LES BLEUETS

Association sans but lucratif


Dénomination : LES BLEUETS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 417.869.169

Publication

30/12/2013
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Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Réservé Déposé au gre du

au Tribunal de Gommer e de Huy, ie

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Dénomination : A.S.B.L. LES BLEUETS

Forme juridique : AA.S,,.$.L.

siège : lu+-~ CCM" e t r 4t tt S4,o kn tI

N° d'entreprise : 417869169

Oblat de t'acte : MODIFICATION DES STATUTS  A. G. t t 20-41

Article 1: Anciennement dénommée "Centre de jour pour handicapés Les Bleuets", l'association s'appelle dorénavant "A.S.B.L. Les Bleuets ".

Article 2: Le siège social est établi au n°16 de la rue Chêneux à 4540 Amay. II peut être transféré dans un autre lieu par simple décision du conseil d'administration.

Article 3: L'association a pour objet l'éducation, l'intégration et le développement de l'autonomie dans leur sens le plus large et sous toutes leurs formes de personnes handicapées, sans toutefois limiter ses activités à ce groupe de personnes.

L'association peut accomplir toutes les opérations en rapport direct ou indirect avec son objet.

Article 4: L'association est constituée pour une durée illimitée.

Article 5: L'association se compose uniquement de membres effectifs. Le nombre minimum de ses membres ne peut être inférieur à trois.

Article 6: La désignation d'un nouveau membre est prise à la majorité des voix émises par les membres présents ou représentés lors de l'assemblée générale. Le nombre de membres représentés ne pourra excéder un tiers des voix. En cas de partage des voix, il sera procédé à un second tour; en cas de second partage, la voix du président sera prépondérante. La décision du Conseil ne doit pas être motivée, elle est sans appel. Le nouveau membre en est informé par simple lettre.

Article 7: Les membres sont libres de se retirer à tout moment en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que si les deux tiers de l'assemblée générale le décident. Dans ce cas, le nombre de membres représentés ne pourra excéder un tiers des voix.

Article 8: Aucune cotisation annuelle n'est demandée aux membres.

Article 9: L'assemblée générale est souveraine; elle se compose de tous les membres. Elle a le pouvoir de modifier les statuts, de nommer et de révoquer les administrateurs et commissaires, d'approuver les budgets et comptes annuels et d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou lui conférés par les présents statuts.

Article 10: L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an, au plus tard le 30 juin. Les convocations sont faites par le conseil d'administration, par lettre missive ou courriel adressé à chaque membre huit jours au moins avant la réunion. La convocation contient l'ordre du jour. L'assemblée générale doit être convoquée par ie conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres te demande.

Article 11: Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où la loi ou les présents statuts en décident autrement. En cas de partage des voix, la décision du président ou de son représentant est prépondérante. Tout membre de l'assemblée générale peut se faire représenter par un autre membre à condition que ce dernier remette avant tout vote une procuration datée et signée par le membre représenté. Aucun membre ne peut posséder plus d'une procuration.

L'assemblée générale ne peut délibérer valablement que lorsque la moitié des membres effectifs ou représentés est présente; si tel n'est pas le cas, une seconde réunion sera convoquée au plus tôt dans les quinze jours calendrier. Lors de cette seconde réunion, quel que soit le nombre de membres présents ou

représentés, l'assemblée_ ourra_délibérer,

Mentionner sur a dernière page du Volet : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation â l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Article 12: L'association est gérée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés pour une durée de trois ans par l'assemblée générale et de tout temps révocable par elle. Les administrateurs révoqués sont rééligibles.

Article 13: Le conseil élit parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier, ceux-ci forment le bureau. Sauf avis contraire du conseil, le président remplit automatiquement les fonctions d'administrateur délégué.

Article 14: Le conseil d'administration se réunit sur convocation selon les mêmes modalités que l'assemblée générale (cf.article 10). Tout membre du conseil d'administration peut se faire représenter par un autre membre à condition que ce dernier remette avant tout vote une procuration datée et signée par le membre représenté. Aucun membre ne peut posséder plus d'une procuration. Le conseil d'administration ne peut valablement délibérer que lorsque la moitié des administrateurs effectifs ou représentés est présente. Si tel n'est pas le cas, une seconde réunion sera convoquée au plus tôt dans les huit jours calendrier. Lors de cette seconde réunion, quel que soit le nombre d'administrateurs présents ou représentés, le conseil d'administration pourra délibérer.

Article 15: Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d'administration ou de disposition qui intéressent l'association. Il a dans sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés expressément par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale. Sans préjudice au pouvoir de représentation conféré à des directions pour des actes de gestion journalière, le conseil est valablement représenté par l'administrateur délégué, sauf en ce qui concerne les actes de disposition des biens de l'association, pour lesquels les signatures du président et du trésorier seront toujours requises.

Article 16: La correspondance est signée par le président. La gestion journalière est confiée à l'administrateur délégué et au trésorier, chacun pour ce qui le concerne, avec l'usage de la signature sociale afférente à cette gestion. Le conseil peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix. (M.B. 08/10198)

Article 17: Chaque année, en date du 31 décembre, le compte de l'exercice écoulé est arrêté. Il est soumis à l'approbation de l'assemblée générale dans les six mois.

Article 18: Le secrétaire rédige les documents internes à l'association et notamment les procès-verbaux des séances du conseil d'administration et de l'assemblée générale.

Article 19: En cas de dissolution, le patrimoine sera affecté suivant les desiderata de l'assemblée générale à une autre association poursuivant des buts proches de ceux définis à l'article 3 des présents statuts.

Article 20: Tous les autres points non prévus par les présents statuts seront réglés conformément à la nouvelle loi sur les A.S.B.L. du 2 mai 2002.

(Signé) A. Dessart, président.

Nouvelle composition du conseil d'administration au 10 octobre 2010:

- Président-administrateur délégué: DESSART André, rue Bure à l'Eau, 2 à Amay.

- Secrétaire: KOURBATOFF Alexandra, chaussée de Tongres, 315 à Amay.

- Trésorier: COURARD Michèle, chaussée de Waremme, 177 à 4500 Huy

- Membres:

-DENIS Sylvia, rue Richemont, 15, à Amay

. GOMMERS Maria, rue Froidebise, 31, à Amay

-LAVIS Elisabeth, rue Bure à l'Eau, 2 à Amay.

. WANTEN Urbain, rue Potay, VA à Saint GeorgesslMeuse

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

30/06/2015
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Réservé Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

au

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Déposé au Tribunal de Corn division d effe du

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 417 869 169

Dénomination

(en entier) : A.S.B.L. Les Bleuets

Association sans but lucratif

(en abrégé) Fourme juridique : Siège : Objet de l'acte :

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Suite aux assemblées générales des 29 avril 2014 et du 18 mai 2015, le Conseil d'administration de l'A.S.B.L. se compose dorénavant comme suit

Président et administrateur-délégué : M. André DESSART

Secrétaire : Mme Brigitte LALLEMENT

Trésorière : Mme Michèle COUR.ARD

Administrateurs : Mmes Maria GOMMERS, Elisabeth LAVIS, Christine

NICOLAS, Sylvia TBEATE, MM. Xavier COSIER et Urbain WANTEN

Membre de 1'A. S.B.L.: M. Luc ZONET

Mentionner sur ra dernière page du Volet B " Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



L'Administrateur délégué

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A. DESSART

nut. CLéni-e-J-414 , d16  1/S2/0 A M A Y

Modification du Conseil d'administration

Coordonnées
LES BLEUETS

Adresse
RUE CHENEUX 16 4540 AMAY

Code postal : 4540
Localité : AMAY
Commune : AMAY
Province : Liège
Région : Région wallonne