LECONTE

Dénomination : LECONTE

Forme juridique : Société anonyme

N° entreprise : 424.881.873

Publication

01/04/2014

��Mod 11.1

Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

N� d'entreprise : 0424.881.873

D�nomination (en entier) : LECONTE

(en abr�g�):

Forme juridique :soci�t� anonyme

Si�ge :Voie du Ch�ne, 11

4650 Herve

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Objet de l'acte : SA: Fusion - Dissolution

D'un acte re�u par le notaire Philippe MERTENS, � Aubel, le 11 mars 2014, en cours d'enregistrement, il r�sulte que rassembl�e g�n�rale extraordinaire de la soci�t� anonyme � LECONTE � a pris � l'unanimit� les d�cisions suivantes :

Premi�re r�sol tion : Pro'et de transfert de satrimoine assimil� � une fusion

Monsieur le Pr�sident donne connaissance � l'assembl�e du projet de transfert, suite � une dissolution sans liquidation, du patrimoine de la soci�t� anonyme � LECONTE � dite � soci�t� absorb�e � au profit de son actionnaire unique, la soci�t� anonyme � FROM1NVEST �, dite � soci�t� absorbante � �tabli en date du vingt-deux ao�t deux mille treize, d�pos� au Greffe du Tribunal de Commerce de Verviers le seize septembre suivant et publi� aux annexes du Moniteur Beige du vingt-cinq septembre suivant sous le num�ro 13145811.

Monsieur le Pr�sident d�pose sur le bureau et pr�sente � l'assembl�e le projet de transfert, �galement d�nomm� � projet de fusion � et le r�c�piss� du d�p�t au Greffe de celui-ci.

L'actionnaire unique d�clare avoir parfaite connaissance de ce projet de transfert, mis � sa disposition sans frais avec les documents vis�s � l'article 720 du Code des soci�t�s un mois au moins avant la date de la pr�sente assembl�e et dispense Monsieur le Pr�sident d'en donner lecture int�grale.

Le conseil d'administration de la soci�t� absorb�e d�clare qu'aucune modification importante du patrimoine actif et passif de la soci�t� absorb�e n'est intervenue depuis la date de l'�tablissement du projet de transfert. De m�me le Conseil d'administration de la soci�t� absorbante ne l'a inform� d'aucune modification intervenue dans le patrimoine de cette derni�re depuis la m�me �poque.

Deuxi�me r�solution : Transfert de patrimoine - Dissolution

L'assembl�e constate que la soci�t� anonyme � FROMINVEST � est devenue en date du quinze mai deux mille treize seule propri�taire de la totalit� des actions de la soci�t� anonyme � LECONTE �

Le registre des actions est � l'instant produit � l'assembl�e et au notaire soussign�.

Conform�ment au projet de transfert et sous condition de l'acceptation du transfert � la soci�t� anonyme, � FROMINVEST � par cette derni�re, l'assembl�e d�cide de dissoudre la soci�t� anonyme � LECONTE �, dont la soci�t� anonyme � FROM1NVEST � est l'actionnaire unique, et de transf�rer l'int�gralit� de son patrimoine actif et passif au profit de l'actionnaire unique.

Conform�ment au projet de transfert, toutes les op�rations de la soci�t� anonyme � LECONTE � effectu�es depuis le 1e' janvier 2013 sont consid�r�es du point de vue comptable comme accomplies pour le compte de la soci�t� anonyme e FROM1NVEST �, lui faisant profit ou perte_

La fusion entrainera lors de la d�cision prise par l'assembl�e g�n�rale de la soci�t� absorbante la, dissolution de plein droit et sans liquidation de la pr�sente soci�t� et le transfert de l'ensemble de son patrimoine au profit de la soci�t� � FROMINVEST �.

Troisi�me r�e " lution: Modalit�s d'�tablissement et d'a s'robation des comtes annuels d�char" e au administrateurs

Les comptes annuels de l'exercice deux mil treize n'ont pas encore �t� approuv�s.

L'approbation par l'assembl�e g�n�rale des actionnaires de la soci�t� absorbante du premier bilan qui sera �tabli apr�s le transfert vaudra d�charge aux administrateurs de la soci�t� absorb�e pour leur mission exerc�e, pendant la p�riode �coul�e entre le premier janvier deux mil treize et la date de r�alisation du transfert.

