LES GREEN AND WHITE KIDS DE L'ETOILE ELSAUTOISE, EN ABREGE : ELSAUTOISE KIDS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. LES GREEN AND WHITE KIDS DE L'ETOILE ELSAUTOISE, …
Dénomination : LES GREEN AND WHITE KIDS DE L'ETOILE ELSAUTOISE, EN ABREGE : ELSAUTOISE KIDS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 838.397.427

Publication

19/08/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

A après dépôt de l'acte

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Dénomination

(en entier) : LES GREEN AND WHITE KIDS DE L'ETOILE ELSAUTOISE

(en abrégé) : ELSAUTOISE KIDS

Forme jur!d;que : ASBL

Siège : RUE LA FORGE 18A 4890 THIMISTER /CLERMONT

Obiet de l'acte : CONSTITUTION D'UNE ASBL

TITRE 1 : Dénomination-Objet-Siège-Durée

En ce jour, le vingt cinq juillet deux mille onze, les soussignés,

BRYSSINCK Stany domicilié Quatre Chemins, 46 à 4841 HENRI CHAPELLE N° ID. : 63.11.13-175.59 CORMAN Michel domicilié Chemin du Coreux,19 à 4821 ANDRIMONT NID. : 66.07.01-001.46 DAMOISEAU Benoit domicilié Chemin du Coreux, 32 à 4821 ANDRIMONT, N°ID. :76.08.28-107.28 DEMONCEAU Jean Marie domicilié Verte Voie, 26 à 4890 THIMISTER-CLERMONT, N°ID.: 58.07.04-279.92 DOHOGNE Olivier domicilié Hoyoux, 38 à 4831 BILSTAIN , N° ID. : 67.10.16-135.86

)=LAS Henri domicilié Bayeux, 104 à 4841 HENRI CHAPELLEN°ID. : 73.10.22-095.72

GENOTTE André domicilié Elsaute, 19 à 4890 THIMISTER-CLERMONT N° ID. :70.11.23-035.46 SCHREURS Gaston domicilié La Forge, 18 à 4890 THIMISTER-CLERMONT N°ID.6:50.05.13-411.90 SCHREURS Hubert, domicilié à 4890 Thimister-Clermont, la Forge 18 A, N. ID 53.02.02-255.36

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément aux lois dont les statuts sont établis comme suit :

Article 1:

L'association est dénommée «Les « GREEN and WHITE KIDS de l'Etoile Elsautoise A.S.B.L.» en abrégé « Elsautoise Kids». Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif» ou du sigle « ASBL » ainsi que l'adresse du siège de l'association.

Article 2

L'association a pour objet d'oeuvrer à la formation et au développement physique et moral des jeunes de l'Etoile Elsautoise, club de football immatriculé à l'U,R.B.S.F.A. sous le numéro de matricule 6548 .Elle pourra mettre sur pied toute activité quelconque de nature à réaliser et à permettre de réaliser son objet social, le tout en dehors de tout esprit de lucre.

Article 3 : Adresse

Le siège social de l'association est situé à 4890 THIMISTER- CLERMONT, La Forge, 18 A (arrondissement judiciaire de Verviers). Il peut être transféré sur simple décision du comité.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de !a personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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M002.2

Article 4 : Durée

L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute en tout temps.

TITRE 2 : Membres

Article 5:

Le nombre des membres ne peut être inférieur à trois. Il y a des membres effectifs et adhérents.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Tout membre est cependant réputé adhérer aux statuts de l'association et, s'il en existe un, à son règlement d'ordre intérieur par le simple fait de son admission.

Sont membres effectifs :

1- Les comparants au présent acte ;

2- Toute personne admise ultérieurement par décision de l'assemblée générale statuant à majorité absolue, sur présentation du conseil d'administration.

Sont membres adhérents, tous ceux qui participent aux activités de l'association.

Article 6 :

Les nouveaux membres effectifs sont les personnes qui adressent leur demande, par écrit, au conseil d'administration et qui sont admis, en cette qualité, par l'assemblée générale.

La décision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée.

Elle est prise souverainement sans qu'il puisse être demandé de justification.

Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire, à la diligence du secrétaire de l'association.

Le candidat non admis ne peut présenter sa candidature qu'après 1 an à compter de la date de la décision de l'assemblée générale.

Article 7 :

Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

MEMBRE REPUTE DEMISSIONNAIRE

Est en outre réputé démissionnaire :

1- le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel lui adressé par lettre recommandée;

2- Le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à trois assemblées générales consécutives.

MEMBRE SUSPENDU

Le conseil d'administration peut toutefois suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, le membre

effectif ou adhérent qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

MEMBRE EXCLU

Le membre effectif ou adhérent qui, par son comportement, porterait préjudice ou nuirait à l'association,

peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration.

L'exclusion est de la compétence de l'assemblée générale statuant à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.

L'exclusion d'un membre requiert les conditions suivantes :

1- La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués;

2- La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition;

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MOD 2.2

3- La décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des 213 des voix des membres effectifs présents ou représentés mais aucun quorum de présence n'est exigé;

4- Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si celui-ci le souhaite;

5- La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

S'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret.

Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu ne peut rien réclamer sur l'avoir de l'association, ni

prétendre à aucun remboursement de frais.

Tout membre démissionnaire ou exclu, ainsi que leurs héritiers, n'ont aucun droit sur le fonds social de

l'association.

Ils ne peuvent réclamer aucun compte, faire apposer des scellés ou requérir l'inventaire.

Article 8:

Le comité tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social. En outre, toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du comité endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eu de la décision.

Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du comité ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de même que tous les documents comptables de l'association. Le Roi fixe les modalités d'exercice de ce droit de consultation.

Article 9 :

Le montant de la cotisation annuelle est déterminé chaque année par l'assemblée générale sans pouvoir

excéder Vingt Cinq EUROS ni être inférieur à Cinq EUROS.

Aucun membre ne pourra réclamer d'honoraires pour des prestations effectuées par lui.

TITRE 3 : ASSEMBLEE GENERALE

Article 10 :

L'assemblée générale est seule compétente pour délibérer sur les objets suivants:

OLa modification des statuts;

Ma nomination et la révocation des administrateurs;

OLa nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération leur est attribuée;

Q'La décharge à octroyer aux administrateurs et commissaires;

Q'L'approbation des budgets et des comptes;

Q'La dissolution de l'assemblée;

Q'L'exclusion d'un membre;

ULa transformation de l'association en société à finalité sociale;

Elle est composée des membres effectifs. Les membres adhérents n'ont qu'une voix consultative.

Il doit être tenu une assemblée générale chaque année (au courant du mois de juin). Elle est convoquée par le conseil d'administration par simple lettre ou par courriel envoyée ou remise à chaque membre huit jours au moins avant la date de l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour.

L'assemblée peut prendre des résolutions en dehors de l'ordre du jour pour autant que les trois quarts des membres présents y consentent. L'assemblée peut être réunie extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige. L'assemblée doit être convoquée par le Conseil d'Administration lorsqu'un cinquième des associés le demandent. Les décisions sont portées à la connaissance des associés par simple lettre.

Chaque membre effectif e le droit d'assister et de participer à l'assemblée générale soit en personne, soit par l'intermédiaire de tout mandataire de son choix, membre effectif lui-même, porteur d'une procuration, nul mandataire ne peut toutefois disposer de plus d'une procuration.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées sous forme de procès verbal dans un registre spécial signé par le président et un administrateur ainsi que les membres effectifs qui le désirent. Ce registre est conservé au siège de l'association où les intéressés peuvent en prendre connaissance.

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MOD 2.2

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les statuts.

Les formalités de publicité se feront en vertu de l'article 26 novies § 1 et 2 de la loi sur les associations sans but lucratif du 02.05.2002 au Tribunal de Commerce et aux annexes du Moniteur Belge.

TITRE 4 : CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 11 :

Le Conseil d'Administration, en abrégé, « C.A. » est composé de minimum quatre administrateurs

Le C.A. sera élu par l'assemblée générale par un vote sur bulletin secret et séparé, et ce, pour une durée de trois ans. Tous les membres de l'assemblée générale auront droit à élire le comité où tous auront le droit d'être admis à condition d'être élu.

Le C.A. a les pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes qui intéressent l'association et qui ne sont pas réservés expressément par la loi ou les statuts de l'assemblée générale. II a notamment le pouvoir de décider de sa seule autorité toutes les opérations qui rentrent aux termes de l'article premier cl-dessus dans l'objet social, notamment faire et recevoir tous paiements et en exiger quittance, accepter tous subsides, subventions, donations et legs; acquérir, aliéner, échanger, prendre et céder à bail tous biens meubles et immeubles.

Il est toutefois établi que la coordination des événements doit se faire en coordination et avec l'accord du C.A. de l'ASBL ETOILE ELSAUTOISE (fixation des dates, coordination des démarches administratives,...). Les événements, activités seront organisés en y associant le nom du Club.

Le C.A. déléguera la gestion journalière de l'association au président, vice-président, secrétaire et au trésorier. L'assemblée générale fixe les pouvoirs. La signature du président et d'un autre membre délégué à la gestion journalière suffit pour engager valablement l'association.

Pour tous les actes autres que ceux qui relèvent de la gestion journalière ou d'une délégation spéciale, il suffira, pour que l'association soit valablement représentée vis-à-vis des tiers, des signatures conjointes de deux administrateurs sans que ceux-ci aient à justifier d'aucune délibération, autorisation ou pouvoir spécial

Le président est chargé notamment de présider le conseil d'administration.

Le secrétaire est chargé notamment de convoquer le conseil d'administration, de rédiger les procès-

verbaux, de veiller à la conservation des documents.

Il procède au dépôt, dans les plus brefs délais, des actes au greffe du Tribunal de commerce.

Le trésorier est notamment chargé de la tenue des comptes, de la déclaration à l'impôt, des formalités pour l'acquittement de la T.V.A.

Article 12 :

Le C.A. se réunit sur convocation du président ou de deux membres administrateurs.

Il ne peut valablement délibérer que si la moitié des membres au moins sont présents ou représentés. Les décisions se prennent à la majorité des voix présentes. La voix du président étant prépondérante en cas de partage. Le conseil se réunit chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige ou chaque fois que deux administrateurs au moins en font la demande. Chaque administrateur empêché ou absent pourra donner procuration par lettre à un autre administrateur pour le représenter et voter valablement à sa place, Aucun administrateur ne peut cependant représenter plus d'un administrateur.

TITRE 5 : COMPTES ANNUELS, EXERCICES, ECRITURES SOCIALES.

Article 13 :

Les dispositions de d'article 17 de la loi du 02.05.2002 sont applicables.

Article 14 :

L'année sociale commence le premier janvier et finit le 31 décembre.

MQD 2.2

B - Suite

Article 15 :

Le bilan est dressé par le trésorier et est soumis au C.A. qui le présente pour l'approbation de l'assemblée

générale.

TITRE 6 : DISSOLUTION, LIQUIDATION

Article 16 :

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale qui l'aura prononcée distribuera l'avoir en caisse, tous frais déduits, au profit de la formation des jeunes du Club.

En cas de dissolution judiciaire, il sera fait application de l'article 19 de la loi du 02.05.2002

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" Réservé au Niordteur belge

TITRE 7 : DIVERS

Article 17 :

Pour tout ce qui n'est pas prévu expressément par les présents statuts, les dispositions de la loi du 27.06.1921, modifié par la loi du 02.05.2002 sont applicables.

Article 18 :

L'assemblée générale de ce jour créant I' A.S.B.L. désigne comme administrateurs :

BRYSSINCK Stany domicilié Quatre Chemins, 46 à 4841 HENRI CHAPELLE N° ID. : 63.11.13-175.59 CORMAN Michel domicilié Chemin du Coreux,19 à 4821 ANDRIMONT N°lD.: 66.07.01-001.46 DAMOISEAU Benoît domicilié Chemin du Coreux, 32 à 4821 ANDRIMONT, NID. :76.08.28-107.26 DOHOGNE Olivier domicilié Hoyoux, 38 à 4831 BILSTAIN , N° ID. : 67.10.16-135.86

FLAS Henri domicilié Bayeux, 104 à 4841 HENRI CHAPELLEN°ID.: 73.10.22-095.72

GENOTTE André domicilié Elsaute, 19 à 4890 THIMISTER-CLERMONT N° ID. :70.11.23-035.46 SCHREURS Hubert, domicilié à 4880 Thimister-Clermont, la Forge 18 A, N. ID 53.02.02-255.36:

Le conseil d'administrateur tenu au terme de cette assemblée générale a désigné comme

1)Président : Monsieur Michel CORMAN

2)Vice Président : Monsieur Olivier DOHOGNE

3)Secrétaire : Monsieur Stany BRYSSINCK

4)Secrétaire adjoint : Monsieur André GENOTTE

5)Trésorier : Monsieur Hubert SCHREURS

6)Trésorier adjoint : Monsieur Henri FIAS

Fait à Thimister-Clermont, le 25/07/2011..

« Déposé en même temps : acte constitutif en entier»

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LES GREEN AND WHITE KIDS DE L'ETOILE ELSAUTO…

Adresse
RUE DE LA FORGE 18A 4890 THIMISTER-CLERMONT

Code postal : 4890
Localité : Clermont
Commune : THIMISTER-CLERMONT
Province : Liège
Région : Région wallonne