LES DJOYEUX NEURS DJACKE DEL LEGIA

Association sans but lucratif


Dénomination : LES DJOYEUX NEURS DJACKE DEL LEGIA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 542.441.519

Publication

05/12/2013
ÿþ MOD 2.2

- º%' 1D Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise 1,1W4 .5,~g



Dénomination

(en entier) : Les djoyeûx Neûrs Djâcke del Légia

(en abrégé) :

Forme juridique : a.s.b.I

Siège : rue Henri Baron, 12 - 4000 Liège

Objet de l'acte :

Le 21/1112013 à Liège, les personnes suivantes ont constitué l'association sans but lucratif dont les statuts figurent ci-après,

1,Monsieur : PAQUOT Albert né le 05/05/1955 à Liège

NAT : Belge

Domicilié rue Henri Baron 12 à 4000 Liège

NN : 55.05.05.095.72

2) Monsieur: JACQUES Félix né le 02107/1946 à Grivegnée

NAT : Belge

Domicilié Boulevard de Fourbe 69 à 4032 Liège (Chênée)

NN : 46.07.02.283.90

3)Monsieur : I»B1OLLE Georges né le 10/09/1951 à Thimister

NAT : Belge

Domicilié Boulevard de l'Est 17 à 4020 Liège

NN : 51.09.10.029.29

4)Monsieur: WAEGEMANS Philippe né le 08/03/1967 à Braine-le-Comte

NAT : Belge

Domicilié Rue François Mitterrand 13 à 4432 Alleur

NN : 67.03.08.137.81

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MOD 2.2

1.Dénomination

Article n°1

L'association sans but lucratif porte la dénomination :

« Les Djoyeûx neûrs Djâke Del Légia- association sans but lucratif » et par abréviation

« Les djoyeûx neûrs Djake Del Légia * A.S.B.L »

Traduction française ; Les joyeux corbeaux noirs de la Légia

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pièces émanant de l'association doivent mentionner la dénomination sociale précédée ou suivie immédiatement de ces mots, écrits lisiblement et en toutes lettres « association sans but lucratif » ou A.S.B.L.

2.Siège social et administratif

Article n°2

Le siège de l'association est fixé : Rue Henri Baron 12 à 4000 Liège.

Arrondissement judiciaire de Liège et pourra être transféré à tout endroit à désigner par l'assemblée

générale.

Tout transfert devra être publié dans le mois de sa date de transfert, aux annexes du Moniteur Belge.

3)Buts sociaux et Durée

Article n° 3

L'association a pour but de promouvoir l'amitié, l'estime et la tolérance, de valoriser et promouvoir les produits du terroir liégeois, notamment les ravioles de pigeon,nappées de sauce à la sauge et sureau, ainsi que d'organiser des réunions pour favoriser et développer la compréhension des légendes locales, de. parrainer et guider les loisirs, de servir la communauté notamment à l'égard de la communauté locale, l'association pourra mettre en valeur le patrimoine culturel du faubourg STE Marguerite  ST Séverin.

L'association pourra aider financièrement des oeuvres sociales s'occupant d'enfants malades ou

handicapés.

Les bénéficiaires de ces aides seront choisis par le conseil d'administration.

L'association se veut apolitique, non religieuse et ouverte à tout bon citoyen.

L'association peut effectuer toutes opérations, exercer toutes activités et organiser toutes manifestations se

rapportant directement à son objet.

Elle pourra posséder, soit en jouissance, soit en propriété, tous les biens meubles et immeubles nécessaires à la réalisation de ses activités.

Elle pourra également accessoirement poser des actes de nature commerciale pour autant que le produit en soit affecté et uniquement destiné à la réalisation de l'objet en vue duquel elle est constituée.

Article n° 4

L'association est constituée pour une durée illimitée.

Elle pourra être dissoute en tout temps, par l'assemblée générale conformément aux présents statuts.

4) Composition, membres et cotisations

Article n° 5

Le nombre maximum de membres n'est pas limité.

Le nombre minimum ne pourra être inférieur à trois.

Article n° 6

Quiconque désire faire partie de l'association doit être présenté par un membre de l'association et adresser sa demande au conseil d'administration, en stipulant ses motivations.

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»MD 22

Article n° 7

Fait partie de l'association, toute personne agréee comme associé par le conseil d'administration qui après avoir examiné sa candidature, statue souverainement à l'unanimité des voix par scrutin secret.

Dans le délai qu'il juge opportun et sans devoir en aucun cas de motiver sa décision, il fait part de sa décision au candidat.

Les conditions de cette agréation, ainsi que les modalités et conditions d'admission, seront définies aux règlements d'ordre intérieur.

Article n° 8

Tout nouvel associé s'engagera sur l'honneur

De concrétiser le but que la confrérie « Les djoyeûx neûrs Djâke Del Légia » A.S.B.L. s'est assignée à

respecter à la lettre et dans l'esprit, les règles et les statuts qui régissent l'association et l'organisation de la

confrérie « Les djoyeûx neûrs Djâke Del Légia » A.S.B.L.

Tout nouvel associé est tenu de signer le registre des associés.

Cette signature constate sans réserve, son adhésion aux statuts et aux règlements d'ordre intérieur de

l'association.

Les règlements d'ordre d'intérieur sont consultables au siège de la confrérie sur demande au président, ou à

tous membres du conseil d'administration.

6.Assemblée générale.

Article n° 19

Une délibération de l'assemblée générale est requise pour

A) La modification des statuts.

B) La nomination et la révocation des administrateurs.

C) La nomination et la révocation des commissaires.

D) La décharge à octroyer aux administrateurs.

E) L'approbation du budget et des comptes.

F) La dissolution de l'association,

G) L'exclusion d'un membre.

H) Dans tous les cas où les statuts l'exigent.

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant des mois de janvier ou de

février.

Article n° 20

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration dans les cas prévus par la loi et les

statuts ou, lorsque 1/5 au moins des membres en fait demande.

Tous les membres sont convoqués à l'assemblée générale au moins huit jours avant celle-ci par courrier ou

par courrier informatique.

L'ordre du jour est joint à cette convocation.

Les membres pourront se faire représenter à l'assemblée générale pour un autre membre grâce à une

procuration.

Un seul membre peut représenter deux membres et seulement deux membres en ordre de cotisation.

Tous les membres de l'association ont un droit de vote égal dans l'assemblée générale et les résolutions

sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.

Une modification des statuts ne peut être adoptée qu'à !a majorité les 2/3 des voix des membres présents

ou représentés.

SI les 2/3 des membres ne sont pas présents ou représentés à la ler réunion, ils peuvent être convoqués

une seconde fois, et quelque soit le nombre de membres présent, la délibération se fera valablement. Cette

réunion devra se tenir 15 jours au moins après la 1er réunion et 30 jours au plus.

7.Dissolution de l'A.S.B.L.

Article 21

La procédure prévue par la législation régissant la matière sera d'application en cas de dissolution volontaire.L'assemblée générale qui l'aura prononcée désignera un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs. Après apurement des comptes, l'avoir social sera réparti, sur décision de l'assemblée générale, en faveur d'une association sans but lucratif poursuivant un but similaire.

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M0D 2.2

Le membre démissionnaire ou exclu et les héritiers d'un membre décédé n'ont aucun droit sur le patrimoine

de l'association.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni opposition, ni scellés, ni inventaire, ni compte.

Ils ne peuvent, plus particulièrement, demander ni indemnités, ni restitution du chef des cotisations payées

ou des apports effectués,

5.Conseil d'administration

Article n° 13

L'association est gérée par un conseil d'administration qui est composé de minimum de trois membres et de

maximum de six membres, lesquels sont désignés parmi les membres de l'association réunis en assemblée

générale et statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Les membres ainsi choisis deviennent administrateurs.

Ils désignent entre eux un président, un vice président, un secrétaire, un secrétaire adjoint, un trésorier et un

trésorier adjoint.

En cas de vacances au cours du mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par le conseil

d'administration, qui peut décider d'attribuer le mandat à un autre administrateur,

L'administrateur provisoire ou le nouvel administrateur achèvera le mandat de l'administrateur remplacé.

Article n°14

Le conseil d'administration délibère valablement sur les points mis à son ordre du jour à la majorité simple

des voix des membres présents.

En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Article n° 15

le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association

et ce, dans le cadre du budget fixé lors de l'assemblée générale.

