L'IVRE MOT, EN ABREGE : L'IVRE MOT

Dénomination : L'IVRE MOT, EN ABREGE : L'IVRE MOT

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 842.021.663

Publication

12/02/2014

��D�nomination

(En entier) : L'ivre Mot

(e=n abr�g�) : L'ivre Mot

Forme juridique _ Association Sans But Lucratif

Si�ge : Boulevard Emile de Laveleye 65A � 4020 Li�ge

Objet de l'acte : Dissolution de !'ASBL "L'ivre Mot"

Fait � Li�ge le 7 janvier 2014 en pr�sence de Ga�l Gilson et Vanessa Migliara Il a �t� vot� la dissolution de ('ASBL � L'ivre Mot � pour les motifs suivants -Objectifs non rencontr�s

-Subsides non obtenus

-Aucune activit�

- Les livres seront conserv�s � l'Ath�n�e Royal de Ch�n�e (32 rue Bourdon, 4032 Ch�n�e), L'ASBL � L'Ivre Mot n n'a ni actif ni passif.

Mentionner sur Is derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou dos personnes ayant pouvoir de repr�senter l`essociaiion. le fondation ou forgenlsme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 22

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Mrt d' e ntreprise : 842.021.663

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

04/01/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MqD 2.2

111

N� d'entraorise : $ ~ . 022 r 663

11111 11111111111 WIS

*12002917*

(en entier) ; Livre Mot

(en abr�g�) : L'ivre Mot

Forme juri� qua : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Boulevard Emile Laveleye 65A � 4020 Li�ge

: Constitution de li'ASBL "L'ivre Mot"

TITRE 1

Constitution de l'ASBL

Entre les soussign�s,

1. Ga�l GILSON, domicili� Boulevard Emile Laveleye 85A � 4020 Li�ge, n� le 19100611989 � Recourt;

2. M�disson MARTENS, domicili�e Rue Provinciale 211 B3 � 4450 Juprelle, n�e le 03/08/1990 � Rocourt;

3. Vanessa MIGLIARA, domicili�e Rue Aux Harnas 2 � 4120 Neupr�, n�e le 13/03/1984 � Saint Nicolas,

il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme suit:

TITRE 2

D�nomination, si�ge social

Article 1. L'association prend la d�nomination de � L'ivre Mot �_

Article 2. Le si�ge social de l'association est fix� Boulevard Emile Laveleye 65A � 4020 Li�ge (arrondissement judiciaire de Li�ge).

il peut �tre transf�r� par simple d�cision de l'assembl�e g�n�rale. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date.

TITRE 3

But social, dur�e

Article 3. L'association a pour but social la promotion de l'usage de la langue fran�aise en Belgique et � l'�tranger. Elle vise aussi � donner et/ou renforcer l'envie de lire et d'�crire chez les enfants, les adolescents et les adultes par le biais de projets novateurs et modernes. L'association vise �galement � dynamiser l'enseignement et l'apprentissage du fran�ais dans les �coles, aupr�s des �l�ves, des professeurs et des directions, en proposant notamment une plateforme p�dagogique interactive et de nombreux autres projets (festivals litt�raires, concours d'�criture, ateliers d'�criture et de lecture, r�union entre professionnels de l'�ducation, ...) sans oublier son lot de ressources p�dagogiques et la mise en place d'�v�nements culturels. Elle promeut �galement l'utilisation des nouvelles technologies dans la plupart des projets qu'elle met en place. Pour renforcer son impact, elle collabore �galement avec des maisons d'�dition, des librairies et des auteurs. Les vis�es de l'association s'accordent �galement aux projets de citoyennet� �tablis dans les �coles.

Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

TITRE 4

Membres

Article 5. L'association est compos�e de personnes physiques, ayant qualit� de membres effectifs, de membres adh�rents, de membres d'honneur.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dem��re page du Volet B :

7.c}=.'2 peTsc.^.118 .;:e.'s`S1tcs

ayant ','3al!'." '+?i.' c.a .'av�sar:tEr ,"Zs" sCciati0.^.. tr.r.i:2tivi � .^..: i'3.Toaris.^.le l'�gard des tiers

W� ve7rq : Norr et signature

1 MOD 2.2

Article 6. Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis par d�cision du conseil d'administration. La d�cision sera souveraine et ne devra pas �tre motiv�e. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes: faire la demande par �crit au conseil d'administration, exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active au but social. Le conseil d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement � la gestion.

Article 7. Un registre des membres est tenu au si�ge de l'association, o� tous les membres peuvent le consulter.

Article 8. La qualit� de membre adh�rent est accord�e aux personnes qui en font la demande; elles b�n�ficient des activit�s de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en r�gle de cotisation. Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur � toute personne souhaitant apporter son concours � l'association.

Article 9. La cotisation annuelle des membres effectifs est fix�e par le conseil d'administration sans pou-voir �tre sup�rieure � 100 E.

Article 10. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2012 - Annexes du Moniteur belge Article 11. Le non respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � deux assembl�es g�n�rales cons�cutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif, toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 12. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

TITRE 5

Assembl�e g�n�rale

Article 13. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 14. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou par

les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence:

- les modifications aux statuts sociaux;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la d�charge � octroyer aux administrateurs;

- la dissolution volontaire de l'association;

- l'exclusion d'un membre effectif.

- la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

- la modification du r�glement d'ordre int�rieur

Article 15. Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle, avant la date du 30 juin de chaque ann�e. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordi-'naire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs. Le conseil d'administration doit convoquer l'assembl�e extraordinaire dans les trente jours qui suivent cette demande.

Article 16. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, par lettre ordinaire, au moins 8 jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour.

Article 17. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un autre membre ou par un tiers, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ou tiers ne peut �tre titulaire que d'une procuration au maximum.

Article 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article 19. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. La voix du pr�sident est pr�pond�rante en cas de parit� des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions.

Article 20. L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point "divers" ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote.

Article 21. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par le pr�sident, ainsi que par les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association, sans d�placement du registre, et les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime, par extraits.

TITRE 6

Conseil d'administration

Article 22. L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois membres au moins. Ceux-ci sont

nomm�s pour un terme de cinq ans par l'assembl�e g�n�rale.

Ce nombre peut �tre ramen� � deux lorsque l'assembl�e g�n�rale comporte trois membres.

Article 23. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve au retour de l'administrateur qu'il remplace.

Article 24. Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire g�n�ral, ou l'un d'entre eux seulement; un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou, � d�faut, par l'administrateur pr�sent d�sign� � cet effet par le conseil d'administration.

Article 25. Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le pr�sident, par simple lettre, t�l�fax, courrier �lectronique ou m�me verbalement, trois jours avant la r�union.

Article 26. Le conseil d�lib�re valablement d�s que plus de la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des voix, le pr�sident ayant la possibilit� de doubler sa voix en cas de parit� des votes. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif r�clame une majorit� des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite.

Article 27. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et fa gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 28. L'association est aussi valablement engag�e par des mandataires sp�ciaux et ce, dans les limites donn�es � leurs mandats.

Le Conseil d'Administration peut ainsi d�l�guer une partie de ses pouvoirs � un ou plusieurs administrateurs ou � des tiers. Dans ce cas, l'�tendue des pouvoirs du (des) mandataire(s) sera pr�cis�e ainsi que la dur�e du mandat. La cessation de fonction d'un administrateur met fin � tout pouvoir d�l�gu� par le conseil d'administration.

Article 29.Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non. Le(s) d�l�gu�(s) � la gestion journali�re agi(ssen)t en qualit� d'organe. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

La gestion journali�re est le pouvoir d'accomplir des actes d'ex�cution journali�re de la ligne de conduite d�cid�e par le conseil d'administration et qui doivent �tre accomplis r�guli�rement pour assurer la bonne marche des activit�s d�ploy�es par l'association, en ce compris notamment :

1. L'ouverture et la gestion des comptes bancaires

2. La relation avec les pouvoirs publics

3. La tenue de la comptabilit�

4, La tenue de documents administratifs (convocations, proc�s verbaux, documents sociaux et fiscaux, etc.). Les personnes charg�es, en qualit� d'organe, d'assumer la gestion journali�re de l'association, sont d�sign�es par le conseil d'administration.

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

La dur�e du mandat, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le conseil d'administration et est de maximum cinq ans.

Le mandat prend fin automatiquement quand le d�l�gu� charg� de la gestion journali�re perd sa qualit� d'administrateur (ou s'il n'est plus membre du personnel de ('ASBL). Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conf�r� � la personne (aux personnes) charg�es) de la gestion journali�re.

Article 30. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident ou � d�faut par un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans d�placement du registre.

Article 31. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet.

Article 32. L'association est valablement repr�sent�e dans tous les actes ou en justice par un administrateur agissant seul qui, en tant qu'organe, ne devra pas justifier vis-�-vis des tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du conseil d'administration.

Les personnes charg�es, en qualit� d'organe, de repr�senter ('ASBL (le pr�sident) sont d�sign�es par le conseil d'administration.

La dur�e du mandat, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le conseil d'administration � un maximum de cinq ans.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne charg�e de la repr�sentation g�n�rale perd sa qualit� d'administrateur. Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conf�r� � la personne (aux personnes) charg�e(s) de la repr�sentation g�n�rale de l'association.

Article 33. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE 7

Exercice social, budget et comptes

Article 34. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. Par d�rogation, le premier exercice commence le 16 d�cembre 2011 pour se terminer le 31 d�cembre 2012.

Article 35. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

TITRE 8

Dissolution, liquidation

Article 36. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liqu�-'dateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. L'affectation de l'actif net doit, en tout �tat de cause �tre � une fin d�sint�ress�e.

TITRE 9

R�glement d'ordre int�rieur

Article 37. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

TITRE 10

Arbitrage

Article 38. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confi�e � un coll�ge de trois arbitres d�sign�s et statuant conform�ment aux articles 1676 et suivants du Code judiciaire.

MOD

i�Gi_vr ,:~ - Suite

TITRE 11

�lection du conseil d'administration

L'assembl�e g�n�rale a �lu le conseil d'administration et signe pour 5 ans le mandat des administrateurs

suivants :

-Ga�l GILSON, n� le 19/06/1989 � Li�ge, domicili� Boulevard Emile Laveleye 65A � 4020 Li�ge

-M�disson MARTENS, domicili�e Rue Provinciale 211 B3 � 4450 Juprelle, n�e le 03/08/1990 � Rocourt;

-Vanessa MIGLIARA, n�e le 13/03/1984 � Saint Nicolas, domicili�e Rue Aux Harnas 2 � 4120 Neupr�

TITRE 12

Nominations

Le Conseil d'Administration de ('ASBL a L'Ivre Mot �, r�uni ce 16 d�cembre 2011, valablement constitu� selon les quorums de pr�sence requis a d�cid� aux quorums de votes requis de nommer

-en qualit� d'organe de repr�sentation g�n�rale (pr�sident), d'organe d�l�gu� � la gestion journali�re, de tr�sorier, Ga�l GILSON, n� le 19/06/1989 � Li�ge, domicili� Boulevard Emile Laveleye 65A � 4020 Li�ge.

-en qualit� de vice-pr�sidente M�disson MARTENS, n�e le 03/08/1990 � Rocourt, domicili�e Rue Provinciale 211 B3 � 4450 Juprelle.

-en qualit� de vice-pr�sidente Vanessa MIGLIARA, n�e le 13/03/1984 � Saint Nicolas, domicili�e Rue Aux Harnas 2 � 4120 Neupr�.

Ga�l GILSON

Pr�sident, tr�sorier et d�l�gu� � la gestion journali�re

M�disson MARTENS

Vice-pr�sidente

Vanessa MIGLIARA

Vice-pr�sidente

lVian::or.^er sur la derni�re page du Volet B : . Zorn e2rc ::s:7 ^ar:ant ou da personne ou dea personnes

ayant UG;'.cir 7E~~E~ ~'s =~:.�i:ian, ,s fondation et i`craan�g a � l'�gard des

tiers

faw U:=rs3T _ .:o71 e, s:enQ2ura

Coordonnées
L'IVRE MOT, EN ABREGE : L'IVRE MOT

Adresse
BOULEVARD EMILE LAVELEYE 65A 4020 LIEGE 2

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

L'IVRE MOT, EN ABREGE : L'IVRE MOT

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées L'IVRE MOT, EN ABREGE : L'IVRE MOT

Coordonnées
L'IVRE MOT, EN ABREGE : L'IVRE MOT