LES BETES A PLUMES

Association sans but lucratif


Dénomination : LES BETES A PLUMES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 534.485.341

Publication

07/06/2013
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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge

après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : O' ' g-G lei

Dénomination Les Bêtes à Plumes

(en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : rué des Alliés, 8 à 4800 Verviers (Belgique)

Objet de l'acte : Constitution de l'asbl "Les Bêtes à Plumes"

Les soussignés :

(nom, prénoms,domicile)

1° M Arnold Couchard domicilié rue des Alliés, 8 à 4800 Verviers

2° Mme Michèle Corin domiciliée avenue du Midi,43 à 4130 à Esneux

3° Mme Laurence Cornet domiciliée AI'Trappe, 12 à 4830 Limbourg

4° M Paul Fauconnier domicilié chaussée de Heusy, 280 à 4802 Heusy

5° Mme Marie Vanhecke domiciliée Mont du Moulin, 13 à 4800 Verviers

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du

27 juin 1921 dont ils ont arrêté les statuts comme suit

TITRE ler

Dénomination, siège social

Article le

L'association est dénommée «Les bêtes à plumes»

Article 2 j îoo

Son siège social est établi rue des Alliés, 8 à Verviers dans l'arrondissement

judiciaire de Verviers.

TITRE 2

But

Article 3

L'association a pour buts : La promotion et la diffusion de l'expression artistique en général et celle de la littérature en particulier.

La poursuite de ce(s) but(s) se réalisera entre autre par l'édition, la promotion et la distribution des oeuvres littéraires sous forme imprimée, digitalisée, multimédia ou autres ainsi que par l'organisation de toute manifestation s'y rapportant. L'activité d'édition se fera sous le titre des « Éditions Noctambules » et de « L'Arbre à Plumes » dont elle reprend le fond qui lui est cédé de plein droit et sans contrepartie par Monsieur Arnold Couchard qui s'engage à en poursuivre la gestion.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité contribuant à ses objectifs.

Mentionner sur fa dernière page du Volet B ; Au moto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne au des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au vereo : Nom et signature

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MOD 2.2

Réservé

au~ TITRE 3

Moniteur 1

berge Membres

Article 4

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à dix, celui des membres effectifs

ne peut être inférieur à cinq. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits

accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Article 5

Sont membres effectifs :

1° Les membres fondateurs

2° Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les 3/4 des voix présentes ou représentées.

Article 6

Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil d'administration et qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Article 7

Sans préjudice de l'article 5, les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Article 8

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Article 9

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Peut être réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois. Article 10

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Ils doivent restituer à l'association tous les biens de celle-ci qui serait en leur possession dans les 15 jours de leur démission, suspension ou exclusion.

Article 11

L'association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies, §.1" de la loi du 27 juin 1921.

TITRE 4

Cotisations

Article 12

Les membres effectifs et les membres adhérents payent une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Il ne pourra être supérieur à

20,00 EUR.

TITRE 5

Assemblée générale

Mentionner sur la dernière page du Vg etB Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Article 13

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-

président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 14

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle détermine la

politique générale de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence

- les modifications aux statuts sociaux;

nomination et la révocation des administrateurs;

- le cas échéant la nomination et la révocation des commissaire et la fixation de leur rémunération dans le cas où elle leur est attribuée ;

- la décharge à octroyer aux administrateurs ;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la dissolution volontaire de l'association;

- les exclusions de membres ;

- la transformation éventuelle de l'association en société à finalité sociale.

Article 15

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année et ce dans le courant du

mois d'avril.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par

décision du conseil d'administration, Elle doit être réunie lorsqu'un cinquième des membres

effectifs au moins en fait la demande.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Article 16

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier adressé à

chaque membre visé à l'article 15 des statuts au moins 8 jours avant l'assemblée, et signée

par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le 1/5 des

membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26quater de la loi du 27 juin 1921,

l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre

du jour.

Article 17

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire

représenter par un mandataire membre de l'association qui ne peut être titulaire

que de 2 procuration(s).

Article 18

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale,

chacun disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils

peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative.

Article 19

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou

représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les

présents statuts.

Article 20

Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres

exprimé par écrit selon les modalités décrites dans un règlement d'ordre intérieur.

Article 21

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de

l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et

20 de la loi du 27 juin 1921-

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être

déposée au greffe du tribunal de commerce et publiées au annexes du Moniteur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au ego : Nom et signature

Réservé j \./ - suite MOD 2.2

Moniteur belge conformément à l'article 26novies et selon les modalités prévues par

belge l'arrêté royal du 26 juin 2003.

Article 22

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs (et le cas échéant les autres catégories de membres) peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs (et le cas échéant les autres catégories de membres) ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

TITRE 6

Administration

Article 23

L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins. Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de 3 ans, et en tout temps révocables par elle,

Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

La démission s'opère par envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accusé de réception à l'auteur de la démission et accomplira les formalités de publicité requises par la loi du 27 juin 1921 et son arrêté royal d'exécution du 26 juin 2003 dans le mois.

Outre la démission, le mandat des administrateurs n'expire que par décès, démission ou révocation. Dans ce cas, l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de ('ASBL qui seraient en leur possession dans un délai d'un mois à compter de la date de cessation de fonction,

Article 24

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par

l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 25

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un

trésorier, et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont

assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 26

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses

décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du

président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Article 27

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion

de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les

présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 28

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et

membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur

traitement.

Article 29

La gestion journalière de l'association, ainsi que la représentation de celle-ci en ce qui

concerne cette gestion peut être déléguée par le conseil d'administration à une ou plusieurs

personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : A recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij-het Belgisch Staatsblad 07/06/2013-- Annexes du Moniteur belge

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Moniteur

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ou appointements.

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci

agissent conjointement.

Article 30

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l'article 31 des statuts.

Articles 31

La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs agissant conjointement désignés par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés et publiés conformément à l'article 26novies de la loi et selon les modalités prescrites par l'arrêté royal du 26 juin 2003,

Article 32

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé en principe à titre gratuit'

Article 33

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

TITRE 7

Règlement d'ordre intérieur

Article 34

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à

l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une

assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou

représentés.

TITRE 8

Dispositions diverses

Article 35

L'exercice social commence le 1erjanvier pour se terminer le 31 décembre. Par

exception, le premier exercice débutera ce ler mai 2013 pour se clôturer le

31 décembre 2013

Article 36

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront

annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Article 37

Sans préjudice de l'article 17, §5 de la loi, l'assemblée générale pourra désigner un

commissaire, membre ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui

présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

Article 38

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,

déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 39

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque

cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin

Mentionner sur la dernière page du giet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Ru verso : Nom et signature

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désintéressée.

Article 40

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du

27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -07/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Dispositions transitoires

L'assemblée générale de ce jour e élu en qualité d'administrateurs

1° M Arnold Couchard domicilié rue des Alliés, 8 à 4800 Verviers

2° Mme Michèle Cbrin domiciliée avenue du Midi,43 à 4130 à Esneux

3° Mme Laurence Cornet domiciliée Ali-frappe, 12 à 4830 Limbourg

4° M Paul Fauconnier domicilié chaussée de Heusv. 280 à 4802 Heusv

qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

 Président : M Arnold Couchard

 Trésorier M Paul fauconnier

Les administrateurs désignent à la gestion journalière M Arnold Couchard qui remplira cette tâche sans rémunération. M Couchard disposera de tous pouvoirs pour gérer et engager l'asbl ainsi que pour se livrer à toute opération financière nécessaire au fonctionnement de l'asbl. Conformément aux statuts, en cas d'empêchement de M. Couchard, deux administrateurs pourront conjointement se substituer à lui. Les investissements en matériel devront toutefois être approuvés par le conseil d'administration.

Fait à Verviers, le 31 mars 2013 en deux exemplaires.

Le Président

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Les administrateurs

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LES BETES A PLUMES

Adresse
RUE DES ALLIES 8 4800 VERVIERS

Code postal : 4800
Localité : VERVIERS
Commune : VERVIERS
Province : Liège
Région : Région wallonne