LOUPIOTE

Association sans but lucratif


Dénomination : LOUPIOTE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 865.047.879

Publication

21/03/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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N° d'entreprise : 0865.047.879

Dénomination

(en entier) : Loupiote R 5!3 L.

(en abrégé) : LOUPIOTE A.S.B.L.

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : Avenue du Chêne, 206 à 4802 VERVIERS-HEUSY

Ob1~et de l'acte : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE L'ASSEMBLEE GENERALE ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

D'un procès-verbal d'assemblée générale établi en date du 20 avril 2013, il résulte que les résolutions;

suivantes ont été adoptées

A) * L'assemblée décide d'acter la liste des nouveaux et actuels membres effectifs de l'association, à savoir

Madame DAHOUT Véronique,

domicilée rue Wéry, numéro 23/5 à 1050 IXELLES (registre national : 80.03.13.-164.80)

Madame DEFOSSA Isabelle,

domiciliée rue du Canada, numéro 47 à 1190 BRRUXELLES (registre national : 87,01.27-120.31)

Monsieur DUVAUCHEL Nicolas,

domicilié rue Henri Stacquet, numéro 21 à 1030 BRUXELLES (registre national : 78.04.15-119.30)

Madame GADISSEUX Hélène,

domiciliée avenue Eugène Plasky, 1030 BRUXELLES (r. national : 86.03.07-214.45 )

Monsieur ISTACE Christophe,

domicilié rue Wéry, numéro 23/5 à 1050 IXELLES (registre national : 77.12.27-065.50)

Madame JAQUET Floriane,

domiciliée rue de la boverie, numéro 4 à 4460 HORION-HOZEMONT(r. national : 92.08.10-286.44)

Madame LARRIEU Hélène,

domiciliée avenue Saint Jacques, numéro 26 à 64400 SAINT-GOIN, France (RN: 88.01.11-538.17)

Monsieur MASEREEL Pierre,

domicilié rue Chalais, numéro 2 à 4530 FIZE-FONTAINE (registre national ; 90,12.05-355.14 )

Madame MELOT Christianne,

domiciliée avenue du Chêne, numéro 206 à 48021-1EUSY (registre national ; 50.06.10-130.80)

B)* L'assemblée générale entérine la démission du conseil d'administrateurs du membre suivant :

Monsieur DUVAUCHEL Nicolas,

domicilié rue Henri Stacquet, numéro 21 à 1030 BRUXELLES (registre national : 78.04.15-119,30)

C)* L'assemblée générale ainsi nouvellement constituée a décidé de nommer comme administrateurs pour;

une durée de QUATRE ans à dater de la dernière assemblée générale du 20 avril 2013:

1) Madame MELOT Christianne 2) Monsieur MASEREEL Pierre 3) Madame Floriane JAQUET

D)* Les administrateurs ainsi nommés ont décidé de répartir les fonctions au sein du conseil d'adrninitration;

et de nommer à partir de la même date pour une durée de quatre ans, aux fonctions de :

- Présidente : Madame MELOT Christianne

E)* Les administrateurs ont décidé de nommer aux fonctions suivantes :

- Chef de projet, directeur délégué à la gestion journalière : Monsieur ISTACE Christophe

- Coordinatrice pédagogique et communication : Madame DAHOUT Véronique

F)* L'assemblée générale décide de modifier les statuts de la manière suivante :

TITRE 1 - Dénomination, siège social, objet et durée

Art. 1 - L'association est dénommée « Loupiote ASBL »,

Art. 2 - Son siège social et d'exploitation est établi à Verviers / Heusy, 206 avenue du chêne, 4802

_ _ Il est situé dans l'arrondissement judiciaire.de.Verviers

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MOD 2.2

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Il pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la modification des statuts.

L'association peut établir des succursales ou dépendances en tout autre endroit de Belgique, ou à l'étranger, par simple décision du Conseil d'Administration.

Art. 3 - L'association a pour objet : la sensibilisation citoyenne à l'audiovisuel et aux arts de la scène.

Elle poursuit la réalisation de cet objet par tous moyens et notamment, sans que cette énumération soit limitative, par le développement de stages, d'ateliers créatifs, de cours, de journées de sensibilisation et de rencontres, de diners ou déjeuners-rencontres, de conférences et par des interventions pédagogiques en différentes institutions ou par tout autre moyen se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle pourra intervenir dans le processus de création, de coproduction ou de production d'événements et de médias visant à la réalisation de son objet social,

L'association peut accomplir en tout temps tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet de la manière qui lui parait la plus adaptée. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son objet.

Art.3 bis Elle peut, entre autre, collecter des fonds par le moyen de campagnes d'information, ou de presse,

l'organisation d'activités bénévoles, ou tout autre moyen, afin d'aider à la réalisation de ses buts.

L'association ne soutient ni ne soutiendra ni tendance politique ni mouvement religieux.

Art.3 ter En vue de la réalisation de son objet, l'association peut acquérir, recevoir, gérer ou louer tous les biens meubles et immeubles, solliciter et recevoir des subsides, recevoir dons et legs, disposer de toutes contributions, avances, prêts et autres rentrées de fonds, périodiquement ou non.

Art. 4 - L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment par décision de l'Assemblée Générale des membres.

TITRE 2- Associés

Art. 5  L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents, Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à 3, Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Sont membres effectifs

" les comparants au présent acte,

" les personnes admises ultérieurement en cette qualité par te Conseil d'Administration, statuant à la majorité absolue et répondant aux conditions suivantes.

Toute personne désirant être membre effectif de l'association et participer aux activités de l'association en s'engageant à en respecter les statuts doit adresser une demande écrite au conseil d'administration et être introduite par un représentant du Conseil d'Administration qui devient son parrain, Pour obtenir le statut de membre effectif il faut avoir été membre adhérant pendant, au moins, 4 mois, sauf exception décidée par le Conseil d'Administration,

Sont membres adhérents les personnes qui, désirant participer aux activités de l'association et s'engageant à en respecter les statuts, sont admises en cette qualité par le Conseil d'Administration statuant à la majorité des trois quart, Ils n'ont pas de droit de vote aux assemblées.

Sont membres sympathisants les personnes qui, n'ayant pas voix délibérative, désirant aider l'association et s'engageant à en respecter les statuts, auront apporté un soutien financier à l'association en vue de la réalisation de son objet et en reconnaissance duquel le Conseil d'Administration statuant à l'unanimité aura accordé la qualité de membre sympathisant.

Toute personne prêtant régulièrement son concours, sous quelque forme que ce soit, aux activités de l'association, obtient la qualité de membre d'honneur, si elle le souhaite, et ce sur proposition et sur décision du Conseil d'Administration.

Le nombre de membres n'est pas limité.

Art. 6  Les membres effectifs, adhérents et sympathisants sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au Conseil d'Administration.

Est réputé démissionnaire le membre effectif, adhérent ou sympathisant qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, L'exclusion d'un membre adhérent ou sympathisant peut être prononcée par le Conseil d'Administration statuant à la majorité simple.

Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'Assemblée Générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

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MOD 2.2

L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fond social, ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 7 - Le montant de la cotisation annuelle des membres est fixée par le conseil d'administration sans pouvoir être supérieur à 500 euros pour tes membres effectifs mais sur décision du Conseil d'Administration elle peut être réduite au franc symbolique et de maximum 900 euros pour les membres adhérents et sympathisants. Tout membre peut faire une donation à l'association en plus de cette cotisation, Les membres d'honneur ne sont astreints à aucune cotisation. Le montant des cotisations peut être revu et est soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers.

TITRE 3 - Assemblée générale

Art. 8 - L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par le président du Conseil d'Administration ou, s'il est absent, par le vice-président ou par le plus ancien des administrateurs présents.

Art. 9 -L'Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la foi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

" Les modifications des statuts,

" La dissolution volontaire de l'association,

" L'approbation des comptes et budgets,

" La nomination et la révocation des administrateurs,

" La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus par la loi,

" La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires,

" Les exclusions de membres effectifs,

" La transformation de l'association en société à finalité sociale

Art. 10 -- Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du ler semestre qui suit la clôture des comptes.

L'association peut être réunie en Assemblée Générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'Administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire, signé par le président ou un administrateur, adressé huit jours au moins avant l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.

Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 11 -- Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus de deux procurations.

Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. L'abstention n'est pas reconnue et équivaut à accepter la motion.

Art. 12  Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signé par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement,

Les décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers, qui justifient d'un intérêt, par simple lettre signée par le président.

TITRE 4 - Conseil d'administration

Art. 13 - L'association est dirigée par un Conseil d'Administration composé de trois membres au moins, nommés par l'Assemblée Générale parmi tes membres effectifs de l'association, et en tout temps révocables par elle.

Art. 14 -- L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, nommés parmi les membres effectifs par l'assemblée générale, pour un terme de quatre ans et en tout temps révocables par elle. Leur mandat est renouvelé tacitement.

Art. 15  Le conseil peut désigner parmi ses membres un administrateur-délégué à la gestion journalière pour une durée indéterminée. Le mandat expire par décès ou démission.

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M4D 2.2

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Art. 16  Le conseil se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué à cet effet, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

Art. 17  Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues à l'article 10 de fa loi du 27 juin 1921 et tel que modifié le 2 mai 2002.

Art. 18 -- Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration, la gestion et la représentation de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'Assemblée Générale. Il peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner quittance, faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner tous biens meubles ou immeubles ainsi que de prendre et céder un bail même pour plus de neuf ans; accepter et recevoir tous subsides et subventions privés et officiels, accepter et recevoir tous dons et donations, consentir et conclure tous contrats d'entreprise et de vente, contracter tous emprunts avec ou sans garantie, consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements, hypothéquer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous prêts et avances, renoncer aux droits contractuels ou réels ainsi qu'à toutes garanties réelles personnelles, donner mainlevée avant ou après paiement, de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies, ou d'autres empêchements, plaider tant en demandant qu'en défendant, devant toute juridiction, exécuter tous jugements, transiger, compromettre.

Art. 19  Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. Le Conseil d'Administration fixera les pouvoirs et éventuellement les salaires ou appointements de cet ou ces administrateur(s) délégué(s). S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement pour les décisions concernant des montants inférieurs à 5000 euros et conjointement pour les montants supérieurs. En cas de travail bénévole, le membre choisi qui serait demandeur d'emploi veillera à s'acquitter de ses obligations vis-à-vis de l'ONEM c'est-à-dire remplir le formulaire C 45 B par demande préalable à son entrée en fonction.

Art. 20  Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le président et un administrateur agissant conjointement.

Art. 21 -- Les actés qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers,

Art. 22  Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE 5 - Règlement d'ordre intérieur

Art. 23 -- Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration qui le présente à l'Assemblée Générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles,

TITRE 6 - Comptes et budgets

Art. 24  L'exercice social de l'association commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera le jour de la fondation pour se terminer le 31 décembre.

Le Conseil d'Administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la Loi du 27 juin 1921 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'Assemblée Générale annuelle. Après l'approbation des comptes par l'Assemblée Générale, le Conseil d'Administration veillera au dépôt des comptes et de la liste des membres au Greffe du Tribunal de Commerce compétent à raison du lieu de son siège social.

TITRE 7- Dissolution et liquidation

Art. 25  Sauf dissolution judiciaire, seule l'Assemblée Générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'Assemblée Générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées.

Art. 26  Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté à une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

M0D2.2

Volet B - Suite

TITRE 8 - Dispositions diverses

Art. 27 -- Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée parla loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

L'Assemblée Générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

1) Madame JAQUET Floriane

2) Madame MELOT Christianne

3) Monsieur MAS EREEL Pierre

plus amplement qualifiés ci-dessus, qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

- Présidente : Madame MELOT Christianne

- Chef de projet, directeur délégué à la gestion journalière : Monsieur ISTACE Christophe

- Coordinatrice pédagogique et communication : Madame DAHOUT Véronique

Documents déposés en même temps au greffe :

- liste des membres des effectifs actuels + 9.U.. 1 t:s 7.À11. [ 2 t3

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Dressé et signé par la Présidente du Conseil d'Administration, Madame MELOT Christianne

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Réservé

au

Moniteur

belge

07/06/2012
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Moniteur

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TRiBNNAI. DE CO+,1i:iERCE DE VERVIERS

2 9 MAI 2012

Le Greffier

Greffe

te d'entreprise : 0865.047.879

Dénomination

(en entier) ; Loupiote association sans but lucrati

(en abrégé) : LOUPIOTE A.S.B.L.

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : Avenue du Chêne, 206 à 4802 VERVIERS-HEUSY

able de l'acte : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE L'ASSEMBLEE GENERALE ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

D'un procès-verbal d'assemblée générale établi en date du 18 juin 2011, il résulte que les résolutions suivantes ont été adoptées

A) * L'assemblée décide d'acter la liste des nouveaux et actuels membres effectifs de l'association, à savoir

1) Madame DAHOUT Véronique, domicilée Vinave d'Ile, numéro 20/45 à 4000 LIEGE (registre national numéro 80.03.13 -164.80)

2) Monsieur DUVAUCHEL Nicolas, domicilié rue Henri Stacquet, numéro 21 à 1030 BRUXELLES (registre national numéro 78.04.15-119.30)

3) Madame GADISSEUX Hélène, domiciliée chaussée d'Aelbecke, numéro 238 à 7700 MOUSCRON (registre national numéro 86.03.07-214.45 )

4) Monsieur ISTACE Christophe, domicilié rue Wéry, numéro 2315 à 1050 IXELLES (registre national. numéro 77.12.27-065.50)

5) Monsieur MASEREEL Pierre, domicilié rue Chalais, numéro 2 à 4530 FIZE-FONTAINE (registre national numéro 90.12.05-355.14 )

6) Madame MELOT Christianne, domiciliée avenue du Chêne, numéro 206 à 4802 VERVIERS-HEUSY (registre national numéro 50.06.10-130.80)

B) * L'assemblée générale entérine la démission des membres effectifs et/ou administrateurs suivants :

1) Monsieur DEGRUNE Pascal, domicilié rue Griange, numéro 50 à 4500 HUY (registre national numéro. 79.01.24-183.84)

2) Madame SOMVILLE Ingrid, domiciliée Covell Drive, numéro 96 CM23 9PX UK BISHOPS (registre national numéro 78.07.20-194.41)

3) Monsieur VANDENBUSSCHE Jonathan, domicilié à 1490 COURT-SAINT-ETIENNE, rue de Mélès, numéro 3 (registre national numéro 76.09.28-179.58)

4) Madame VOREUX Laurence, domiciliée à 1050 BRUXELLES, rue du Trône, numéro '166 (registre, national numéro 71.05.23-122.35)

C) * L'assemblée générale ainsi nouvellement constituée a décidé de nommer comme administrateurs pour

une durée de QUATRE ans à dater de la dernière assemblée générale du 18 juin 2011:

1) Madame MELOT Christianne 2) Monsieur MASEREEL Pierre 3) Monsieur DUVAUCHEL Nicolas

D) * Les administrateurs ainsi nommés ont décidé de répartir les fonctions au sein du conseil d'adminitration et de nommer à partir de la même date pour une durée de quatre ans, aux fonctions de :

- Présidente : Madame MELOT Christianne

Secrétaire : Monsieur DUVAUCHEL Nicolas

E) * Les administrateurs ont décidé de nommer aux fonctions suivantes

- Chef de projet, directeur délégué à la gestion journalière : Monsieur ISTACE Christophe - Coordinatrice pédagogique et communication : Madame DAHOUT Véronique

Documents déposés en même temps au greffe :

- exemplaire du procès-verbal d'assemblée générale tenu en date du 18 juin 2011

- liste des membres des effectifs actuels

bilan de l'exercice 2010

POUR EXTRAiT ANALYTIQUE CONFORME

Dressé et signé par la Présidente du Conseil d'Administration, Madame MELOT Christianne

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Le Greffier délégué, - Monique COUTELIER

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
LOUPIOTE

Adresse
AVENUE DU CHENE 206 4802 HEUSY

Code postal : 4802
Localité : Heusy
Commune : VERVIERS
Province : Liège
Région : Région wallonne