LA PARTICULE

Association sans but lucratif


Dénomination : LA PARTICULE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 863.556.455

Publication

12/07/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N` d'entreprise . 863.556.455

Dénomination

(en entier) : Association sans but lucratif "La Particule"

len abrégé) . A.S.B.L "La Particule"

Forme juridique . ASBL

Siege . Rue de Tirlemont, 51 à 4280 hannut

()blet de l'acte : M 'dification des statuts

Les sousignés,

-Struys Etienne Route de givet, 35 4560 Pailhe Educateur, né à liège le 04/11/1973

-Philippart Morgane Rue de petite somme, 11 5377 Bonsln, Educatrice, née à Namur le 17/05/1976

-Fizaine Christelle,Allée'du domaine, 51 4180 Fairon, Assistante sociale, née à Arlon le 02/08/73

-Streignard mélanie, rue Bidaut, 55 à 4000 Liège, assistante sociale, née à Namur le 20/04/1985

ont dressé par les présentes les statuts d'une association sans but lucratif qu'ils déclarent constituer entre

eux conformément à la loi du 18 octobre 2002

L'assemblée générale de ce jour acte la démission de:

Streignard mélanie, rue Bidcut, 55 à 4000 Liège, assistante sociale, née à Namur le 20/04/1985 de son

poste d'administrateur. "

Jardon Sophie Ruè Chardeneux, 16 5377 Bonsin Educatrice, née à Huy le 29/04/1975, de son poste de membre de l'assemblée générale.

Gérard Catherine Rue du Pery, 54 4000 Liège Psychologue, née à Chénée le 01/12/1975, de son poste de membre de l'assemblée générale.

TITRE 1 Dénomination siège social

ART 1: L'association sans but lucratif est dénomée : "la Particule"

ART 2:

Son siège social est établi rue de Tirlemont, 51 à 4280 Hannut. L'association travaille sur l'arrondissement judiciaire de Huy, et plus particulièrement sur fa commune de Hannut. Le siège social peut être déplacé sur simple décision de l'assemblée générale. ,

TITRE 2 Objet

ART 3: L'A.S.B.L. "La Particule" a pour objet l'aide préventive au bénéfice des jeunes dans leur

milieu de vie et dans leurs rapports avec l'environnement social. L'aide préventive comporte nécessairement l'aide individuelle, l'action communautaire et l'action collective, comme défini par l'arrêté du gouvernement de la communauté française du 15 mars 1999 pour les services d'aide en milieu ouvert.

TITRE 3 Membres

ART 4: Le nombre des membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les premiers membres sont les fondateurs soussignés.

ART 5: Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil

Mentionner sur la dernière pape du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'associat'son, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

d'administration, La suspension ou l'exclusion d'un membre est prononcée par l'assemblée générale.

ART 6 : Une cotisation de minimum un euro est demandée à chaque membre à son entrée dans l'association.

ART 7: Tout les membres ont un droit de vote égal dans l'assemblée générale et les résolutions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer que si deux tiers de ses membres sont présents ou représentés.

ART 8: Une délibération de l'assemblée générale est requise pour:

1) La modification des statuts;

2) La nomination et la révocation des Administrateurs;

3) L'approbation des budgets et des comptes;

4) La dissolution de l'association;

5) L'exclusion d'un membre.

ART 8 : II doit se tenir au moins une asserrnblée générale par an, dans le courant du mois de juin.

ART 9: L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration ou par la personne déléguée par celui-ci à la gestion quotidienne, par lettre ordinaire adressée à chaque membre, au moins huit jours avant l'assemblée.

ART 10: Les procès verbaux des assemblées sont consignés au siège social de l'association ou à son adresse d'activité principale, et sont à la disposition de tous les membres qui désireraient les consulter.

TITRE 5 Conseil d'administration

ART 11: Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale, sont de la compétence du conseil d'administration.

ART 12: Le conseil d'administration ne peut valablement statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité simple des administrateurs présents ou représentés. En cas d'égalité, fa voie du Président compte double.

TITRE 6 Gestion journalière

ART 13 : Une personne, ou collégialement, plusieurs personnes, peuvent être nommées par le conseil d'administration, "déléguées à la gestion journalière de l'association", avec usage de la signature afférente à cette gestion.

TITRE 7 Dispositions diverses

ART 14: En cas de dissolution de l'association, le patrimoine de l'association devra être légué à une association sans but lucratif oeuvrant dans l'aide aux jeunes,

ART 15 : L'assemblée générale de ce jour nomme en qualité d'administrateurs

Président : Struys Etienne, route de Givet, 35 à 4560 Pailhe, éducateur né à Liège le 04/11/1973.

Administrateur : Philippart Morgane, rue de petite somme, 11 à 5377 Bonsin, éducatrice née à Namur le 07/05/1976.

Administrateur : Fizaine Christelle, Allée du domaine, 51 à 4180 Fairon, assistante sociale née à Arlon le 0210811973,

Administrateur : Braine Stéphanie, rue du Frenay, 3 à 4570 Marchin, assistante sociale, née à huy le 23/09/1982.

Administrateur : Adent Stéphanie, me Bois d'Ohey, 312 à 5350 Ohey, assistante sociale née à Namur le 06/05/1983,

Administrateur : Lacaune Raphaëlle, rue de la Forge, 3 à 4219 Wasseiges, psychologue née à Namur le 16/01/1973.

Réservé

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MOD 2.2

Volet B - Suite

Administrateur : De Backer Renaud, rue Dewez 14 D225 à 5000 Namur, ássisl.ant'sócial né à Namur le 19/07/1988

Membre de l'assemblée générale : Buset Maïté, Place Keyrn, 43112 à 1070 Bruxelles, criminologue née à lJccle le 18/03/1981.

ART 16

Le présent conseil d'administration nomme à la gestion journalière de 1'association

Maud LIGOT, route de Perwez, 43 à 5310 Eghezée, assistante sociale née à Namur le 24/07/1987

Renaud DE BACKER, rue Euragne, 21 à 5330 Sart-Bemard, assistant social né à Namur le 19/07/1988

et leur donne l'usage de la signature affhérente à cette gestion.

Le conseil d'administration leur demande de gérer collégialement l'association, La répartition des

responsabilités doit être présentée et approuvée par le conseil d'administration.

Modifié par

Le présent conseil d'administration nomme à la gestion journalière de l'association ;

Maud LIGOT, rue de la Fontaine, 34 à 5022 Cognelée, assistante sociale née à Namur le 24/07/1987

et lui donne l'usage de la signature affhérente à cette gestion.

ART 17 Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la loi du 2 mai 2002 régissant les associations sans but lucratif.

Modifications approuvées par l'assemblée générale du 20 mars 2013,

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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07/07/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Déposé au ffe du

Tribunal de Com rce de Huy, le

27J.IN2011

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Réservé

au

Moniteur

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N° d'entreprise : 863.556.455

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Association sans but lucratif "La Particule"

(en abrégé) : A.S.B.L "La Particule"

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de Tirlemont, 51 à 4280 hannut

Objet de l'acte :

Modification des statuts

L'assemblée générale de ce jour (2 mars 2011) acte la démission de:

Mélot Jean-Philippe Chaussée de Marche 75, 5363 Emptinne Educateur, né à Namur le 07/08/1960 de son poste de trésorier.

Cantinaux Jean-Marc Mont Saint Martin, 40 4000 Liège Educateur, né à Namur le 27/08/1970, de son poste d'administrateur.

Struys Etienne route de Glvet,35 à 4560 Pailhe Educateur, né à Liège le 04/11/1973, de son poste d'administrateur délégué à la gestion quotidienne.

Jardon Sophie rue Chardeneux, 16 à 5377 Bonsin, éducatrcie, née à Huy le 29/04/1975, de son poste de secrétaire et de son poste d'administrateur.

TITRE 1 Dénomination siège social

ART 2 : Son siège social est établi route de Givet 35 à 4560 Pailhe. L'association travaille sur l'arrondissement judiciaire de Huy, et plus précisément sur la commune de Hannut. Le siège social peut être déplacé sur simple décision de l'assemblée générale.

Modifié par :

Son siège social est établi rue de Tirlemont, 51 à 4280 Hannut. L'association travaille sur l'arrondissement judiciaire de Huy, et plus particulièrement sur la commune de Hannut. Le siège social peut être déplacé sur simple décision de l'assemblée générale.

ART 8 : Une cotisation de maximum cent euros est demandée à chaque membre à son entrée dans l'association.

Modifié par :

Une cotisation de minimum un euro est demandée à chaque membre à son entrée dans l'association.

ART 8 : Il doit se tenir une assemblée générale au moins une fois par an au mois d'avril.

Modifié par :

li doit se tenir au moins une assermblée générale par an, dans le courant du mois de juin. TITRE 6 Gestion journalière

ART 13 : Une personne nommée par le conseil d'administration est déléguée à la gestion journalière de l'association, avec usage de la signature afihérente à cette gestion.

Mentionner sur la dernière page du Volet i3 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Modifié par :

Une personne, ou collégialement, plusieurs personnes, peuvent être nommées par le conseil d'administration, "déléguées à la gestion journalière de l'association", avec usage de la signature afférente à cette gestion.

ART 15 : L'assemnlée générale de ce jour (2 mars 2011) nomme en qualité d'administrateurs :

Président : Philippart Morgane, rue de petite somme, 11 à 5377 Bonsin, éducatrice née à Namur le 07/05/1976

Administrateur : Struys Etienne, route de Givet, 35 à 4560 Pailhe, éducateur né à Liège le 04111/1973.

Administrateur : Fizaine Christelle, Allée du domaine, 51 à 4180 Fairon, assistante sociale, née à Arlon le 02/08/1973.

Administrateur : Streignard mélanie, rue Bidaut, 55 à 4000 Liège, assistante sociale, née Ie 20/04/1985

ART 16 : Le présent conseil d'administration nomme à la gestion journalière de l'association : Etienne STRUYS, route de Givet 35 à 4560 Pailhe, éducateur né à Liège le 4/11/1973 et lui donne usage de la signature affhérente à cette gestion.

Modifié par :

Le présent conseil d'administration nomme à la gestion journalière de l'association :

Maud LIGOT, route de perwez, 43 à 5310 Eghezée, assistante sociale née le 23/07/1987 à namur

Renaud DE BACKER, rue euragne, 21 à 5330 Sart-Bemard, assistant social né à Namur le 19/07/1988

et leur donne l'usage de la signature affhérente à cette gestion.

Le conseil d'administration leur demande de gérer collégialement l'association. La répartition des

responsabilités doit être présentée et approuvée par le conseil d'administration.

ART 17 : Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les statuts est régi par la loi du 17 octobre 2002

Modifié par :

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la loi du 2 mai 2002 régissant

les associations sans but lucratif.

Modifications approuvées par l'assemblée générale du 02 mars 2011.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

A., " Mn " -r, et c;w.,..+ re

Coordonnées
LA PARTICULE

Adresse
RUE DE TIRLEMONT 51 4280 HANNUT

Code postal : 4280
Localité : HANNUT
Commune : HANNUT
Province : Liège
Région : Région wallonne