Quatri�me r�s.lution : Pouvoirs

L'actionnaire unique conf�re 'tous pouvoirs aux administrateurs de la soci�t� anonyme �FROM1NVEST�, .' savoir Monsieur LECONTE Pierre et Madame VICIC Maria tous deux pr�nomm�s, ici pr�sents et qui acceptent, agissant deux � deux, aux fins de repr�senter la soci�t� absorb�e aux op�rations de fusion et de veiller au,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mod 11.1

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belge

d�roulement des op�rations de transfert � la soci�t� absorbante de l'int�gralit� du patrimoine actif et passif de la soci�t� absorb�e, et en particulier de l'inscription des divers �l�ments de l'actif et du passif du patrimoine de la soci�t� absorb�e � leur valeur comptable au premier janvier deux mille treize dans la comptabilit� de la soci�t� absorbante.

Dans le cadre de ce transfert par voie de fusion, les deux administrateurs ci-avant d�sign�s pourront en outre :

accomplir toutes les formalit�s requises aupr�s de la banque carrefour des entreprises et de la T.V,A.; d�l�guer, sous leur responsabilit�, pour des op�rations sp�ciales et d�termin�es, telle partie de leurs pouvoirs qu'ils d�terminent et pour la dur�e qu'ils fixent.

Cinqui�me et derni�re r�solution : Constatation de la r�alisation effective du transfert de patrimoine

L'assembl�e oonstate qu'ensuite des d�cisions concordantes prises par elle aux termes des r�solutions qui pr�c�dent et par l'assembl�e g�n�rale extraordinaire de la soci�t� anonyme � FROMINVEST � tenue ce jour devant le notaire soussign�, l'op�ration par laquelle la pr�sente soci�t� anonyme � LECONTE � transf�re, par suite d'une dissolution sans liquidation, l'int�gralit� de son patrimoine, tant activement que passivement, ainsi que tous ses droits et obligations, � son actionnaire unique, la soci�t� anonyme � FROMINVEST �, est effectivement r�alis�e.

L'op�ration de transfert ci-avant d�cid�e, assimil�e � une fusion par absorption de la soci�t� anonyme � LECONTE � par la soci�t� anonyme � FROMINVEST �, est effectu�e sous le b�n�fice des articles 211 et suivants du Code des imp�ts sur les revenus et de l'article 11 du Code de la T.V.A.

Pour l'application de l'article 211 du Code des Imp�ts sur les Revenus, l'assembl�e d�clare

- que la soci�t� absorbante a son si�ge social en Belgique

- que l'op�ration de transfert de patrimoine, assimil�e � une fusion par absorption est r�alis�e conform�ment aux dispositions du Code des soci�t�s

- que l'op�ration r�pond aux besoins l�gitimes de caract�re financier ou �conomique.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Pour extrait analytique conforme

Philippe Mertens, notaire � Aubel

Pi�ces d�pos�es au greffe en m�me temps que le pr�sent extrait d'acte : exp�dition de l'acte.

Mentionner sur la derni�re page du Volet E : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

25/09/2013

��MM 2.1

F`"ok4r'3 Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

N� d'entreprise : 0424881873

D�nomination

(en entier): LECONTE Forme juridique : soci�t� anonyme

Si�ge : Voie du Ch�ne n�11 - 4650 HERVE

()blet de l'acte : D�p�t d'un projet de fusion

Les conseils d'administration de la SA � FROM1NVEST� et SA � LECONTE� se sont r�unis en vue d'�tablir conjointement un projet de fusion conform�ment � ['article 693 du Code des Soci�t�s.

La fusion s'effectuera entre les deux soci�t�s suivantes :

Q'<c FROMINVEST�, soci�t� anonyme de droit belge dont le si�ge social est �tabli � 4650 HERVE, Voie du Ch�ne n�11, immatricul�e sous le num�ro d'entreprise 0462.191.241 et au service de [a taxe sur la valeur ajout�e sous le num�ro BE-0462.191.241;

Ci-apr�s d�nomm�e la � soci�t� absorbante � ou � FROMINVEST � ;

Q'cc LECONTE �, soci�t� anonyme de droit belge dont le si�ge social est �tabli � 4650 HERVE, Voie du Ch�ne n�11, immatricul�e sous le num�ro d'entreprise 0424.881.873 et au service de la taxe sur la valeur ajout�e sous le num�ro BE-

0424.881.873;

Ci-apr�s d�nomm�e la � soci�t� absorb�e � ou � LECONTE �.

Ainsi, dans le cadre de cette fusion, la totalit� des actifs et passifs de la soci�t� absorb�e sera transf�r�e � la soci�t� absorbante.

EXPOSE PREALABLE

La soci�t� anonyme � FROMINVEST� et la soci�t� anonyme � LECONTE� ont d�j� op�r� un rapprochement par une prise de participation de 100%.

Soucieuses de consolider leur organisation et leur structure financi�re, elles ont d�cid� de fusionner.

Les membres des conseils d'administration pr�sents d�clarent avoir pris connaissance des dispositions suivantes concernant :

(i)la responsabilit� sp�cifique des administrateurs de la soci�t� absorb�e envers chaque actionnaire de la soci�t� absorb�e, pour le pr�judice que l'actionnaire aurait subi par suite d'une faute commise [ors de la pr�paration et de la r�alisation de la fusion (article 687, al. ler du Code des Soci�t�s)

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

D�pos� au Greffa du TRIBUNAL DE COMMERCE D

Mentionner sur la derni�re page du Vofet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

(ii)l'obligation l�gale pour chacune des soci�t�s participant � la fusion de d�poser le projet de fusion au greffe du Tribunal de Commerce 6 semaines au moins avant l'assembl�e g�n�rale appel�e � se prononcer sur la fusion (article 693, � 2 du Code des Soci�t�s).

Section 1 : Identification des soci�t�s participant � la fusion

1.Soci�t� absorbante

-D�nomination sociale FROMINVEST

-Forme juridique soci�t� anonyme

- Si�ge social Voie du Ch�ne n�11 4650 HERVE

- Objet social

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, la prise de participations, sous quelque forme que ce soit, dans toutes soci�t�s, associations, �tablissements, existants ou � cr�er, ayant des activit�s industrielles, financi�res, immobili�res, commerciales ou civiles; la gestion et la valorisation de participations notamment par la simulation, la planification et la coordination du d�veloppement des soci�t�s, associations, �tablissements dans lesquels elle d�tient directement ou indirectement une participation; l'achat, la vente, la cession et l'�change de toutes valeurs mobili�res, actions, parts sociales, obligations, fonds d'Etat et de tous droits mobiliers et immobiliers; la r�alisation de toutes op�rations mobili�res, immobili�res, financi�res ou industrielles, commerciales ou civiles, de nature � favoriser son d�veloppement.

La soci�t� peut r�aliser toutes �tudes en faveur des tiers, notamment des soci�t�s, associations, �tablissements dans lesquels elle d�tient directement ou indirectement une participation, pr�ter son assistance technique, administrative et financi�re, consentir tous pr�ts, avances et garanties et r�aliser toutes op�rations financi�res.

La soci�t� a �galement pour objet la gestion sous toutes ses formes et la direction d'autres soci�t�s etlou entreprises, ainsi que l'exercice des fonctions d'administrateur ou liquidateur d'autres soci�t�s.

Elle peut �galement acqu�rir, g�rer, mettre en location et r�aliser tous biens mobiliers et immobiliers.

Enfin, la soci�t� peut r�aliser son objet, directement ou indirectement, en nom propre ou pour compte de tiers, seule ou en association, en effectuant toutes op�rations de nature � favoriser le dit objet, ou celui de soci�t�s, associations, �tablissements dans lesquels elle d�tient, directement ou indirectement, une participation.

Elle peut s'int�resser par voie de cession, d'apport, de fusion, de participation, d'intervention financi�re, achat d'actions, parts et obligations ou partout autre mode dans toutes entreprises quel qu'en soit l'objet.

2.Soci�t� absorb�e

-D�nomination sociale LECONTE

-Forme juridique soci�t� anonyme

- Si�ge social Voie du Ch�ne n�11 4650 HERVE

- Objet social

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

La soci�t� a pour objet l'entreprise de pr�paration de lait, la fromagerie, la fabrication de tous fromages, beurres et d�riv�s, poudre de lait, s�rum et petit lait; l'affinage; la commercialisation; l'exportation; l'importation et toutes op�rations g�n�ralement quelconques et industrielles, commerciales, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rattachant ou non � l'activit� de la soci�t�. Elle peut acqu�rir ou exploiter tous brevets relatifs aux op�rations industrielles formant l'objet social. Elle peut s'int�resser par toutes voies dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe.

Section 2 : Rapport d'�change des actions

1. Actionnaires

Les actionnaires des deux soci�t�s sont connus aux termes des derni�res assembl�es g�n�rales ou du registre des actions nominatives.

Le capital social de la soci�t� anonyme � FROMINVEST� est repr�sent� par 269 actions sans d�signation de valeur nominale.

Le capital social de la soci�t� anonyme � LECONTE� est repr�sent� par 2342 actions sans d�signation de valeur nominale.

La totalit� de ces 2342 actions est d�tenue par la soci�t� anonyme � FROMINVEST�. 2.Rapport d'�change

Compte tenu du fait que la soci�t� absorbante est propri�taire de la totalit� des actions de la soci�t� absorb�e, aucun rapport d'�change ne doit �tre �tabli.

3. Soulte

Aucune soulte en num�raire ne sera attribu�e.

Section 3 : Modalit� de remise des actions de la soci�t� absorbante

Les dispositions de l'article 703 du Code des Soci�t�s ne trouvent pas � s'appliquer dans la mesure o� la soci�t� absorbante n'�mettra aucune action nouvelle � l'occasion de la pr�sente fusion.

Section 4 : R�troactivit� comptable

Toutes les op�rations de la soci�t� absorb�e, accomplies � compter du ler janvier 2013 seront consid�r�es du point de vue comptable comme accomplies et

r�alis�es au nom et pour compte de la soci�t� absorbante.

Section 5 : Droits assur�s aux porteurs des nouvelles actions

Les actionnaires de la soci�t� absorb�e ne b�n�ficient d'aucun droit sp�cial.

Section 6 : Avantages particuliers

Aucun avantage particulier n'est attribu� aux membres des conseils d'administration des soci�t�s appel�es � fusionner.

La pr�sente fusion par absorption sera r�alis�e conform�ment � l'article 211 du code des Imp�ts surie Revenu, � l'article 117 du code des droits d'enregistrement et � l'article 11 et � l'article 18 �3 du code de la NA.

R�serv� Volet B - Suite

au Fait � 4650 HERVE, le 22 ao�t 2013 en quatre exemplaires. Chacun des conseils d'administration reconnaissant avoir re�u deux exemplaires, l'un �tant destin� au d�p�t au greffe du tribunal de commerce et l'autre destin� � �tre conserv� au si�ge social de la soci�t�.

Moniteur

belge

Soci�t� anonyme "FROMINVEST", repr�sent�e par Pierre LECONTE, Administrateur D�l�gu�

Soci�t� anonyme � LECONTE�, repr�sent�e par Pierre LECONTE, Administrateur D�l�gu�

Mentionner sur la de-, I�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso ; Nom et signature

Ann�x�s d� 1Vl�niteur belge

'Bijlagen Ti�j Ti�tB�Tg�sch'St��fsliIad =25/0971013

20/06/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 31.05.2013, DPT 17.06.2013 13184-0496-012
03/10/2012 : VV052292
03/10/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 31.07.2012, DPT 28.09.2012 12590-0350-012
26/08/2011 : VV052292
12/07/2010 : VV052292
25/11/2009 : VV052292
20/07/2009 : VV052292
02/07/2008 : VV052292
04/07/2007 : VV052292
02/10/2006 : VV052292
01/12/2005 : VV052292
01/12/2004 : VV052292
22/11/2004 : VV052292
11/07/2003 : VV052292
07/07/2000 : VV052292
18/04/2000 : VV052292
28/07/1990 : VV52292
01/01/1989 : VV52292
01/01/1988 : VV52292
01/01/1986 : VV52292

Coordonnées
LECONTE

Adresse
VOIE DU CHENE 11 4650 HERVE

Code postal : 4650
Localité : HERVE
Commune : HERVE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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Coordonnées LECONTE

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LECONTE