LES AIGLES R.C.A. BATTICE

Association sans but lucratif


Dénomination : LES AIGLES R.C.A. BATTICE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 421.789.157

Publication

02/06/2014
ÿþMOD 22

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

nenos é au Greffe TRIBUNAr. r-tf COMMERCE D VERVIEFIS

2 1 -05-

Gre

all

Na d'entreprise 0421.789.157

Dénomination

(en entier) : LES AIGLES RCA BATTICE

1111

*14110270*

(en abrégé)

Forme juridique : ASSL

Siège : FORT,1 à 4651 battice

Objet de Pacte : MODIFICATION DES STATUS+DEMISSION ET NOMINATION

ARTICLE 3.1. Le membre adhérent, le membre d'honneur et le membre sympathisant est remplacer

par le membre adhérent et fe membre d'honneur

ARTICLE 3.3. Les nouveaux membres adhérent est remplacer par les nouveaux membres

ARTICLE 3.4, Les nouveaux membres reconnaissent implicitement leur adhésion aux présents saluts

et s'engagent à se conformer aux directives reprises au règlemet d'ordre intéririeur

IL FAUT AJOUTER disponible en permanence dans le local ou surie site internet du club.

ARTICLE 3.7, II est de même pour les héritiers IL FAUT AJOUTER ou tout ayant droits

ARTICLE3.10 Les votes peuvent également se faire par correspondance huit jours ( date de la poste

faisant foi) avant l'assemblée générale IL FAUT AJOUTER Les votes peuvent

également se faire par correspondance postale ou électronique huit jours ( date de

la poste ou accusé de réception faisant foi) avant l'assemblée générale

ARTICLE 3.11 A AJOUTER Tout membre souhaitant démissioner de l'ASBL transmet sa demande par

écrit postale ou électronique au conseil d'Administration. Ce dernier prend acte de

la demande en sa plus prochaine séance qui constitue la date de prise d'effet de I

la démission.

ARTICLE 3.11 Devient 3.12

ARTICLE 4.4 L'assemblée générale, valablement constituée, a le pouvoir, à la majorité des deux tiers,

de modifier les status, nommer et exclure les membres,nommer et révoquer

les administrateurs A AJOUTER Les candidatures à un mandat d'administrateur

doivent parvenir par toute voie de droit au secrétaire huit jours avant l'assemblée

générale de clôture. Dans le cas où celle-ci se verrait reportée faute de quorum,

aucune candidature additionnelle ni de versement de cotisation tardif ne pourra être

pris en compte dans l'intervalle séparant les deux A.G. sauf cas de force majeure

définis au point 6.16 ou dans le cas où la survie de l'ASBL se verrait directement

menacée par l'absence de candidature valable lors de la première A.G.Une candidature

n'est recevable que si le candidat rempli les conditions énumérées au point 6.12 du

présents statuts.

ARTICLE 6.1 Le club est géré par le Conseil d'Administration composés de trois (3) administrateurs

minimum et sept (7) membres maximum, dont, au minimum, un président ,un secrétaire

et un trésorier. A AJOUTER ceux-ci doivent obligatoirement être membres effectifs de

l'ASBL et être en ordre de cotisation pour l'exercice en cours et celui à venir (sauf

A.G. exceptionnelle en coursd'exercice où seule la cotisation pour l'exercice en cours

sera prise en compte.)

ARTICLE 6.6.1 A AJOUTER Le conseil d'administration assume la pleine et entière gestion des

administrateurs qui composent. A ce titre, il peut décider à la majorité absolue et après

avoir entendu les parties en cause, de suspendre un administrateur de la où des

fonctions spécifiques qui lui ont été assignées en son sein.

ARTICLE 6.6.2 A AJOUTER En cas de litige personnel grave ou de faute lourde susceptible

d'occasionner un préjudice conséquent pour le club, il peut également décider

à la majorité absolue et après avoir entendu les parties en cause de

suspendre temporairement un administrateur de sa charge, complète art ce

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/06/2014 - Annexes du Moniteur belge ARTICLE 6.6 MOD 2.2

ARTICLE 6.8 compris son droit de vote au sein de conseil d'administration. Cette suspension

ARTICLE 6.9 devra être confirmée endéans les trois mois par une assemblée générale

ARTICLE 7,1 exeptionnelle, laquelle , après avoir également entendu les parties en causes,

ARTICLE 7.2 se prononcera à la majorité simple soit sur la confirmation de la suspension par

ARTICLE 8.1 ARTICLE 8.2 une révocation définitive soit par la cessation de la suspension avec réintégration

ARTICLE 9 immédiate dans les fonctions occupées précédemment.

ARTICLE 9,1 Afin de soulager le travail du sesrétaire,on peux décider à la majorité simple

ARTICLE 9.2 de la nomination d'un secrétaire adjoint en dehors du Conseil d'Administration

A AJOUTER Afin de soulager le travail du secrétaire, le Conseil d'Administration

peut décider à la majorité simple de la nomination d'un secrétaire adjoint en dehors

du Conseil d'Administration. Ce dernier sera obligatoirement membre en ordre de

cotisation mais ne possédera ni te droit de vote, ni le droit de parole au sein du

Conseil d'Administration à moins d'y être expressément invité par le président.

Dans ce cas de figure, la charge de secrétaire en titre et les responsables qui en

découlent n'en demeureront pas moins l'apanage exclusif des seuls membres du

Cons& d'Administration.

Toute démission d'un membre du Conseil d'Administration doit être signifiée à ce

dernier par voie écrite au moins quarante cinq (45) jours de calendrier avant

l'assemblée générale, le cachet de la poste faisant foi

A AJOUTER Toute démission d'un membre du Conseil d'Administration doit être

signifiée à ce dernier par voie écrite, postale où électronique, au moins quarante cinq

(45) jours de calendrier avant l'assemblée générale, le cachet de la poste ou l'accusé

de réception faisant foi

Le mandat conféré au démissionnaire n'expire en aucun cas avant son remplacement

A AJOUTER Le mandat conféré à l'administrateur démissionnaire n'expire en aucun cas

avant son remplacement

Le montant maximum pour l'inscription à l'association est de 160 euros par membre

et par an. Elles sont perçue dans les quinze(15) jours précédent l'assemblée générale

de clôture et au plus tard trois (3) jours ouvrables avant celte-ci.

A AJOUTER Le montant maximum pour l'inscription à l'association est de 150 euros

Il comprend la cotisation club additionnée de la cotisation régionale. Toutefois, si

cette dernière a déjà été acquitée auprès d'un autre club affilié auprèsde l'AAM,

Ie membre pourra en être dispensé moyennant qu'il apporte la preuve de ce payement,

La ou les cotisations sont fixées à la majorité simple par les membres lors de

l'assemblée mis à l'orciredu jour ou arboré dans les points divers.Elles sont perçues

dans les quinze (15) jours précédent l'assemblée générale de clôture et au plus tard

trois (3) jours ouvrables avant celle-ci

Le club reprend deux cotisations: la cotisation individuelle et la cotisation familiale.

La cotisation familiale ( du club) égale une fois et demi la cotisation maximum de

la section additionnée de la cotisation. A AJOUTER cotisation régionale

Les comptes sont clôturer le trente et un décembre A AJOUTER de l'année en cours

Deux membres désignés en dehors du Conseil d'Administration par l'assemblée

générale d'ouverture à la majorité simple en qualité de vérificateurs du compte

pour l'exercice en cours .A AJOUTER Deux membres parmi les membres ayant

droit de vote pour l'assemblée générale en cours peuvent être désignés en

dehors du conseill d'Administration par l'Assemblée Général e d'ouverture à la

majorité simple en qualité de vérificateur du compte pour l'exercice en cours

Dispositons diverses A AJOUTER Le règlement d'ordre intérieur est de la stricte

compétence du conseil d'Administration. Celui-cl est consultable en permanence

dans lelocal et sur le site internet du club à l'adresse http://lesaigles.be/

Tout membre en reçoit copie lors de son affiliation et est réputé en avoir pris connaissance.

Tout membre portant préjudice au club peut être suspendu par décision prise

après comparution devant Ie conseil d'Administration. A AJOUTER Tout membre

portant préjudice au club peut être interdit de vol et/ ou suspendu de sa qualité de membre

et de toutes les prérogatives y liées par décision prise après comparution et

audition préalable devant le Conseil d'Administrtion dans un délai maximum de un (1)

mois à dater de la prise de connaissance des faits par le Conseil d'Administration.

Le membre concerné peut faire appel à la décision.Dans ce cas, une assemblée

générale extraordinaire est convoquée dans les deux mois à dater de la signification

de la suspension pour tranché le litige. Lusage de ce droit d'appel est suspentif de la

décision du Conseil d'Administration exception faite des décisions d'interdiction de vol.

La décision finale prise à l'issue de l'assemblée générale extraordinaire est sans appel.

A AJOUTER En cas d'interdictio de vol ou de suspention par le conseil d'administration,

Ie membre concerné peut faire appel à la décision. Dans ce cas, une assemblée

générale extraordinaire est convoquée dans les deux mois à dater de la signification de la suspention pour trancher le litige. L'usage de ce droit d'appel est suspentif de la décision du Conseil d'Administration exception faite des décisions d'interdiction de vol. La décision 'finale prise à l'issue de l'assemblée générale extraordinaire est sans appel. Toutefois, si le mebre a enfrein volotairement Ia sanction qui lui est infligées et signifiée dans les conditions mentionnées ci-avant, II est automatiquement réputé démissionnaire et son cas sera tranché sans possibilité d'appel par une assemblée générale extraordinaire a convoqur d'office au plus tard dans les deux (2) mois de la signification de la décision initiale.

MOD 2.2

Volet B - suite

Est démissionnaire des fonctions administratives

FREROTTE ALAIN RUE RABOSEE, 40 à 4671 SAIVE

Est nommé administrteur

VAN DEN BROECK MARC CLOS DES JONCOUILLES, 11 à 4837 MEMBACH

Déposé en même temps que rapport de l'A.G.du 18 janvier 2014 + statuts coordonnés

BEDE.UR ANNE-MARIE

SECRETAIRE

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Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

18/09/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD2.2

>131427

N° d'entreprise : 0421.789.157

Dénomination

(en entier) : "LES AIGLES" RCA BATTICE

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Fort 1, 4651 Battice tilribrue

Objet de l'acte : Démission, nominations et admissions

Démissions :

DE MARCO Mathieu, Montagne de l'Invasion 92, 4820 bison

Nominations

BONTEMPI Sébastien, rue des Thiers 13B, 4970 Francorchamps

HAENDLE Didier, avenue du Foyer 64, 4820 Dison

Déposé en même temps P.V. des assemblées générales du 19 janvier 2013 et du 19 février 2013.

BEDEVR Anne-Marie,

Secrétaire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

26/10/2012
ÿþCopie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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11

*12177316*

Dénomination : LES AIGLES RCA BATTICE raffi r en Chef

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE PIERRE LEMARCHAND, 102 à 4801 STEMBERT

N° d'entreprise : 0421.789.157

Objet de I'acte : Modification, changement d'adresse social+ démissions et nominations

Suite à cette A.G DU 21.01.2012 il en résulte de :

Changement de l'adresse du siège social sur le territoire de la ville de Herve. Après discussion nous avons décidé de changer l'adresse du siège social qui était Rue Pierre Lemarchand, 102 à 4801 StembertlVerviers et qui se situera à l'adresse du local, FORT, 1 à 4651 Battice étant donné que nous y exerçons nos activités et que les réunions de C.A se déroulent au chalet. L'adresse postale restant Rue PIERRE LEMARCHAND, 102 à 4801 STEMBERT.

Sont démissionnaires des fonctions administratives.

VANPETEGHEM MARC, RUE DES TAILLIS,2, 4800 LAMBERMONT

HAENDLE GEORGES, AVENUE DES PLATANES, 134, 4650 GRAND-RECHAIN

ISTACE BERNARD, LES CERISIERS,172, 4800 PETIT-RECHAIN

Sont nommés administrateurs

FREROTTE ALAIN, RUE RABOSEE, 40, 4671 SALVE

VANBERG FREDERIC, RUE DE LIEGE, , 4800 VERVIERS

BEDEUR ANNE-MARIE

Secrétaire

Déposé en même temps: PV A.G du 21.01.2012

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

15/06/2011
ÿþ`Yl0 e Ls Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte Déposé au Greffe du

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

11111111111111111111111111111111

*11088903*

dit3QNAL DE COMMERCE DE VERVIERS

19 MAI; 2011

Le e fier

reffe

N° d'entreprise : 0421.789.157

Dénomination

(en entier} : "LES AIGLES" RCA BATTiCE

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Pierre Lemarchand 102, 4801 Stembert/Verviers

Objet de l'acte : Modification des statuts du 15 JANVIER 2011

Article modifié :

Modification des statuts, ratification modification apportée: il s'agit de la modification de la date (adaptation

de la date de clôture par rapport à rAAM) au 31 décembre au lieu du 31 octobre.

Modification des démissions et nominations

Démissions :

THIBERT Bertrand, Gros Oneux 402, 4654 Chameux

CHARLIER Bernard, Rue Hac,16 , 4650 Verve

Nominations:

DE MARCO Mathieu, rue montagne de l'invasion,92, 4820 Dison

VAN PETEGHEM Marc, rue des taillis, 2, 4800 Lambermont

Déposé en même temps P.V. de l'assemblée générale du 15 janvier 2011 + statuts coordonnés.

BEDEUR Anne-Marie,

Secrétaire.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Coordonnées
LES AIGLES R.C.A. BATTICE

Adresse
FORT 1 4651 BATTICE

Code postal : 4651
Localité : Battice
Commune : HERVE
Province : Liège
Région : Région wallonne