LES BUL'EX - ANCIENS DU PATRO, EN ABREGE : LES BUL'EX

Dénomination : LES BUL'EX - ANCIENS DU PATRO, EN ABREGE : LES BUL'EX

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 598.857.016

Publication

25/02/2015

��MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Entre :

Mme AHN Sabrina , n�e le 21/01/1982 , domicili�e Rue du Cheval Blanc 7 � 4852 Hombourg

Mme ALDENHOFF M�lanie , n�e le 9/01/1982 , domicili�e Hellendergasse 12 � 4710 Lontzen

Mme BATISTA Cintia , n�e le 24/07/1981 , domicili�e Rue de Baelen, 33A � 4840 Welkenraedt

Mme BLANCHE Caroline , n�e le 25/09/1986 , domicili�e Rue L�opold 19 rez � 4840 Welkenraedt

Mr BRANDT Christophe , n� le 23/07/1979 , domicili� Clos Saint Georges 7 � 4841 Henri-Chapelle

Mr BRANDT David , n� le 14/02/1982 , domicili� Rue du Cheval Blanc 7 � 4852 Hombourg

Mr BROSSEL Vincent , n� le 23/03/1982 , domicili� Rue des Wallons 132B � 4000 Li�ge

Mr DOBBELSTEIN Fabrice , n� le 25/12/1979 , domicili� Rue de Baelen, 33A � 4840 Welkenraedt

Mme GOBLET Julie , n�e le 22/12/1983 , domicili�e Clos Saint Georges, 17 � 4841 Henri-Chapelle

Mr GODART Renaud , n� le 29/01/1982 , domicili� Avenue de l'Europe 24 � 4850 Montzen

Mme GOLDSTEIN Nadia , n�e le 6/05/1981 , domicili�e Voie des Glaneurs 11 � 4653 Bolland

Mme HOPPERETS Mary , n�e le 13/11/1982 , domicili�e Avenue de l'Europe 24 � 4850 Montzen

Mme HOUBIERS Marielle , n�e le 23/11/1983 , domicili�e Rue des Wallons 132B � 4000 Li�ge

Mr HOUET J�r�me , n� le 3/01/1985 , domicili� Rue du centre 7 � 4840 Welkenraedt

Mr HUET Arnaud , n� le 2/08/1980 , domicili� Rue L�opold 24 � 4840 Welkenraedt

Mr KESSELS Pierre , n� le 1/10/1981 , domicili� Rue Vivier 21a � 4841 Henri-Chapelle

Mme KLEINKENBERG Fanny , n�e le 2/02/1984 , domicili�e Rue du hangar 27 � 4840 Welkenraedt

Mme KRUTZEN Sabrina , n�e le 29/10/1979 , domicili�e Clos Saint Georges 7 � 4841 Henri-Chapelle

Mme LASCHET Anne-Catherine , n�e le 4/02/1981 , domicili�e Rue L�opold 24 � 4840 Welkenraedt

Mme LEGROS Catherine , n�e le 14/08/1984 , domicili�e Rue Vivier 21a � 4841 Henri-Chapelle

Mme LEROUSSEAUX St�phanie , n�e le 19/11/1980 , domicili�e Avenue des Platanes, 3 � 4650 Grand-Rechain

Mme LONDON Rebecca , n�e le 28/07/1983 , domicili�e Rue Mitoyenne 279 � 4840 Welkenraedt

Mme LOOSEN Aur�lie , n�e le 27/03/1985 , domicili�e Rue Counhaye 12 � 4841 Henri-Chapelle

Mr MAQUET Jean , n� le 3/01/1984 , domicili� Clos Saint Georges, 17 � 4841 Henri-Chapelle

Mr MARECHAL Thibaut , n� le 2/03/1981 , domicili� Rue du hangar 27 � 4840 Welkenraedt

Mr MARTENS Laurent , n� le 8/04/1980 , domicili� Voie des Glaneurs 11 � 4653 Bolland

Mr RADERMECKER Olivier , n� le 13/03/1980 , domicili� Rue Mitoyenne 279 � 4840 Welkenraedt

Mr RENSONNET Gr�gory , n� le 19/08/1980 , domicili� Avenue des Platanes, 3 � 4650 Grand-Rechain

Mme SCHROEDER Ta�s , n�e le 15/11/1983 , domicili�e Rue du Village 99 � 4850 Moresnet

Mr SNAKKERS Jonathan , n� le 13/09/1981 , domicili� Rue du Village 99 � 4850 Moresnet

Mr SNAKKERS Ga�tan , n� le 10/02/1980 , domicili� Hellendergasse 12 � 4710 Lontzen

Mr STASSEN Ludovic , n� le 30/06/1979 , domicili� Hockelbach 38a � 4841 Henri-Chapelle

Mme THIELEN No�mie , n�e le 13/05/1985 , domicili�e Rue du centre 7 � 4840 Welkenraedt

Mr THISSEN Laurent , n� le 26/05/1981 , domicili� Rue Counhaye 12 � 4841 Henri-Chapelle

(en abr�g�) : Les Bul ex

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue du Hangar 27

N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : Les Bul'ex - Anciens du Patro

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15303415*

Volet B

4840

0598857016

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Welkenraedt

Greffe

D�pos�

23-02-2015

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

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belge

Mme TORRE Ariane , n�e le 13/02/1979 , domicili�e Hockelbach 38a � 4841 Henri-Chapelle Mr WIERTZ Fr�d�ric , n� le 28/09/1984 , domicili� Rue L�opold 19 rez � 4840 Welkenraedt

Qui ont tous convenu, de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 ainsi que celle du 2 mai 2002 relative et dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

Titre I- D�nomination Si�ge Objet Dur�e

Art. 1 D�nomination - La d�nomination de l association est � Les Bul ex Anciens du Patro ASBL � en abr�g� � Les Bul ex �. Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents �manant de l association contiendront outre la d�nomination, la mention � Association sans but lucratif � ou en abr�g� � asbl � reproduite lisiblement et le num�ro d immatriculation au registre des personnes morales, ainsi que l adresse de son si�ge.

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Art. 2 Si�ge - Elle a son si�ge � rue du Hangar, 27 � 4840 Welkenraedt. Elle d�pend de l arrondissement judiciaire de Verviers. Le si�ge pourra �tre transf�r� � tout autre endroit en Belgique, par simple d�cision du conseil d administration, qui devra �tre publi�e aux annexes du Moniteur Belge dans les plus brefs d�lais.

Art.3 Objet- L association a pour but de perp�tuer l esprit du Patro, d animer et de promouvoir le folklore welkenraedtois.

Art.4 Dur�e- L associations est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps en se conformant aux dispositions l�gales.

Titre II-Membres, admission, sorties, engagements

Art.5-Le nombre des associ�s est illimit�, sans pouvoir �tre inf�rieur � trois (3). L association est compos�e de membres effectifs et (le cas �ch�ant, de membres adh�rents). Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Art.6-Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es, soit par l assembl�e g�n�rale, soit souverainement par le conseil d administration.

Art.7-Les d�missions ou exclusions de membres ont lieu dans les conditions d�termin�es par la loi sur les associations sans but lucratif.

Art.8-L interdiction d un associ� entra�ne de plein droit sa retraite de l association.

Art.9-Les associ�s d�missionnaires, exclus ou sortants pour cause d interdiction, ainsi que les h�ritiers de l associ� d�c�d� n ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer le montant des cotisations vers�es par eux ou par leur auteur, ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev� ou reddition de comptes, ni appositions de scell�s, ni inventaire.

Art.10-L assembl�e g�n�rale fixera le montant de la cotisation annuelle, qui ne pourra jamais exc�der 50 ~. Les associ�s n encourent aucune obligation personnelle du chef des engagements sociaux.

Elle poursuit la r�alisation de cet objet, par tous les moyens l�gaux, notamment :

L organisation de festivit�s, de voyages, d animations, de s�jours ou r�unions rencontrant son objet social de

mani�re directe ou indirecte

L assistance et la participation � toute initiative sociale, culturelle, folklorique ou sportive.

L association aux efforts entrepris par toute organisation similaire

L organisation d activit�s multiculturelles et des �v�nements visant � soutenir le but de l association.

Titre III-Administration

Art.11-L association est administr�e par un conseil de trois membres au moins, nomm�s parmi les associ�s de l assembl�es g�n�rale. (S il n a a que trois membres, le conseil d administrations ne peut compter que deux- Il faut toujours un membre en plus, qu il n y a de membres au conseil d administration !)

Les administrateurs sont �lus pour une dur�e ind�termin�e par les membres effectifs.

En cas de r�vocation d un administrateur, son rempla�ant est �lu imm�diatement par l assembl�e g�n�rale ,en cas de d�c�s ou de d�mission, par la premi�re assembl�e g�n�rale apr�s la vacance du mandat. L administrateur ainsi �lu, ach�ve le mandat de son pr�d�cesseur.

Les administrateurs ne prennent pas d obligations personnelles par rapport aux engagements de la soci�t�, leur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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responsabilit� est limit�e � l ex�cution de leur mandat.

Art.12-Le conseil se r�unit sur convocation du conseil d administration ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants. Les d�cisions du conseil d administration sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par minimum 2 administrateurs pr�sents et inscrits dans un registre sp�cial. Les extraits � en fournir en justice ou ailleurs sont sign�s par minimum deux administrateurs. L administrateur emp�ch� peut d�l�guer par �crit ses pouvoirs � un de ses coll�gues pour une r�union : en ce cas , il est cens� pr�sent. L administrateur ainsi d�l�gu� ne peut jouir de plus de deux (2) voix.

Art.13-Le conseil d administration a dans sa comp�tence tous les actes relevant de l administration sociale, dans le sens le plus large.

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Dans cet ordre d id�es, il peut notamment faire, recevoir tous paiements et en exiger ou donner quittance, faire et recevoir tous d�p�ts , acqu�rir, �changer ou ali�ner, accepter ou recevoir ou donner tous subsides et subventions priv�s ou officiels, accepter et recevoir tous les legs, faire ou accepter toutes donations ainsi que tous les transferts � titre gratuit ou on�reux et notamment les transferts pr�vus � l article cinquante-trois de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, consentir et conclure tous contrats, march�s et entreprises, faire tous placements de fonds, pr�t et avances, plaider tant en demandant qu en d�fendant, devant toutes juridictions et ex�cuter ou faire ex�cuter tous jugements et arr�ts, transiger, compromettre.

Art.14-Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l association avec l usage de la signature sociale aff�rente � cette gestion, � un administrateur d�l�gu� choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs, ainsi que la r�mun�ration �ventuelle. Il peut �galement conf�rer tous pouvoirs sp�ciaux � tous mandataires de son choix.

Art.15-Pour tous les actes autres de ceux qui rel�vent de la gestion journali�re ou d une d�l�gation sp�ciale, il suffira pour que l association soit valablement repr�sent�e vis-�-vis des tiers, des signatures conjointes de deux administrateurs, sans que ceux-ci aient � justifier d aucune d�lib�ration, autorisation ou pouvoir sp�cial.

Art.16-Les actions judicaires, tant en demandant qu en d�fendant, sont intent�es ou soutenues, au nom de la soci�t� par le conseil d administration, poursuites et diligences d un ou de plusieurs administrateurs.

Titre IV-Assembl�e g�n�rale.

Art.17-L assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l association.

Sont r�serv�es � sa comp�tence :

1) Les modifications des statuts sociaux

2) La nomination et la r�vocation des administrateurs

3) L approbation des budgets et des comptes ainsi que la d�charge aux administrateurs

4) La dissolution volontaire de l association

5) Les exclusions d associ�s

6) Toutes d�cisions d�passant les limites des pouvoirs l�galement ou statutairement d�volus au conseil d administration.

Art.18-Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l exercice social.

L assembl�e peut �tre r�unie extraordinairement autant de fois que l int�r�t social l exige. Elle doit l �tre, lorsqu un cinqui�me au moins des associ�s en fait la demande.

Toute assembl�e se tient aux jour, heure et lieu indiqu� sur la convocation. Tous les associ�s doivent y �tre convoqu�s.

Art.19-Les convocations sont faites par le conseil d administration par lettre missive ordinaire ou courrier �lectronique au moins huit jours avant la r�union. Elles contiennent l ordre du jour.

L assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les points port�s � l ordre du jour, sauf urgence admise � la majorit� des deux tiers des voix.

Art.20-L assembl�e est pr�sid�e par un membre du conseil d administration.

Art.21-Chaque associ� a le droit d assister et de participer � l assembl�e, soit en personne, soit par l interm�diaire de tout mandataire de son choix, associ� lui-m�me, nul mandataire ne pouvant toutefois disposer de plus de deux mandats. Tous les associ�s ont droit de vote �gal, chacun d eux disposant d une voix.

Art.22-En r�gle g�n�rale, l assembl�e est valablement constitu�e quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s et, ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix �mises. Par d�rogation � l alin�a pr�c�dent, les d�cisions de l assembl�e g�n�rale comportant modification aux statuts, exclusion d associ�s ou dissolution volontaire de l association, ne sont prises que moyennant les conditions sp�ciales de pr�sence, de majorit� et �ventuellement d homologation judiciaire � ce r�guli�rement requises par la loi sur les associations

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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sans but lucratif .

Volet B - suite MOD 2.2

Art.23-Les d�cisions de l assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par minimum 2 administrateurs, ainsi que par les membres qui le demandent, et inscrit dans un registre sp�cial. Les extraits � en produire en justice ou ailleurs sont sign�s par deux administrateurs ou plus. Ces extraits sont d�livr�s � tout associ� ou � tout tiers qui en fait l�gitiment la demande.

Titre V-Budgets et comptes

Art.24-Chaque ann�e � la date du trente et un d�cembre, est arr�t� le compte de l exercice �coul� et est dress�

le budget du prochain exercice. L un et l autre sont soumis � l approbation de l assembl�e g�n�rale ordinaire

ayant lieu durant le semestre suivant.

L exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 d�cembre.

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Administrateurs : Ils d�signent en qualit� d administrateur :

Titre VI-Dissolution et liquidation

Art.25-En cas de dissolution volontaire, l assembl�e g�n�rale d�signera un ou deux liquidateurs et d�terminera

leurs pouvoirs.

Art.26-Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judicaire, � quelque moment et quelque cause qu elle se produise, l actif social net, apr�s acquittement des dettes et apurement des charges, sera affect� � une Suvre de but et objet analogues � ceux de la pr�sente association, qui sera d�termin�e par l assembl�e g�n�rale.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d une fin d�sint�ress�e.

Titre VII-Dispositions diverses ;

Art.27-En compl�ment des statuts, le conseil d administration pourra �tablir un r�glement d ordre int�rieur. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par d�cision du conseil d administration, statuant � majorit� simple.

Art.28-Le conseil d administration est tenu de veiller � l accomplissement des formalit�s de publication requises par la l�gislation.

Art.29-Pour tout ce qui n est pas pr�vu aux pr�sentes, les comparants d�clarent s en r�f�rer aux dispositions l�gales relatives aux associations sans but lucratif.

Titre VII- Dispositions transitoires.

Les fondateurs prennent � l unanimit� les d�cisions suivantes, qui viennent � dater du 20/02/2015.

BRANDT Christophe

BRANDT David

BROSSEL Vincent

DOBBELSTEIN Fabrice

GODART Renaud

HOUET J�r�me

HUET Arnaud

KESSELS Pierre

MAQUET Jean

MARECHAL Thibaut

MARTENS Laurent

RADERMECKER Olivier

RENSONNET Gr�gory

SNAKKERS Jonathan

SNAKKERS Ga�tan

STASSEN Ludovic

THISSEN Laurent

WIERTZ Fr�d�ric

Exercice social : par exception � l article 24, le premier exercice d�butera le 20/02/2015 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2015

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Personnes habilit�es � repr�senter l association :

AHN Sabrina, ALDENHOFF M�lanie, BATISTA Cintia, BLANCHE Caroline, BRANDT Christophe, BRANDT David, BROSSEL Vincent, DOBBELSTEIN Fabrice, GOBLET Julie, GODART Renaud, GOLDSTEIN Nadia, HOPPERETS Mary, HOUBIERS Marielle, HOUET J�r�me, HUET Arnaud, KESSELS Pierre, KLEINKENBERG Fanny, KRUTZEN Sabrina, LASCHET Anne-Catherine, LEGROS Catherine, LEROUSSEAUX St�phanie, LONDON Rebecca, LOOSEN Aur�lie, MAQUET Jean, MARECHAL Thibaut, MARTENS Laurent, RADERMECKER Olivier, RENSONNET Gr�gory, SCHROEDER Ta�s, SNAKKERS Jonathan, SNAKKERS Ga�tan, STASSEN Ludovic, THIELEN No�mie, THISSEN Laurent, TORRE Ariane , WIERTZ Fr�d�ric

Fait � Welkenraedt, le 20/02/2015

Coordonnées
LES BUL'EX - ANCIENS DU PATRO, EN ABREGE : L…

Adresse
RUE DU HANGAR 27 4840 WELKENRAEDT

Code postal : 4840
Localité : WELKENRAEDT
Commune : WELKENRAEDT
Province : Liège
Région : Région wallonne

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