LES Z'AMIS DE MOMO

Association sans but lucratif


Dénomination : LES Z'AMIS DE MOMO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 536.799.186

Publication

14/05/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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TRIBUNAL DE COMMERC

Quai d'Arona 4 02mA

4500 ékfif Greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

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N° d'entreprise 536.799.186

Dénomination

(en entier) : Les Ziamis de Momo

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Chaussée d' Andenne,111a 4500 Huy

Objet de l'acte : /4"&&. 4, rkietux e,  ,,,,e letiivi,ctmA.447141.fèn,

STATUTS DE L'ASBL LES HERISSONS DU BITUME AML

Article 1 : il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une ASBL (association sans but lucratif régie par la loi du 27 juin 1921 publiée au moniteur belge du ler juillet 1921, telle que modifiée par fa loi du 02 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003 dénommée ci-après (loi sur les ASBL et les fondations) ayant pour nom :"LES HERISSONS DU BITUME AML°.

Article 2 : But et objets L'association a pour but de regrouper les motocyclistes adhérents aux présents statuts, pour organiser des sorties à moto et toutes activités qu'elle juge conformes à l'esprit qui l'anime. Toute discussion ou manifestation à caractère politique ou confessionnel est interdite au sein de l'association.

Article 3: Siège Social Le siège social est fixé Rue de Boncelles 39 'à 4102 Ougrée. H pourra être transféré par simple proposition du comité, la ratification devra être soumise à la prochaine assemblée générale suivant le transfert.

Article 4 : Composition L'association se compose de A) Membres d'honneur B) Membres bienfaiteurs c)IVIembres adhérents.

Article 5 : ADMISSION Pour être adnnes à faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau.

Article 6 LES MEMBRES Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalé à l'association. Ils sont élus par l'assemblée générale et dispensés de cotisations. Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent des dons à l'association« Sont membres actifs ceux qui sont majeurs, ont été agréés par le bureau et sont à jour de leur cotisation fixée en assemblée générale. L'association s'engage à ne pas publier la liste de ses membres, sauf autorisation de leur part. Cet engagement ne vaut pas pour les membres du Conseil d'Administration et du Comité Directeur.

Article 7 RADIATION La qualité de membre se perd par la démission, le décès, la radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave. Aucun membre ne pourra cependant être radié s'il n'a pas été invité, par lettre recommandée à se présenter devant le Conseil d'Administration pour y fournir ses explications, Il pourra dans ce cas se faire assister par le conseil de son choix. Cette décision devra être approuvée par la prochaine A.G.

Article 8 RESSOURCES : Les ressouces de l'association comprennent : 1) La cotisation annuelle ne pourra dépasser 1000 euros. 2) Les subventions de l'Etat, des Régions, des Départements, des Communes et de toute collectivité territoriale. 3) Les dons des particuliers ou des entreprises sponsors. 4) Les produits des fêtes ou manifestations, des prestations fournies.

Article 9 : ADMINISTRATION - FONCTIONNEMENT: L'association est dirigée par un conseil de 3 membres à 9 membres élus au scrutin uninominal secret par l'assemblée générale, pour six ans. Pour être membre du Conseil d'Administration, il faut être mimbre de l'association depuis au moins six mois. Le conseil est renouvelable par tiers sortant tous les deux ans. Les membres sortants seront volontaires. Les membres sortants sont rééligibles. Le Coneil d'Administration choisi parmi ses membres, un bureau dont la composition comprend au moins 3 à 9 membres pouvant effectuer un ou plusieurs postes.

1) Un Président : JAMINON Eric

2) Un Vice-Président STROOBANTS Véronique

3) Une Secrétaire et Trésorière HELAS Tiffany.

En cas de vacances, le conseil pourvoit au remplacement pour la durée du mandat restant à courir. Le président peut s'entourer d'un Comité Directeur dont il fixe la composition et qu'il préside. Les membres du bureau en font partie, les autres membres du Comité Directeur peuvent être choisis en dehors des membres du Conseil d'Administration.

MOD 2.2

Volet B - suite

Article 10: REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : Le Conseil d'Administration se réunit une fois au moins par an pour un bilan, sur convocation écrite du Président.

Article 10 bis Le comité se réunit au moins une fois par mois à la demande du Président ou à la demande du quart de ses membres sur convocation écrite du secrétaire. Les décisions sont prises à la majorité plus un des présents et représentés par procuration. Ne peuvent être traitées au conseil que les questions figurant à l'ordre du jour. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

Article 11 ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE : L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année, elle comprend tous les membres de l'association. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association reçoivent une convocation comportant l'ordre du jour et les documents comptables donnant connaissance de la gestion de l'association. Le Président préside l'assemblée, il lui sumet un bilan moral et d'activité qui fait l'objet d'un vote. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. U soumet également à probation un projet de budget. Il est procédé après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres sortants du conseil. Ne peuvent être traitées lors de l'assemblée générale que les questions figurant à l'ordre du jour. Les décisions sont prises à la majorité plus un des présents et représentés par procuration. Chaque mandataire ne pourra être porteur de plus de deux voix donc la sienne plus une autre.

Article 12 : ASSEMBLEE GENERAL EXTRAORDINAIRE : Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les formalités prévues par l'article 11. L'Assemblée Générale Extraordinaire aura à connaître de la modification éventuelle des présents statuts. Les décisions seront prises à la majorité plus un des présents et représentés par procuration.

Article 13; REGLEMENT INTERIEUR: Un règlement intérieur peut-être établi par le Comité Directeur. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

Article 14 1 DISSOLUTION En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, si il y a lieu, sera dévolu conformément à l'article 9 de la loi du ler juillet 1901 et dau décret du 16 août 1901 à une association de même type.

Article 15 : FORMALITES ADMINISTRATIVES / Le Président doit effectuer ou faire effectuer toutes les démarches auprès du moniteur belge portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi régie par la loi du 27 juin 1921 publiée au moniteur belge du 1 er juillet 1921, telle que modifiée par la loi du 02 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003 dénommée ci-après (loi sur les ASBL et les Fondations) et concernant notamment les modifications apportées aux statuts. Le changement de titre de l'association, Le transfert du siège social. Les changements intervenus au sein du Conseil d'Administration et de son bureau,

Article 16 DUREE

Cette ASBL nommée ASBL LES HERISSONS DU BITUME AML

La Secrétaire Le Vice-Président Le Président

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Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

30/07/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

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STATUTS DE L'ASBL LES Z'AMIS DE MOMO

Article 1 :11 est fondé entre les adhérents aux présents statuts une ASBL (Association sans but lucratif régie par la loi du 27 juin 1921 publiée au moniteur belge du ler juillet 1921, telle que modifiée par la Toi du 02 mai 2002,13 loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003 dénommée ci-après ( loi sur les ASBL et les fondations) ayant pour nom : « LES Z'AMIS DE MOMO »

Article2 : But et objets L'association a pour but de regrouper les motocyclistes adhérents aux présents statuts, pour organiser des sorties à moto et toutes activités qu'elle juge conformes à l'esprit qui l'anime, Toute discussion ou manifestation à caractère politique ou confessionnel est interdite au sein de l'association,

Articie3 : Siège Social Le siège social est fixé chaussée d'Andenne 111 à Ben-Ahan. Il pourra être transféré par simple proposition du comité, la ratification devra être soumise à la prochaine assemblée générale suivant le transfère.

Articie4: Composition L'association se compose de :A)Membres d'honneur B)Membres bienfaiteurs)Membres adhérents.

Articles : ADMISSION Pour être admis à faire partie de l'association, Il faut être agréé par le bureau.

Article6 : LES MEMBRES Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association. Ils sont élus par l'assemblée générale et dispensés de cotisations.

Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent des dons à l'association.

Sont membres actifs ceux qui sont majeurs, ont été agréés par le bureau et sont à jour de leur cotisation fixée en assemblée générale.

L'association s'engage à ne pas publier Ta liste de ses membres, sauf autorisation de leur part. Cet engagement ne vaut pas pour les membres du conseil d'administration et du Comité Directeur.

Article7 : RADIATIONLa qualité de membre se perd par :La démission, le décès, la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave. Aucun membre ne pourra cependant être radié s'il n'a pas été invité, par lettre recommandée à se présenter devant le Conseil d'Administration pour y fournir ses explications. Il pourra dans ce cas se faire assister par le conseil de son choix. Cette décision devra être approuvée par la prochaine A.G

Article8 : RESSOURCES Les ressources de l'association comprennent : 1)La cotisation annuelle ne pourra dé passé 1000 Euros.2) Les Subventions de l'Etat, des Régions, des Département, des Communes et de toue collectivité territoriaie.3) Les dons des particuliers ou des entreprises sponsors.4)Les produits des fêtes ou manifestations, des prestations fournies

Articles9 : ADMINISTRATION-FONCTIONNEMENT L'association est dirigée par un conseil de 3 membres à 9 membres élus au scrutin uninominal secret par l'assemblée générale, pour six ans. Pour être membre du Conseil d'Administration il faut être membre de l'association depuis au moins six mois. Le conseil est renouvelable par tiers sortant tous les deux ans. Les membres sortants seront volontaires. Les membres sortants sont rééligibles. Le conseil d'administration choisis parmi ses membres, un bureau dont la composition comprend au moins : de 3 à 9 membres pouvant effectuer un ou plusieurs postes.

1)Un Président : Franssen, Michel Pierre G

2)Un Vice-Président : Carpentier, Christian Francis J

3)Une Secrétaire et Trésorière : Dupagne, Brigitte Julia T

En cas de vacance, le conseil pourvoit au remplacement pour la durée du mandat restant à courir. Le président peut s'entourer d'un Comité Directeur dont il fixe la composition et qu'il préside. Les membres du bureau en font partie, les autres membres du Comité Directeur peuvent être choisis en dehors des membres du conseil d'administration.

MOD 22

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Articlel0 : REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Le conseil d'administration se réunit une fois au moins par an pour un bilan, sur convocation écrite du président.

Article 10 bis : Le comité se réunit au moins une fois par mois à la demande du président ou à la demande du quart de ses membres sur convocation écrite du secrétaire. Les décisions sont prises à la majorité plus un des présents et représentés par procuration. Ne peuvent être traitées au conseil que les questions figurant à l'ordre du jour. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

Article 11 : ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIREL'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année, elle comprend tous les membres de l'association. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association reçoivent une convocation comportant l'ordre du jour et les documents comptables donnant connaissance de la gestion de l'association. Le Président préside l'assemblée, il lui soumet un bilan moral et d'activité qui fait l'objet d'un vote. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. Il soumet également à probation un projet de budget. Il est procédé après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres sortants du conseil. Ne peuvent être traitées lors de l'assemblée générale que les questions figurant à l'ordre du jour. Les décisions sont prises à ta majorité plus un des présents et représentés par procuration. Chaque mandataire ne pourra être porteur de plus de deux voix donc la sienne plus une autre.

Articlel2 : ASSEMBLEE GENERAL EXTRAORDINAIRE

Si besoins est, ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, ie président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les formalités prévues par l'article 11. L'assemblé générale extraordinaire aura à connaître de la modification éventuelle des présents statuts. Les décisions seront prises à la majorité plus un des présents et représentés par procuration.

Articlesl3 : REGLEMENT INTERIEUR

Un règlement intérieur peut-être établi par le Comité Directeur. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association. Articlel4: DISSOLUTION

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-cl et l'actif, si il y a lieu, sera dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er Juillet 1901 et au décret du 16 Août 1901 à une association de même type.

Articlel5 : FORMALITES ADMINISTRATIVES

Le Président doit effectuer ou faire effectuer toutes tes démarches auprès du moniteur belge portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi régie par la loi du 27 juin 1921 publiée au moniteur belge du 1 er juillet 1921, telle que modifiée par la loi du 02 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003 dénommée ci-après ( loi sur les ASBL et les Fondations) et concernant notamment. Les modifications apportées aux statuts. Le changement de titre de l'association. Le transfert du siège social. Les changements intervenus au sein du conseil d'administration et de son bureau.

Articlel6: DUREE

Cette ASBL nommée ASBL LES Z'AMIS DE MOMO est constituée.

ADHERER AU CLUB C'EST AUSSI ACCEPTER SON REGLEMENT.

Fait à Huy le 15 mai 2013. La Secrétaire Le Vice-Secrétaire Le Président

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Coordonnées
LES Z'AMIS DE MOMO

Adresse
CHAUSSEE D'ANDENNE 111A 4500 HUY

Code postal : 4500
Localité : HUY
Commune : HUY
Province : Liège
Région : Région wallonne