Secr�taire et Tr�sorier :

A l unanimit�, sont d�sign�s :

Pr�sident : Michele Latini, n� le 09/08/1949 � Torricella Sicura, Italia et domicili� � 4040 Herstal, rue Hyacinthe Collette, 72 (num�ro national : 49.08.09-065-71) ;

Secr�taire : Laurence Latini, n�e le 14/12/1978 � Rocourt, Belgique, domicili�e � 4040 Herstal, rue Hyacinthe Collette, 4/2 (num�ro national : 78.12.14-176-59) ;

Tr�sorier : Antonio La Torre, n� le 27/10/1951 � San Giovanni, Italia et domicili� � 4041 Vottem, Clos des Everglades, 4 (num�ro national : 51.10.27-045-92) ;

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A l unanimit�, est d�sign� en qualit� de mandataire afin d accomplir les d�marches de constitution de l asbl aupr�s du greffe du Tribunal du commerce de Li�ge :

Yves Moulin, n� le 21/06/1974 � Rocourt, Belgique et domicili� � 4000 Li�ge, Boulevard d Avroy 72E/71 (num�ro national : 74.06.21-049-44).

6. Le point sur les activit�s :

Le Pr�sident pr�sente les activit�s propos�es pour 2015.

5. D�signation du mandataire :

Le Pr�sident l�ve la s�ance � 21h30.

Michel Latini Laurence Latini

Coordonnées
LA CONFRERIE DELLE PENNE

Adresse
RUE HYACINTHE COLLETTE 72 4040 HERSTAL

Code postal : 4040
Localité : HERSTAL
Commune : HERSTAL
Province : Liège
Région : Région wallonne

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