LE CLOS DES FORBOTS

Association sans but lucratif


Dénomination : LE CLOS DES FORBOTS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 834.104.384

Publication

01/08/2011
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte Déposé au Greffe du

.'2

MOD 2.2

111111.1111,11.1.11,1.11.111114111.1111.11111

Réset au Moniti belg

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERVIERS

1 9 JUIL. 2011

beffItifier

Le Greffier délégué,

Monique COUTELIER

ashl

rue du Vieux Tiège, 6 - 4650 GRAND RECHAINI W f f, v é

Démissions-nominations modifications et coordination des statuts

EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 28 JUIN 2011: .1 .Nominations-démissions.

Q'Acceptation de la démission de Madame Mauricette DUBOIS.

Q'Acceptation de la démission de Mademoiselle Erika Bonmariage.

Q'Acceptation de la nomination de Vanessa PLOUMHANS dans le Conseil d'Administration en tant que secrétaire à la majorité, rue du Vieux Tiège 21 4650 HERVE

A l'issue de l'Assemblée Générale, le Conseil d'administration est composé comme suit :

DMarie-Louise DONEUX : Présidente-trésorière;

Q'Valérie BOZARD : Secrétaire adjointe ;

' Q'Marie-Louise SIMON : Trésorière adjointe ;

El Vanessa PLOUMHANS : Secrétaire.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l`association, ta fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



N° d'entreprise : 0834.104.384

Dénomination

(en entier) : Le clos des forbots

(en abrégé) : Forme juridique :

Siège :

Objet de l'acte :

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.11. Modification des Statuts.

Après lecture, l'assemblée générale adopte les modifications proposées à l'ordre du jour et adopte les statuts ci-dessous:

Titre ler.  Dénomination, siège social

Article I er. L'association est dénommée " Le clos des Forbots"

N° Entreprise : 0.834.104.384

Article 2.

Le siège social est établi à4650 GRAND RECHAIN, rue du Vieux Tiège, 6. L'association dépend de l'arrondissement judiciaire de Verviers.

Il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu de I'agglomération Verviétoise.

Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur Belge.

Titre 1I  But Social - objet.

Article 3.

L'association a pour but de promouvoir et organiser toutes activités qui aient pour but :

1.Le développement de l'intérêt pour les équidés par toutes discipline ( sportive, thérapeutique ou autre ) existantes ou à venir et nécessitant directement ou indirectement Ieur emploi, et de l'apprentissage de toutes les pratiques équestres à toutes personnes valides ou non, y compris les enfants ;

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2.La développement personnel et collectif par la relation entretenue avec les équidés et leur environnement pour l'évolution de la personnalité humaine dans le respect de la tolérance et te respect de l'être.

3.La diffusion d'information relative à ces disciplines, par tout moyen médiatique ou autre ;

4.A cet effet, l'association pourra accomplir tous les actes et se livrer à toutes les activités se rapportant directement ou indirectement à son but, et ce conformément à son règlement d'ordre intérieur dit le R.O.I.

5.L'asbl pourra s'intéresser à toutes activités similaires ;

ó.L'association pourra organiser des animations, des stages, des réunions rencontrant son objet social de manière directe ou indirecte ;

7.L'association pourra aussi offrir à ses membres, moyennant rétribution pour amortir ses coûts des prestations de services rencontrant son objet social telles que débit de boissons alcoolisées ou non, petite restauration, vente de matériel équestre, documentation brochure et livres quelle qu'en soit la forme ;

8.L'association pourra acquérir, vendre, prendre ou donner en bail, hypothéquer tout immeuble et toute installation fixe ou mobile, situé en Belgique qui pourraient être utiles à la réalisation de son objet social.

Titre III  Membres - associés, admission, démission, exclusion, suspension.

Article 4.

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

L'association comporte trois membres effectifs au minimum. Son maximum est illimité.

Article 5.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts.

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Sont membres effectifs :

Les soussignés; les membres du conseil d'administration (voir liste en annexe).

Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis par décision du conseil d'administration réunissant les trois quart des voix présentes.

Article 6.

Sont membres adhérents les personnes, physiques ou morales, qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Le membre adhérent doit être parrainé par un membre effectif ou deux membres adhérents.

Tout membre adhérent qui désire être membre effectif doit adresser une demande écrite. La candidature est soumise au conseil d'administration.

Le conseil d'administration examine la candidature lors de sa prochaine réunion. La décision du conseil d'administration est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée par lettre missive à la connaissance du candidat.

Article 7.

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la poste.

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Article 8.

Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les héritiers ou les ayants droits d'un membre démissionnaire exclu ou défunt, n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.

Article 9.

Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 02 mai 2002.

Titre IV -- Cotisations

Article 10.

Les membres effectifs et adhérents personnes physiques paient une cotisation annuelle identique.

Le montant de cette cotisation est fixé par le conseil d'administration. Il ne pourra être supérieur à 100 E. Cette somme sera indexée sur base de l'indice des prix à la consommation de décembre 2010 et ce, annuellement.

Les membres effectifs et adhérents personnes morales paient une cotisation annuelle identique.

Le montant de cette cotisation est fixé par le conseil d'administration. Une pourra être supérieur à 1000 E. Cette somme sera indexée sur base de l'indice des prix à la consommation de décembre 2010 et ce, annuellement.

Titre V  Assemblée générale

Article 11.

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs en règle de cotisation.

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Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le le secrétaire.

Article 12.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.

Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment de sa compétence :

les modifications aux statuts sociaux;

la nomination et la révocation des administrateurs;

le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires;

l'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux

commissaires;

la dissolution volontaire de l'association;

l'exclusion d'un membre;

la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Article 13.

Il doit être tenu au moins une assemblée générale ordinaire chaque année, elle doit avoir eu lieu entre le mois

d'avril et au plus tard fin octobre.

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L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs.

Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Article 14.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par Email adressé â chaque membre, au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le cinquième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Article 15.

Chaque membre a le droit d'assister â l'assemblée générale. Il peut se faire représenter par un mandataire. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Seuls les membres effectifs ont droit de vote. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Article 16.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf pour la modification des statuts, l'exclusion d'un membre ou la dissolution volontaire, qui doivent être adoptées aux deux tiers des voix.

En cas de partage, la voix du président de l'assemblée est prépondérante

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Article 17.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts ou la transformation en société que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 organique des associations sans but lucratif.

Article 18

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, sans déplacement. Les décisions de l'assemblée générale peuvent également être portées à la connaissance des membres et des tiers par voie de publication dans la presse professionnelle ou interprofessionnelle, sans que cette publication soit obligatoire.

Tous membres ou tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits signés par le président du conseil d'administration et un administrateur.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

Titre VI  Administration, gestion journalière.

Article 19.

L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, nommés et en tout temps révocables par l'assemblée générale parmi les membres effectifs, pour un terme de 3 ans.

Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Si le conseil comporte au moins trois membres, le conseil désigne parmi les membres un président-trésorier et un secrétaire.

Le nombre des administrateurs sera toujours inférieur au nombre des membres de l'association.

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Sauf circonstances justifiées, est réputé démissionnaire l'administrateur qui sera absent des réunions du conseil d'administration pendant plus d'un an.

Article 20.

En cas de vacance en cours de mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 21.

Le conseil se réunit au moins une fois par trimestre, sur convocation du président et/ou du secrétaire. Ii ne peut statuer que si la majorité des membres est présente.

En cas d'urgence, le conseil d'administration peut se réunir de manière virtuelle, par informatique. Le

règlement d'ordre intérieur fixe les modalités de ce mode de délibération.

Le conseil d'administration agit collégialement dans l'exercice des pouvoirs qui lui sont dévolus.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix; quand il y a parité des voix, celle du président de la séance est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire, et inscrites dans un registre spécial. Les extraits à produire et tous les autres actes sont signés par le président et le secrétaire.

Article 23.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par le président et l'un des administrateurs, parmi ceux qui auront été désignés à cet effet par le conseil d'administration, lequel sera appelé à en décider la cessation des fonctions ou la révocation de leur mandat. Le président et cet administrateur agiront conjointement.

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Article 24.

Le mandat d'administrateur est gratuit. Toutefois, les frais exposés par un administrateur pour l'exercice de son mandat lui seront remboursés, moyennant justification.

Article 25.

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférent au Président-Trésorier

De même le conseil d'administration peut donner des pouvoirs spéciaux déterminés à un ou plusieurs de ses membres, ou même à des tierces personnes, membres effectifs ou non, il peut de même déléguer la gestion journalière et fixer les pouvoirs qu'ils jugent utiles à cet effet.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi.

Article 26.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées et soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, poursuites et diligence du président.

Article 27.