Il peut notamment sans que l'énumération limitative et sans préjudice à tous les autres pouvoir dérivant de

la loi et des statuts : faire et passer tout acte et tout contrat, transiger, compromettre, acquérir, échanger,

vendre tous biens, meubles et immeubles.

Il peut accepter tous les dons, legs, subsides, donations et, conférer tous pouvoir spéciaux à des

mandataires de son choix.

Il est dès lors compétent pour tout ce que la loi n'a pas attribué à l'assemblée générale.

La mise à jour du registre des membres et le dépôt éventuel des comptes à la Banque Nationale de

Belgique sont des prérogatives réservées au conseil d'administration,

Le conseil d'administration dispose d'une compétence générale de représentation de l'association dans tous

les actes judiciaires et extra judiciaires.

Il peut déléguer toutefois cette tâche de représentation à un ou plusieurs administrateurs.

De même, le conseil d'administration a la possibilité de déléguer la gestion journalière de l'association à un

ou plusieurs administrateurs.

Le budget est fixé par l'assemblée générale votant à la majorité simple des membres présents. Article n°9

Les associés sont astreints à , une cotisation annuelle ,a une date de paiement et le montant sera au

maximum d'un montant de 200 euros indexables, le tout déterminé par le conseil d'administration en conformité

avec les statuts et règlements d'ordre intérieur de la confrérie

« Les djoyeûx neûrs Djâke Del Légia » A.S.B.L.

La cotisation est due dès que la date de son exigibilité est atteinte et elle reste due en son entier même si

pour qu'elle que raison que se soit, l'associé perd ultérieurement sa qualité de membre, que ce soit avant ou

pendant l'exercice suivant celui pour laquelle elle est demandée.

La date d'exigibilité de la cotisation est déterminée par le règlement d'ordre intérieur.

A défaut, elle est fixée au 01!14 précédant l'exercice pour laquelle elle est demandée.

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MOD 2.2

Article n°10

Les associés n'auront aucune obligation, ni responsabilité personnelle du chef des engagements sociaux. L'association est responsable des fautes imputables, soit à ses préposés, soit aux organes par lesquels s'exerce sa volonté.

Les administrateurs ne contractent aucune responsabilité personnelle relative aux engagements de l'association.

Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat qu'ils ont reçu.

Article n° 11

Un registre indiquant par ordre d'affiliation les noms, prénoms, adresses, domiciles, n° de téléphone et fax,

ainsi que la nationalité des membres de l'association.

Ce registre sera complété chaque année avec toutes les modifications qui se seront produites parmi les

membres.

Il pourra être consulté par tous les membres le demandant.

Article n° 12

La démission et l'exclusion des membres se font conformément aux présents statuts.

Tout membre désireux de démissionner doit adresser sa demande au conseil d'administration par lettre recommandée à la poste ou par voix orale avec accord écrit de deux membres du conseil d'administration qui signifieront les faits constatés.

Tout membres en défaut de payement de sa cotisation est démissionnaire.De même que tout membre absent à plus de trois assemblées générales successives après, que ce manquement lui ait été notifié par le conseil d'administration par voie recommandée à la poste, à moins bien sur qu'il n'ait été excusé ou représenté.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que sur proposition du conseil d'administration, par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés, notamment à l'égard de tout membre qui ne respecterait plus ses engagements à l'égard de la confrérie ci nommée.

Les membres exclus ou démissionnaires n'ont aucun droit sur le patrimoine ou sur le fond social de l'association.

Ils ne peuvent réclamer le montant des dons qu'ils ont fait, ni leurs cotisations.

L'extension de ce budget ne peut se faire que lors d'une autre assemblée générale,

Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Les actes relatifs à la nomination des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association indiquent en outre l'étendue de leurs pouvoirs et la manière de l'exercer en agissant soit individuellement, soit conjointement, soit en collège.

La responsabilité des administrateurs se limite à l'exécution du mandat qu'ifs ont reçu comme repris à l'article n° 10 des présents statuts.

Article n° 16

Le conseil d'administration tient aussi un registre des membres.

Ce registre reprend les noms, prénoms et domiciles des membres.

En outre, toutes les décisions d'admission, de démission, d'exclusion des membres sont inscrites dans le registre par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eu de la décision.

Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association, le registre des membres ainsi que tous les procès verbaux et décisions de l'assemblée générale du conseil d'administration et des personnes occupant ou non une fonction de direction qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association.

Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association toutes les pièces comptables et documents relatifs au fonctionnement de l'association.

Article n° 17

Les administrateurs exercent leur mandat gratuitement.

Ce mandat est conféré pour un an renouvelable dans le respect des règlements d'ordre intérieur.

I MOD 2.2

&

lik Article n°18

Le conseil d'administration se réunit exclusivement sur invitation du président, notamment chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige ou chaque fois qu'un administrateur lui fait la demande écrite.

La convocation adressée par le président mentionnera l'ordre du jour.

Si la réunion est demandée par un administrateur, la demande reprendra le ou les points relatifs aux motifs évoqués pour appuyer sa demande la où les réunions se tiennent au siège de l'association ou au lieu indiqué sur la convocation.

Celle-ci se déroule sous la présence du président ou, en cas d'empêchement, sous celle du vice président, ou d'un autre administrateur désigné par ses pairs.

L'extension de ce budget ne peut se faire que lors d'une autre assemblée générale.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Les actes relatifs à la nomination des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association indiquent en outre l'étendue de leurs pouvoirs et la manière de l'exercer en agissant soit individuellement, soit conjointement, soit en collège.

La responsabilité des administrateurs se limite à l'exécution du mandat qu'ils ont reçu comme repris é l'article n° 10 des présents statuts.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/12/2013 - Annexes du Moniteur belge Article n° 16

Le conseil d'administration tient aussi un registre des membres.

Ce registre reprend les noms, prénoms et domiciles des membres.

En outre, toutes les décisions d'admission, de démission, d'exclusion des membres sont inscrites dans le registre par tes soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eu de la décision.

Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association, te registre des membres ainsi que tous les procès verbaux et décisions de l'assemblée générale du conseil d'administration et des personnes occupant ou non une fonction de direction qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association.

Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association toutes les pièces comptables et documents relatifs au fonctionnement de l'association.

Article n° 17

Les administrateurs exercent leur mandat gratuitement.

Ce mandat est conféré pour un an renouvelable dans le respect des règlements d'ordre intérieur.

Article n°18

Le conseil d'administration se réunit exclusivement sur invitation du président, notamment chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige ou chaque fois qu'un administrateur lui fait la demande écrite.

La convocation adressée par le président mentionnera l'ordre du jour,

Si la réunion est demandée par un administrateur, la demande reprendra le ou les points relatifs aux motifs évoqués pour appuyer sa demande la où les réunions se tiennent au siège de l'association ou au lieu indiqué sur la convocation.

Celle-ci se déroule sous la présence du président ou, en cas d'empêchement, sous celle du vice président, ou d'un autre administrateur désigné par ses pairs.

1.Monsieur ; PAQUOT Albert né le 05/05/1955 à Liège

NAT : Belge

Domicilié rue Henri Baron 12 à 4020 Liège

NN : 55.05.05.095.72

Président

2)Monsieur ; Jacques Félix né le 02/07/1946 à Grivegnée

NAT : Belge

Domicilié Boulevard de I'hourthe 69 à 4032 Liège (Chênée)

NN : 46.07.02.283.90

Trésorier

MOD 2.2

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Réservé

au

Moniteur

belge

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Volet B - Suite

3)Monsieur : DEBIOLLE Georges né le 10/09/1951 à Thimister

NAT :Belge

Domicilié Boulevard de l'Est 17 à 4020 Liège

NN : 51.09.10.029.29

Vice Président

4)Monsieur :WAEGEMANS Philippe né le 08/03/1967 à Braine-te-Comte

NAT : Belge

Domicilié Rue François Mitterrand 13 à 4432 Alleur

NN : 67.03.08.137.81

Trésorier Adjoint

5)Monsieur: SCHELLING Jean né le 26/10/1937 à Liège

NAT : Belge

Domicilié Rue Ste Marguerite 18 à 4000 Liège

NN:37.1026.057.10

Secrétaire

6)Monsieur :VAN MULLEN Fabrice né le 16/04/1980 à Liège

NAT : Belge

Domicilié Rue de la chapelle 23 à 4340 Villers l'Evèque

N N:80.04.16.089.72

Secrétaire Adjoint

Coordonnées
LES DJOYEUX NEURS DJACKE DEL LEGIA

Adresse
RUE HENRI BARON 12 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne