LIEGE ATLAS SWIMMING CLUB, EN ABREGE : ATLAS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. LIEGE ATLAS SWIMMING CLUB, EN ABREGE : ATLAS
Dénomination : LIEGE ATLAS SWIMMING CLUB, EN ABREGE : ATLAS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 847.258.475

Publication

19/12/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D22

ui

N' d'entrcudíse " 847.258.475

Dénomination

(en entier) : LIEGE ATLAS SWIMMING CLUB,ASBL

(en ab'ege) . ATLAS ASBL

Forme juridique ASBL

Siège RUE DU SUFFRAGE UNIVERSEL, 42, 4140 SPRIMONT

Objet de l'acte : MODIFICATION DU SIEGE SOCIAL

En son Assemblée générale du 27 septembre 2013, le Liège Atlas Swimming Club a décidé de changer l'adresse de son siège social,

L'adresse proposée est la suivante: Rue Fisen, 17, 4020 Liège.

En conséquence, l'article 2 doit être modifié et les statuts republiés au Moniteur.

L'article 2 des statuts est modifié de la manière suivante:

Art. 2. Le siège social de l'association est situé rue Fisen, 17 à 4020 LIEGE, arrondissement judiciaire de Liège.Texte

Au recto ' Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou I organisme ri l'egard des tiers

Au verso . Nom et signature

Me,itionner suf lo dernière page du Volet B "

19/07/2012
ÿþMOp2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

IlIliliHil i111iii ii iii iii

*12128106*

N° d'entreprise : 244-138-14S

Dénomination

(en entier) : LIEGE ATLAS SWIMMING CLUB, asbl

(en abrégé) : ATLAS asbl

Forme juridique : asbl

Siège : Rue du suffrage universel, 42 - 4140 SPRIMONT

Objet de l'acte : Constitution

Forme juridique: ASBL

Siège: 42 rue du suffrage universel, 4140 Sprimont

N° d'entreprise:

Objet de l'acte: CONSTITUTION

STATUTS

Entre:

Ingrid LOTHE, née le 07/12/1966 à Liège, enseignante, rue Hermann Reuleaux, 40 à Liège;

Edouard AERTS-BANCKEN, né le 12/04/1992 à Liège, étudiant, rue Hermann Reuleaux, 40 à Liège;

Christophe THOMAS, né le 29/01/1978 à Liège, ingénieur, 42 rue du suffrage universel à 4140 Sprimont;

Françoise MOUTON, née à Liège le 25/02/1958, enseignante, 11, allée des marcassins à 4130 Tilff;

Carine DEKENS, née le 08/07/1966 à Liège, 32, chemin du passage à 4130 Esneux;

Fabrice AERTS-BANCKEN, né le 13/04/1964 à Liège, rue Hermann Reuleaux, 40 à Liège

Véronique LONGUET, née à Huy le 22/10/1971, infirmière, 135 rue du couvent à 4020 Jupille sur Meuse

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002.

CHAPITRE I. - Dénomination, siège, objet, durée

Article ler. L'association porte la dénomination: "LIEGE ATLAS SWIMMING CLUB, asbl" , « ATLAS » en abrégé

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de representer l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art. 2. Le siège social de l'association est situé Rue du suffrage universel 42 à 4140 Sprimont, arrondissement judiciaire de Liège.

Art. 3. L'association a pour but l'apprentissage et la promotion des sports nautiques sous toutes ses formes régis par la Fédération Francophone Belge de Natation (FFBN).

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Art, 4. L'association s'engage à respecter les statuts et les règlements de ia Fédération Francophone. Belge de Natation (F.F.B.N.).

Art. 5. L'association est fondée pour une durée indéterminée.

CHAPITRE II. -Admission, démission, exclusion des membres

Art. 6. Le nombre des membres est illimité. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Art. 7, L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts. Les membres effectifs ont l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association.

Les membres adhérents n'ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi ou les présents statuts, dont notamment, le droit d'être présents à l'assemblée générale mais uniquement avec voix consultative, le droit de bénéficier des services que l'association offre à ses membres et l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association.

Sont membres effectifs :

- Les comparants au présent acte

- Les membres licenciés auprès de la FFBN, compétiteurs et officiels, en ordre de cotisation.

Sont membres adhérents :

- Tous ceux qui participent aux activités de l'association, en ordre de cotisation.

- Les membres protecteurs qui ne prennent pas part active au club mais désirent soutenir son action, - Les membres d'honneur et émérites.

Art. 8. Chaque demande d'admission dans la présente association doit être adressée au conseil d'administration, ce dernier décide par majorité simple.

Art.9. Peut être nommé membre d'honneur et émérite par l'assemblée générale, toute personne qui par des mérites extraordinaires, a défendu les intérêts du sport nautique.

Art 10. L'assemblée générale fixe annuellement le montant des cotisations des membres. Le maximum de la cotisation annuelle est fixé à 1000¬ pour les membres effectifs et adhérents, et 2500¬ pour les membres d'honneur.

Art.11. Les membres de l'association ne peuvent, en aucun cas, exiger des dédommagements ou indemnités pour tout dommage causé par l'activité de l'association.

Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association Art. 12. Tout membre peut démissionner de l'association par lettre recommandée au conseil d'administration.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe,

dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

A/OD 2.2

Cependant, dans les deux cas, les dispositions des transferts et du règlement de la F.F.B N trouvent leur application.

Art. 13. Le membre peut être proposé à l'exclusion par le Conseil d'administration lorsque ce membre s'est rendu coupable d'une infraction aux statuts ou au règlement d'ordre intérieur ou encore lorsqu'il a adopté un comportement qui nuirait à l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Les membres de l'association ne peuvent être exclus que par décision de l'assemblée générale, prise à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

En attendant la décision de l'assemblée générale concernant l'exclusion d'un membre, le Conseil peut suspendre ce membre

La suspension d'un membre peut être prononcée par le Conseil d'administration à la majorité des 2/3 des voix des administrateurs présents et pour autant que les deux tiers au moins des administrateurs soient présents,

Le membre dont la suspension est envisagée sera entendu par le Conseil d'administration avant que celui-ci ne statue, le membre pourra se faire assister par le Conseil de son choix

Durant fa période de suspension prononcée à titre temporaire par le Conseil d'administration, fes droits du membre sont suspendus.

Le membre proposé à l'exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l'assemblée générale avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le désire, être assisté d'un Conseil.

La sanction d'exclusion prise à regard d'un membre lui est notifiée par recommandé.

La sanction est dûment motivée.

Art.1 4l. Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fond social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art. 15, Le Conseil d'administration tient un registre des membres.

CHAPITRE Ill. - Assemblée générale

Art. 16. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Art17. L'assemblée générale est l'organe suprême de l'association. Elle est la seule compétente pour :

- la modification des statuts

- l'élection et la révocation des membres du conseil d'administration ;

- l'approbation du budget ou des comptes ;

- l'élection de 2 vérificateurs aux comptes ;

- les exclusions des membres ; -

- la dissolution volontaire de l'association ;

- toutes les décisions en dehors de la compétence du conseil d'administration.

Art.16. L'assemblée générale doit être réunie une fois par an, en principe au mois de mai.

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres (effectifs). Une telle demande devra être adressée au Conseil d'administration par lettre recommandée à la poste au moins trois semaines à l'avance,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

Art 19. Chaque assemblée générale se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Les convocations à l'assemblée générale seront envoyées aux membres effectifs au moins 10 jours (n'y a-t-il pas contradiction avec l'art 18 ?) avant la date de la réunion. Tous les membres doivent être convoqués.

Art 20. L'assemblée générale ordinaire aura à son ordre du jour le rapport sur la gestion du conseil d'administration et sur l'activité de l'association pendant l'année écoulée, l'élection des membres du conseil d'administration, le rapport financier, la présentation du budget pour la prochaine saison et la nomination de deux vérificateurs aux comptes.

Toute autre question sera portée à l'ordre du jour si la demande dûment motivée est soumise au secrétaire, par écrit, au moins un mois avant la date de l'assemblée générale.

Art 21. L'assemblée générale est présidée par le président ou en son absence par un membre désigné par le conseil d'administration.

Art.22. L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts.

Pour les assemblées modificatives des statuts ou pour la liquidation de l'association, si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés, une seconde assemblée générale, avec le même ordre du jour, pourra valablement délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés à celle-ci, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales.

Cette seconde assemblée devra être tenue au plus tôt quinze jours après la première. Art23. Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix émises. Sont exclus des quorums de vote et de majorité, les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions. Chaque membre ordinaire âgé de seize ans au moins et en règle de cotisation a droit à une voix.

Un membre peut donner à un autre membre procuration écrite pour voter en son lieu et place aux assemblées générales.

Nul ne peut être porteur de plus d'une procuration.

L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

En cas d'égalité, la voix du président de séance est prépondérante.

Les membres démissionnaires ne prennent pas part aux votes.

La nomination des membres du conseil d'administration ainsi que l'admission et l'exclusion des membres sont prises par vote secret.

Art.24. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans le registre spécial prévu à cet effet Celui-ci sera signé par le président et un administrateur.

Ce registre sera conservé au siège social où chaque membre pourra le consulter, sans toutefois pouvoir l'emporter.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge. Il en va de même pour tous tes actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs.

CHAPITRE 1V. - Conseil d'administration

Art.25. L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, un président et des administrateurs. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Ils sont élus à la majorité simple par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour la durée de quatre ans (sur base des années olympiques), et en tout temps révocable par elle. Au moins un des membres du conseil d'administration doit être un sportif actif. La réélection est possible,

Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit au Conseil d'administration,

En cas de vacance d'un poste précité, le mandat peut être repris par une tierce personne, membre de l'association, proposée et élue par le Conseil d'administration. Cette nomination est à ratifier par la plus prochaine assemblée générale, L'administrateur ainsi nommé achève le mandat de celui qu'il remplace.

Art.26. Les décisions du conseil d'administration sont prises collégialement.

Ils ne contractent, en raison de leur gestion, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Ils ne jouissent d'aucune rémunération mais les frais exposés pour compte de l'association pourront leur être remboursés.

Art.27. Le Conseil d'administration est convoqué par le président ou un tiers des membres du conseil d'administration aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige.

Les décisions du Conseil d'administration sont prises à la majorité simple. En cas d'égalité, la voix du président est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art 28. Le Conseil d'administration possède les plus grands pouvoirs pour l'administration ou la gérance de

l'association. "

Tout ce qui n'est pas réservé expressément à l'assemblée générale par la loi ou par les statuts est de la compétence du Conseil d'administration.

Art 29. Le conseil d'Administration peut déléguer complètement ou en partie la gestion journalière de l'association, avec usage de la signature, ainsi que les pouvoirs spéciaux à toute mandataire ou organisme de son choix.

L'Association est valablement représentée dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires par deux administrateurs agissant conjointement.

Le conseil d'administration pourra, sous sa responsabilité, déléguer ses pouvoirs relatifs â la gestion journalière des affaires de l'Association ainsi que la représentation de l'association en ce qui concerne cette gestion à un ou plusieurs administrateurs-délégué, membre de l'association, pourvu que cette délégation soit spéciale et régulièrement portée à la connaissance des tiers, Si plusieurs administrateurs-délégué sont nommés, chaque administrateur-délégué aura les pouvoirs de représenter seul l'association dans le cadre de la gestion journalière. Le conseil peut révoquer en tout temps le ou les administrateurs-délégué.

En l'absence de décision de délégation de pouvoirs relatifs à la gestion journalière régulièrement portée à la connaissance des tiers, le secrétaire exerce les missions de gestion journalière de l'Association.

CHAPITRE V  Dissolution

Art 30. Dans le cas d'une dissolution volontaire, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs et détermine leurs compétences.

Art.31. Dans tous les cas de dissolution, pour quelque motif que ce soit, le capital social, après déduction des dettes et paiement des charges, sera transféré à une association dont l'objet est similaire ou à une oeuvre locale de bienfaisance.

CHAPITRE VI. - Divers

Art 32. En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d'administration, statuant à la majorité simple.

r y

MOI) 22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Art 33. L'année sociale débute le 01 janvier et se termine le 31 décembre. La première année sociale

commence exceptionnellement ce jour et se termine le 31 décembre 2012.

Art. 34. Pour tout point non spécifiquement visé par les présents statuts, les dispositions de la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, sur les associations et fondations trouvent leur application.

CHAPITRE VII. - Lutte contre ie dopage et sécurité des sportifs

Art 35. Le Règlement d'Ordre Intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la réglementation et la législation applicables en Communauté française en matière de lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive

Art 36. L'association doit transférer à tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans *

1 - le document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature réelle et les conséquences nocives de l'utilisation de substances et moyens visés au 2° .

2 - la liste de ces substances et moyens interdits en vertu de l'arrêté de l'exécutif de la Communauté française du 10 octobre 2002 relatif à la liste des substances et moyens visés par le Décret du 8 mars 2001 relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention en Communauté française ;

3 - les mesures disciplinaires que la fédération applique en cas d'infraction a cette législation.

Art. 37. L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l'organisation.

Art. 38. L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération concernant

- les droits et devoirs réciproques des membres et des clubs ;

- les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application ;

- l'exercice du droit à la défense et à l'information, préalable à toute sanction éventuelle.

Art 39. L'association a également l'obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi qu'un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu des contrats d'assurance conclus au profit des sportifs.

L'ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus est tenu à disposition des membres au siège de l'association

CHAPITRE VII. - Nomination

Art 41. Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Ils désignent en qualité d'administrateurs:

Christophe THOMAS, né le 29/01/1978 à Liège, ingénieur, 42 rue du suffrage universel à 4140 Sprimont;

Françoise MOUTON, née à Liège le 25/02/1958, enseignante, 11, allée des marcassins à 4130 Tilff;

Carine DEKENS, née le 08/07/1966 à Liège, 32, chemin du passage à 4130 Esneux;

Fabrice AERTS-BANCKEN, né le 13/04/1964 à Liège, rue Hermann Reuleaux, 40 à Liège

Véronique LONGUET, née à Huy ie 2211011971, infirmière, 135 rue du couvent à 4020 Jupille sur Meuse

Réservé

au

, Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

Volet B - Suite

Qui acceptent ce mandat.

Délégation de pouvoir'. ils désignent en qualité de:

Président : AERTS-BANCKEN Fabrice

Fait à Liège, le 18 juin 2012, en deux exemplaires.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LIEGE ATLAS SWIMMING CLUB, EN ABREGE : ATLAS

Adresse
RUE DU SUFFRAGE UNIVERSEL 42 4140 SPRIMONT

Code postal : 4140
Localité : SPRIMONT
Commune : SPRIMONT
Province : Liège
Région : Région wallonne