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 28

Le Président, est habilité pour accepter à titre provisoire ou définitif, les libéralités faites à l'association et pour accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

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Titre VII  Règlement d'ordre intérieur.

Article 29. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Titre VIII  Dispositions diverses

Article 30.

L'exercice social commence le ler janvier et se termine le 31 décembre.

Pour la première année de fonctionnement, soit en 2011, l'exercice social commence le 28 février et se termine le 31 décembre.

Article 31.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire, qui se tiendra entre le mois d'avril et au plus tard fin octobre de chaque année.

Article 32.

L'assemblée générale désignera 1 membre effectif chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel.

MOO 2.2

Réservé

.au

Moniteur

belge

Volet - Suite

Article 33.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs

pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation devra obligatoirement être faite à une association poursuivant un but identique ou similaire, et donc l'objet social se rapproche le plus possible de la présente association.

Ces décisions, ainsi que les noms, prénoms, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes au Moniteur Belge.

Article 34.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Déclare cet extrait conforme et sincère,

Marie-Louise DONEUX : Présidente-trésorière

Fait à Verviers, le 28 juin 2011

Annexe déposée extrait du PV de l'assemblée générale du 28 juin 2011 + statuts coordonnés

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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10/03/2011
ÿþE Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MD 22

Déposé au Greffe du





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N' d'entreprise : t g 3.ei . --ext 3 y,

Dénomination

(en entier) : . Le-clos des forbots.

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(en abrégé}:

Forme juridique : Association sans but lucratif.

Siège : Rue du Vieux Tiège, 6.4650 Grand Rechain I H E R vE

Objet de l'acte : Constitution:

Les soussignés:

DONEUX Marie Louise rue du Vieux Tiège, 6.4650 Grand Rechain

DUBOIS Mauricette rue Bernaerts, 22. 4051 Vaux sous Chèvremont.

BOZARD Valérie avenue Félix Deblond, 27.4910 Polleur

BOMARJAGE Erika rue Bernaerts, 22.4051 Vaux sous Chèvremont.

Toutes de nationalité belge ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont elles ont arrêté les

statuts comme suit :

Dénomination et siège social

Article 1.

L'association est dénommée : « Le clos d es Forbots », son siège social est établi rue du vieux Tiège, 6 à 4650

FIER de dans l'arrondissement judiciaire de Verviers. Il pourra être transféré par décision de

l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévue pour ta modification des statuts.

Article 2. L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

1. Objet social.

Article 3 Objet social.

L'association a pour but :

1° Le développement de l'intérêt pour les équidés par toutes disipline (sportive, thérapeutique ou autre)

existantes ou à venir et nécessitant directement ou indirectement leur emploi, et de l'apprentissage de toutes les

pratiques équestres à toutes personnes valides ou non, y compris Ies enfants ;

2° Le développement personnel et collectif par la relation entretenue avec les équidés et leur environnement ;

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Mentionner sur le dernière page du Volet B

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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naco 2.2

pour l'évolution de la personnalité humaine dans la tolérance et le respect de l'être.

3° La diffusion d'information relative à ces disipline, par tout moyen médiatique ou autre ;

4° L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son but.

5° L'association pourra organiser des animations, des stages, des réunions rencontrant son objet social de manière directe ou indirecte.

6° L'association pourra aussi offrir à ses membres moyennant une rétribution pour amortir ses coûts des prestations de services rencontrant son objet social telles que débit de boissons alcoolisées ou non, petite restauration, vente de matériel équestre, de documentation, de livres ou supports quelle qu'en soit la forme (écrite, informatique, électronique, multimédia, numérique, etc.

7° L'association pourra faire tout actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son objet ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation.

8° L'association pourra acquérir, vendre, prendre ou donner à bail, hypothéquer tout immeuble et toute installation fixe ou mobile, situé en Belgique qui pourraient être utiles à la réalisation de son objet social. 2.Membres, catégories, acceptation, démission.

Article 4.

Le nombre de membres est illimité. Il ne peut être inférieur à trois.

Le nombre minimum de membre doit être au moins supérieur d'une unité au nombre des administrateurs. Article 5.

Ont la qualité membres effectifs les personnes qui adressent leur demande, par écrit, au conseil

d'administration et qui sont admises par l'assemblée générale. La décision de l'assemblée générale est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire. Le candidat non admis ne peut représenter sa candidature qu'après 2 ans à compter de la date de l'assemblée générale. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Article 6.

Le membre adhérent doit être parrainé par un membre effectif ou deux membres adhérents.

Ont la qualité de membres adhérents les personnes admissent par le conseil d'administration, celle ci est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire. Les membres adhérents paient une cotisation. Les droits et les obligations des adhérents figurent dans les statuts sous l'article 8.

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Article 7.

Les membres adhérents et effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit

leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ni règle pas sa cotisation dans le mois du rappel,

effectué par courrier. L'exclusion d'un membre effectif est prononcée par l'assemblée générale. Le conseil

d'administration peut suspendre, jusqu'à l'assemblée générale, les membres effectifs ou adhérents qui se

seraient rendus coupables d'infractions, par exemple aux statuts.

Article 8.

Le membre démissionnaire ou exclu ou les ayants droits d'un associé démissionnaire, exclu ou décédé, n'ont

aucun droit à faire valoir sur l'avoir social et ne peuvent réclamer aucun compte.

Article 9.

Le conseil d'administration tient un registre de membres effectifs et adhérents.

3. Les cotisations.

Article 10

Les membres paient une cotisation annuelle. Le montant de la cotisation est fixé par l'assemblée générale.

Cette cotisation ne pourra être supérieure à 100E par an pour les membres effectifs et

à 60 E pour les membres adhérents. En cas de non paiements de la cotisation qui incombe à un membre, le

conseil d'administration envoi un rappel par lettre recommandée. Si dans le mois de l'envoi du rappel qui, lui

est adresser le membre n'a pas payé ses cotisations, le conseil d'administration peu le considéré comme

démissionnaire d'office. Il notifiera sa décision par écrit au Membre par lettre ordinaire. La décision du conseil

d'administration est irrévocable.

4.Le fonctionnement de l'Assemblée générale.

Article 11.

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par un administrateur

désigné à cet effet par le conseil d'administration.

Article 12.

L'assemblée générale se réuni au moins une fois par an dans le courant du premier trimestre de l'année civile.

Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment par décision du conseil d'administration,

soit à la demande d'un cinquième-des membres.

Article O.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire confiée à la poste ou

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remise de la main à la main au minimum 15 jours avant la date de l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour (détaille). Si l'assemblée générale doit approuver des comptes et budgets, ceux-ci seront annexés à la convocation. Toute proposition signée par au moins 5 membres doit être portée à l'ordre du jour. Article 14.

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée générale. 11 peut se faire représenté par un autre membre porteur d'une procuration écrite et dûment signée. Chaque membre ne peut être porteur que d'une seule procuration.

Article 15.

Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Seul le membre en règle de cotisation peut participer au vote. Toute personne qui a un intérêt opposé à celui de l'association ne peut participer aux délibérations et au vote concernant ce point du jour.

Article 16.

Les résolutions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés, sauf dans les cas ou il en est décidé autrement dans la loi ou clans ces statuts. Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités. Lorsque l'assemblée doit décider de l'exclusion d'un membre, d'une modification statutaire, de la dissolution de l'A.S.B.L ou de sa transformation en société à finalité sociale, les votes nuls, blancs ainsi que Ies abstentions sont assimilés à des votes négatifs. En cas d'égalité des voix des administrateur sont prépondérantes.

Article 17.

L'assemblée générale ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour. Exceptionnellement un point non inscrit à l'ordre du jour peut être délibéré à condition que la moitié des membres soit présents ou représentés à l'assemblée générale et que les deux tiers d'entre eux acceptent d'inscrire ce point à l'ordre du jour.

Article 18.

L'assemblée générale ne peut délibérer valablement d'une modification des statuts, de la dissolution de PA.S.B.L ou de sa transformation en société à finalité sociale que conformément à la loi.

Article 19.

Les décisions sont consignées dans un registre de procès verbaux. Les procès verbaux sont rédigés par un administrateur désigné à cet effet par le conseil d'administration. Ils sont signés par deux administrateurs et sont conservés au siège social de l'association. Tout associé peut consulter ces procès verbaux mais sans déplacement du registre. Tout tiers justifiant d'un intérêt légitime peut demander des extraits des procès

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MQD 22

verbaux signé par un administrateur.

Article 20.

Toute modification aux statuts est déposée sans délais aux greffes du tribunal du commerce et publiée aux

annexes du Moniteur Belge, conformément à la loi. Il en est de même pour toute nomination ou cessation de

fonction d'un administrateur, d'une personne déléguée à-la gestion journalière.

5.Les pouvoirs de rassemblée générale.

Article 21.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément conférés par la loi, les présents statuts ou le règlement d'ordre intérieur.

Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :

-de modifier les statuts,

-d'admettre de nouveaux membres associés,

-d'exclure un associé,

-de nommer et révoquer les administrateurs.

-d'approuver annuellement les comptes et budgets,

-de donner la décharge aux administrateurs et en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs.

-d'approuver le règlement d'ordre intérieur et ses modifications,

-de décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout administrateur,

toute personne habilitée à représenter l'association ou un mandataire désigné par l'assemblée générale,

-de prononcer la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de celle-ci en société en finalité

sociale.

-la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association.

6.La composition du conseil d'administration.

Article 22.

L'association est gérée par un conseil d'administration de minimum trois membres. Le nombre

d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de personnes de membres de l'association.

Les membres du conseil d'administration, choisis parmi les membres effectifs après un appel de candidatures,

sont nommés par l'assemblée générale à la majorité absolue des voix des personnes présentes ou représentées.

Le mandat d'administrateur est de 6 ans et est en tout temps révocable par l'assemblée générale. Il se termine

à la sixième assemblée générale ordinaire qui suit celle qui l'a désigné comme administrateur. L'administrateur

est rééligible.

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deoo 2.2

Article 23.

Les administrateurs exercent leur fonction gratuitement, toutefois les frais exposés dans l'accomplissement de

leur mission pourront être remboursés.

La fonction d'administrateur délégué peut être rémunérée. Dans ce cas l'assemblée générale fixera k montant

des rémunérations qui seront accordées.

Article 24.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne responsable

vis-à-vis de l'association, que de l'exécution de leur mandat.

Article 25.

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit au conseil d'administration.

7.Fonctionnement du conseil d'administration.

Article 26.

Les administrateurs veillent au bon fonctionnement du conseil d'administration

Ils se chargent de convoquer, de présider le conseil d'administration, de rédiger les procès verbaux, de veiller à

la conservation des documents, de la tenue des comptes, de la déclaration à l'impôt, des

formalités pour l'acquittement de la taxe sur le patrimoine et de la T.V.A.

Un administrateur procède au dépôt, dans les plus brefs délais, des actes exigés. par la loi aux greffes du

tribunal de commerce. Un administrateur est chargé(e)de la tenue des comptes, de la déclaration à l'impôt, des

formalités pour l'acquittement de la taxe sur le patrimoine et de la T.V.A.

Article 27.

Les membres du conseil peuvent se faire représenter par un autre administrateur. porteur d'une procuration

dûment signée. Un autre administrateur ne peut être porteur que d'une seule d'une procuration.

Article 29.

Le conseil délibère valablement si la moitié des administrateurs sont présents ou représentés.

Article 30.

Les décisions du conseil sont prises à la majorité absolue des voix des administrateurs sont présents ou

représentés. Les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des

majorités. En cas de partage de voix, celle du (de la) présideint(e) ou de l'administrateur qui le (la) remplace est

prépondérante. Tout administrateur qui a un intérêt opposé à celui de l'association ne peut participer aux

délibérations et au vote concernant ce point du jour.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/03/2011 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Article 31.

Le conseil est convoqué par un des administrateurs. Il se réunit au moins une fois par trimestre. La convocation au conseil d'administration est envoyée par lettre ordinaire au moins huit jours avant la date fixée pour la réunion du conseil. Elle contient l'ordre du jour. Le conseil d'administration ne délibère que sur les points inscrits à l'ordre du jour. Exceptionnellement un point non inscrit à l'ordre dujour peut être délibéré à condition que la moitié des administrateurs présents eux acceptent d'inscrire ce point à l'ordre du jour. Les décisions sont consignées dans un registre des procès verbaux, ils sont signés par deux administrateurs. 8.Les pouvoirs dévolus au conseil d'administration.

Article 32.

Le conseil d'administration a les pouvoir les plus étendu pour l'administration de la gestion

de I'association et ce en ce y compris aliéné, hypothéquer et effectuer tous les autres actes de disposition ainsi que de transiger et soumettre un litige à l'arbitrage. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservée par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration. Article 33.

Le conseil d'administration peut déléguer des pouvoirs à un ou plusieurs administrateurs ou à des tiers. Dans ce cas, l'étendue de pouvoirs du (des)mandataires sera précisée ainsi que la durée du mandat. La démission ou la révocation d'un administrateur met fin à tout mandat conféré par le conseil d'administration.

9.L'action en justice.

Article 34.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont décidées par le conseil d'administration et intentées ou soutenues au nom de l'association par Ies personnes habilitées, en l'espèce les administrateurs en vertu des statuts, à représenter l'association à cet effet par le conseil d'administration.

10.La gestion journalière.

Article 35.

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non. S'ils sont plusieurs, ils agissent en qualité d'organe ou individuellement. La (les) personne(s) chargée(s) de la gestion journalière doit (doivent) obtenir l'autorisation du conseil d'administration pour prendre des décisions et / ou établir des actes juridique liés à la représentation de l'A.S.B.L dans le cadre de la gestion journalière en ce qui concerne les transactions supérieur à 1000£.

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11.La représentation.

Articic36.

L'association est valablement représentée dans tous les actes y compris ceux ou interviennent un fonctionnaire

ou un officier ministériel ou en justice :

Soit par un administrateur agissant en tant qu'organe, ne devra pas jûstifer vis-à-vis des tiers d'une décision

préalable et d'une procuration du conseil d'administration.

Soit dans les limites de la gestion journalière et des pouvoir qui leur sont conférés, par Îe ou les délégué(s)à

cette gestion agissant séparément (ou conjointement) qui en tant qu'organe(s), ne devra

(devront) pas justifièr d'une décision préalable.

Article 37.

L'association est aussi valablement engagée par des mandataires spéciaux et ce dans les (imites données à leur

mandats.

12.Le règlement d'ordre intérieur.

Article 38.

Un règlement d'ordre intérieur peut être instauré., Son acceptation ainsi que les modifications qui pourraient y

être apportées nécessite une décision de l'assemblée générale réunissant au moins la moitié des membres

effectifs et statuant à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés.

13.Dispositions diverses.

Article 39.

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 40.

Les comptes de l'exercice écoulé, le budget pour l'exercice suivant (ainsi qu'un rapport d'activités) seront

soumis annuellement pour approbation à l'assemblée générale. Le budget présente les récettes et les dépenses

ordinaires et extraordinaires de l'exercice social suivant. Les comptes seront déposés conformément à la loi.

Article 41.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs

pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social de l'association.

Article 42.

Toutes décision relative à la dissolution, aux conditions de liquidation, à la nomination età la cessation des

fonctions du ou des liquidateur(s) à la clôture de la dissolution, ainsi qu'à l'affectation de l'actif est déposé et

publié conformément à la loi.L'actif net de l'avoir social de l'association ira à une A.S.B.L .

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 43.

Tout ce qui n'est pas expressément prévu dans les présents statuts est réglé conformément à la loi régissant les

associations sans but lucratif.

14.Dispositions transitoires.

Article 44.

Les statuts étant arrêtés, l'assemblée de ce jour désigne comme administrateurs, qui acceptent ce mandat :

DONEUX Marie Louise

Date naissance : le 11 avril 1959

Rue du Vieux Tiège, 6.4650 Grand Rechain

DUBOIS Mauricette

Date naissance : le 16 mai 1961

Rue Bernaerts, 22.4051 Vaux sous Chèvremont.

BOZARD Valérie

Date naissance : 6 Août 1983

Avenue Félix Deblond, 27.4910 Polleur

Les statuts étant arrêtés, l'assemblée de ce jour désigne comme déléguée à la gestion journalière, qui accepte ce mandat :

BOMARIAGE Erika

Date naissance : 28 juillet 1989

Rue Bernaerts, 22.4051 Vaux sous Chèvremont.

Article 45.

Le conseil délègue les pouvoir les plus étendus de gestion et d'administration aux administrateurs qui peuvent

être choisi parmi les membres effectifs de l'association. Ils ont notamment quittance ou décharge vis-à-vis de

I'administration des postes, télégraphes, téléphones, comptes chèques postaux, etc., ainsi que de recevoir des

envois postaux recommandés. Ce pouvoir comprend celui d'ouvrir au nom de l'association, un ou plusieurs

comptes auprès d'organismes financiers quelconques.

Fait à Grand Rechain, en six exemplaires, le 2I février 2011.

Déposer en même temps acte constitutifs.

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Réservé

au

Moniteur

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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Coordonnées
LE CLOS DES FORBOTS

Adresse
RUE DU VIEUX TIEGE 6 4650 GRAND-RECHAIN

Code postal : 4650
Localité : Grand-Rechain
Commune : HERVE
Province : Liège
Région : Région wallonne