LEMO INVEST

Dénomination : LEMO INVEST

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 545.842.853

Publication

25/08/2014

��R�serv�

Au

Moniteur

belge

Mod PDF 11.1

keelle Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�pot de l'acte au greffe

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N� d'entreprise :0545.842.853

D�nomination (en entier) : LEMO IN VEST

(en abr�g�): *

Forme juridique : SARL

Si�ge :rue Chaudthier, 320 � 4051 Chaudfontaine

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :Assembl�e G�n�rale Extraordinaire - Autorisation d'un quasi-apport

Texte:

Le vingt-cinq avril, au si�ge de la soci�t�, s'est r�unie l'ASSEMBLE G�N�RALE EXTRAORDINAIRE de la Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e � LZMO INVEST �, ayant son si�ge social � 4051 Chaudfontaine (Vaux-sous-Chevremont), rue Chaudthier 320, inscrite au Registre des Personnes Morales sous le num�ro 545.842.853.

Soci�t� constitu�e suivant acte dress� par le notaire Georges GRIMAR, de r�sidence � Sprimont, le quatre f�vrier deux mille quatorze, publi� aux annexes du Moniteur Belge du dix-huit f�vrier suivant sous le num�ro 045178, et dont les statuts n'ont pas �t� modifi�s � ce jour.

BUREAU

La s�ance est ouverte � 18 heures, sous la pr�sidence de Monsieur

Michel LECRENIER, ci-apr�s qualifi�.

Le Pr�sident d�signe comme Secr�taire et scrutateur Madame Nathalie MOSSAY, ci-apr�s qualifi�e.

Le bureau est ainsi constitu�.

COMPOSITION DE L'ASSEMBL�E

A/ Associ�s.

Sont pr�sents les associ�s suivants, lesquels d�clarent poss�der le nombre de titres ci-apr�s mentionn�:

1/ Monsieur LECRENIER Michel Jean, expert automobile, n� � Kolwezi (Za�re, actuelle R�publique D�mocratique du Congo) le 10 octobre 1961, num�ro national 61.10..10 187-88, �poux de Madame MOSSAY Nathalie, ci-apr�s qualifi�e, domicili� � 4051 Chaudfontaine (Vaux-sous-Ch�vremont), Rue Chaudthier, 320;

- d�tenteur de 50 parts 50

2/ Madame MOSSAY Nathalie Georgette R., secr�taire, n�e � Rocourt le 01 ao�t 1968, num�ro national 68.08.01 312-75, �pouse de Monsieur LECRENIER michel, ci-avant qualifi�, domicili�e � 4051 Chaudfontaine (Vaux-sous-Ch�vremont), Rue Chaudthier 320 ;

- d�tentrice de 50 parts 50

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature.

Volet B - suite

- soit ensemble: 100 parts 100

�tant la totalit� des parts repr�sentatives du capital social, et pouvant, en cons�quence, valablement d�lib�rer sur l'ordre du jour suivant, expos� par Monsieur le Pr�sident.

B/ G�rants.

Sont pr�sents ou repr�sent�s Les g�rants de la soci�t�, savoir

1. Monsieur LECRENIER Michel, g�rant de la soci�t�, pr�nomm� ;

2. Madame MOSSAY Nathalie, g�rante de la soci�t�, pr�nomm�e ;

Nomm�s � ces fonctions aux termes d'une d�cision prise par les fondateurs de la Soci�t� lors de l'acte dress� par le notaire Georges GRIMAR, de r�sidence � Sprimont, le quatre f�vrier deux mille quatorze, acte pr�vant�.

EXPOS� DU PR�SIDENT.

Le Pr�sident expose et requiert d'acter que :

A. - La pr�sente assembl�e a pour ORDRE du JOUR :

1. A) Rapport sp�cial de la g�rance �tabli en date du quinze avril deux mille quatorze exposant l'int�r�t que pr�sente pour la soci�t� l'acquisition de l'usufruit de l'immeuble d�crit ci-apr�s, rapport �tabli dans le cadre des articles 220 et 222 du Code des soci�t�s ;

B) Rapport �tabli en date du dix-huit mars deux mille quatorze par la soci�t� de r�viseurs d'entreprises � DUMORTIER & Co �, num�ro d'entreprise 0437.762.879, ayant son si�ge social � 1000 Bruxelles, Park Atrium, rue des Colonies 11, repr�sent�e par Monsieur Jean-Marie DUMORTIER, associ�, portant notamment sur la description du bien que la soci�t� se propose d'acqu�rir, sur la r�mun�ration effectivement attribu�e en contrepartie et sur les modes d'�valuation adopt�s, rapport �tabli dans le cadre des m�mes articles 220 et 222 du Code des soci�t�s.

2. Autorisation � conf�rer � la soci�t� de proc�der, au titre de quasi-apport, � l'acquisition de la TOTALIT� des DROITS en USUFRUIT, pour une dur�e limit�e � QUINZE ANN�ES � compter de l'acte authentique qui constatera cette op�ration, d'un immeuble d'habitation sur et avec terrain sis � Chaudfontaine (Beaufays), Voie de l'Air Pur 257, d�crit dans le rapport du r�viseur d'entreprises et appartenant � Monsieur Michel LECRENIER et � Madame Nathalie MOSSAY, chacun � concurrence d'une moiti� indivise.

3. Pouvoirs � conf�rer � la g�rance pour l'ex�cution de la r�solution � prendre sur l'objet qui pr�c�de.

B. - Convocations.

Le capital est repr�sent� par CENT (100) parts sociales, sans d�signation de valeur nominale.

Il r�sulte de la composition de la pr�sente Assembl�e qu'elle r�unit la totalit� du capital social. En outre, tous les g�rants sont pr�sents.

La pr�sente Assembl�e est donc l�galement constitu�e et peut d�lib�rer et statuer valablement sur tous les points � l'Ordre du jour sans qu'il doive �tre justifi� de l'accomplissement des formalit�s relatives aux convocations.

Pour �tre admises, les propositions sub 2 et 3 � l'Ordre du jour doivent r�unir la simple majorit� des voix pour lesquelles il est pris part au vote.

Chaque part sociale donne droit � une voix.

CONSTATATION DE LA VALIDIT� DE L'ASSEMBL�E

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

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--Moniteur-belge. '

Volet B - suite

' L'expos� du Pr�sident est reconnu exact par l'Assembl�e ; celle-ci se reconna�t valablement constitu�e et apte � d�lib�rer sur les objets port�s � l'Ordre du jour.

D�LIB�RATION

L'Assembl�e aborde l'ordre du jour et, apr�s avoir d�lib�r�, prend les

RESOLUTIONS suivantes :

I. - RAPPORTS

A) Le Pr�sident donne connaissance du rapport sp�cial de la g�rance �tabli en date du quinze avril deux mille quatorze exposant l'int�r�t que pr�sente pour la soci�t� l'acquisition de l'usufruit de l'immeuble envisag�e, rapport �tabli dans le cadre des articles 220 et 222 du Code des soci�t�s.

B) Le Pr�sident donne connaissance du rapport �tabli en date du dix-huit mars deux mille quatorze par la soci�t� de r�viseurs d'entreprises � DUMORTIER & Co �, num�ro d'entreprise 0437.762,879, ayant son si�ge social � 1000 Bruxelles, Park Atrium, rue des Colonies 11, repr�sent�e par Monsieur Jean-Marie DUMORTIER, associ�, portant notamment sur la description du bien que la soci�t� se propose d'acqu�rir, sur la r�mun�ration effectivement attribu�e en contrepartie et sur les modes d'�valuation adopt�s, rapport �tabli dans le cadre des m�mes articles 220 et 222 du Code des soci�t�s.

Ce rapport conclut en les termes suivants :

� Le bien que la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � LEMO INVEST se propose d'acqu�rir aupr�s de Monsieur Michel LECRENIER et son �pouse, Madame Nathalie MOSSAY, dont la description a �t� reprise dans le pr�sent rapport, est ad�quatement d�termin�. La description qui en a �t� faite est correcte et compl�te.

Nous avons v�rifi�, conform�ment aux normes g�n�rales de r�vision de l'Institut des Reviseurs d'Entreprises, l'existence r�elle du bien c�d� ainsi que l'exactitude des modes d'�valuation adopt�s; ces modes d'�valuation sont justifi�s par l'�conomie d'entreprise.

Signalons que l'organe de gestion est responsable de l'�valuation du bien c�d�.

La r�mun�ration totale accord�e en contrepartie du bien que la soci�t� se propose d'acqu�rir correspondra � une dette de la soci�t� envers les vendeurs, d'un montant de EUR 400.000,00.

Aucune autre r�mun�ration n'est pr�vue.

La valeur du bien � laquelle conduisent les modes d'�valuation adopt�s correspond � la r�mun�ration attribu�e en contrepartie de l'acquisition.

Nous croyons �galement utile de rappeler que notre mission ne consiste pas � nous prononcer sur le caract�re l�gitime et �quitable de l'op�ration.

Fait � Bruxelles, le 18 mars 2014 �,

Tous les actionnaires d�clarent avoir parfaite connaissance de ces deux rapports.

Un exemplaire de ces deux rapports sera d�pos� au greffe du tribunal de commerce de Li�ge, en m�me temps qu'une copie du pr�sent proc�s-verbal.

2. - AUTORISATION

Conform�ment � l'article 220 du Code des soci�t�s, l'assembl�e g�n�rale

d�cide d'autoriser la soci�t� � accepter et acqu�rir la TOTALIT� des

DROITS en USUFRUIT, pour une dur�e limit�e � QUINZE ANN�ES � compter de l'acte authentique qui constatera cette op�ration, sur le bien immeuble suivant :

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto:' Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

R�serv� Au

Moniteur-

belges

�

Volet B - suite

COMMUNE DE CHAUDFONTAINE deuxi�me division, .r�c�demment BEAUFAYS, article

04322

Une maison d'habitation, sur et avec terrain, situ�e Voie de l'Air Pur num�ro 257, cadastr�e suivant extrait de matrice cadastrale r�cent, section C, d'apr�s titre num�ro 69P4 et d'apr�s cadastre num�ro 0069P 4, d'une superficie d'apr�s cadastre et mesurage de onze ares quarante-huit centiares (11 a 48 ca).

Revenu cadastral mille cinq cent cinquante-quatre euros (1.554,00 e).

Ce bien sera vendu comme explicit� ci-avant � la soci�t� dans les deux ans de sa constitution, par les vendeurs Monsieur Michel LECRENIER et son �pouse, Madame Nathalie MOSSAY, pour une somme de QUATRE CENT MILLE EUROS (400.000,00 EUR).

La soci�t� contractera ainsi une dette de QUATRE CENT MILLE EOROS (400.000,00 EUR) envers les vendeurs.

VOTE

Mise aux voix, cette r�solution est adopt�e � l'unanimit�.

ot

15 3. POUVOIRS

1.

e

e L'assembl�e conf�re tous pouvoirs � la g�rance pour l'ex�cution de la

g�solution prise sur l'objet qui pr�c�de.

VOTE

e le

>11 CLOTURE

,'ordre du jour �tant �puis�, la s�ance est lev�e � 19 heures.

DONT PROC�S VERBAL

er

rbe tout quoi, le Pr�sident soussign� a dress� le pr�sent proc�s-verbal, �kate et lieu que dessus, en pr�sence des actionnaires et g�rants de la

ge)ci�t�.

Chaudfontaine, le 12 Ao�t 2014.

"al Monsieur Michel LECREN IER et Madame Nathalie MOSSAY.

cl documents d�pos�s au Greffe du Tribunal de Commerce de Li�ge

ri) en m�me temps que le pr�sent extrait une copie du proc�s verbal.

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ntionner sur la derni�re Page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

Mise aux voix, cette r�solution est adopt�e � l'unanimit�.

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18/02/2014

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Mod PDF 11.1

1. ID Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�pot de l'acte au greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : * 5-Lj� �le.%�3

D�nomination (en entier) : � LEMO INVEST �

(en abr�g�): *

Forme juridique : SPRL

Si�ge :rue Chaudthier, 320 � 4051 Chaudfontaine

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :CONSTITUTION SPRL

Texte

D'un acte pass� devant Ma�tre Georges GR1MAR, Notaire � Sprimont, le 04 f�vrier 2014, en cours

d'enregistrement, il r�sulte que

1. Monsieur LECRENIER Michel Jean, expert automobile, n� � Kolwezi (Za�re, actuelle R�publique D�mocratique du Congo) le 10 octobre 1961, num�ro national 61.10.10 187-88, �poux de Madame MOSSAY Nathalie, ci-apr�s qualifi�e, domicili� � 4051 Chaudfontaine (Vaux-sous-Ch�vremont), Rue Chaudthier, 320.

2. Madame MOSSAY Nathalie Georgette R., secr�taire, n�e � Rocourt le 01 ao�t 1968, num�ro national 68.08.01 312-75, �pouse de Monsieur LECRENIER Michel, ci-avant qualifi�, domicili�e � 4051 Chaudfontaine (Vaux-sous-Ch�vremont), Rue Chaudthier 320.

Epoux mari�s � Chaudfontaine le 20 mai 1995 sous le r�gime de la s�paration de biens pure et simple, aux termes de leur contrat de mariage re�u par le Ma�tre Georges GRIMAR, Notaire soussign�, le 24 avril 1995, r�gime non modifi� � ce jour, ainsi qu'ils le d�clarent.

Le notaire soussign� certifie l'exactitude de l'identit� des parties au vu du registre national des personnes physiques. Les num�ros du registre national sont mentionn�s avec l'accord expr�s des parties concern�es.

Les comparants pr�nomm�s sub 1 jusqu'� 2 sont ci-apr�s d�nomm�s "LES FONDATEURS".

Lesquels comparants fondateurs ont requis le notaire Georges GRIMAR soussign�, de constater authentiquement les statuts d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e qu'ils ont constitu�e sous la d�nomination � LEMO INVEST �.

A. PLAN FINANCIER

Pr�alablement � la passation de l'acte constitutif, les fondateurs ont remis au notaire Georges GRIMAR soussign�, un plan financier �tabli le 4 f�vrier 2014 et sign� par eux ou leur mandataire, dans lequel ils justifient le montant du capital social de la soci�t� en formation pour une somme de DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,00 EOR).

Ledit plan financier est conserv� par Nous Notaire selon les prescriptions

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature.

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Volet B - suite

de l'article 215 du Code des Soci�t�s.

Les comparants reconnaissent que le notaire soussign� a attir� leur attention sur la port�e de l'article 229 du Code des Soci�t�s concernant la responsabilit� des fondateurs en cas de faillite de la soci�t� constitu�e avec un capital manifestement insuffisant.

B. SOUSCRIPTION - LIBERATION

Le capital social de DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,00 EUR) est repr�sent� par CENT (100) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me du capital.

Les cent (100) parts sociales sont souscrites au pair et en esp�ces comme suit:

1. Monsieur LECRENIER Michel, domicili� � 4051 Chaudfontaine (Vaux-sous-Ch�vremont), Rue Chaudthier 320 : cinquante (50) parts sociales

2. Madame MOSSAY Nathalie, domicili�e � 4051 Chaudfontaine (Vaux-sous-Ch�vremont), Rue Chaudthier 320 : cinquante (50) parts sociales

Ensemble : cent (100) parts sociales soit la totalit� du capital

social.

Les comparants d�clarent et reconnaissent que chaque part sociale a �t� lib�r�e � concurrence d'un tiers, soit SIX MILLE DEUX CENT EUROS (6.200,00 EUR), de sorte que la somme de SIX MILLE DEUX CENTS EUROS (6.200,00 EUR) se trouve � la disposition de la soci�t�.

La totalit� des apports en esp�ces a �t� d�pos� sur un compte sp�cial ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de la CBC Banque sous le num�ro BE89 7320 3206 1985.

Une attestation de ladite Banque en date du 30 janvier 2014, justifiant ce d�p�t, a �t� remise au notaire soussign�.

Le notaire soussign� atteste le d�p�t du capital lib�r�, conform�ment aux dispositions du Code des soci�t�s.

C. QUASI-APPORTS

Les comparants d�clarent en outre que le notaire soussign� les a �clair�s sur l'obligation de faire �tablir un rapport pour tout apport ne consistant pas en num�raire ou pour toute acquisition dans un d�lai de deux ans � dater de la constitution, d'un bien appartenant � l'un des fondateurs, � un associ� ou � un g�rant.

II. STATUTS

TITRE PREMIER -- CARACTERE DE LA SOCIETE

Article premier -- DENOMINATION

La soci�t� est constitu�e sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e. Elle est d�nomm�e : � LEMO INVEST �.

La d�nomination doit dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents �manant de la soci�t�, �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de la mention "soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e" ou des initiales "SPRL", reproduites lisiblement.

Elle doit en outre, �tre accompagn�e de l'indication pr�cise du si�ge social de la soci�t�, des mots "registre des personnes morales" ou l'abr�viation "REM" suivi de l'indication du si�ge du tribunal dans le ressort territorial duquel la soci�t� a son si�ge social et des si�ges d'exploitation, ainsi que le num�ro d'entreprise.

Article deux - STEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � 4051 Chaudfontaine (Vaux-sous-Ch�vremont), rue Chaudthier, 320.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

Volet B - suite

Il peut �tre transf�r� en tout endroit de la R�gion de Bruxelles-Capitale ou de la r�gion de langue fran�aise de Belgique, par simple d�cision de la g�rance publi�e aux annexes du Moniteur belge.

La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la g�rance, des si�ges administratifs, agences, ateliers, d�p�ts et succursales, tant en Belgique qu'� l'�tranger.

Article trois -- OBJET

La soci�t� a pour objet, pour son compte ou pour compte d'autrui en Belgique ou � l'�tranger :

L'acquisition d'immeubles ou droits r�els immobiliers et en vue de leur revente ainsi que toutes op�rations de leasing immobilier, la conclusion de droits de superficie ou d'emphyt�ose, la renonciation au droit d'accession au profit de tiers.

L'acquisition d'immeubles ou droits r�els immobiliers en vue de leur mise en location ou de leur mise � disposition sous quelque forme que ce soit au profit de toutes institutions publiques ou priv�es.

L'acquisition de mobilier en vue de leur revente, de leur mise en location ou de leur mise � disposition sous quelque forme que ce soit au profit de toutes institutions publiques ou priv�es.

La soci�t� peut constituer toutes soci�t�s filiales ou participer au capital de toutes autres soci�t�s ayant un objet analogue ou connexe au Sien.

Elle peut accomplir toutes op�rations g�n�ralement quelconques, commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res, se rapportant directement ou indirectement � son objet.

Elle peut s'int�resser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses produits.

Article quatre - DUREE

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e � partir du jour o� elle acquiert la personnalit� juridique.

TITRE DEUX - CAPITAL

Article cinq - CAPITAL

Le capital social est fix� � DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,00 � ).

Il est repr�sent� par cent (100) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me du capital.

Article six NATURE DES PARTS SOCIALES

Les parts sociales sont nominatives. Un num�ro de suite leur est attribu�.

Les parts sociales sont inscrites dans un registre des parts tenu au si�ge social et qui contiendra la d�signation pr�cise de chaque associ� et le nombre de parts lui appartenant, ainsi que l'indication des versements effectu�s.

Seul le registre des parts fait foi de la propri�t� des parts sociales. Des certificats constatant ces inscriptions seront d�livr�s aux titulaires des parts.

Article sept INDIVISIBILITE DES TITRES

Les parts sociales sont indivisibles. S'il y a plusieurs propri�taires

d'une part sociale, l'exercice des droits" y aff�rents sera suspendu jusqu'� ce qu'une personne ait �t� d�sign�e comme �tant propri�taire de cette part � l'�gard de la soci�t�.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

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Volet Volet B - suite

Les droits aff�rents aux parts sociales seront, � d�faut de convention contraire, exerc�s par l'usufruitier.

Article huit CESSION ET TRANSMISSION DES PARTS

A. CESSION ENTRE VIFS ET TRANSMISSION DES PARTS AU CAS OU LA SOCIETE NE COMPREND QU'UN ASSOCIE

a) La cession entre vifs

Si la soci�t� ne comprend qu'un associ�, celui-ci sera libre de c�der tout ou partie des parts � qui il l'entend.

b) La transmission pour cause de mort

Le d�c�s de l'associ� unique n'entra�ne pas la dissolution de la soci�t�.

Si l'associ� unique n'a laiss� aucune disposition de derni�res volont�s concernant l'exercice des droits aff�rents aux parts sociales, lesdits droits seront exerc�s par les h�ritiers et l�gataires r�guli�rement saisis ou envoy�s en possession, proportionnellement � leurs droits dans la succession, jusqu'au partage desdites parts ou jusqu'� la d�livrance de legs portant sur celles-ci.

Pour le cas o� il y aurait des parts sociales non proportionnellement partageables, lesdits h�ritiers et l�gataires auront l'obligation, pour lesdites parts sociales, de d�signer un mandataire; en cas de d�saccord, le mandataire sera d�sign� par le Pr�sident du Tribunal de Commerce du lieu o� la soci�t� a son si�ge social, si�geant en r�f�r� � la requ�te de la partie la plus diligente.

A d�faut de d�signation d'un mandataire sp�cial, l'exercice des droits aff�rents aux parts sociales non proportionnellement partageables sera suspendu.

Par d�rogation � ce qui pr�c�de, celui qui h�rite de l'usufruit des parts d'un associ� unique exerce les droits attach�s � celles-ci.

B. CESSION ENTRE VIFS ET TRANSMISSION DES PARTS AU CAS OU LA SOCIETE COMPREND PLUSIEURS ASSOCIES

La cession entre vifs ou la transmission pour cause de mort des parts d'un associ� est soumise, � peine de nullit�, � l'agr�ment:

a) de l'autre associ�, si la soci�t� ne compte que deux associ�s au moment de la cession ou de la transmission;

b) si la soci�t� compte plus de deux associ�s, de la moiti� au moins des associ�s qui poss�dent les trois/quarts au moins des parts sociales autres que celles c�d�es ou transmises.

Toutefois, cet agr�ment ne sera pas requis en cas de cession ou de transmission s'op�rant au profit d'un associ�, de son conjoint, de ses ascendants ou descendants en ligne directe.

En cas de refus d'agr�ment d'une cession entre vifs ou d'une transmission pour cause de mort, il sera r�f�r� aux dispositions l�gales applicables.

TITRE TROIS - GERANCE ET CONTROLE

Article neuf - GERANCE

La g�rance de la soci�t� est confi�e � un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou personnes morales, associ�s ou non.

Lorsqu'une personne morale est nomm�e g�rant de la soci�t�, celle-ci est tenue de d�signer parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission au nom et pour le compte de cette personne morale.

Article dix - POUVOIRS

* En cas de pluralit� de g�rants, et sauf organisation par l'assembl�e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

Volet B - suite

g�n�rale d'un coll�ge de gestion, chacun des g�rants agissant s�par�ment a pouvoir d'accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Sis peuvent repr�senter la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant soit en d�fendant.

Agissant conjointement, les g�rants peuvent d�l�guer certains pouvoirs pour des fins d�termin�es � telles personnes que bon leur semble.

en cas de g�rant unique, il exercera seul les pouvoirs conf�r�s ci-avant et pourra conf�rer les m�mes d�l�gations.

Article onze - CONTROLE

Chaque associ� a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le d'un commissaire tant que la soci�t� ne sera pas astreinte � d�signer, conform�ment � la loi, un commissaire.

TITRE QUATRE - ASSEMBLEE GENERALE

Article douze -- REUNION

L'assembl�e g�n�rale ordinaire se tiendra de plein droit chaque ann�e le dernier vendredi du mois d'avril � 20 heures.

Si ce jour est un jour f�ri� l�gal, l'assembl�e g�n�rale se r�unit le premier jour ouvrable suivant, � la m�me heure.

Le ou les g�rants peuvent convoquer l'assembl�e chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige.

Toute assembl�e g�n�rale se tient au si�ge social de la soci�t� ou en tout autre endroit mentionn� dans les avis de convocation.

Toutes les parts sociales �tant nominatives, les convocations contenant l'ordre du jour, se font par lettres recommand�es, lesquelles seront adress�es, quinze jours avant l'assembl�e, aux associ�s, aux g�rants et, le cas �ch�ant, aux commissaires.

Une copie des documents qui doivent �tre mis � la disposition des associ�s, des g�rants et, le cas �ch�ant, des commissaires en vertu du Code des Soci�t�s, leur est adress�e en m�me temps que la convocation.

Tout associ�, g�rant ou commissaire qui assiste � une assembl�e g�n�rale ou s'y est fait repr�senter est consid�r� comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�. Un associ�, g�rant ou commissaire peut �galement renoncer d'une part � �tre convoqu� et d'autre part � se plaindre de l'absence ou d'une irr�gularit� de convocation avant ou apr�s la tenue de l'assembl�e � laquelle il n'a pas assist�.

Article treize - NOMBRE DE VOIX

a) En cas de pluralit� d'associ�s, chaque associ� peut voter par lui-m�me ou par mandataire, associ� ou non.

Le vote peut �galement �tre �mis par �crit. Chaque part ne conf�re qu'une seule voix. L'associ� qui poss�de plusieurs parts sociales dispose d'un nombre de voix �gal � celui de ses parts.

b) En cas d'associ� unique, celui-ci exerce les pouvoirs d�volus � l'assembl�e g�n�rale et il ne peut les d�l�guer.

Article quatorze - DELIBERATION

Aucune assembl�e ne peut d�lib�rer sur un sujet qui n'est pas annonc� � l'ordre du jour, � moins que toutes les personnes devant �tre convoqu�es, soient pr�sentes ou repr�sent�es, que la procuration l'autorise, et que l'unanimit� des voix s'y est r�solue.

Les associ�s peuvent, � l'unanimit�, prendre par �crit toutes les d�cisions qui rel�vent de l'assembl�e g�n�rale, � l'exception de celles qui doivent

Mentionner sur a derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

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R�serv� Au oniteur--belge

Volet B - suite

�trC pass�es par un acte authentique.

Article quinze - PROCES--VERBAL

En cas de pluralit� d'associ�s, le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale est sign� par tous les associ�s pr�sents et en cas d'associ� unique par ce dernier.

Le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale est consign� dans un registre tenu au si�ge social.

Les exp�ditions ou extraits � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par un g�rant.

TITRE CINQ - EXERCICE SOCIAL - DISTRIBUTION

Article seize - EXERCICE SOCIAL

L'eercice social commence le premier janvier et se termine le trente-et-un d�cembre de chaque ann�e.

Les �critures sociales sont �tablies et publi�es conform�ment aux dispositions l�gales en vigueur.

Article dix-sept - DISTRIBUTION

Le b�n�fice net de l'exercice est d�termin� conform�ment aux dispositions l�gales.

Sur le b�n�fice net il est fait annuellement un pr�l�vement d'un/vingti�me au moins, affect� � la formation d'un fonds de r�serve. Le pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve a atteint le dixi�me du capital social.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des voix sur proposition du ou des g�rant(s).

TITRE SIX - DISSOLUTION - LIQUIDATION

Article dix-huit - DISSOLUTION

Outre les causes de dissolution l�gales, la soci�t� ne peut �tre dissoute que par d�cision de l'assembl�e g�n�rale, statuant dans les formes et conditions requises pour les modifications aux statuts.

En cas de liquidation, celle-ci s'op�re par les soins du ou des g�rant(s) en fonction � cette �poque ou par les soins d'un ou plusieurs liquidateur(s), nomm�(s) par l'assembl�e g�n�rale, et cela suite � une d�cision de l'assembl�e.

Le(s) liquidateur(s) dispose(nt) � cette fin des pouvoirs les plus �tendus conf�r�s par les articles 186 et suivants du Code des Soci�t�s.

L'assembl�e g�n�rale d�termine le cas �ch�ant les �moluments du ou des liquidateurs)

Article dix-neuf - DROIT COMMUN

Pour tout ce qui n'est pas pr�vu aux pr�sentes, il est express�ment r�f�r� aux dispositions du Code des Soci�t�s.

III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

1. Premier exercice social

Par exception le premier exercice social commencera le jour o� la soci�t� acquerra la personnalit� juridique et se cl�turera le 31 d�cembre 2014.

2. Premi�re assembl�e g�n�rale annuelle

La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle aura lieu en deux mille quinze, conform�ment aux statuts.

3. Reprise par la soci�t� des engagements pris par le g�rant pendant la

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

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R�serv�

Au

--Moniteur-

belge

R�serv�

Au

r -Moniteur belge

Volet B - suite

p�riode de transition

Les fondateurs d�clarent savoir que la soci�t� n'acquerra la personnalit� juridique et qu'elle n'existera qu'� partir du d�p�t au greffe du Tribunal de commerce, d'un extrait du pr�sent acte de constitution.

Les fondateurs d�clarent que, conform�ment aux dispositions du Code des Soci�t�s, la soci�t� reprend les engagements pris au nom et pour le compte de la soci�t� en constitution end�ans les deux ann�es pr�c�dant la passation du pr�sent acte. Cette reprise sera effective d�s que la soci�t� aura acquis la personnalit� juridique.

Les engagements pris entre la passation de l'acte constitutif et le d�p�t au greffe susmentionn�, doivent �tre repris par la soci�t� end�ans les deux mois suivant l'acquisition de la personnalit� juridique par la soci�t�, conform�ment aux dispositions du Code des Soci�t�s.

TV. DISPOSITIONS FINALES Madame MOSSAY Nathalie (Vaux-sous-Ch�vremont),

Les fondateurs ont en outre d�cid�:

a. de fixer le nombre de g�rants � deux.

b. de nommer � cette fonction:

Monsieur LECRENIER Michel Jean, �poux de Georgette R, domicili� � 4051. Chaudfontaine Rue Chaudthier 320 ;

- Madame MOSSAY Nathalie Georgette R, �pouse de Monsieur LECRENIER Michel Jean, domicili�e � 4051 Chaudfontaine (Vaux-sous-Ch�vremont), Rue Chaudthier 320 ;

qui d�clarent accepter et confirmer qu'ils ne sont pas frapp�s d'une d�cision qui s'y oppose.

c. de fixer le mandat du g�rant pour une dur�e ind�termin�e.

d. que le mandat du g�rant sera ex�cut� � titre gratuit.

e. de ne pas nommer un commissaire.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME DELIVRE AVANT ENREGISTREMENT AU SEUL BUT D'ETRE DEPOSE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE A FIN D'INSERTION AU MONITEUR BELGE. Sprimont, le 04 f�vrier 2014.

Georges GRIMAR, Notaire.

Acte et documents d�pos�s au greffe du Tribunal de Commerce � Li�ge, en m�me temps que le pr�sent extrait d'acte : une exp�dition de l'acte constitutif.

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pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

06/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 29.04.2016, DPT 26.08.2016 16519-0449-009

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