LES V N' ARTS

Dénomination : LES V N' ARTS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 839.059.797

Publication

19/09/2011

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U0M Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 33 OSE

D�nomination Les V n' Arts (en entier) :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/09/2011 - Annexes du Moniteur belge (en abr�g�) :

Forme juridique : association sans but lucratif

Si�ge : Rue des Heids, 69 4020 Jupille

BELGIQUE

Objet de l'acte : Cr�ation de l'asbl

Statuts

Art. 1. L'association est d�nomm�e asbl � Les V n' Arts �.

Les fondateurs sont :

BODARW� Daniel rue Henri Orban, 21 4920 Aywaille

MORAY Val�rie rue des Heids, 69 4020 Jupille

SAHLI Borabia Esplanade de la Paix, 8/126 4040 Herstal

Art. 2. Son si�ge social est �tabli � 4020 Jupille, rue des Heids, 69. II pourra �tre d�plac� sur d�cision de l'assembl�e g�n�rale. L'arrondissement judiciaire de l'ASBL est Li�ge.

Art. 3. L'association a pour buts de :

-- favoriser, pour des publics divers, l'acc�s � la culture, la d�couverte de l'art sous toutes ses formes, l'�mergence de la cr�ativit� en tant que voies d'�panouissement individuel et collectif ;

- susciter l'expression culturelle, les relations et les rencontres interculturelles.

L'association se destine, en utilisant toutes les formes d'expression, � r�aliser des activit�s cr�atives, artistiques et culturelles telles que cours, s�ances, stages, repr�sentations, expositions, moments d'�changes etc. sur des th�mes se rapportant � son objet ou toute autre manifestation servant � ses buts. Elle peut exercer ses activit�s dans tous les lieux et r�gions o� elle le d�cide. En outre, elle peut accomplir toute op�ration civile, mobili�re ou immobili�re et accorder son aide ou sa collaboration et participation, par tout moyen, � des entreprises ou organismes poursuivant les m�mes buts ou dont l'activit� pourrait contribuer � la r�alisation de ceux-ci.

Art. 4. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e et pourra en tout temps �tre dissoute.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Art. 5. L'association est compos�e uniquement de membres effectifs. Les membres jouissent de la pl�nitude des droits et constituent l'assembl�e g�n�rale.

Art. 6. Le nombre des membres est illimit�. Il ne peut �tre inf�rieur � trois. Les fondateurs sont les premiers membres de l'association.

Art. 7. Personne ne pourra �tre admis comme membre sans demande pr�alable �crite adress�e au conseil d'administration, lequel statuera au scrutin secret sans devoir motiver sa d�cision.

Art. 8. La qualit� de membre se perd par la d�mission adress�e par simple lettre au conseil d'administration ou par l'exclusion prononc�e par l'assembl�e g�n�rale � la

majorit� des deux tiers ou par d�c�s du membre. En outre, le conseil

d'administration peut interdire, jusqu'� la date de la prochaine assembl�e g�n�rale, la participation d'un membre aux activit�s et r�unions de l'association, quand ce membre a port� gravement atteinte aux int�r�ts de l'association ou des membres qui la composent. La prochaine assembl�e g�n�rale prononcera l'exclusion du membre ou la r�habilitation de celui-ci dans ses droits.

Art. 9. Tout membre d�missionnaire ou exclu, ainsi que leurs h�ritiers, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer aucun compte, faire apposer des scell�s ou requ�rir l'inventaire.

Art. 10. Le conseil d'administration tient, au si�ge social de l'association, un registre des membres. Le membre contresigne dans le registre la mention de son admission. Cette signature entra�ne son adh�sion aux pr�sents statuts, au r�glement d'ordre int�rieur ainsi qu'aux d�cisions prises par l'ASBL.

Art. 11. Tout membre peut consulter les documents relatifs � l'administration de l'ASBL apr�s demande �crite pr�alable adress�e au conseil d'administration pr�cisant les documents auxquels ils souhaite avoir acc�s. Les parties conviennent d'une date de consultation des documents, cette date �tant fix�e dans le d�lai d'un mois � partir de la r�ception de la demande.

Art. 12. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, en cas d'emp�chement de celui-ci, par un administrateur d�sign� � cet effet par le conseil d'administration. Tous les membres ont un droit de vote �gal. Chaque membre peut se faire repr�senter par un autre membre porteur d'une procuration �crite d�ment sign�e. Chaque membre ne peut �tre porteur que d'une seule procuration.

Art. 13. L'assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois l'an, au plus tard le 30 juin de l'ann�e civile. Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre r�unie � tout moment par d�cision du conseil d'administration, soit � la demande de celui-ci, soit � la demande d'un cinqui�me des membres. Les convocations, envoy�es par les administrateurs, contiennent l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu pr�cis de la r�union, et se font par courrier postal ou �lectronique en fonction des desiderata des membres au moins quinze jours avant la date de l'assembl�e.

Art. 14. L'assembl�e g�n�rale statue valablement si au moins deux tiers des membres sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� des voix pr�sentes

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

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. Moniteur sauf pour le cas o� la loi du 27 juin 1921 en dispose autrement. En cas de parit� des

belge voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art. 15. Une d�cision de l'assembl�e g�n�rale est requise pour :

- la modification des statuts ;

la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

l'admission et l'exclusion de membres ;

- l'approbation des comptes et du budget ;

- la d�charge � octroyer aux administrateurs ;

- la dissolution de l'association ;

- la d�cision de la destination de l'actif en cas de dissolution ;

- la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

- tous les cas o� les statuts l'exigent.

Art. 16. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux. Ceux-ci sont sign�s par deux administrateurs. Le registre pourra �tre consult� par les membres effectifs au si�ge de l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/09/2011 - Annexes du Moniteur belge Art. 17. L'association est g�r�e et repr�sent�e par un conseil d'administration compos� de minimum deux membres au moins nomm�s par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs de l'association et en tout temps r�vocables par elle. La dur�e du mandat est de trois ans. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Art. 17 bis. Le conseil d'administration d�signe en son sein un pr�sident qui assurera la pr�sidence du conseil et de l'assembl�e g�n�rale ; un secr�taire et un tr�sorier, ces deux derni�res fonctions pouvant �tre occup�es par la m�me personne. Il peut, � tout moment, d�l�guer la gestion journali�re de l'association, pour une dur�e ind�termin�e, avec l'usage de la signature y aff�rente, � un ou plusieurs membres agissant individuellement et appel�s � administrateurs d�l�gu�s �. Le conseil d'administration peut, � tout moment, et sans qu'il doive se justifier, mettre fin � la fonction exerc�e par l'administrateur d�l�gu�.

Art. 18. Les administrateurs exercent leurs fonctions gratuitement. Toutefois, les frais expos�s dans l'accomplissement de leur mission pourront �tre rembours�s.

Art. 19. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables, vis-�-vis de l'association, que de l'ex�cution de leur mandat.

Art. 20. Le mandat d'administrateur est toujours r�vocable sans que l'assembl�e g�n�rale doive motiver ou justifier sa d�cision. Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�mission par �crit au conseil d'administration. L'administrateur d�missionnaire doit toutefois rester en fonction jusqu'� la date de la prochaine assembl�e g�n�rale si sa d�mission a pour effet que le nombre d'administrateurs devienne inf�rieur au nombre minimum fix� dans les statuts.

Art. 21. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour

l'administration, la disposition et la gestion des biens de l'association. Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� � l'assembl�e g�n�rale par la loi ou les pr�sents statuts est de sa comp�tence.

Art. 22. L'association est valablement engag�e par la signature du pr�sident du

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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conseil d'administration ou de deux administrateurs.

Art. 23. Le conseil d'administration se r�unit au moins une fois par an, au plus tard le 30 juin de l'ann�e civile. Il se r�unit �galement � la demande d'au moins la moiti� des administrateurs. Les convocations, envoy�es par le pr�sident, contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu de la r�union, et se font par courrier postal ou �lectronique en fonction des desiderata des administrateurs au moins quinze jours avant la date de l'assembl�e. Le conseil d'administration ne d�lib�re que sur les points inscrits � l'ordre du jour. Exceptionnellement, un point non inscrit � l'ordre du jour peut �tre d�battu si les deux tiers des membres pr�sents et repr�sent�s marquent leur accord.

Art. 24. Les d�cisions du conseil d'administration, prises � la majorit� absolue des voix des administrateurs, sont consign�es dans un registre de proc�s verbaux sign�s par deux administrateurs. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance au si�ge de l'association. L'association est g�r�e et repr�sent�e par le conseil d'administration, les administrateurs agissant, sauf d�l�gation sp�ciale, en coll�ge.

Art. 25. L'association est valablement repr�sent�e dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs agissant conjointement qui, en tant qu'organe, ne devront pas justifier vis-�-vis des tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du conseil d'administration. Les personnes charg�es, en qualit� d'organe, de repr�senter l'ASBL sont d�sign�es par le conseil d'administration parmi les administrateurs qui composent le conseil.

Art. 26. La dur�e du mandat, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le conseil d'administration et est de maximum trois ans. Le mandat prend fin automatiquement quand une personne charg�e de la repr�sentation g�n�rale perd sa qualit� d'administrateur. Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conf�r� aux personnes charg�es de la repr�sentation g�n�rale de l'association. En cas o� l'assembl�e g�n�rale omettrait de diligenter la proc�dure de renouvellement des administrateurs, l'�quipe resterait en place jusqu'� l'�lection de la nouvelle �quipe.

Art. 27. L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 d�cembre. Dans les six mois de l'ann�e qui suit, le conseil d'administration dresse les comptes des recettes et des d�penses de l'exercice social �coul�e et fixe le budget du prochain exercice, l'un et l'autre �tant soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Art. 28. Le conseil d'administration peut �tablir un r�glement d'ordre int�rieur qui r�gira toutes les mati�res non explicitement pr�cis�es dans les pr�sentes.

Art. 29. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale choisit le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et d�cide de l'affectation des biens sociaux. Cette affectation ne peut �tre faite qu'en faveur d'une association ou organisation poursuivant un but similaire.

Art. 30. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002 et la loi du 16 janvier 2003 r�gissant les associations sans but lucratif.

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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AUTRES D�CISIONS

D�signation des administrateurs

L'assembl�e g�n�rale, r�unie ce 29 ao�t 2011, a, apr�s avoir adopt� les pr�sents statuts, d�cid�, aux quorums l�gaux de pr�sence et de vote, que le Conseil d'administration serait compos� des Administratrices suivantes, qui acceptent ce mandat, pour une dur�e de trois ans :

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Nom Pr�nom Adresse N�e � Le...

MORAY Val�rie Rue des Heids, 69 4020 Jupille Li�ge

02/07/1979

SAHLI Borabia Esplanade de la Paix, 8/126 4040 Herstal Ch�n�e

01/01/1973

Fait en deux exemplaires � Li�ge, le 29 ao�t 2011.

Signature des fondateurs.

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Personnes repr�sentant l'asbl :

SAHLI Borabia

MORAY Val�rie

agissant en qualit� d'administratrices de l'association.

Mentionner sur la demi�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
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Adresse
RUE DES HEIDS 69 4020 JUPILLE-SUR-MEUSE

Code postal : 4020
Localité : Jupille-Sur-Meuse
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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