LE LONG PRE ASBL

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. LE LONG PRE ASBL
Dénomination : LE LONG PRE ASBL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 449.974.387

Publication

27/12/2011
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Copie Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Dénomination : Le Long Pré ASBL

Forme juridique : Association sans but lucratique

Siège : Fosse aux Pierres n°11 à 4053 CHAUDFONTAINE

N° d'entreprise : 449 974 387

Objet de l'acte : Modification des statuts

N.6560 (24498 )

Le Long Pré ASBL

4053 Chaudfontaine

N° d'entreprise : 449 974 387

STATUTS

Entre les soussignés, tous de nationalité belge :

1° Mme d'Huart Anne, épouse Rousse, professeur, au Long Pré 124, à 4053 Chaudfontaine ;

2° Mme Guinotte, Joséphine, épouse Dachouffe, indépendante, au Long Pré 39, à 4053 Chaudfontaine ;

3° Mme Godon Bernadette, épouse Joskin, logopède, au Long Pré 95 à 4053 Chaudfontaine ;

4° Mme Kinet Vinciane, épouse Milet, diététicienne, au Long Pré 70, à 4053 Chaudfontaine ;

5° Mme Lecomte Marianne, épouse Martin, docteur en médecine, au Long Pré 36, à 4053 Chaudfontaine ;

6° Mme Monami Josette, épouse Costers, psychologue, Fosse aux Pierres 11 à 4053 Chaudfontaine ;

7° Mme Nollet Geneviève, épouse Voos, pharmacienne, au Long Pré 82, à 4053 Chaudfontaine ;

8° Mme Suttor Bernadette, épouse Sacré, secrétaire, au Long Pré, à 4053 Chaudfontaine ;

9° Mme van den Abbeel, Anne-Marie, épouse Kohl, au Long Pré 25 à 4053 Chaudfontaine ;

10° M. Arend Claude, ingénieur, au Long Pré 66, à 4053 Chaudfontaine ;

11° M. Costers Guido, cadre, Fosse aux Pierres 11, à 4053 Chaudfontaine ;

12° M. Dachouffe Bernard, cadre, au Long Pré 39, à 4053 Chaudfontaine ;

13° M. De Vylder Jean, ingénieur, au Long Pré 47, à 4053 Chaudfontaine ;

14° M. Hansen Henri, pensionné, au Long Pré, à 4053 Chaudfontaine ;

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom e1 qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Greffe

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15° M. Haquet Luc, docteur en médecine, au Long Pré 79, à 4053 Chaudfontaine ;

16° M. Heyen Georges, ingénieur, au Long Pré 112, à 4053 Chaudfontaine

17° M. Jodogne Roger, courtier d'assurances, au Long Pré 63, à 4053 Chaudfontaine ;

1$° M. Joskin Jean-Luc, cadre, au Long Pré 95, à 4053 Chaudfontaine ;

19° M. Kohl Benoit, étudiant, au Long Pré 25, à 4053 Chaudfontaine ;

20° M. Kohl Julien, indépendant, au Long Pré 25, à 4053 Chaudfontaine ;

21° M. Maiengreaux Jacques, ingénieur, au Long Pré 17, à 4053 Chaudfontaine ;

22° M. Martin Jean-Pierre, docteur en médecine, au Long Pré 36, à 4053 Chaudfontaine ;

23° M.Milet José, docteur en médecine, au Long Pré 70, à 4053 Chaudfontaine ;

24° M. Ronsse Luc, cadre, au Long Pré 124, à 4053 Chaudfontaine ;

25° M. Sacré Luc, ingénieur, au Long Pré 77, à 4053 Chaudfontaine

26° M. Schumacker Paul, dentiste, Fosse aux Pierres 3, à 4053 Chaudfontaine ;

27° M. Servais Georges, cadre, au Long Pré 43, à 4053 Chaudfontaine ;

28° M. Smal Pierre, ingénieur, au Long Pré 52, à 4053 Chaudfontaine ;

29° M. Smeets Jean-Pierre, docteur en médecine, au Long Pré 56, à 4053 Chaudfontaine ;

30° M. Tricot Michel, professeur, au Long Pré 37, à 4053 Chaudfontaine ;

31° M. Voos Jean-Pierre, professeur, au Long Pré 82, à 4053 Chaudfontaine ;

1l est convenu de constituer pour une durée indéterminée, une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, dont les statuts sont établis comme suit :

CHAPITRE ler.  Dénomination, siège social

Article ler. L'association est dénomée « Le Long Pré asbl ».

Art . 2. Le siège social est établi à 4053 Embourg (Chaudfontaine) Fosse aux Pierres , 11 -Arrondissement judiciaire de Liège

CHAPITRE Il.  Objet social

Art. 3. L'association a pour objet de :

Promouvoir des activités d'animation, de rencontre et de délassement entre les habitants du lotissement ;

Faire participer les habitants concernés à l'organisation de leur cadre de vie ;

Et, d'une manière générale, exercer toute activité philanthropique susceptible de contribuer à la convivialité de la vie : elle se substituera dans ce contexte, aux activités déployées par l'association de fait « Animation Long Pré ».

Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet ou s'y rattachant indirectement. Elle peut également intervenir auprès des Autorités Officielles sur des sujets en rapport avec son objet soda

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CHAPITRE III.  Membres

Art. 4. L'association est composée de membres effectifs, et de membres adhérents, agés de seize ans révolus.

Les membres effectifs dont le nombre minimum ne peut être inférieur à trois jouissent de la plénitude des droits. Les membres adhérents n'ont pas pouvoir de votation mais disposent d'un droit d'information.

Art. 5. Sont membres effectifs, les comparants au présent acte ainsi que toute personne régulièrement domiciliée dans le lotissement qui en fait la demande auprès d'un administrateur.

Le conseil d'administration statuant à la majorité des deux tiers, peut rejeter cette candidature ; en cas de refus, le candidat évincé dispose d'un recours auprès de l'assemblée générale qui statuera souverainement.

La liste des membres effectifs fait l'objet d'une mise à jour lors de chaque assemblée générale et est déposée au siège social, conformément à la loi sur les a.s.b.l.

Art. 6. Sont membres adhérents, sauf réserve expresse de leur part, les personnes domiciliées dans le lotissement qui participent à la réalisation de l'objet social ou qui partagent ce dernier.

Art. 7. Le pouvoir de l'assemblée générale statuant en dernier recours pour admettre de nouveaux membres effectifs est souverain et la décision ne doit pas être motivée.

Le candidat non admis peut toutefois se représenter après une année à compter de la date de décision de l'assemblée.

Art. 8. La sortie des membres a lieu par notification de démission, interdiction judiciaire, déménagement officiel et définitif du lotissement, décès ou exclusion.

La démission doit être introduite par écrit au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif qui ne pale pas la participation qui lui incomberait, dans le mois du rappel qui lui sera adressé par voie écrite.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale réunissant un quorum de 50 % des membres effectifs, et statuant à la majorité des deux tiers des voix présentes.

Les membres démissionnaires, sortants ou exclus ainsi que les héritiers de l'associé décédé n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent requérir ni exiger reddition des comptes, apposition des scellés ou inventaires.

CHAPITRE IV.  Financement

Art. 9. L'association de fait « Animation Long Pré » fera rapport dès publication des présents statuts au Moniteur belge, du solde de son actif net disponible après désintéressement des créanciers éventuels.

Art. 10. L'asbl couvre ses besoins par les activités qu'elle développe. Les membres effectifs ne payent une participation ou un droit d'entrée que si l'assemblée générale en décide ainsi pour assurer la couverture des frais de fonctionnement, et sans que ce montant puisse dépasser une

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somme de 25 euros par an. Au cas où des besoins de financement exceptionnels seraient requis, l'assemblée générale peut inviter les membres adhérents à l'équilibre des comptes sans pouvoir dépasser le plafond prévu à l'alinéa précédent.

Art. 10 bis. En cas de dissolution de l'association par l'assemblée générale, l'actif sera affecté à une oeuvre caritative choisie par l'assemblée générale sur décision prise conformément à l'Art. 17.

CHAPITRE V.  Assemblée générale

Art. 11. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Les membres adhérents peuvent assister sans voix délibérative.

Art. 12. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément conférés par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

a.La modification des statuts ;

b.La nomination et révocation des administrateurs ;

d'approbation des budgets et des comptes et la décharge de gestion aux administrateurs ;

d.La dissolution volontaire de l'association ;

e.Les exclusions ainsi que les actions en justice contre un organe de l'association.

f.La transformation éventuelle de l'association en société à finalité sociale.

Art. 13. II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année pour approuver les comptes de l'exercice. L'assemblée générale ordinaire a lieu en principe le premier vendredi du mois de février au siège social ou en tout autre lieu prévu dans la convocation.L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment, par décision du conseil d'administration ou à la demande écrite d'au moins un cinquième des membres effectifs.

Art. 14. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration, par simple missive ou convocation toutes boites, S jours au moins avant l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour .

Art. 15. Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée générale. Il peut se faire représenter par un mandataire membre effectif.

Art. 16. Seuls les membres effectifs disposent du droit de vote. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal.

Toute personne qui a un intérêt personnel opposé à celui de l'association ne peut participer au vote sur le point de l'ordre du jour qui le concerne.

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Art. 17. Les résolutions sont prises par une assemblée réunissant un quorum minimum de 50% des membres effectifs, statuant à la majorité simple des voix valablement exprimées des membres présents et représentés sauf s'il en est décidé autrement dans la loi régissant les asbl.

En cas de non atteinte du quorum requis pour la tenue de l'assemblée, une nouvelle réunion sera convoquée dans les huit jours avec Ie même ordre du jour et elle délibérera quel que soit le quorum.

Les votes nuls ne sont pas pris en compte pour le calcul de majorités. Les votes d'abstention ne sont pas pris en compte pour le calcul de cette majorité.

En cas de parité de voix, celle du président est prépondérante.

Les votes sont émis de vive voix sauf s'il s'agit de la nomination ou de la révocation d'un administrateur ou en toute autre circonstance votée par l'assemblée ou le conseil à majorité.

Les modifications aux statuts doivent obligatoirement être votées avec un quorum des 213 des membres effectifs, et à la majorité des 2/3 des membres présents.

Les modifications apportées à l'objet social doivent être votées avec un quorum de 2/3 des membres effectifs , statuant à ta majorité des 415ième des membres présents.

Art. 18. Les délibérations d'assemblée générale sont consignées dans un procès verbal signé par le président et le secrétaire et envoyé aux membres par simple missive. L'original est conservé dans un registre au siège social. Les changements d'administrateurs et les modifications des statuts sont, en outre, déposés au greffe du tribunal de commerce.

CHAPITRE VI.  Administration, gestion journalière

Art. 19. L'association est administrée par un conseil d'administration composé au minimum de cinq membres et au maximum de dix membres nommés pour un terme de deux ans.

L'assemblée générale nomme et révoque les administrateurs par décision prise conformément à l'Art 17. Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Les administrateurs peuvent présenter leur démission lors de l'assemblée générale ordinaire ou par lettre adressée au siège social. Dans ce cas, la démission est actée lors de l'assemblée générale.extra-ordinaire convoquée à cet effet.

Toute personne ayant un mandat politique ne peut faire partie du conseil d'administration à moins que l'assemblée générale n'y déroge par un vote unanime.

Art. 20. Le conseil choisit en son sein un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier. Il se réunit sur convocation écrite, sauf urgence du président ou de deux membres du conseil et statue à la majorité simple des membres du conseil.

Le Président et fe secrétaire signent conjointement les décisions prisent par le conseil d'administration.

Art. 21. Le conseil a les pouvoirs les plus étendus pour assurer la gestion de l'association en bon père de famille.

Sa cémpéttence s'étend à tout ce qui n'est pas réservé à l'assemblée générale par la loi ou les statuts.

Datfs ce cadre, le président et le trésorier agissant, conjointement peuvent faire ouvrir au nom de l'association tout compte à l'office des chèques postaux et à la banque, à defaut de précision différente, prendre l'engagement au- delà de 250 euros.

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Le président ou le secrétaire peut retirer individuellement au nom de l'association, toute somme en deça de 250 euros et toute lettre recommandée ou colis.

Le conseil peut déléguer par voie écrite, la gestion journalière de l'association avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à l'administrateur délégué choisi parmi ses membres, par décision prise à la majorité simple des administrateurs présents. L'administrateur délégué à la gestion quotidienne de l'association exerce sa mission en bon père de famille. Il peut présenter sa démission à tout moment, au conseil d'administration.

Le conseil d'administration peut également déléguer une partie de ses pouvoirs de manière ponctuelle, par même voie écrite.

Le conseil d'administration peut mettre fin à toutes délégations, par voie écrite, sur décision prise à la majorité simple des membres présents et représentés.

Art. 22. Les administrateurs exercent leur fonction gratuitement. Ils ne contractent en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables vis-à-vis de l'association, que de l'exécution de leur mandat.

CHAPITRE VII.  Comptes, budgets

Art. 23. L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre. A la fin de chaque année, les livres sont clôturés et le conseil dresse les comptes de l'année écoulée accompagnée d'un inventaire des biens et obligations de l'association. Il les soumet, au plus tard six mois après la date de clôture de l'exercice social, à l'approbation de rassemblée générale, en même temps que le budget de l'exercice social suivant.

Art. 24. Le premier exercice social débutera le jour de la constitution de I'a.s.b.i. et se terminera le 31 décembre 1993 .

Art.24bis. Le 6 février 2004, l'Assemblée Générale Ordinaire décide de prolonger l'asbl pour une durée indéterminée, selon I lói de 2002 ;

CHAPITRE VIII.  Dispositions transitoires

Art. 25. L'assemblée de ce jour a élu comme administrateurs :

Mme Vinciane Kinet, épouse Milet, née à Auvelais le 2610811951, diététicienne, au Long Pré 70, à 4053 Chaudfontaine

Mme Josette Monami, épouse Costers, psychologue, Fosse aux Pierres 11, à 4053 Chaudfontaine ;

Mme Bernadette Godon, épouse Joskin, logopède, au Long Pré 95, à-4053 Chaudfontaine ;

M. Julien Kohl, indépendant, au Long Pré 25, à 4053 Chaudfontaine ;

M. Luc Ronsse, cadre, au Long`'ré 124, à 4053 Chaudfontaine ;

M. Luc Sacré, ingénieur, au Long Pré 77, à 4053 Chaudfontaine ;

Vofet B - Suite

Mme Geneviève Nollet, pharmacienne, au Long Pré 82, à 4053 Chaudfontaine ;

M. Yvon Liesens, au Long Pré, 5 à 4053 Chaudfontaine.

M. Louis Lempereur, Corrne du Pré, 6 à 4053 Chaudfontaine

Art. 26. Le conseil, immédiatement réuni Ie 04/02/2011 désigne en son sein,

Président : Mme Vinciane KINET, épouse MILET

Vice-Président : M. Julien KOHL

Secrétaire : Mme Josette MONAMI épouse COSTERS

Trésorier : Mr Guido COSTERS

La liste des membres effectifs fait l'objet d'une mise à jour tors de chaque assemblée générale et est déposée au siège social, conformément à la loi sur les a.s.b.l.

Art. 27. Le secrétaire a été mandaté par l'assemblée générale pour déposer au greffe du tribunal de commerce, la demande de publication de la modification des statuts, et pour y constituer un dossier d'inscription à la Banque Carrefour.

Fait en autant d'exemplaires que de parties le àQ " l?'V lien 2d n 4

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou ta fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



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Réservé

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Moniteur

belge

Coordonnées
LE LONG PRE ASBL

Adresse
FOSSE AUX PIERRES 11 4053 EMBOURG

Code postal : 4053
Localité : Embourg
Commune : CHAUDFONTAINE
Province : Liège
Région : Région wallonne