LES GENS DU PAYS DE LIEGE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. LES GENS DU PAYS DE LIEGE
Dénomination : LES GENS DU PAYS DE LIEGE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 839.314.472

Publication

27/09/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/09/2011- Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Les Gens du Pays de Liège ASBL

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de Visé 308 à 4020 Liège Belgique

Obiet de l'acte : Constitution de l'ASBL Les Gens du Pays de Liège

Entre les soussigné(e)s :

-Monsieur FACH Laurent Michel René Daniel Charles Simon Pierre Bernard, né le 23 février 1970 à Liège,

domicilié rue de la Westrée 18 à 4360 Oreye ;

-Monsieur FAWAY Michel Nicolas J., né le 10 février 1946 à Jupille-sur-Meuse, domicilié rue de Visé 308 à

4020 Liège ;

-Monsieur MARECHAL Fernand Joseph Henri, né le 14 février 1937 à Bressoux (Liège), domicilié Quai de:

Gaulle 9/101 à 4020 Liège ;

-Monsieur WOLFS Joffrey André René, né le 7 juillet 1985 à Anderlecht, domicilié rue Charles-Magnette 4B,

511 à 4000 Liège.

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, il a été convenu ce qui suit :

Titre 1 : De la dénomination  Du siège social  De la durée

Article 1 : L'association prend pour dénomination a Les Gens du Pays de Liège asbl».

Article 2 : Son siège social est établi rue de Visé 308 à 4020 Liège, Belgique, clans l'arrondissement judiciaire de Liège.

L'association est constituée pour une durée illimitée. L'association peut être, en tout temps, dissoute. Titre 2 : Du but social poursuivi

Article 3 : L'association a pour but de faire la promotion du Pays de Liège, par l'intermédiaire d'activités ponctuelles ou non, de projets relevant de domaines tels notamment les problématiques liées au social, à la santé, à la culture, au sport, au développement durable ; d'actions citoyennes également, toute manifestation à, caractère ou à but politique étant exclue.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à ses buts et objets, ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation. Elle peut notamment" prêter son concours et s'intéresser de toutes manières à des associations, entreprises ou organismes ayant des: buts et objets similaires ou pouvant aider à la réalisation ou au développement de ses buts et objets.

Titre 3: Des membres

Section 1 : Admission

Article 4 : Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois.

Article 5 : Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil d'administration.

Mentionner sur ta dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Section 2 : Démission, exclusion, suspension

Article 6 : La démission, la suspension ou l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

Article 7 : Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fonds social.

Article 8 : Le Conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Article 9 : Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Titre 4 : Des cotisations

Article 10 : Les membres paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par l'Assemblée générale.

Titre 5 : De l'Assemblée générale

Article 11 : L'Assemblée générale est composée de tous les membres de l'association.

Article 12 : L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservées à sa compétence :

-Les modifications apportées aux statuts. La proposition de modifications statutaires devra être approuvée par 2/3 des membres présents ou représentés. Toute modification aux statuts doit être déposée dans le mois de sa date au dossier ouvert au Greffe du Tribunal de Commerce.

-L'approbation du règlement d'ordre intérieur et de ses modifications ultérieures éventuelles.

-L'élection des administrateurs du conseil d'administration.

-La définition des orientations générales de l'association.

-La révocation des membres.

-L'approbation des budgets et des comptes.

-La décharge à octroyer aux administrateurs et commissaires.

-L'autorisation au Conseil d'Administration à déléguer ses pouvoirs à un tiers.

-La dissolution volontaire de l'association.

-La désignation d'un liquidateur.

-L'affectation des biens en cas de dissolution.

-La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur éventuelle rémunération.

-La transformation éventuelle de l'association en société à finalité sociale.

Article 13 : I1 doit être tenu au moins une Assemblée générale chaque année. L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres.

Article 14 : Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration par lettre ordinaire, courriel ou fax adressé au moins huit jours avant l'Assemblée. La lettre ordinaire ou le fax sera signé par le secrétaire ou le Président au nom du Conseil d'administration. Le courriel sera transmis avec accusé de réception parle secrétaire ou le Président.

En cas d'urgence, il peut être dérogé aux conditions de délai si tous les membres sont prévenus.

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.

L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième

des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Article 15 : Chaque membre a le droit d'assister à l'Assemblée générale. Il peut se faire représenter par un mandataire.

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Article 16 : L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration, lequel désignera un secrétaire de séance. Le Secrétaire de séance sera responsable de la rédaction d'un procès-verbal de l'Assemblée générale. Le procès-verbal est transmis par voie postale ou par courriel à chacun des membres de l'association.

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Article 17 : L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres . présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans le cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Sont exclus des quorums de vote ou de majorités fes votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Toutefois, lorsqu'une décision aura été prise par l'Assemblée générale, sans que la moitié des membres soit présente ou représentée, le Conseil d'administration aura la faculté d'ajourner la décision jusqu'à une prochaine Assemblée générale extraordinaire.

Article 18 : L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 19212 relative aux associations sans but lucratif.

Article 19 : Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

Titre 6 : De l'administration de l'association

Article 20 : L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommées par l'Assemblée générale pour un terme de 2 ans, et en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Article 21 : En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'Assemblée générale. II achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 22 : Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, éventuellement un Vice-Président, un Trésorier et un Secrétaire.

Article 23 : Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association t'exigent. Les convocations sont envoyées par le Président/secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, fax, courriel ou même verbalement.

Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en Conseil d'administration.

Le Conseil délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président disposant de la faculté de doubler sa voix en cas de partage des votes.

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.

Article 24 : Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou fes présents statuts à l'Assemblée générale.

Article 25 : Le Conseil d'administration gère toutes les affaires de l'association. Il peut toutefois déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion composé de un ou plusieurs administrateur(s) - délégué(s) à la gestion joumalière  s'ils font partie du Conseil d'administration  et/ou de délégué(s) à la gestion journalière  s'ils ne font pas partie dudit conseil-, qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par

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extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l'article 26 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 26 : Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un ou plusieurs administrateur(s) et/ou à un ou plusieurs tiers à l'association agissant selon le cas individuellement ou conjointement.

Ils sont de tout temps révocables par le Conseil d'administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 27 : Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 28 : Le secrétaire ou, en son absence, le Président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que leur valeur n'excède pas 100.000, 00 euros.

Titre 7 : Dispositions diverses

Article 29 : Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale.

Article 30 : L'exercice social commence te ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Par dérogation, le premier exercice commencera le 1er décembre 2010 pour se terminer le 31 décembre 2011.

Article 31 : Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus, et le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 32 : Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Article 33 : L'Assemblée générale peut élire chaque année un ou deux commissaires aux comptes qui ont pour mission le contrôle de la gestion de l'association. Ils font rapport à l'Assemblée générale.

Article 34 : En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi du 27juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 35 : Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires :

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Réservé

au

Moniteur

belge

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Volet I$ - Suite

Par exception à l'article 30, le premier exercice débutera ce 1er décembre 2010 pour se clôturer le 31

" ' décembre 2011.

Administrateurs :

Ils désignent en qualité d'administrateurs :

-Monsieur FACH Laurent Michel René Daniel Charles Simon Pierre Bernard, né le 23 février 1970 à Liège,

domicilié rue de la Westrée 18 à 4360 Oreye ;

-Monsieur FAWAY Michel Nicolas J., né le 10 février 1946 à Jupille-sur-Meuse, domicilié rue de Visé 308 à

4020 Liège ;

-Monsieur MARECHAL Fernand Joseph Henri, né le 14 février 1937 à Bressoux (Liège), domicilié Quai de

Gaulle 9/101 à 4020 Liège ;

-Monsieur WOLFS Joffrey André René, né le 7 juillet 1985 à Anderlecht, domicilié rue Charles-Magnette 4B,

511 à 4000 Liège ;

Qui acceptent ce mandat

Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de

Président : Monsieur FAWAY Michel Nicolas J., né le 10 février 1946 à Jupille-sur Meuse, domicilié rue de Visé 308 à 4020 Liège ;

Vice-Président : Monsieur FACH Laurent Michel René Daniel Charles Simon Pierre Bernard, né le 23 février 1970 à Liège, domicilié rue de la Westrée 18 à 4360 Oreye ;

Trésorier : Monsieur MARECHAL Fernand Joseph Henri, né Ie 14 février 1937 à Bressoux (Liège), domicilié Quai de Gaulle 9/101 à 4020 Liège ;

Secrétaire : Monsieur WOLFS Joffrey André René, né le 7 juillet 1985 à Anderlecht, domicilié rue Charles-

" Magnette 4B, 5/1 à 4000 Liège ;

Personnes habilitées à représenter individuellement l'association :

Président : Monsieur FAWAY Michel Nicolas J., né le 10 février 1946 à Jupille-sur Meuse, domicilié rue de Visé 308 à 4020 Liège ;

Vice-Président : Monsieur FACH Laurent Michel René Daniel Charles Simon Pierre Bernard, né le 23 février 1970 à Liège, domicilié rue de la Westrée 18 à 4360 Oreye ;

Trésorier : Monsieur MARECHAL Fernand Joseph Henri, né le 14 février 1937 à Bressoux (Liège), domicilié Quai de Gaulle 9/101 à 4020 Liège ;

Secrétaire : Monsieur WOLFS Joffrey André René, né le 7 juillet 1985 à Anderlecht, domicilié rue Charles-Magnette 4B, 511 à 4000 Liège ;

Personne déléguée à la gestion journalière :

Monsieur FAWAY Michel Nicolas J., né le 10 février 1946 à Jupille-sur-Meuse, domicilié rue de Visé 308 à 4020 Liège

Fait à Liège le 1er décembre 2010 en autant d'exemplaires que de parties.

Les présents statuts sont rédigés et approuvés par l'Assemblée générale réunie en séance du 1er décembre 2010 et valablement constituée selon les quorums de présence requis par la loi du 27 juin 1921 et les statuts.

Laurent FACH Michel FAWAY Fernand MARECHAL Joffrey WOLFS

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers ai. %,aren " kinm of siar,otnro

Coordonnées
LES GENS DU PAYS DE LIEGE

Adresse
RUE DE VISE 308 4020 LIEGE 2

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne