LES PASSEREAUX

Dénomination : LES PASSEREAUX

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 848.117.817

Publication

30/08/2012

��Maa 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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LES PASSEREAUX

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Si�ge 4651 Battice, rue Henri-Chapelle 10

()blet de f'ar'te , Constitution

Aux termes d'un acte re�u par Ma�tre Roland STIERS le neuf ao�t deux mil douze, en cours

d'enregistrement, il r�sulte que:

Monsieur RENARD Eric Luc Francis, n� � Li�ge le 26 ao�t 1961, num�ro national 61082616504, divorc�

non remari�, domicili� � 4052 Chaudfontaine (Beaufays), Chemin Macors, 16;

2� Monsieur COLLIN Jean-Marc Pierre Marcel, n� � Waremme le 15 janvier 1961, num�ro national

61011507980, �poux de Madame HERELIXKA Florette, domicili� � 4650 Jul�mont, Coronmeuse 74 ;

3� Madame RENARD Muriel Claude Marie, n�e � Li�ge le 3 f�vrier 1963, num�ro national 63020317406,

�pouse de Monsieur JAM1NON Rapha�l, domicili�e � 1410 Waterloo, Clos du Renard, 19 ;

Ont constitu� sous l'ASBL "LES PASSEREAUX" dont les statuts ont �t� arr�t�s de la mani�re suivante:

Article 1.

L'association est d�nomm�e � LES PASSEREAUX �.

Article 2.

Le si�ge social de l'association est �tabli � 4651 Battice, Rue Henri-Chapelle 10. Il pour-ira, par simple

d�cision du conseil d'administration, �tre transf�r� en tout autre lieu de l'agglom�ration.

Le si�ge administratif de l'association est �tabli � 4052 Beaufays, Chemin Macors, 16. Il pour-ira, par simple

d�cision du conseil d'administration, �tre transf�r� en tout autre lieu de l'agglom�ration.

fis pourront, par d�cision de l'assembl�e g�n�rale prise � la simple majorit� des voix, �tre transf�r�s dans

toute autre commune du royaume.

Tout transfert du si�ge social ou administratif doit �tre publi� dans le mois de la date aux annexes du

moniteur Belge.

L'association pourra �tablir par simple d�cision de son conseil d'administration, tous si�ges administratifs

et/ou d'ac'tivit�s et ce tant en Belgique qu'� l'�tran-ger.

Article 3.

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle peut en tout temps �tre dissoute.

Article 4.

L'association a pour but et pour objet, � l'exclu'sion de la poursuite de tout gain mat�riel ;

Organiser un lieu de vie adapt� � la prise en charge d'adultes handicap�s dans un esprit de valorisation de l'autonomie dont la personne handicap�e est capable;

Favoriser l'int�gration de la personne handicap�e h�berg�e dans son environnement social, que ce soit au niveau relationnel, professionnel, culturel et/ou sportif;

Favoriser les relations interg�n�rationnelles avec des r�sidents de maison de repos, des �coles et mouvements associatifs;

Organiser des activit�s par lesquelles les personnes handicap�es mettent en valeur leurs comp�tences; Favoriser une mixit� sociale dans le lieu d'h�bergement avec des personnes fragilis�es socialement; Accro�tre la dignit� de la personne handicap�e dans son quotidien.

Elle pourra accomplir tous les actes qui se rapporteront directement ou indirectement � son objet. Elle pourra pr�ter son concours et s'int�resser � toute autre asso-ciation qui poursuit le m�me but ou exerce une acti-ivit� similaire.

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Mao 2.2

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L'exclusion de tout esprit de lucre n'emp�chera pas l'associ-'ation de pouvoir chercher, dans les limites

autoris�es par la loi, les avantages mat�riels accessoires qui lui sont indispensables pour lui permettre de

vivre et d'atteindre son but plus �lev� d'ordre moral et social.

Article 5.

L'association est compos�e de membres effectifs, de membres adh�rents, et de membres protec-iteurs.

Article 6.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Les membres effectifs sont :

1) les comparants au pr�sent acte;

2) toute personne, qui par sa notori�t�, sa qualit�, ou ses comp�tences est capable d'aider l'association dans la poursuite de son but pour autant qu'elle soit admise en qualit� de membre par une d�cision du Conseil d'administration.

Cette d�cision doit r�unir la majorit� simple des voix des membres pr�sents.

Article 7.

Le nombre des membres adh�rents n'est pas limit�. Ils b�n�ficient des services et avantages mat�riels

r�sultant de l'activit� de l'asso-'ciation.

Article 8.

Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent doit adresser une demande �crite au conseil d'administration. Le conseil d'administration examine la candidature lors de sa plus prochaine r�union. Sa d�cision est souveraine et sans appel. Elle ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e � la connaissance du candidat par lettre missive. Le Conseil d'administration statuera sur la demande comme dit ci-avant.

Le passage du statut de membre adh�rent � celui de membre effectif se r�alise conform�ment � l'article 6.

Article 9.

La personne qui d�sire aider l'association dans la r�a-ilisa-'tion de son but peut �tre admise en qualit� de membres protecteur, Pour ce faire, elle adresse sa candidature par �crit au conseil d'administration. Celui ci admet ou rejette ladite candidature comme il est dit � l'article 8, Le r�le, le statut et �ventuellement les droits et obligations desdits membres sont r�gl�s par le conseil d'administration dans un r�glement d'ordre int�rieur.

Article 10.

Tout membre est libre de se retirer de l'associa-'tion en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire, le membre qui ne paie pas sa coti-'sat�on dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e � la poste.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'as-'sembl�e g�n�rale. Celle ci statue � la majorit� des deux tiers conform�ment � la loi.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, tout membre qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou � la loi.

Article 11.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit de le membre

d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

lls ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni

inven-'taires.

Article 12.

Les membres effectifs et les membres adh�rents payent une cotisation annuelle identique d'un montant ne

pouvant exc�der 2.000 euros. Le montant de cette cotisation est fix� par le Conseil d'administration,

Article 13.

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs, adh�rents et protecteurs.

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'adminisitra-1tion ou � son d�faut par l'administrateur pr�sent

le plus �g�. il d�signe le secr�taire et l'assembl�e choisit deux scrutateurs.

Article 14.

L'assembl�e g�n�rale est l'organe souverain de l'associa-'tion. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Elle a notamment dans ses comp�tences :

les modifications aux statuts sociaux;

la nomination et la r�vocation des administrateurs;

- la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une

r�mun�ration est attribu�e ;

l'approbation des budgets et des comptes;

- la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

la dissolution volontaire de l'association ;

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MpD 2.2

- l'exclusion d'un membre ;

- la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

- les cas o� les statuts l'exigent.

Article 15.

L'assembl�e g�n�rale se r�unit chaque ann�e le dernier vendredi du mois de juin � dix-huit heures au si�ge

social ou � tout autre endroit � d�signer dans les avis de convocation.

SI ce jour est f�ri�, l'assembl�e se r�unit le premier jour ouvrable suivant � la m�me heure.

A tout moment, l'assembl�e g�n�rale peut �tre r�unie par d�cision du conseil d'administration. Elle doit

�tre r�unie dans les cas pr�vus aux statuts, ou � la demande d'un cinqui-'�me au moins des membres effectifs

ou adh�rents. Tous les membres doivent �tre convoqu�s.

Chaque r�union se tient aux jour, heure et lieu mentionn�s dans les convocations.

Pour la premi�re fois, l'assembl�e g�n�rale se tiendra le vendredi 28juin 2013 � 18 heures.

Article 16.

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'ad-'minis-'tration par lettre ordinaire ou par courrier �lectronique adress�e � cha-'cun des membres au moins huit jours � l'avance. L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation.

L'assembl�e ne peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � son ordre du jour, sauf dans les cas pr�vus par la loi.

Toute proposition sign�e par un nombre de membres effectifs ou suppl�ants �gal au vingti�me de la liste annuelle, doit �tre port�e � l'or-idre du jour.

Article 17.

Chaque membre, effectif, adh�rent ou protecteur, a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire, lui-m�me membre ou non. Un membre pr�sent ne peut �tre porteur que d'une seule procuration. Tous les membres effectifs et adh�rents ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas ou il en est d�cid� autrement par la loi ou les statuts. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'admi-'nistrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 18.

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification

des statuts que conform�ment � la loi cela-itive aux associations sans but lucratif.

Article 19.

Lors de toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinai-'re, une liste de pr�sence indiquant le nom des membres pr�sents ou repr�sent�s est sign�e par cha-cun des membres pr�sents et par chaque mandataire, en regard du nom qui le concerne.

Article 20.

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consi-gn�es dans un registre de proc�s verbaux sign�s par le

pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social ou tous les membres de l'association

peuvent en prendre connaissance sans d�placement du registre.

Tous membres ou tiers justifiant d'un int�r�t peu-vent demander des extraits sign�s par le pr�sident du

conseil d'administration et par un administrateur.

Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge. Il

en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�voca-'tion d'administrateur.

Article 21.

L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins

conform�ment � l'article 13 de la loi sur les ASBL. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de

l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes. Le nombre d'administrateurs

doit toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association. L'association comportera

�galement un administrateur d�l�gu�.

Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale.

Ne pourront �tre administrateurs que les personnes ayant la qualit� de membres effectifs.

La dur�e des mandats des administrateurs est de six ans. Ils sont r�vocables par l'assembl�e g�n�rale,

mais dans les con-'ditions requises pour les modifications statutaires.

Les administrateurs sortant sont r��ligibles.

Article 22.

Sont appel�s aux fonctions d'administrateurs les per-sonnes suivantes :

1� Monsieur RENARD Eric, pr�qualifi� ;

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2� Monsieur COLLIN Jean-Marc pr�qualifi� ;

Est appel� � la fonction d'administrateur d�l�gu� : Monsieur Eric RENARD pr�qualifi�.

Article 23.

Si un administrateur venait � d�missionner ou � .d�c�der, les administrateurs restants seraient tenus de convoquer dans les plus brefs d�fais une assembl�e g�n�-rate. Celle ci devrait obligatoirement se tenir dans le mois qui suit la d�mission ou le d�c�s.

L'assembl�e g�n�rale proc�de au remplacement de l'admi-'nistra'teur d�missionnaire ou disparu, comme il est dit en mati�re de modifications statutaires.

Article 24.

En cas de r�vocation d'un administrateur, l'assembl�e g�n�rale proc�de imm�diatement a son

remplacement.

Le nouvel administrateur est nomm� comme il est dit � l'article pr�c�dent.

Article 25.

Le conseil d�signe parmi ses membre un pr�sident, �ventuellement un vice pr�sident et un secr�taire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assu-'ur�es par le vice pr�sident ou le plus �g� des

administrateurs pr�sents.

Article 26.

Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire. ll ne peut statuer que si la majo-rit� de

ses mem-'bres est pr�sente ou repr�sent�e.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix; quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou

de son rempla�ant est pr�pond�rante.

Les d�cisions du conseil sont consign�es sous forme de proc�s verbaux, sign�s par le pr�sident ou son

rempla�ant et un adminis-'trateur. Ces proc�s-verbaux sont transcrits dans un registre sp�cial ou reli�s en fin

d'ann�e sous forme de tel registre.

Les copies ou extraits sont sign�s par ie pr�sident ou son rempla�ant et un administrateur.

Article 27.

Un administrateur absent pourra, par simple lettre ou courrier �lectronique d�l�guer ses pouvoirs a un de

ses coll�gues pour une seule s�ance du conseil.

Article 28.

Le mandat des administrateurs est gratuit.

Article 29.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour g�rer et administrer l'association, Il a tous

les pouvoirs, sauf ceux qui sont express�ment r�-serv�s � l'assembl�e g�n�rale par les statuts ou par la loi.

Article 30.

A d�faut de d�l�gation sp�ciale par le conseil d'admi-ynistration, d�l�gation dont te mandataire aura � se

justifier, deux administrateurs repr�sentent vala-'ble-ment l'association et signent les actes r�guli�rement.

Ils n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs vis � vis des tiers.

Article 31.

Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'asso'cia'tion, et la repr�sentation de l'association en ce

qui concerne telle gestion, avec l'usage de la signature aff�rente � cette repr�sentation, � un administrateur-

d�l�gu�, choisi parmi ses membres.

11 peut charger toute personne de missions ou mandats sp�ciaux.

Il accorde � ces personnes ou � l'administrateur d�l�gu�, tel d�fraiement qu'il estime n�cessaire. Ce

defraiement est pr�lev�e sur les frais g�n�raux.

Article 32.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle.

Article 33,

L'association doit �tre dirig�e par un directeur, personne habilit�e � assurer, en vertu d'une d�l�gation de

pouvoir �crite du pouvoir organisateur et sous la responsabilit� de celui-ci, la gestion journali�re de

l'association, en ce qui concerne :

a)la mise en oeuvre et le suivi du projet p�dagogique ;

b)la gestion du personnel ;

c)la gestion financi�re ;

d)l'application des r�glementations en vigueur;

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e)la repr�sentation du service dans ses relations avec l'Agence pour l'Int�gration des Personnes

handicap�es.

Article 34.

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de chaque ann�e,

sauf le premier exercice et celui au cours duquel la dissolution anticip�e est d�cid�e.

Article 35.

Chaque ann�e et au plus tard six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social, le conseil d'administration soumet � l'assembl�e g�n�rale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice social �coul� �tablis conform�ment � la loi, ainsi que le budget de l'exercice suivant.

Article 36.

Les comptes annuels sont d�pos�s conform�ment � la loi,

Article 37.

La dissolution et la liquidation de l'association sont r�gis par la loi sur les asso-'ciations sans but lucratif, En cas de dissolution de l'association, l'as-sembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine-ira leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Ces d�cisions ainsi que les nom, profession et adresse du ou des liquidateurs, seront publi�es aux annexes du Moniteur.

Article 38.

En cas de dissolution de l'association par l'assembl�e g�n�rale, l'affectation de l'actif est d�termin� par

l'assembl�e g�n�rale ou par le ou les liquidateurs conform�ment � la loi sur les ASBL et plus particuli�rement �

l'article 2.9�.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES.

Et � l'instant se r�unit le conseil d'administration qui � l'unanimit� d�cide ;

- d'appeler aux fonctions de pr�sident du conseil d'administration Monsieur Eric RENARD pr�nomm�.

- d'appeler � la fonction de directeur de l'association dont question � l'article 33 et de lui d�l�guer la gestion journali�re des affaires de l'association ainsi que sa repr�sentation en ce qui concerne cette gestion � Monsieur WEICKMANS Ghislain Josiane Michel Laurent, n� � Verviers le 17 f�vrier 1967, num�ro national 67021736957, �poux de Madame Marielle STOMMEN, domicili� � 4837 Baelen, rue Longue 16.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Roland STIERS, NOTAIRE,

Quai du Roi Albert 53,

4020 Bressoux

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23/03/2015

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Copie � publier aux annexes du Mo eur !

apr�s d�p�t de l'acte neeli ose au e a~~

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 0848.117,817

D�nomination

(en entier) : LES PASSEREAUX

(en abr�g�):

Forme juridique : A.S.B.Ir..

Si�ge : Route d'Henri-Chapelle 10 - 4551 BATTICE

Obiet de l'acte : NOMINATION DE NOUVEAUX MEMBRES ET ADMINISTRATEURS

Le Conseil d'Administration du 3 f�vrier � 17 heures d�cide de proposer � l'assembl�e g�n�rale, en tant que nouveaux membres effectifs de ('asbl :

- Monsieur Encart Jean-Luc

- Monsieur Requil� Marc.

L'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire du 3 f�vrier 2015 � 18 heures d�cide � l'unanimit� de nommer comme nouveaux administrateurs

- Monsieur Bricart Jean-Luc, Avenue de P�ville 114 � 4030 GRIVEGNEE

- Monsieur Requil� Marc, rue Principale 84 � 4000 LIEGE

Ces nominations prennent effet d�s ce 3 f�vrier 2015 et s'ach�veront dono � l'assembl�e g�n�rale de l'an 2021.

Pour extrait conforme,

Bic Renard,

Administrateur d�l�gu�.

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i 1 MARS 2G15

Le Greffier

Greffe

Coordonnées
LES PASSEREAUX

Adresse
RUE HENRI-CHAPELLE 10 4651 BATTICE

Code postal : 4651
Localité : Battice
Commune : HERVE
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées LES PASSEREAUX

Coordonnées
LES PASSEREAUX