LES AMIS DU LOGOS

Dénomination : LES AMIS DU LOGOS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 556.843.346

Publication

05/08/2014

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D�nomination

(en entier) : Les Amis du Logos

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue de Messitert, 37 - 4880 AUBEL

Objet de l'acte : Constitution - Enseignement � port�e philosophique et morale de la pens�e libre et adogmatique

Entre les soussign�s, membres fondateurs de l'association :

Monsieur Jean-Louis DEBEN domicili� � 6747 Saint-L�ger ,Grand-Rue, 108

Monsieur Rubin SAUDOYER domicili� � 4500 Huy 25, Rue des SSurs Grises

Monsieur Pierre RIOM domicili� � 6743 Buzenol,Rue de Montauban, 25.1

Madame Fran�oise GERARDY domicili�e � 6747 Saint-L�ger,Grand-Rue, 108

Monsieur Jean-Marie HODY domicili� � 4880 AUBEL, Rue de Messitert,37

Henri BEUGNIER domicili� � 4400 Fl�malle ,Rue de Mons-lez-Li�ge, 140

Fran�ois MEDARD domicili� � 4671 Saive-Bl�gny, Vieille Voie d'Ardenne, 68 -

Gaston STOZ domicili� � 6870 Saint-Hubert, Rue Herman 28

A �t� �tabli et accept� le pr�sent acte lequel constitue les statuts de l'association.

Les r�f�rences faites � la Loi visent les dispositions de la Loi du 27 juin 1921 telle que modifi�e. Celle-ci est applicable d�s lors que les pr�sents statuts n'y d�rogent pas.

Article 1 : D�nomination et si�ge social

L'association est d�nomm�e � Les Amis du LOGOS �

Elle a son si�ge � 4880 AUBEL, rue de Messitert 37 et d�pend d�s lors de l'arrondissement judiciaire de VERVIERS.

Le si�ge pourra �tre d�plac� � n'importe quel moment sur d�cision du conseil d'administration statuant � la majorit� simple des voix.

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Le nombre minimum des membres est de sept.

Les fondateurs sont membres de droit.

A. Admission.

Tout nouveau membre est pr�sent� au conseil d'administration par deux membres effectifs de l'association. Le conseil �met un avis sur base des �l�ments qui lui sont rapport�s ou qu'il recueille.

La candidature est alors port�e � la connaissance de la plus prochaine assembl�e g�n�rale qui statue souverainement � la majorit� des soixante pour cent des membres pr�sents votant.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

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N,oD 2.2

B, D�mission

La d�mission est totalement libre ; elle est pr�sent�e soit par un �crit adress� au conseil d'administration, soit verbalement � l'assembl�e g�n�rale. Acte en est pris aux fins de modifier la liste des membres et d'effectuer les formalit�s l�gales.

Le membre d�missionnaire devra s'acquitter des cotisations dont il serait redevable ; sa d�mission sera act�e mais ne vaudra pas quitus des sommes dues.

Par ailleurs, pourra �tre r�put� d�missionnaire, le membre qui ne paye pas les cotisations qui lui sont r�clam�es. En cette hypoth�se, la d�mission est prononc�e par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des quatre cinqui�me sur proposition conforme du conseil d'administration.

C. Exclusion

L'assembl�e conna�t de l'exclusion �ventuelle d'un membre d�s lors que celui-ci a manqu� gravement � la probit� ou � l'honneur ou a manqu� gravement aux obligations qui sont les siennes dans le cadre du fonctionnement de l'association.

En cas de probl�me d'exclusion, l'assembl�e statue souverainement � la majorit� simple des membres pr�sents.

Article 3 : Objet social.

L'objet social de l'association est l'enseignement � port�e philosophique et morale de la pens�e libre et adogmatique. L'association vise � assurer l'apprentissage et le perfectionnement de ses membres dans cette voie en permettant et en favorisant leurs progr�s intellectuel et moral par la pratique du libre examen et de la r�flexion sur base de travaux et d'activit�s collectifs.

Elle pourra � cet �gard mener toute activit� de nature � poursuivre la r�alisation de son objet et notamment s'int�resser, participer ou s'associer � tout cercle ou association dont il serait relev� qu'ils poursuivent le m�me objet ou que leurs pr�occupations sont de nature similaire.

Article 4 : Assembl�e g�n�rale

Attributions

L'assembl�e est le pouvoir souverain de l'association ; elle exerce sa comp�tence en toutes mati�res conform�ment � la Loi et aux pr�sents statuts,

Elle pourra �voquer tout point et se prononcer sur toute mati�re concernant l'association d�s lors qu'elle en sera saisie par le conseil d'administration, celui-ci agissant d'initiative ou � la requ�te d'un cinqui�me des membres effectifs (Par r�f�rence � l'article 5 de la Loi).

Il sera tenu chaque ann�e, dans le d�lai de la Loi et en principe le premier samedi d'octobre une assembl�e g�n�rale ordinaire qui statuera sur le rapport qui lui sera fait des activit�s de l'ann�e �coul�e.

Cette assembl�e fixera notamment les comptes de l'exercice social, le budget pr�visionnel et statuera sur les d�charges aux administrateurs.

Elle nommera les administrateurs et pourvoira aux n�cessit�s de l'administration.

Elle prononcera la r�vocation �ventuelle des administrateurs, dans l'hypoth�se o� il serait relev� un manquement grave � la mission confi�e ou dans l'hypoth�se de l'exclusion dudit administrateur en qualit� de membre ou actera leur d�mission, � l'un ou l'autre titre.

S'il y a lieu, elle statuera sur les autres points vis�s � l'article de la Loi ainsi que sur toutes questions qui seraient soumises.

Fonctionnement

L'assembl�e sera convoqu�e par le conseil d'administration, requ�te et diligence du pr�sident. La convocation comportera l'ordre du jour et seront annex�s les documents sur lesquels l'assembl�e devra se prononcer.

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MOD 2.2

La convocation sera envoy�e au moins quinze jours avant la date retenue ; elle sera valablement adress�e par voie �lectronique, documents en pi�ces jointes.

R�unions

Elles se tiendront en tout lieu convenable, soit au si�ge social ou autre lieu habituel des r�unions, sauf meilleur choix par fe conseil d'administration.

D�lib�rations

Toutes les d�lib�rations et r�solutions sont prises � la majorit� des membres pr�sents, sauf d�rogation par les pr�sents statuts ou la Loi.

Il est fait application de la Loi quant au quorum et � l'opportunit� de convoquer � nouveau. (Article 8 de la Loi).

Publicit� des r�solutions

Les membres recevront chacun, par voie ordinaire ou �lectronique, une copie du proc�s-verbal reprenant les r�solutions et d�lib�rations.

L'opposabilit� aux tiers sera assur�e par communication �crite ou �lectronique de fa r�solution le concernant ou par d�p�t au greffe du tribunal de commerce en m�me temps que les d�p�ts pr�vus par la Loi.

Article 5 : Conseil d'administration

Le conseil d'administration est compos� de cinq membres.

Les administrateurs sont �lus pour six ann�es, le mandat est renouvelable une fois.

Attributions

Le conseil exerce les comp�tences les plus larges quant � l'administration de l'association. Il exerce les pouvoirs qui ne sont pas express�ment d�volus � l'assembl�e g�n�rale par la Loi ou les pr�sents statuts.

Il tient, au si�ge de l'association, les registres et documents impos�s par la Loi et veille � leur tenue r�guli�re et conforme.

li se r�unit et d�lib�re valablement d�s que trois membres sont pr�sents.

Fonctionnement

Le conseil est convoqu� par le secr�taire ou le Pr�sident, moyennent pr�avis de sept jours au moins, par voie ordinaire ou �lectronique.

La convocation porte l'ordre du jour, outre un poste � divers � permettant � chacun des membres de soumettre le ou les points qu'il souhaite voir aborder.

R�unions

Elles se tiennent, requ�te et diligence du pr�sident, soit au si�ge, soit en tout lieu convenable.

D�lib�rations

Les d�lib�rations sont prises, id�alement � l'unanimit� des membres pr�sents.

En cas de d�saccord persistant, le conseil portera le point � la connaissance d'une assembl�e g�n�rale extraordinaire qu'il convoquera en notifiant aux membres l'extrait du proc�s-verbal comportant le point litigieux.

L'assembl�e statuera souverainement.

Article 6 : Fonctions

D�s l'assembl�e g�n�rale constitu�e, celle-ci �lit pour une dur�e de six ans, cinq administrateurs qui composent le conseil. Ils d�signent en leur sein un(e) pr�sident(e), un(e)(e) secr�taire et un (e) tr�sorier(e).

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MOD 2.2

Cette qualit�, ainsi que celle d'administrateur, peut leur �tre retir�e en fin de chaque exercice annuel d�s lors que l'assembl�e g�n�rale en �met le vote � la majorit� qualifi�e des deux tiers des voix, l'assembl�e �tant saisie par un cinqui�me au moins de ses membres ayant sollicit� l'inscription du point � l'ordre du jour ou par la majorit� simple des membres du conseil. En cas d'urgence, la situation mettant en p�ril la gestion de l'administration, la majorit� du conseil ou un cinqui�me des membres, provoquent la convocation d'une assembl�e g�n�rale extraordinaire qui statuera souverainement, le membre querell� convoqu� et entendu.

Si le vote �mis est favorable au retrait, il est alors s�ance tenante, proc�d� � l'�lection d'un autre membre en qualit� d'administrateur pour la dur�e restant � assurer, le bureau �tant ainsi reconstitu�.

II est proc�d� de m�me mani�re en cas de d�mission d'un membre du conseil.

En cas d'urgence, suite l'indisponibilit� d'un administrateur, un membre peut �tre coopt� par le conseil pour assurer les fonctions, cette op�ration cessant de plein droit d�s la reprise des activit�s de l'administrateur �lu ou au plus tard � la fin de son mandat. Si le membre exer�ait une fonction, le conseil proc�d� � la d�signation utile pour la m�me dur�e.

La pr�sidence

Son mandat � la m�me dur�e que celle du conseil sauf d�mission ou d�cision de retrait.

Il se voit d�l�guer la gestion journali�re de l'association sauf quant aux paiements qu'il mandate mais que le tr�sorier ex�cute, en contr�lant l'exactitude et la l�galit� du mandat de paiement.

Il pr�side le conseil et l'assembl�e et assure la police de la s�ance,

II instruit les dossiers et en fait rapport au conseil et s'il �chet � l'assembl�e.

Il repr�sente en outre l'association en toutes mati�res et judiciairement en demandant et d�fendant.

il fait rapport imm�diat au conseil de toutes missions de repr�sentation, et les poursuit en int�grant les suggestions ou remarques �ventuellement formul�es,

Le secr�tariat

Le secr�taire tient les registres de l'association et les maintient dans l'�tat que la Loi impose. Il r�dige et signe les proc�s-verbaux avec le pr�sident.

La tr�sorerie.

Le tr�sorier tient les comptes de l'association, il veille au paiement des cotisations et des charges.

Il dresse l'�tat des comptes et en fait rapport au conseil et � l'assembl�e, il y forme en outre une proposition de budget.

Il r�dige avec le pr�sident les documents et d�clarations � d�poser aux administrations.

Il effectue les paiements sur base du mandat donn� par le pr�sident, en contr�lant la l�galit� et l'exactitude.

De la v�rification des comptes :

Les comptes dress�s par le tr�sorier seront chaque ann�e, v�rifi�s et certifi�s par un membre au moins de l'association, non administrateur et d�sign� pour un an par l'assembl�e g�n�rale.

A cette fin, il en recevra communication 15 jours au moins avant le vote et pourra consulter librement tous les justificatifs des recettes et d�penses.

Article 7 : Cotisations

Montant maximal et la d�termination du montant pour l'exercice,

Le montant maximal de la cotisation est de 500 euros.

L'exercice est de un an, et d�butant le 01 septembre et se terminant le 31 ao�t ; de telle sorte que te premier exercice expirera le 31 ao�t 2015.

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Volet B - Suite

Chaque ann�e, l'assembl�e g�n�rale des membres fixe la cotisation annuelle � verser ; la cotisation initiale est fix�e � 180 euros par ann�e.

Le mode de paiement

Le paiement est effectu� conform�ment � l'appel lanc� par le tr�sorier ; le montant peut, sur demande, �tre mensualis� � raison de 12 mensualit�s (soit actuellement 15 euros par mois) et pour autant qu'une copie de l'ordre permanent soit communiqu�e au tr�sorier d�s le d�but du paiement mensuel,

Le d�faut de paiement entra�ne la proposition de d�mission d'office de la qualit� de membre d�s lors qu'il n'a pas �t� donn� suite � deux rappels dont un par voie recommand�e,

Le conseil constate souverainement cet �tat de fait et propose � l'assembl�e de statuer conform�ment aux dispositions de l'article 2 B, le membre �tant convoqu� et entendu s'il se pr�sente.

Article 8: Patrimoine

Sa nature

L'association peut �tre propri�taire de tous biens, meubles ou immeubles � la r�alisation de son objet social. Elle pourra, de la m�me mani�re accepter tout don ou legs, sur d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant sur le rapport du conseil, eut �gard s'il �chet aux dispositions de la Loi.

Son affectation en cas de dissolution

L'assembl�e statuant sur la liquidation ou la dissolution de l'association fixe souverainement l'attributaire de l'actif net ; Elle d�signera d�s le d�but des op�rations l'association b�n�ficiaire qui devra, obligatoirement poursuivre un objet social identique ou similaire, ne pouvant, en aucun poursuivre un but de lucre.

Fait � Aubel, le 28 juin 2014 en trois originaux

D'un proc�s-verbal d'assembl�e ordinaire du 28 juin 2014, il ressort que :

Les Amis du Logos apr�s avoir fond� les statuts de l'ASBL en voie d'inscription d�cident � l'unanimit� de proc�der � l'�lection des administrateurs.

Apr�s discussion et proposition, sont �lus en tant que :

Pr�sident ; Monsieur Jean-Louis DEBEN, Grand Rue 108 � 6747 SAINT LEGER

Secr�taire : Madame Nancy GASPAR, rue de Messitert, 37 � 4880 AUBEL

Tr�sorier : Monsieur Jean-Marie HODY, rue de Messitert 37 � 4880 AUBEL.

Acte est pris de leur acceptation de leur mandat.

ll est �galement donn� mandat au tr�sorier afin qu'il accomplisse toutes les formalit�s d'inscription et d'enregistrement aupr�s du Tribunal du Commerce ainsi que tout autre formalit� bancaire relevant dans ses attributions en vue d'une mise en ordre l�gale de notre association.

HODY Jean-Marie

Tr�sorier

D�pos�s en m�me temps que les actes constitutifs, le proc�s-verbal d'assembl�e g�n�rale du 28 juin 2014,

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Forme juridique : ASBL

Siag . rue de Messitert, 37 - 4880 AUBEL

Obit ria i' gez Modification aux statuts

Extrait du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 23 mai 2015 :

e li s'est tenu � SAINT-HUBERT, le samedi 23 mai 2015 � 15.30 heures, une assembl�e g�n�rale

extraordinaire en vue d'une modification des statuts.

C:;) Le Pr�sident apr�s avoir constat� que les membres ont �t� d�ment convoqu�s et que le quorum n�cessaire

des membres pr�sents �tait atteint. ll a soumis la proposition suivante :

Modification du 3� paragraphe de l'article 4 de nos statuts dans la rubrique � attributions � de la date de

" :e l'assembl�e g�n�rale � savoir au lieu de � le premier samedi d'octobre � par � la derni�re quinzaine du mois de

mai �.

Apr�s explications et d�bats, la proposition a �t� soumise au vote. L'assembl�e a approuv� � l'unanimit� cette modification aux statuts. La modification est ent�rin�e.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/07/2015 Nancy GASPAR JM HODY

Secr�taire Tr�sorier

D�pos� en m�me temps PV assembl�e du 23 mai 2015 et statuts coordonn�s

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Au verso : Nom et st4netuT!

Coordonnées
LES AMIS DU LOGOS

Adresse
RUE DE MESSITERT 37 4880 AUBEL

Code postal : 4880
Localité : AUBEL
Commune : AUBEL
Province : Liège
Région : Région wallonne

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