LI ROYAL FRONTCHIRE WALLONNE CHAMPAGNE - GUEUZAINE

Divers


Dénomination : LI ROYAL FRONTCHIRE WALLONNE CHAMPAGNE - GUEUZAINE
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 845.762.301

Publication

12/09/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N' d'entreprise : 0845.762.301

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Dépusé au Giefie du

1RIBUNAL DE COMMERCE DE VERVIERS

03 SEP 2013.

Le Gre Greffe fer



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(en entier) : Li Royal Frontchire Wallonne Champagne - Gueuzaine

(en abrégé) :

Forme juridique : Asbl

Siège : Champagne 19 b - 4950 Waimes

Objet de l'acte :

Modification du conseil administratif selon l'assemblée générale du 27.05.2013, suite au décès de Monsieur MARICHAL Heinz-Karl, domicilié à Champagne 10B - 4950 Waimes, vice-président.

Monsieur RAUW Arno, domicilié à Gueuzaine 82 - 4950 Waimes entre dans le conseil administratif en date du 27.05.2013

Le conseil sera composé comme suit:

- KÜPPER Alain, Président

- HUGO Jules, Trésorier

MARICHAL Jacinthe, Secrétaire

- LEMAIRE Paul, Vice-Président

- LAMPERTZ Richard, Vice-Président

- SIEBERATH André, Commissaire

RAUW Arno, Commissaire

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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes -ayant pouvoir de représenter ['association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

21/05/2012
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[Volet B Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

N° d'entreprise : Q %L i i(t 304. Dénomination :

(en entier) : Lî Royal Frontchîre Wallonne Champagne-Gueuzaine

Forme juridique ; association sans but lucratif

Siège : Champagne 1918 à 4950 Waimes

Obiet de l'acte : Constitution-Nominations

Aux termes d'un acte sous seing privé daté du 19 mars 2012, il résulte que :

- Madame MARICHAL Jacinthe Maria Rosa, née à Saint-Vith, le vingt-sept avril mil neuf cent

quatre-vingt-trois (numéro national 83.04.27-148.37), domiciliée à 4950 Waimes, Champagne

19113000.

- Monsieur KÜPPER Alain, né à Malmedy, le dix mars mil neuf cent soixante-sept (numéro national

67.03.10-249.06), domicilié à 4950 Waimes, Gueuzaine 68.

- Monsieur HUGO Jules, né à Thirimont, le vingt-six avril mil neuf cent trente-neuf (numéro national

39.04.26 253-08), domicilié à 4950 Waimes, Champagne 94.

Ont déclaré constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit

1. Dénomination :

L'association est dénommée : « Lî Royal Frontchîre Wallonne Champagne  Gueuzaine ».

2. Siège social :

Son siège social est établi à Champagne 19 b  4950 Waimes, dans l'arrondissement judiciaire de

Verviers.

3. Nombre minimum des membres :

Le nombre des membres de l'association n'est pas limité, Son minimum est fixé à trois. Les

premiers membres sont les fondateurs soussignés.

4. But social :

L'association e pour but :

- Animation villageoise ainsi que l'embellissement des deux villages de Champagne et Gueuzaine - L'entretien de l'ancienne école de Gueuzaine

- L'entretien des différents monuments et sentiers des deux villages de Champagne et Gueuzaine - L'organisation d'activité culturelle et sociales des deux villages de Champagne et Gueuzaine. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

5. Admission et sortie des membres

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil

d'administration.

La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par

l'article 12 de la loi.

6. Assemblée générale :

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence

1) la modification des statuts ;

2) la nomination et fa révocation des administrateurs ;

3) la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée ;

4) la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

5) l'approbation des budgets et des comptes ;

6) la dissolution de l'association ;

7) l'exclusion d'un membre ;

8) la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

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uepose au Grefte du

'TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERVIERS

-8 MAI 2012

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

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L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur.

Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Tout tiers justifiant d'un intérêt légitime peut demander des extraits des procès-verbaux signés par l'organe de représentation générale de l'association ou par tout mandataire habilité en vertu d'une décision du conseil d'administration à signer un tel document.

7. Administration :

Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins nommés parmi les membres par l'assemblée générale pour un terme de 3 ans, et en tout temps révocables par elle.

Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est composé que de deux personnes.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs délégués à la gestion journalière choisis en son sein et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou les appointements. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; ils n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration. Ces personnes n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers,

8. Cotisations :

Les membres paient une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale.

Elle ne pourra être supérieure à dix euros (10,00 ¬ ).

9. Dissolution :

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,

détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

10. Dispositions transitoires :

Les comparants prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à

dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des

actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Par exception à l'article 31, le premier exercice débutera ce jour pour se clôturer le trente et un

décembre 2012.

Première assemblée générale :

Par exception à l'article 14, la première assemblée générale se tiendra en mai 2013 conformément

à l'article 14 des statuts.

Administrateurs

Ils désignent en qualité d'administrateurs pour une durée de trois ans, qui acceptent ce mandat,

1. Monsieur KÜPPER Alain ci-avant nommé ;

2, Monsieur MARICHAL Heinz-Karl, domicilié à 4950 Waimes, Champagne 108 (NN 38.09.26-

185.90) ;

3. Monsieur HUGO Jules ci-avant nommé ;

4. Madame MARICHAL Jacinthe ci-avant nommée ;

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à 1 égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

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5. Monsieur SIEBERATH André Alfred, domicilié à 4950 Waimes, Belair 121A (NN 66.06.09295,87) ;

6. Monsieur LEMAIRE Paul, domicilié à 4950 Waimes, rue d'Eupen 451B (NN 66.06.23-271.79 ;

7. Monsieur LAMPERTZ Richard Heinrich, domicilié à 4950 Waimes, Gueuzaine 93 (NN 57.02.13-

251.85)

Réunis en conseil pour la première fois, les administrateurs désignent en qualité de

- Président : Monsieur KUPPER Alain ;

- Vice-président : Monsieur MARICHAL Heinz-Kart ;

- Trésorier : Monsiur HUGO Jules ;

- Secrétaire : Madame MARICHAL Jacintha ;

- Délégués à la gestion journalière : SIEBERATH André, LEMAIRE Paul et LAMPERTZ Richard ;

Tous acceptent ces mandats.

Commissaire : néant

Faute de désignation d'un commissaire, les membres de l'ASBL pourront exercer le pouvoir de

contrôle de manière individuelle.

André SIEBERATH

Délégué à la gestion journalière

Déposé en même temps que le présent extrait : un exemplaire original de l'acte constitutif.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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16/07/2015
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MUA Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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Le Greffier

Greffe

N° d'entreprise : 0845.762.301

Dénomination

(en entier) : Li Royal Frontchire Wallonne Champagne. Gueuzaine

(en abrégé) :

Forme juridique : Asbl

Siège : Champagne 19 b - 4950 Waimes

Objet de l'acte

Modification du conseil administratif selon l'assemblée générale du 27.05.201$

Le conseil sera composé comme suit:

- MARICHAL Jacinthe Présidente

- KOPPER Alain, Secrétair

- HUGO Jules, Trésorier

- LEMAIRE Paul, Vice-Président

- LAMPERTZ Richard, Vice-Président

- SIEBERATH André, Commissaire

- RAUW Amo, Commissaire

Modifications des status:

4. But Social:

L'association à pour but:

- Animation vilalgeoise ainsi que l'embellissement des deux villages de Champagne et Gueuzaine

- L'entretien de l'ancienne école de Gueuzaine

- L'entretien des différents monuments et sentiers des deux villages de Champagne et Gueuzaine

- L'organisation d'activité culturelle et sociales des deux villages de Champagne et Gueuzaine

- Garder l'harmonie et l'aspet rural des villages de Champagne et Gueuzaine

- Rester dans te cadre qualité village que nous avons gagné en 1980

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut

notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but

5. Admission et sortie des membres:

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

La démission, la suspension et l'exclusieon des membres se font de la manière déterminée par l'article 12

de la loi.

Tout membre ayant plus de 25 ans de société, est considérer comme membre nommé à vie.

6. Assemblée générale:

A rajouter au début du paragraphe concernant l'Assemblée Générale:

L'assemblée générale est tenue durant le premier trimestre de l'année calendrier.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
LI ROYAL FRONTCHIRE WALLONNE CHAMPAGNE - GU…

Adresse
Si

Code postal : 4950
Localité : WAIMES
Commune : WAIMES
Province : Liège
Région : Région wallonne