19/08/2011
��MOD 2.2
Copie � publier aux annexes du Moniteur belge
A apr�s d�p�t de l'acte
9eg 91@14t gt.
Ift4INNA1:13� @@t1nN@g 1t9.111ER�
- AOUTd 2011
�ffe
111
a 11128043
R�e
a
bel
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/08/2011 - Annexes du Moniteur belge
>I� d'entreprise : o 34n, 42 ~
D�nomination
(en entier) : LES GREEN AND WHITE KIDS DE L'ETOILE ELSAUTOISE
(en abr�g�) : ELSAUTOISE KIDS
Forme jur!d;que : ASBL
Si�ge : RUE LA FORGE 18A 4890 THIMISTER /CLERMONT
Obiet de l'acte : CONSTITUTION D'UNE ASBL
TITRE 1 : D�nomination-Objet-Si�ge-Dur�e
En ce jour, le vingt cinq juillet deux mille onze, les soussign�s,
BRYSSINCK Stany domicili� Quatre Chemins, 46 � 4841 HENRI CHAPELLE N� ID. : 63.11.13-175.59 CORMAN Michel domicili� Chemin du Coreux,19 � 4821 ANDRIMONT NID. : 66.07.01-001.46 DAMOISEAU Benoit domicili� Chemin du Coreux, 32 � 4821 ANDRIMONT, N�ID. :76.08.28-107.28 DEMONCEAU Jean Marie domicili� Verte Voie, 26 � 4890 THIMISTER-CLERMONT, N�ID.: 58.07.04-279.92 DOHOGNE Olivier domicili� Hoyoux, 38 � 4831 BILSTAIN , N� ID. : 67.10.16-135.86
)=LAS Henri domicili� Bayeux, 104 � 4841 HENRI CHAPELLEN�ID. : 73.10.22-095.72
GENOTTE Andr� domicili� Elsaute, 19 � 4890 THIMISTER-CLERMONT N� ID. :70.11.23-035.46 SCHREURS Gaston domicili� La Forge, 18 � 4890 THIMISTER-CLERMONT N�ID.6:50.05.13-411.90 SCHREURS Hubert, domicili� � 4890 Thimister-Clermont, la Forge 18 A, N. ID 53.02.02-255.36
ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment aux lois dont les statuts sont �tablis comme suit :
Article 1:
L'association est d�nomm�e �Les � GREEN and WHITE KIDS de l'Etoile Elsautoise A.S.B.L.� en abr�g� � Elsautoise Kids�. Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant des associations sans but lucratif mentionnent la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � association sans but lucratif� ou du sigle � ASBL � ainsi que l'adresse du si�ge de l'association.
Article 2
L'association a pour objet d'oeuvrer � la formation et au d�veloppement physique et moral des jeunes de l'Etoile Elsautoise, club de football immatricul� � l'U,R.B.S.F.A. sous le num�ro de matricule 6548 .Elle pourra mettre sur pied toute activit� quelconque de nature � r�aliser et � permettre de r�aliser son objet social, le tout en dehors de tout esprit de lucre.
Article 3 : Adresse
Le si�ge social de l'association est situ� � 4890 THIMISTER- CLERMONT, La Forge, 18 A (arrondissement judiciaire de Verviers). Il peut �tre transf�r� sur simple d�cision du comit�.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de !a personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/08/2011 - Annexes du Moniteur belge
M002.2
Article 4 : Dur�e
L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.
TITRE 2 : Membres
Article 5:
Le nombre des membres ne peut �tre inf�rieur � trois. Il y a des membres effectifs et adh�rents.
Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts.
Tout membre est cependant r�put� adh�rer aux statuts de l'association et, s'il en existe un, � son r�glement d'ordre int�rieur par le simple fait de son admission.
Sont membres effectifs :
1- Les comparants au pr�sent acte ;
2- Toute personne admise ult�rieurement par d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant � majorit� absolue, sur pr�sentation du conseil d'administration.
Sont membres adh�rents, tous ceux qui participent aux activit�s de l'association.
Article 6 :
Les nouveaux membres effectifs sont les personnes qui adressent leur demande, par �crit, au conseil d'administration et qui sont admis, en cette qualit�, par l'assembl�e g�n�rale.
La d�cision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e.
Elle est prise souverainement sans qu'il puisse �tre demand� de justification.
Elle est port�e � la connaissance du candidat par lettre ordinaire, � la diligence du secr�taire de l'association.
Le candidat non admis ne peut pr�senter sa candidature qu'apr�s 1 an � compter de la date de la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.
Article 7 :
Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration.
MEMBRE REPUTE DEMISSIONNAIRE
Est en outre r�put� d�missionnaire :
1- le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel lui adress� par lettre recommand�e;
2- Le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives.
MEMBRE SUSPENDU
Le conseil d'administration peut toutefois suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, le membre
effectif ou adh�rent qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
MEMBRE EXCLU
Le membre effectif ou adh�rent qui, par son comportement, porterait pr�judice ou nuirait � l'association,
peut �tre propos� � l'exclusion par le conseil d'administration.
L'exclusion est de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.
L'exclusion d'un membre requiert les conditions suivantes :
1- La convocation r�guli�re d'une assembl�e g�n�rale o� tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s;
2- La mention dans l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition;
r,
l
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/08/2011 - Annexes du Moniteur belge
MOD 2.2
3- La d�cision de l'assembl�e g�n�rale doit �tre prise � la majorit� des 213 des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s mais aucun quorum de pr�sence n'est exig�;
4- Le respect des droits de la d�fense, c'est-�-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demand�e, si celui-ci le souhaite;
5- La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.
S'agissant d'une d�cision concernant une personne, celle-ci devra imp�rativement �tre prise par vote secret.
Le membre d�missionnaire, exclu ou suspendu ne peut rien r�clamer sur l'avoir de l'association, ni
pr�tendre � aucun remboursement de frais.
Tout membre d�missionnaire ou exclu, ainsi que leurs h�ritiers, n'ont aucun droit sur le fonds social de
l'association.
Ils ne peuvent r�clamer aucun compte, faire apposer des scell�s ou requ�rir l'inventaire.
Article 8:
Le comit� tient au si�ge de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, pr�noms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la d�nomination sociale, la forme juridique et l'adresse du si�ge social. En outre, toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du comit� end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eu de la d�cision.
Tous les membres peuvent consulter au si�ge de l'association le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du comit� ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de m�me que tous les documents comptables de l'association. Le Roi fixe les modalit�s d'exercice de ce droit de consultation.
Article 9 :
Le montant de la cotisation annuelle est d�termin� chaque ann�e par l'assembl�e g�n�rale sans pouvoir
exc�der Vingt Cinq EUROS ni �tre inf�rieur � Cinq EUROS.
Aucun membre ne pourra r�clamer d'honoraires pour des prestations effectu�es par lui.
TITRE 3 : ASSEMBLEE GENERALE
Article 10 :
L'assembl�e g�n�rale est seule comp�tente pour d�lib�rer sur les objets suivants:
OLa modification des statuts;
Ma nomination et la r�vocation des administrateurs;
OLa nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration leur est attribu�e;
Q'La d�charge � octroyer aux administrateurs et commissaires;
Q'L'approbation des budgets et des comptes;
Q'La dissolution de l'assembl�e;
Q'L'exclusion d'un membre;
ULa transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale;
Elle est compos�e des membres effectifs. Les membres adh�rents n'ont qu'une voix consultative.
Il doit �tre tenu une assembl�e g�n�rale chaque ann�e (au courant du mois de juin). Elle est convoqu�e par le conseil d'administration par simple lettre ou par courriel envoy�e ou remise � chaque membre huit jours au moins avant la date de l'assembl�e. La convocation contient l'ordre du jour.
L'assembl�e peut prendre des r�solutions en dehors de l'ordre du jour pour autant que les trois quarts des membres pr�sents y consentent. L'assembl�e peut �tre r�unie extraordinairement autant de fois que l'int�r�t social l'exige. L'assembl�e doit �tre convoqu�e par le Conseil d'Administration lorsqu'un cinqui�me des associ�s le demandent. Les d�cisions sont port�es � la connaissance des associ�s par simple lettre.
Chaque membre effectif e le droit d'assister et de participer � l'assembl�e g�n�rale soit en personne, soit par l'interm�diaire de tout mandataire de son choix, membre effectif lui-m�me, porteur d'une procuration, nul mandataire ne peut toutefois disposer de plus d'une procuration.
Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es sous forme de proc�s verbal dans un registre sp�cial sign� par le pr�sident et un administrateur ainsi que les membres effectifs qui le d�sirent. Ce registre est conserv� au si�ge de l'association o� les int�ress�s peuvent en prendre connaissance.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/08/2011 - Annexes du Moniteur belge
MOD 2.2
Les d�cisions sont prises � la majorit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans les cas o� il est d�cid� autrement par la loi ou les statuts.
Les formalit�s de publicit� se feront en vertu de l'article 26 novies � 1 et 2 de la loi sur les associations sans but lucratif du 02.05.2002 au Tribunal de Commerce et aux annexes du Moniteur Belge.
TITRE 4 : CONSEIL D'ADMINISTRATION
Article 11 :
Le Conseil d'Administration, en abr�g�, � C.A. � est compos� de minimum quatre administrateurs
Le C.A. sera �lu par l'assembl�e g�n�rale par un vote sur bulletin secret et s�par�, et ce, pour une dur�e de trois ans. Tous les membres de l'assembl�e g�n�rale auront droit � �lire le comit� o� tous auront le droit d'�tre admis � condition d'�tre �lu.
Le C.A. a les pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes qui int�ressent l'association et qui ne sont pas r�serv�s express�ment par la loi ou les statuts de l'assembl�e g�n�rale. II a notamment le pouvoir de d�cider de sa seule autorit� toutes les op�rations qui rentrent aux termes de l'article premier cl-dessus dans l'objet social, notamment faire et recevoir tous paiements et en exiger quittance, accepter tous subsides, subventions, donations et legs; acqu�rir, ali�ner, �changer, prendre et c�der � bail tous biens meubles et immeubles.
Il est toutefois �tabli que la coordination des �v�nements doit se faire en coordination et avec l'accord du C.A. de l'ASBL ETOILE ELSAUTOISE (fixation des dates, coordination des d�marches administratives,...). Les �v�nements, activit�s seront organis�s en y associant le nom du Club.
Le C.A. d�l�guera la gestion journali�re de l'association au pr�sident, vice-pr�sident, secr�taire et au tr�sorier. L'assembl�e g�n�rale fixe les pouvoirs. La signature du pr�sident et d'un autre membre d�l�gu� � la gestion journali�re suffit pour engager valablement l'association.
Pour tous les actes autres que ceux qui rel�vent de la gestion journali�re ou d'une d�l�gation sp�ciale, il suffira, pour que l'association soit valablement repr�sent�e vis-�-vis des tiers, des signatures conjointes de deux administrateurs sans que ceux-ci aient � justifier d'aucune d�lib�ration, autorisation ou pouvoir sp�cial
Le pr�sident est charg� notamment de pr�sider le conseil d'administration.
Le secr�taire est charg� notamment de convoquer le conseil d'administration, de r�diger les proc�s-
verbaux, de veiller � la conservation des documents.
Il proc�de au d�p�t, dans les plus brefs d�lais, des actes au greffe du Tribunal de commerce.
Le tr�sorier est notamment charg� de la tenue des comptes, de la d�claration � l'imp�t, des formalit�s pour l'acquittement de la T.V.A.
Article 12 :
Le C.A. se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux membres administrateurs.
Il ne peut valablement d�lib�rer que si la moiti� des membres au moins sont pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions se prennent � la majorit� des voix pr�sentes. La voix du pr�sident �tant pr�pond�rante en cas de partage. Le conseil se r�unit chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige ou chaque fois que deux administrateurs au moins en font la demande. Chaque administrateur emp�ch� ou absent pourra donner procuration par lettre � un autre administrateur pour le repr�senter et voter valablement � sa place, Aucun administrateur ne peut cependant repr�senter plus d'un administrateur.
TITRE 5 : COMPTES ANNUELS, EXERCICES, ECRITURES SOCIALES.
Article 13 :
Les dispositions de d'article 17 de la loi du 02.05.2002 sont applicables.
Article 14 :
L'ann�e sociale commence le premier janvier et finit le 31 d�cembre.
MQD 2.2
B - Suite
Article 15 :
Le bilan est dress� par le tr�sorier et est soumis au C.A. qui le pr�sente pour l'approbation de l'assembl�e
g�n�rale.
TITRE 6 : DISSOLUTION, LIQUIDATION
Article 16 :
En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assembl�e g�n�rale qui l'aura prononc�e distribuera l'avoir en caisse, tous frais d�duits, au profit de la formation des jeunes du Club.
En cas de dissolution judiciaire, il sera fait application de l'article 19 de la loi du 02.05.2002
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/08/2011 - Annexes du Moniteur belge
" R�serv� au Niordteur belge
TITRE 7 : DIVERS
Article 17 :
Pour tout ce qui n'est pas pr�vu express�ment par les pr�sents statuts, les dispositions de la loi du 27.06.1921, modifi� par la loi du 02.05.2002 sont applicables.
Article 18 :
L'assembl�e g�n�rale de ce jour cr�ant I' A.S.B.L. d�signe comme administrateurs :
BRYSSINCK Stany domicili� Quatre Chemins, 46 � 4841 HENRI CHAPELLE N� ID. : 63.11.13-175.59 CORMAN Michel domicili� Chemin du Coreux,19 � 4821 ANDRIMONT N�lD.: 66.07.01-001.46 DAMOISEAU Beno�t domicili� Chemin du Coreux, 32 � 4821 ANDRIMONT, NID. :76.08.28-107.26 DOHOGNE Olivier domicili� Hoyoux, 38 � 4831 BILSTAIN , N� ID. : 67.10.16-135.86
FLAS Henri domicili� Bayeux, 104 � 4841 HENRI CHAPELLEN�ID.: 73.10.22-095.72
GENOTTE Andr� domicili� Elsaute, 19 � 4890 THIMISTER-CLERMONT N� ID. :70.11.23-035.46 SCHREURS Hubert, domicili� � 4880 Thimister-Clermont, la Forge 18 A, N. ID 53.02.02-255.36:
Le conseil d'administrateur tenu au terme de cette assembl�e g�n�rale a d�sign� comme
1)Pr�sident : Monsieur Michel CORMAN
2)Vice Pr�sident : Monsieur Olivier DOHOGNE
3)Secr�taire : Monsieur Stany BRYSSINCK
4)Secr�taire adjoint : Monsieur Andr� GENOTTE
5)Tr�sorier : Monsieur Hubert SCHREURS
6)Tr�sorier adjoint : Monsieur Henri FIAS
Fait � Thimister-Clermont, le 25/07/2011..
� D�pos� en m�me temps : acte constitutif en entier�
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature