LES ZAZOUS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. LES ZAZOUS
Dénomination : LES ZAZOUS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 837.073.574

Publication

30/01/2013
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

M0D2.2

1301 43

N' d'entreprise : 837.073.574

Dénomination

(en entier) : LES ZAZOUS

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE BOIS GUEAU 46-4610 BEYNE HEUSAY

Objet de l'acte : DEMISSIONS - NOMINATIONS - CHANGEMENTS D'ADRESSES

L'an deux mil treize, le 10 janvier, les sousignés, tous de nationalité belge, dont l'identité est la suivante:

Manon Rouffart,rue de Lohinville 55 - 4890 Thimister Clermont,

Patricia Nondonfaz, rue Bois Guéau 46 - 461 0 Beyne Heusay,

Stéphane Evrard, nie Bois Guéau 46 - 4610 Beyne Heusay,

Réunis en assemblée générale, attent:

1/ Patricia Nondonfaz et Stéphane Evrard en qualités d'administrateurs, présentent leurs démissions.

2/En remplacement, les nominations de Germaine Higny en tant que trésoriaire, et Nicole Colette

en tant que secrétaire sont acceptées. Manon Rouffart sera la présidente.

Higny Germaine Rue des Genêts 5/052 - 400 Liège - Numéro National: 39 10 11 190 78 Colette Nicole Rue Nicolas Spiroux 140 - 4030 Grivegnée - Numéro National: 39 01 17 224 92

Les mandats d'administrateur sont exercés à titre bénévoles et non rémunérés.

3/ le siège de l'asbl est modifié: Rue des Genêts 5/052 - 4000 Liège.

Le conseil d'administration ainsi modifié est désigné pour un terme de trois ans.

Fait à Liège, le dix décembre 2013, en trois exemplaires.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

29/06/2011
ÿþ MOD2.2

1~Í~70L

H53 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Rét Moi

br

B37 0T3.534

N' d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : LES ZAZOUS ASBL

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE BOIS GUEAU 46 - 4610 BEYNE HEUSAY

Objet de l'acte : CONSTITUTION

L'An Deux Mil Onze, le dix juin, les soussignés, tous de nationalité belge, dont l'identité est la suivante :

Manon Rouffart, rue Lohirville 55 4890 Thimister Clermont, Patricia Nondonfaz, rue Bois Guéau 46, 4610 Beyne Heusay, Stéphane Evrard, rue Bois Guéau 46, 4610 Beyne Heusay,

réunis en Assemblée générale, ont convenu de constituer une Association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

STATUTS

TITRE I : DENOMINATION, SIEGE, OBJET SOCIAL ET DUREE

Article 1er Dénomination

Il est créé une Association sans but lucratif sous la dénomination « Les Zazous ».

Article 2 Siège social

Le siège social de l'Association est établi rue Bois Guéau 46, 4610 Beyne Heusay, dans l'arrondissement judiciaire de Liège.

Article 3 Objet social

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MOD 2.2

L'Association a pour objet de promouvoir l'épanouissement de la personne handicapée, jeune et adulte, et des personnes âgées, au travers de projets et d'activités qui enrichissent et maintiennent le lien social et la santé et qui favorisent l'autonomie.

Dans ce but l'Association pourra créer, installer, promouvoir, gérer, organiser des lieux de vie quotidienne, et de divertissements pour des personnes jeunes et adultes polyhandicapées,

tant au niveau national qu'international.

Elle pourra aussi effectuer, par elle-même ou par l'intermédiaire de tiers, toutes opérations généralement quelconques, mobilières ou immobilières, se rattachant directement ou indirectement à son but social ou en facilitant la réalisation.

L'Association peut prendre toute initiative et consacrer tout moyen permettant d'atteindre les buts ci avant définis sous leur forme la plus large.

L'Association pourra également prêter son concours, s'intéresser, coordonner et s'associer à toute activité similaire à son objet.

Article 4 Durée

L'Association est constituée pour une durée illimitée.

TITRE Il : DES MEMBRES

Article 5 Définition

Sont membres associés : les membres fondateurs et les administrateurs.

Sont membres adhérents : toute personne physique, morale ou association intéressée par l'objet social et s'étant acquittée du versement de la cotisation.

Article 6 Démission

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'Association en adressant par écrit leur démission au Conseil d'administration. Ils devront payer, avant leur retrait, toute cotisation échue.

Est réputé démissionnaire :

Q'le membre qui ne s'acquitte pas de la cotisation qui lui incombe;

Die membre décédé ou frappé d'interdiction s'il s'agit d'une personne physique ;

Q'le membre dont la liquidation est clôturée s'il s'agit d'une personne morale ;

Article 7 Exclusion

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MOD 2.2

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, l'intéressé ayant été entendu. Elle est notifiée à l'intéressé

par lettre recommandée signée par le Président ou deux administrateurs.

Le Conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'Assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'actes préjudiciables à l'objet social de l'Association ou d'infraction grave aux statuts ou auraient porté atteinte à la considération et à l'honneur de l'Association ou de certains de ses membres.

Article 8 Droits du membre démissionnaire ou exclu

Tout membre démissionnaire, réputé démissionnaire ou exclu, n'a aucun droit sur le fonds social. N ne peut réclamer ou requérir ni relevé, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Article 9 Cotisation

Les cotisations annuelles sont fixées par le Conseil d'administration. Elles peuvent être modifiées par le Conseil d'administration.

La cotisation sera entièrement due quelle que soit l'époque de l'admission.

Toutefois, en cas d'admission après une période déterminée par le Conseil d'administration, il y a dispense de paiement pour l'année courante.

Article 10 Dépôt de la liste des membres associés

Chaque année, le Conseil d'administration déposera la liste des membres associés au greffe du Tribunal civil du siège de l'Association dans le mois qui suivra l'Assemblée générale annuelle.

TITRE III : ASSEMBLEE GENERALE

Article 11 Composition

L'Assemblée générale est composée de l'ensemble des membres associés et adhérents, néanmoins seuls les membres associés doivent y être convoqués.

Article 12 Pouvoirs

L'Assemblée générale est le pouvoir souverain de l'Association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservés à ses compétences :

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MOD 2.2

Dies modifications des statuts;

Dia nomination ou la révocation des administrateurs et commissaire;

[d'approbation du budget et des comptes de l'exercice écoulé;

Dia dissolution volontaire de l'Association;

Q'l'exclusion d'associés ;

Oies décisions dépassant les limites des pouvoirs dévolus au Conseil d'administration par les présents statuts ou par la loi.

Article 13 Convocation

Il doit être tenu une Assemblée ordinaire chaque année avant la fin du mois de juin. L'Association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. L'Assemblée générale est convoquée par le Conseil d'administration par lettre ordinaire adressée à chaque membre, au moins huit jours avant l'Assemblée, et signée par le Président ou deux administrateurs au nom du Conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Article 14 Représentation

Tout membre associé est représenté à l'Assemblée générale.

Tout représentant pourra se faire représenter à l'Assemblée par un mandataire spécial, qui est lui-même représentant et qui dispose d'une voix à l'Assemblée.

Article 15 Présidence

L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration

Article 16 Délibération, votes

Seuls les membres associés disposent du droit de vote, chaque représentant disposant d'une voix.

L'Assemblée générale ne délibère que sur les points figurant à l'ordre du jour. Elle statue, sauf les exceptions prévues par les présents statuts, à la majorité absolue des voix, quel que soit le nombre des associés, présents ou représentés.

Tous les associés ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix, les abstentions étant négligées pour le calcul du quorum requis.

En cas de partage des voix, celle du Président ou de son remplaçant est prépondérante.

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MOD 2.2

Article 17 Modification des statuts

L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications des statuts que si l'objet de celles-ci est spécialement indiqué dans la convocation et si l'Assemblée réunit les deux tiers des membres. Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix.

Toutefois, si la modification porte sur l'un des objets en vue desquels l'Association s'est constituée, elle ne sera valable que si elle est votée par l'unanimité des membres présents à l'Assemblée.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer quel que soit le nombre des membres présents; mais cette décision doit être soumise à l'homologation du Tribunal civil.

Article 18 Procès-verbaux

Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

Toute modification aux statuts sera publiée dans le mois de sa date ou de l'homologation aux annexes du Moniteur Belge. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

TITRE IV : CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 19 Composition du Conseil d'administration

L'Association est administrée par un Conseil d'administration composé de minimum trois personnes. Ils sont membres de l'Association, nommés par l'Assemblée générale et en tout temps révocables par elle.

Les administrateurs sont élus par l'Assemblée générale.

Le mandat des administrateurs sortants, non réélus, cesse immédiatement à l'issue de l'Assemblée générale qui a procédé aux réélections.

Article 20

Le mandat d'administrateur est exercé gratuitement.

Article 21 Présidence

Le Conseil d'administration élit en son sein, en sa première réunion, à la majorité des deux tiers des voix émises par les administrateurs présents ou représentés, un Président.

MOD 2.2

Article 22 Durée du mandat

Les administrateurs sont nommés pour une durée de trois années.

Article 23 Convocation du Conseil

Le Conseil d'administration se réunit aussi souvent que l'intérêt de l'Association l'exige (mais au moins quatre fois par an) sur convocation de son Président ou sur celle de deux administrateurs.

Les convocations devront être envoyées par lettre ordinaire, adressées à chacun des administrateurs huit jours au moins avant la réunion. Ce délai pouvant être abrégé en cas d'urgence. La présence ou la représentation de tous les administrateurs à la réunion du Conseil couvre l'absence de cette formalité.

Les convocations contiennent l'ordre du jour.

Article 24 Délibération du Conseil

1.«

e

CD Tout administrateur peut donner, par écrit, délégation à un de ses collègues pour le représenter à une réunion déterminée et voter en ses lieu et place. Toutefois, aucun administrateur ne peut

e représenter plus d'un de ses collègues.

Article 25

ó

Le Conseil d'administration ne peut valablement délibérer que si la majorité de ses membres sont présents ou

c représentés. Sauf dispositions contraires, les décisions du Conseil d'administration sont prises à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du Président, ou de son remplaçant, est prépondérante. Les délibérations sont constatées dans des procès-verbaux signés par le Président ou deux administrateurs et consignées dans un registre spécial tenu au secrétariat de l'Association.

z Article 26 Pouvoir du Conseil d'administration

rL

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion et l'administration de l'Association. Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à la

,rzi compétence de l'Assemblée générale.

Article 27

:r.

Le Conseil peut déléguer la gestion journalière de l'Association à un de ses administrateurs ou à une ou plusieurs personnes choisies hors de son sein.

Article 28 Représentation

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MOD 2.2

Sans préjudice aux pouvoirs conférés à des mandataires spéciaux et à ce qui est prévu pour la gestion journalière, l'Association est représentée à l'égard des tiers, et notamment aux actes auxquels un fonctionnaire public ou un officier ministériel prèle son concours, ainsi qu'en justice, tant en demandant qu'en défendant par un administrateur qui n'aura, en aucun cas, à justifier d'une décision préalable du Conseil d'administration.

Article 29 Responsabilité

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

TITRE V : COMPTES ANNUELS

Article 30 Exercice social

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera le jour de la signature du présent acte sous seing privé pour se clôturer le 31 décembre 2011.

Article 31 Décharge

Le Conseil d'administration présente, lors de l'Assemblée générale ordinaire, les comptes des recettes et des dépenses de l'exercice écoulé, accompagné d'un rapport de gestion sur les opérations dudit exercice. Il présente en même temps fe budget pour l'exercice en cours. L'Assemblée, après avoir entendu le rapport du commissaire, statue sur lesdits comptes, budget et rapport. L'adoption des comptes vaut décharge pour les administrateurs.

TITRE VI : DISSOLUTION

Article 32

L'Assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l'Association que si les deux tiers de ses membres sont présents. Si cette condition n'est pas remplie, il pourra être convoqué une seconde réunion qui délibérera valablement quel que soit le nombre des membres présents. Toute décision devra être adoptée à la majorité des deux tiers des membres présents.

En cas de dissolution volontaire de l'Association, l'Assemblée générale désignera le ou les liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs. En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, elle indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une institution ou Association ayant un objet social similaire ou, le cas échéant, à une oeuvre philanthropique à désigner par l'Assemblée générale prononçant la dissolution.

TITRE VII : JURIDICTION COMPETENTE

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Volet B - suite

Article 33

Il est fait attribution de compétence exclusive au profit des Tribunaux compétents du lieu du siège social pour toute contestation entre l'Association et ses membres.

TITRE VIII : DISPOSITIONS DIVERSES

Article 34

Les dispositions de la loi du 27 juin 1921, auxquelles il n'est pas dérogé explicitement par les présents statuts y sont réputées inscrites.

Les dispositions des présents statuts qui seraient ou deviendraient contradictoires aux prescriptions légales impératives sont réputées non écrites.

Article 35

L'Assemblée de ce jour a élu en qualité :

- d'administrateurs : Manon Rouffar, Patricia Nondonfaz, Stéphane Evrard ;

qui acceptent ces mandats.

Article 36

Le Conseil d'administration ainsi constitué a désigné pour un ternie de trois ans :

-en tant que Président :Manon Rouffar;

-en tant que trésorier : Patricia Nondonfaz ;

-en tant que secrétaire : Stéphane Evrard.

Fait à Beyne Heusay, le dix juin 2011, en quatre originaux, trois à destination des membres fondateurs et le quatrième pour la parution au Moniteur Belge.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé

" au Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LES ZAZOUS

Adresse
RUE BOIS GUEAU 46 4610 BEYNE-HEUSAY

Code postal : 4610
Localité : BEYNE-HEUSAY
Commune : BEYNE-HEUSAY
Province : Liège
Région : Région wallonne