LE HANGAR

Association sans but lucratif


Dénomination : LE HANGAR
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 863.487.070

Publication

06/10/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N' d'entreprise : 863.487.070

Dénomination

;en entier; Le Hangar

ien abrégé)

Forme juridique : A.S.B.L.

Singe : Quai Saint Léonard 43b 4000 Liège

Qbiet de l'acte ; Coordination des statuts et désignation d'un administrateur délégué. Titre 1° : Dénomination, siège social, but, durée.

Article 1°

L'association porte le nom de « LE HANGAR». Elle est désignée dans les présents statuts par le terme

"l'association".

Article 2°

Le siège social de l'association est situé au Quai Saint Léonard 43B à 4000 Liège, dans l'Arrondissement judiciaire de Liège. ll peut être transféré en un autre endroit par décision du conseil d'administration.

L'association s'engage à respecter strictement les conditions d'occupation du bien mis à sa disposition par les propriétaires de ce dernier.

Article 3°

L'association a pour but, en dehors de tout esprit de lucre, de « promouvoir toute forme d'expression artistique, d'ici et d'ailleurs, de permettre aux artistes de trouver un lieu d'expression démocratique, de favoriser l'émergence d'artistes en mettant à leur disposition des lieux notamment d'exposition ou de concerts et de réaliser toutes activités, même économiques (par exemple tenir une buvette, vendre des livres, peintures ou objets divers), permettant la réalisation du but social de l'Asbl ».

Article 4°

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle ne peut être dissoute que dans les cas prévus et dans les formes prescrites par la loi du 27 juin 1921 modifiée le 02.05.2002 et le 16.12.2003, relative aux A.S.B.L.

Titre 2° : Membres, admissions, démission, radiation.

Article 5°

L'association se compose de membres ayant tous droit de vote et pouvant être élus à toute fonction

administrative. Le nombre minimum de membres ne peut être inférieur à trois.

Article 6°

L'admission de nouveaux membres est prononcée par le conseil d'administration sur demande écrite.

Article 7°

Les membres s'engagent à :

§1. Collaborer à la réalisation des buts de l'association ainsi qu'ils sont définis à l'article 3.

§2 Payer annuellement leur cotisation. La cotisation annuelle est fixée par l'assemblée générale sur

proposition du conseil d'administration mais ne peut être supérieure à mille euros.

Las membres ne contractent aucune obligation personnelle dans le cadre de leur activité associative ou de

l'exercice de tout mandat. Leur responsabilité est limitée au montant de leur cotisation.

Mentionner sur la dernière page du Voet B . Au recto . Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ia personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou !'arganisn a i'e!;arJ des tic's

Au verso " Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/10/2011- Annexes du Moniteur belge

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Article 8°

La qualité de membre se perd :

§1. Par démission : elle doit être adressée au secrétaire par lettre recommandée

§2. Par décès

§3. Par l'exclusion prononcée par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des membres présents.

Titre 3° : Organes et fonctionnement.

Article 9°

L'assemblée générale est composée des membres de l'association. Elle constitue l'organe souverain de

l'association. Font notamment partie de ses compétences :

1° La modification des statuts ;

2° La nomination et la révocation des membres du conseil d"administration; 3° L'approbation du budget et

des comptes;

4° La dissolution de l'association;

5° L'exclusion des membres;

6° La fixation du montant de la cotisation sur proposition du conseil d'administration.

7° La décharge aux administrateurs

Article 10°

L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an, de préférence au cours du premier trimestre. Le président du conseil d'administration convoque l'assemblée générale en envoyant une invitation écrite, qui mentionne l'ordre du jour qu'il a établi. De nouveaux points et propositions pourront être introduits dans l'ordre du jour, à la demande d'un cinquième au moins des membres présents à l'assemblée générale.

Le(la) président(e) de l'association préside l'assemblée générale. En cas d'absence, le conseil d'administration nomme parmis ses membres un(e) remplaçant(e).

Les décisions prises par l'assemblée générale sont notées dans un registre au siège social, où tous les membres ont la possibilité d'en prendre connaissance.

Article 11°

L'assemblée générale peut être convoquée en réunion extraordinaire par le conseil d'administration ou sur

demande d'un cinquième de ses membres.

Article 12°

L'assemblée générale ne peut prendre de décisions valables que sur les points indiqués dans l'ordre du jour

arrêté en début de séance et en présence d'au moins la moitié de ses membres présents ou représentés. Si le

quorum n'est pas atteint, le conseil d"administration convoque une assemblée générale dans la quinzaine, qui

statue valablement quel que soit le nombre de membres présents.

Article 13°

Chaque membre de l'association ne peut être porteur de plus d'une procuration.

Article 14°

Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix des membres présents.

Toute adhésion à une ou des associations, fédération, toute convention particulière prise dans le cadre de l'association ainsi que leurs ruptures, requièrent une majorité spéciale des 2/3 des membres présents ou représentés á l'assemblée générale.

En cas de dissolution le patrimoine éventuel de l'association sera affecté à une oeuvre non lucrative ayant un but convergent.

Article 15°

Le conseil d'administration est élu par l'assemblée générale.

Il possède tous les pouvoirs qui ne sont pas réservés par la loi ou par les statuts à l'assemblée générale et

notamment ceux cités ci-dessous :

1 ° il assure l'unité d'action de l'association;

2° il rédige les propositions qui doivent être soumises à l'assemblée générale et veille à l'exécution des

décisions de celle-ci;

30 il peut transférer et retirer le pouvoir de gestion journalière ainsi que la représentation de l'association

dans les actes judiciaires et extra-judiciaires à un ou plusieurs de ses membres ;

4° il élabore le règlement d'ordre intérieur (R.O.I.) ;

5° cette énumération n'est pas limitative.

Article 16°

Le conseil d'administration se réunit, en principe, trois fois par an. Il se réunit, également, sur l'initiative du (de la) président(e) ou sur demande écrite d'au moins trois de ses membres. Des points supplémentaires peuvent être ajoutés en début de réunion.

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MOD 2.2

Volet B - Suite

Le conseil d'administration dûment convoqué délibère, quel que soit le nombre de présents, à la majorité simple.

Un procès-verbal des décisions prises est rédigé et est à la disposition des membres.

Article 17°

Le(la) président(e) convoque l'assemblée générale, fe conseil d'administration et en assume la présidence.

Il( elle) représente l'association dans les différentes formes de son activité.

Article 18°

Les mandats sont renouvelables, ils sont d'une durée de trois ans à dater du 14 juillet 2001. Les mandats de tous les membres désignés en remplacement des membres décédés, démissionnaires ou exclus expirent au renouvellement habituel.

Les mandats des membres sortants expirent seulement au moment où les opérations pour le renouvellement sont achevés.

Les personnes chargées d'un mandat dans un des organes de l'association, qui sont absentes à trois réunions consécutives, sans excuse, peuvent être réputées démissionnaires par le conseil d'administration.

Article 19°

Les élections sont annoncées un mois avant l'assemblée générale imposée par les statuts. Les

candidatures doivent être adressées par écrit au secrétariat de l'association.

Article 20°

Toute modification aux statuts proposée par le conseil d"administration par un cinquième au moins de ses membres doit être communiquée à tous ses membres, sous pli fermé, quinze jours au moins avant l'assemblée générale. Le vote se fera à la majorité des deux tiers.

Article 21°

Tout ce qui n"est pas prévu par les présents statuts sera réglé conformément aux dispositions de la loi du

27 juin 1921 modifiée le 02.05.2002 et le 16.12.2003 relative aux AS.B.L.

Adoptés le 14/09/2011 par l'assemblée générale

Réuni le même jour, le conseil d'administration a désigné M. Vincent Cotteleer en qualité d'Administrateur-délégué ayant le pouvoir de gel.,on journalière comprenant, notamment, la gestion du compte bancaire de l'association jusqu'à un montant de 5000¬ et la réception des recommandés et Mme Nathalie Jacob en qualité de Présidente ayant le pouvoir de la représenter dans les actes judiciaires et extra-judiciaires.

Enfin,le conseil d'administration a ratifié la démission de Bernard Moés à la date du 14/07/2011.

Mentionner sur fa dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation eu l'organisme a I égard des tiers

Au verso . Nom et signature



08/03/2011
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Ré:

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N° d'entreprise : 0863.487.070

Dénomination

(en entier) : ASBL LE HANGAR

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : 43 B QUAI SAINT LEONARD LIEGE 4000

Objet de l'acte : DEMISSIONS

L'ASSEMBLEE GENERALE DE L'ASBL LE HANGAR, VALABLEMENT REUNIE CE 28/04/2010 A PRIS ACTE DES DEMISSIONS EN TANT QU'ADMINISTRATEURS DE:

- TIHAMER WERTZ, 93 RUE VIVEGNIS 4000 LIEGE. Né à Rocourt Ie 22/09/1971 NN: 71 09 22 - 279-33

- ANNE SALEE, 93 RUE VIVEGNIS 4000 LIEGE. Née à Liège le 1/12/1970. NN: 70 12 01 -136-30

L'ASSEMBLEE GENERALE ACCEPTE LEUR DEMISSION ET DONNE DECHARGE AUX ADMINISTRATEURS CE 28/04/2010

VINCENT COTTELEER, Administrateur délégué, TRESORIER

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou dès personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Coordonnées
LE HANGAR

Adresse
QUAI SAINT LÉONARD 43.B 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne