L'ESCARPIN

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. L'ESCARPIN
Dénomination : L'ESCARPIN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 469.380.228

Publication

23/04/2014
ÿþ wa 04,1; ~J ; Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

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N° d'entreprise : 469.380.228

Dénomination

(en entier) : L'Escarpin ASBL

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Impasse du Ry 4 4671 Blégny (Barchon)

Objet de l'acte : Démission I Nomination et modification des statuts

Texte Démission 1 Nomination

Par décision de l'assemblée générale du 26 mars 2014:

les démissions de ...

1- Madame WEBER Jeanne de Chantal, impasse du Ry 4 4671 Barchon

2- Madame MATZ Josiane, rue Célestin Demblon 152 4630 Soumagne

3- Madame MERGIOTTJ Maria rue de Maastricht 6 4651 Battice

4- Monsieur BEUSEN Romain, Impasse du Ry 4671 Barchon

5- Monieur LOMMA Pienino, rue Célesti Demblon 152 4630 Soumagne

6- Monsieur GALLO Severio, rue de Maastricht 6 4651 Battice

,.. sont actées.

La nouvelle composition du conseil d'administration à dater de ce jour est la suivante

1- Monsieur SPAHN Alain, rue Albert 10r 18 4620 Fléron PRESIDENT

2- Monseur STASSART Henri, rue Sonkeu 3 4633 Soumagne (Mélen) SECRETAIRE

3- Madame ENGLEBERT Joséphine rue Cardinal Mercier 5 4633 Soumagne (Mélen) TRESORIERE Ces derniers ont été acceptés à l'unanimité des membres présents lors de l'assemblée générale du 26 mars 2014.

MODIFICATION DES STATUTS. - Dénomination, siège, objet, durée

Par décision de l'assemblée générale du 26 mars 2014, les modifications des statuts de l'ASBL ont été

apportées comme suit:

Les soussignés - SPAHN Alain

STASSART Henri

- ENGLBERT Joséphine

tous de nationalité belge déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif, conformément à

la loi du 27 juin 1921,

TITRE 1e! Dénomination, Siège, Objet, Durée

Art. Ier: L'association est dénommée "L'Escarpin ASBL"

Art 2: Le siège social de l'association dénommée 'L'Escarpin ASBL" est établi à

Soumagne 4633 rue Sonkeu 3

et dépend de l'arrondissement judiciaire de Liège.

TITRE Il Membres.

Art, 6 alinéa 1

Sont membres effectifs toutes personnes physiques ou morales participant ou ayant participé à la pratique

de la danse pour autant que leur candidature soit approuvée par le conseil administration.

Le conseil d'administration n'est pas tenu de justifier son refus.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

24/04/2012
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise :4691 .3801 .228

Dénomination

(en entier) :L'Escarpin ASBL

(en abrégé) :

Forme juridique :ASBL

Siège :impasse du ry 4, 4671 Barchon

Objet de L'acte :Démission I Nomination et Modification des Statuts

DEMISSION 1 NOMINATION

Par décision de l'assemblée générale du 27 février 2012, la démission de Madame Maris Suzanne, rue de

Fléron, 159 Bte 5, 4020 Jupille, est actée.

La nouvelle composition d'administration est, à dater de ce jour la suivante :

WEBER, Jeanne de Chantal, impasse du ry, 4, 4671 Barchon, présidente

Metz, Josiane, rue Célestin Demblon, 152, 4630 Soumagne, trésorrière

MERGIOTTI, Maria, rue de Maestricht, 68, 4651 Battice, secrétaire

Ces derniers ont été accepté à l'unanimité des membres présents lors de notre assemblée générale du 27

février 2012.

MODIFICATION DES STATUTS

Par décision de l'assemblée générale du 27 février 2012 les modifications des statuts de l'asbf ont été; apportés comme suit :

STATUTS

Les soussignés,

1. WEBER, Jeanne de Chantal, impasse du ry, 4 à 4671 Barchon

2. MATZ, Josiane, rue Célestin Demblon, 152 , 4630 Soumagne

3. MERGIOTTI, Maria, rue de Maestricht, 68 4651 Battice

4.BEUSEN, Romain, impasse du ry, 4, 4671 Barchon

5. GALLO, Severio, rue de Maestricht, 68, 4651 Battice

6. LOMMA Pierino, rue Célestin Demblon, 152, 4630 Soumagne

tous de nationalité belge, déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif, conformément à

ta loi du 27 juin 1921, sur base des statuts comme suit :

TITRE 1 er.  Dénomination, Siège, Objet, Durée Art.1er. L'association est dénommée : L'Escarpin ASBL est établi à 4671 Barchon, impasse du ry

Art.2. Le siège social de l'association dénommé L'Escarpin ASBL n°4 et dépend de l'arrondissement judiciaire de Liège.

Art.3. L'association e pour objet, tant en communauté française de Belgique, qu'en Flandre, Bruxelles-capitale, communauté Germanophone et à l'étranger : la pratique, l'apprentissage, la production, la diffusion, la recherche, la promotion, l'expérimentation, la réflexion, tant technique qu'artistique et éducative de la danse de société ou danse sportive, dans le cadre d'un club sportif et culturel.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

Elle peut organiser des manifestations de nature à développer ou à promouvoir son objet social, tels des conférences, des séminaires, des représentations, des démonstrations, des compétitions, des entraînements ou d'autres activités culturelles ou sportives en supplément de la danse.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, Elle peut notamment acquérir dans le cadre de la réalisation de son objet toutes propriétés et droits matériels, louer, donner à louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds, soit toute autre activité justifiée dans le cadre de sa mission.

Dans le cadre de la réalisation de son objet social, l'association peut poser des actes commerciaux.

E11e peut conclure des conventions d'association, de représentations, de mandat, ou d'autres avec toute autre personne publique ou privée, physique ou morale.

D'une façon générale, l'association peu accomplir tout actes qui favorisent directement ou indirectement son objet social ou l'intérêt de ses membres.

Art.4, L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE Il.  Membres

Art.5. L'association est composée de minimum trois membres effectifs au moins et peut s'adjoindre, en outre, des membres adhérents.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits, y compris le droit de vote à l'assemblée générale.

Art.6. Sont membres effectifs, toutes personnes physiques ou morales ayant participé ou participant activement et personnellement à la pratique de la danse au sein de l'association depuis trois ans sans interruption au moins, afin de permettre et poursuivre la réalisation de l'objet social et pour autant que sa candidature soit approuvée parle conseil d'administration.

Le conseil d'administration n'est pas tenu de justifier son refus,

Sont , membres adhérents, toutes personnes physiques ou morales dont l'adhésion peut favoriser la réalisation de l'objet social. Le conseil d'administration décide l'admission de membres adhérents dont les conditions d'accès sont alors fixées par un règlement général.

Le conseil d'administration n'est pas tenu de justifier son refus,

Les membres n'ont aucune responsabilité personnelle, ils ne sont pas engagés personnellement par les obligations de l'association.

Art.7. Le conseil d'administration peut décider de soumettre l'appartenance à l'association en qualité de membre effectif et fou de membre adhérent au paiement d'un droit d'adhésion et 1 ou d'une cotisation annuelle, dont le montant est fixé par l'assemblée générale .

Le montant de la cotisation est adapté annuellement en début d'exercice à l'indice des prix à la consommation. L'index de base est l'indice du mois de décembre qui suit la date de constitution de ['ASBL, Le nouvel indice est l'indice du mois de décembre qui précède l'adaptation,

Les membres sont tenus de respecter les présents statuts, le règlement général qui peut être arrêté par le conseil d'administration, ainsi que les décisions de l'assemblée générale et du conseil.

Les membres qui enfreint ces règles et ces décisions ou qui, de manière générale, commet une faute grave à l'égard de ['association, de ses membres ou des intérêts qu'elle défend, peut être exclu par le conseil d'administrtation statuant à la majorité des deux tiers, comme il est dit à l'article l2 de la loi.

L'assemblée prendra sa décision après que le membre a été régulièrement convoqué pour faire entendre sa défense comme il le souhaite. Si le membre ne présente pas sa défense ou s'il est absent, l'assemblée générale pourra régulièrement statuer. Elle n'a pas à motiver sa décision qui est sans appel,

Art.8. Tout membre effectif a le droit de démissionner à tout moment moyennant lettre recommandée adressée au conseil d'administration.

Tout membre adhérent est libre de se retirer de l'association à tout moment, par lettre motivée, si il le souhaite, et adressée au conseil d'administration.

Un membre peut être exclu par l'assemblée générale par une majorité de deux tiers des voix membres présents ou représentés,

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Art.9. Les membres qui se retirent, démissionnaires ou exclus de même que leurs héritiers ne peuvent faire valoir des droits sur le patrimoine de l'association, ni requérir le remboursement ou la rémunération de leurs apports ou cotisations payées.

TiTRE IiI.  Le conseil d'administration

Art,10. L'association est administrée par un conseil composé de trois membres effectifs au moins, nommés parmi les membres effectifs de l'association et doit être inférieure de 2 membres au nombre de membres effectifs de l'Assemblée Générale.

ils sont nommés par l'assemblée générale et en tout temps révocables par elle.

La nomination, la démission ou la destitution d'un administrateur fera l'objet d'une publication aux annexes du Moniteur belge, endéans le mois.

Le conseil est composé de personnes participant à l'activité au sein de l'association en tant que membre danseur actif depuis au moins trois ans.

Le mandat d'administrateurs est exécuté à titre gratuit, les administrateurs peuvent toutefois se faire rembourser les frais de déplacements ou de représentations, moyennant approbation du conseil.

Le mandat d'administrateur prend fin avec la perte de la qualité de membre.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle en n'est responsable que de l'exécution de leur mandat.

Art.11. Les administrateurs sont nommés pour une durée indéterminée.

Si par démission, expiration, ou destitution le nombre d'administrateurs est inférieur au minimum prévu par

les statuts, les administrateurs restent en fonction jusqu'à leur remplacement effectif.

La démission d'un administrateur doit être notifiée par lettre recommandée et adressée au comité d'administration.

Art,12.1. Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier, un secrétaire. Le conseil est convoqué par au moins un des administrateurs.

2. Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que si au moins la moitié des administrateurs sont présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité des voix.

3. Les délibérations sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par deux administrateurs et inscrites dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par deux administrateurs,

Art.13. 1° Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus ; sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi à l'assemblée générale.

Le conseil, et sans que cette énumération soit limitative, fait et passe tous les actes de tous contrats, y compris en autres l'aliénation, même à titre gratuit de biens mobiliers et immobiliers, hypothéquer, prêter et emprunter, effectuer toutes les opérations bancaires et commerciales, lever les hypothèques.

2° Les administrateurs qui posent des actes au nom du conseil d'administration ne sont pas tenus à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

3° Le conseil d'administration établit le règlement d'ordre intérieur s'il le juge nécessaire. TITRE IV.  L'assemblée générale

Art.14. L'assemblé générale est constituée par l'ensemble des membres effectifs, Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou par le plus ancien des administrateurs présents.

Un membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif de l'assemblée générale, sur procuration écrite et ne peut représenter qu'un seul membre absent.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Art.15. L'assemblée générale possède exclusivement les pouvoirs qui lui sont expressément réservés par la loi. Sont notamment réservées à sa compétence : les modifications aux statuts, la nomination, la décharge des

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.-

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

administrateurs, la révocation des administrateurs, l'approbation des budgets et des comptes, la dissolution volontaire de l'association, l'exclusion de membres.

Art.16. 1. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration quand l'objet ou les intérêts de l'association le justifient et/ou lorsqu'un 1/5 au moins des membres en fait la demande. L'assemblée générale doit être convoquée au moins une fois par an pour l'approbation des budgets et des comptes, à une date à fixer par le conseil d'administration.

2. Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale par lettre ordinaire au moins 8 jours avant la date prévue. La convocation, est signée par deux administrateurs. Elle mentionne le lieu de l'assemblée, la date et l'heure de début.

3. L'ordre du jour, établi par le conseil d'administration doit être joint à la convocation. L'assemblée générale peut délibérer valablement sur l'ajout de point à l'ordre du jour toute proposition signée par au moins un vingtième des membres.

Art.17. 1° Les résolutions de l'assemblée générale sont prises à la majorité des voix, c'est-à-dire que le nombre de votes favorables représente la moitié des votes exprimés plus une voie. Les abstentions, votes blancs et nuls ne sont pas repris dans le calcul de la majorité.

2° Les résolutions d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l'association sont soumises à la procédure prescrite par la loi.

Art .18. Les décisions de l'assemblée sont reprises dans des procès-verbaux consignés dans un registre spécial, contresignés par le secrétaire et un administrateur.

Ce registre est conservé au siège social, où tous les associés peuvent en prendre connaissance. Les membres adhérents, qui justifient d'un intérêt, ont le droit de consulter les procès-verbaux.

TITRE V.  Budgets et comptes

Art.19. 1. L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre. Par exception, le premier exercice débutera le jour de la constitution pour se terminer ie trente et un décembre de l'année.

Le conseil d'administration établit les comptes et budgets et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale.

2. Pour toute commande d'un montant égal ou supérieure à ¬ 650,00. (Six cent-cinquante euro), la signature du président et d'un administrateur est obligatoire; pour les montants inférieurs, la signature d'un administrateur suffit.

TITRE VI.- Dissolution et liquidation

Art.20. Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association, conformément au dispositif prévu par l'article 19 de la loi du 27 juin 1921.

Dans le cadre d'une dissolution volontaire de l'ASBL, l'assemblée générale, ou à défaut le tribunal, désignera un ou plusieurs liquidateurs, en fixant leurs compétences et les modalités de la dissolution.

Art.21, En cas de dissolution de l'association, l'actif net, après apurement des dettes, sera versé à la ligue de la danse .

Art.22. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, les dispositions légales générales, le règlement d'ordre intérieur et les usages.

Les présents statuts, établis en autant d'exemplaires que de parties concernées, ont été approuvés à l'unanimité par les membres fondateurs présents à l'assemblée générale, tenue le 27 février 2012 à Soumagne.

WEBER Jeanne de Chantai Présidente

BEUSEN Romain

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MERGIOTTI Maria

Secrétaire

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LOMMA Pierino

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Coordonnées
L'ESCARPIN

Adresse
RUE DE FLERON 159, BTE 5 4020 JUPILLE-SUR-MEUSE

Code postal : 4020
Localité : Jupille-Sur-Meuse
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne