LES AMIS DE L'ATHENEE ROYAL DE WAIMES

Association sans but lucratif


Dénomination : LES AMIS DE L'ATHENEE ROYAL DE WAIMES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 413.485.561

Publication

02/04/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge MOi] 2,2

après dépôt de l'acte Déposé au Greffe du

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2 3 MARS 2015

Le Greffier

Greffe

N° d'entreprise : 413.485.561

Dénomination

(en entier) : Les Amis de l'Athénée Royal de Waimes

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue des Hêtres 2A 4950 Waimes

Objet de l'acte : Modifications des statuts et des statuts coordonnés

- Lors de l'assemblée générale de ('ASBL "Les Amis de l'Athénée Royal de Waimes" tenue le 07 octobre

2004, !a démission de Madame Geste!! Christina en temps que membre effectif a été actée,

- Les démissions de Mademoiselle Cheppe Chantal, ainsi que de Mademoiselle Galleni Sonia ont été

enregistées lors de l'assemblée générale du 22 janvier 2015.

- La démission de la Présidente Madame Servais Vinciane a été actée lors de l'assemblée générale

du e janvier 2015.

- Les nouveaux membres constituant le conseil d'administration sont les suivants:

Présidente: Madame Gesteil Christina, née le 03 novembre 1975 et habitant à 4960 Malmédy, Place de

Cochem 8C boîte 1 .

Trésorier: Monsieur Outers Patrick, né le 03 juillet 1972 et habitant à 4801 Stembert, Place Joseph

Briamont 13 boîte 6 .

Trésorier adjoint: Monsieur Hurdebise Pierre, né le 17 octobre 1965 et habitant à 4960 Malmédy, Al Gofe

5.

Secrétaire: Madame Dechène Anne, née le 9 novembre 1964 et habitant à 4630 Soumagne, Chaussée

de Wégimont 182B.

Par décision de l'assemblée générale statutaire en date du 21 janvier 2015, les statuts de i'ASBL

"Les Amis de l'Athénée Royal de Waimes" sont modifiés comme suit:

Titre 1e`-- Dénomination, siège, objet, durée

Article 1er, L'association est dénommée 'les Amis de l'Athénée Royal de Waimes".

Article 2: Son siège social est établi à 4950 Waimes, Rue des Hêtres 2A, et est situé dans l'arrondissement

judiciaire de Verviers.

Article 3: L'association a pour but de coopérer à l'ouvre d'instruction et d'éducation scolaires. Elle pourra

posséder soit en jouissance, soit en propriété, tous les biens meubles ou immeubles nécessaires à la

rélisation de son objet.

Article 4: La durée de l'association est illimitée.

Titre 2 - Associés, admissions, sorties

Article 5: L'association est constituée d'un conseil d'administration, de membres effectis ainsi que de

membres adhérents.

Le conseil d'administration est composé d'un président, d'un secrétaire, d'un trésorier, ainsi que d'un

trésorier adjoint.

Sont membres effectifs, les membres adhérents qui sont admis en qualité de membres effectifs par

décision souveraine de l'assemblée générale, sans que celle-ci n'ait à se jusifier d'un éventuel refus.

Sont membres adhérents, les personnes (membre du personnel enseignant, administratif et ouvrier de

l'Athénée Royal de Waimes) qui désirent aider l'association tout en respectant les statuts et les décisions

prises conformément à ceux-ci.

Article 6: Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par

écrit leur démission au conseil d'administration.

Article 7: Tout membre du conseil d'administration peut se retirer de l'association, mais seulement après

avoir presté un préavis de 3 mois.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mao 2.2

Article 8; Seule l'assemblée générale peut prononcer l'exclusion d'un membre effectif et ce par vote.

Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'à décision de l'assemblée générale, tout membre

effectif ou adhérent qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts, R.O.1, aux lois, Qui par ses

abstentions, ou ses négligences aurait porté atteinte à la crédibilité, à la réputation, à l'honneur ou aux

intérêtes de l'association.

Article 9: Les décisions d'admission, de démission, ou d'exclusion sont inscrites dans le registre des

membres effectifs par les soins du conseil d'administration. Tous les membres peuvent le consulter

au siège de l'association.

Article 10: Les membres du conseil d'administration, les membres effectifs, ainsi que les membres

adhérents ne sont astreints à aucune cotisation annuelle,

Titre 3 - L'assemblée générale

Article 11: L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et est composée

de tous les membres effectifs. Les membres adhérents peuvent être invités par le conseil d'administration

à participer aux réunions de l'assemblée générale, et le cas échéant, s'y exprimer, mais ne disposant

toutefois que d'une voix consultative.

Article 12; A tout moment, le conseil d'administration restreint peut se réunir.

Article 13: Quatre réunions rassemblant le conseil d'administration ainsi que les membres effectifs, seront

tenues chaque année,

Article 14: Au moins une assemblée générale doit être tenue chaque année, et ce au mois de janvier,

Article 15: L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier ordinaire ou

par lettre circulaire contenant l'ordre du jour. Ce courrier est adressé à chaque membre effectif avec un

préavis de quinze jours, et signé par un membre du conseil d'administration.

Article 16: Lors de l'assemblée générale, tous les membres effectifs disposent d'une voix égale. Les

membres adhérents n'ont pas le droit de vote. Les résolutions sont prises à la majorité des voix présentes.

En cas de partage des voix, celle du président compte double, Les votes se font à la main levée, sauf si

un scrutin secret est demandé par au moins un membre effectif.

Article 17; Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre signé par le président

et un administrateur, Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre

connaissance, sans déplacement du registre.

Article 18: En cas de besoin, le conseil d'administration peut demander une assemblée générale

extraordinaire,

Article 19: Toutes les modifications aux statuts sont déposées au Greffe et publiées par extraits aux

annexes du Moniteur,

Titre 4 - Le conseil d'administration

Article 20; Le conseil d'administration est composé d'au moins trois membres, càd d'un président, d'un

trésorier, ainsi que d'un secrétaire, nommés par l'assemblée générale pour un terme de quatre ans, et

en tout temps révocable par elle, Leur mandat est renouvelé tacitement. Les administrateurs sont

rééligibles sans limitation de fréquence.

Arcticle 21: En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé par le conseil

d'administration et les membres effectifs. Il achève dans ce cas, le mandat de l'administrateur qu'il

remplace.

Article 22: En cas d'empêchement du président, ce dernier peut désigner une personne faisant partie

des membres de l'ASBL, afin d'assumer ses fonctions.

Article 23: Les membres du conseil, dans l'exercice de leurs fonctions, ne contractent aucune obligation

personnelle et ne sont responsables que de l'exécution non fautive de leur mandat. Celui-ci est

exercé à titre gratuit.

Article 24: Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion

de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts

à celle de l'assemblée générale.

Article 25: La gestion journalière de I'ASBL est confiée au trésorier et au président.

Article 26: Lors de dépôts d'argent à la banque, le trésorier et le trésorier adjoint peuvent agir seul.

Article 27: Les personnes déléguées à la gestion journalière ainsi que les membres du conseil

d'administration ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'ASBL.

Article 28: Le mandat de chaque membre du conseil est exercé à titre gratuit.

Article 29: Toute action judiciaire demandée ou intentée au nom de l'ASBL est représentée par

un tiers, et, ou un administrateur désigné à cet effet par le conseil d'administration.

Article 30: Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés,

à moins d'une délégation spéciale du conseil d'administration, par le président et un administrateur,

lesquels n'auront pas à justifier de leur pouvoir à l'égard des tiers.

Article 31: Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration,

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par ce même conseil d'administration

à la majorité simple des membres présents.

Article 32: Le règlement d'ordre intérieur est accessible à tous les membres de l'ASBL au siège social.

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MpD 2,2

Volet B -. Suite

Titre 5 - Budget, comptes, liquidation

Article 33: L'association tirera ses ressources de dons, subsides, ventes de billets de tombola, de

publications diverses, ainsi que d'activités rémunérées occasionnelles et festivités en relation avec son but

social.

Article 34: L'exercice social commence le 1e` janvier et se termine le 31 décembre de la même année.

Article 35: Les comptes de l'association seront présentés annuellement à l'assemblée générale ordinaire qui

se tiendra dans le courant du premier trimestre de chaque année civile. ils sont tenus et le cas échéant

publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 relative au ASBL.

L' assemblée générale désignera un ou plusieurs commissaires aux comptes chargé(s) de vérifier les

comptes de l'association.11(ils) est (sont) nommé(s) pour un exercice et est (sont) rééligible(s).

Article 36: Sauf dissolution judiciaire, lors de l'assemblée générale, le conseil d'administration peut avec

ses membres effectifs prononcer la dissolution de ('ASBL conformément à l'article 20 de la loi

du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs

pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant

être faite à des fins désintéressées, à une association sans but lucratif qui poursuit un but similaire.

Article 37: Toutes les décisions relatives à la dissolution, aux conditions de liquidation, à la nomination et à

la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de

l'actif net, sont déposées au Greffe et publiées aux annexes du Moniteur comme dit aux. articles 23 et 26

novies de la loi du 27juin 1921 relative aux ASBL.

Article 38: Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi

du 27 juin 1921,

Déposé en même temps le procès verbal de l'assemblée générale du 2,janvier 2015.

En disposition transitoire, le nouveau conseil d'administration se compose de:

Présidente: Madame Gestell Christine, née le 03 novembre 1975, résidant à 4960 Malmédy, Place

de Cochem 8C boîte 1.

Trésorier: Monsieur Outers Patrick, né le 03 juillet 1972, résidant à 4801 Stembert, Place Joseph

Briamont 13 boîte 6.

Trésorier adjoint: Monsieur Hurdebise Pierre, né le 17 octobre 1965, résidant à 4960 Malmédy, Al Gofe 5.

Secrétaire: Madame Dechène Anne, née le 09 novembre 1964, résidant à 4630 Soumagne, Chaussée

de Wégimont 182B.

A

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Gestel! Christina, Présidente

Outers Patrick, Trésorier

Dechène Anne, Secrétaire

Hurdebise Pierre, Trésorier adjoint

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Coordonnées
LES AMIS DE L'ATHENEE ROYAL DE WAIMES

Adresse
RUE DES HETRES 2A 4950 WAIMES

Code postal : 4950
Localité : WAIMES
Commune : WAIMES
Province : Liège
Région : Région wallonne