L'OUVERTURE

Association sans but lucratif


Dénomination : L'OUVERTURE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 847.816.721

Publication

14/08/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



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Dénomination (en entier)

Forme juridique :

Siège :

N° d'entreprise :

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L'ouverture

Association sans but licratif

Welkenraedt ,rue des Bégonias , 11 o 3.11"T. ób 7A

Obiet de l'acte : Statut

Au siège social rue des Bégonias , 11

Ce Mardi 17 juillet 2012. C'est tenu l'assemblée général de l'association L'ouverture qui à l'unuamité des

voix a prit les résolutions suivantes sur base de l'ordre du jour.

Révision des statuts suite aux nouvelles dispositions légales.

Les statuts sont entièrement refondus et coordonnées comme suit.

Entre les soussignés :

Wahabi Taoufik , domicilié à Welkenraedt rue des Bégonias , n°11

El Hajjaji Mohamed , domicilié à Welkenraedt rue Saint jean , n°32

Drissi El Bouzaidi Fouad , domicilié à Welkenraedt, rue Centre , n°28

SONT CONVENUS de constituer une association sans but lucratif (A.S.B.L) dont ils ont arrêté les statuts comme suit.

Article 1 .  Dénomination

L'association est dénommée : L'ouverture

Elle a la forme d'une association sans but lucratif (ASBL).

Tous les actes,factures,annonces,publications et autres documents ou émanant de l'association

mentionneront la dénomination, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif »ou

du sigle « ASBL » ainsi que de l'adresse du siége de l'association.

Elle est constituée pour une durée illimitée qui prendra cours aujourd'hui.

La personnalité juridique , conformément à la loi, sera acquise au jours du dépôt du dossiers prévu à l'article

26 novies de la loi du 27 juin 1951 ainsi modifiée par la loi du 02 mai 2002.

Le conseil d'administration est chargé de la mise à jour permanente de ce dossier, dans les délais prévus

par la loi.

Article 2 : Siège social

Son siège social est établi à Welkenraedt. (Arrondissement judiciaire de Verviers)

Il peut être transféré par décision du conseil d'administration, dans tout autre lieu de cette agglomération.

Il est actuellement établi à 4840 Welkenraedt , rue des Bégonias , 11

Toute modification du siége social doit être publiées dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur

belge.

Article 3 : buts

L'association oeuvre pour les buts suivants

L'association a pour objet : Le développement de la jeunesse par la pratique des sports athlétiques

La promotion du sport en général et la propagation du football en salle en particulier.

De lutter contre tous les maux de la société, les exclusions de toute nature.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

r MOD 2.0

t .., r .") .i Répondre aux besoins cultuels, culturels, éducatifs, sociaux et humanitaires de populations en souffrance. Dénoncer toute forme de racisme, de xénophobie, d'islamophobie ou de discrimination de la même nature, toute atteinte à la dignité humaine ainsi que toute violation des droits de l'homme.

r Elle s'emploiera à l'objet qui précède, au moyen de toute activité culturelle, sportive, ludique, et festive, entre autres :

" Débat, conférence, exposition

" edition et distribution d'un journal local

" Organisation de cours, de formations, de séminaires

" Collecte de tous dons en nature ou en espèce

" Organisation de voyages et excursions

.Organisation d'un service social

.elle pourra acquérir des meubles et immeubles dans la mesure où cela sera nécessaire à réaliser son objet

social et à entreprendre ses activités

" Organisation de fêtes,

" Aide aux jeunes pour s'intégrer dans la vie active, professionnelle ou associative

" Jouer le rôle d'intermédiaire pour établir le dialogue entre les jeunes, les parents et les établissements scolaire et sociaux (écoles, hôpitaux, prisons, homes, etc....) ainsi que les institutions belges et internationales

" Toute activité de prévention contre les vices de la société ; et visant à la redécouverte des valeurs humaines, spirituelles e sociales

" Une école de devoir et aide scolaire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/08/2012 - Annexes du Moniteur belge Elle pourra, dans ce cadre, organiser toute activité et manifestation, de soutien, d'information d'ordre culturel ou didactique.

L'association pourra également fournir un soutien administratif et morale pour les questions d'ordre cultuelle et ce à toutes personnes .

L'association pourra accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment, prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à la sienne.

Titre III : Membres effectifs et adhérents

Article 4. Plusieurs catégories d'associés

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents,

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à quatre.

Tous les membres sont admis par le conseil d'Administration.

Article 5. Membres effectifs

Sont membres effectifs :

-Les fondateurs, signataires du présent acte ;

-Toute personne admise en cette qualité par décision de l'assemblée générale et qui partage les buts et les

idéaux de l'association.

Formalités,

Qui souhaite devenir membre effectif de l'association adresse sa demande par écrit au siége social. Le conseil d'administration devra porter cette question à la prochaine assemblée générale sans être tenu d'organiser à cette seule fin une assemblée générale aux deux tiers des membres effectifs. La décision de l'assemblée est souveraine et ne doit pas être motivée.

Article. 6 Membres adhérents

Sont membres adhérents toutes les personnes admises en cette qualité par décision du conseil d'administration.

Article 7 démissions  Exclusion

Les membres fondateurs ne peuvent être retirés du conseil d'administration que par décision personnelle. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par recommandé leur lettre de démission au conseil d'administration.

Le membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social et ne peut pas réclamer le remboursement des cotisations qu'il a versées,

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblé générale à la majorité des deux tiers des voix des membres effectifs présent selon les modalités prévues dans le règlement d'ordre intérieur.

Article. 8 Cotisation

tg. MOD 2.0

Les membres effectifs et/ou les membres adhérents payent une cotisation annuelle fixée par l'assemblée

générale. Le montant de cette cotisation ne pourra être supérieur à deux cent cinquante euro,

Article. 9 Composition de l'assemblée générale

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs, Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Le conseil d'administration peut inviter les membres adhérents à participer à l'assemblée générale et à émettre leur avis au sujet des points à l'ordre du jour. lis n'ont pas de droit de vote.

Article 10. Convocation et pouvoirs de l'assemblée générale

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le conseil d'administration. Les membres adhérents peuvent assister à titre d'observateur à l'AG sans que ce droit ne comporte une obligation de convocation à leur égard.

L'assemblé général doit être convoquée dès lors qu'un cinquième des membres effectifs en fait la demande, Les convocations sont faites par lettre missive, adressée huit jours au moins avant la réunion de l'assemblée. Elles contiennent l'ordre du jour.

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi et les présents statuts. Elle peut modifier les statuts en respectant la loi du 27 juin 1921 sur les A.S.B.L.

Article.11 Droit de vote

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/08/2012 - Annexes du Moniteur belge Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Les résolutions sont prises à la majorité des voix des membres effectifs présents sauf dans les cas où il en

est décidé autrement par la loi ou les statuts.

Seuls les membres effectif, étant en règle de cotisation ont le droit de vote.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les

modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et que l'assemblée générale réunit au moins les

deux tiers des membres effectifs présents. Aucune modification ne peut être adoptée sans la majorité des deux

tiers des membres effectifs présents.

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association a été constituée, ne peut

être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des membres effectif présents.

SI les deux tiers des membres effectif ne sont pas présents à la première réunion, il peut être convoqué une

seconde réunion. La seconde réunion ne peut être tenue moins de huit jours après la première.

Les procurations ne sont pas autorisées.

En cas de parité des votes, la voix, du président est prépondérante.

Article. 12 Registre des procès-verbaux ; Publicité des décisions.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux signé par le président et un autre administrateur .Ce registre est conservé au siége social ou tous les membres effectif ou adhérents ainsi que les tiers intéressés peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

Les modifications du statut, les nominations et démissions d'administrateur seront en outre publiées à la loi.

Article.13 Conseil d'administration.

L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins, à moins que l'assemblée ne compte que trois membres effectifs, auquel cas le nombre d'administrateurs sera de deux.

Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de membres effectifs de l'association.

Les administrateurs sont nommés et révocables par l'assemblée générale, statuant à la majorité des voix des membres effectifs présents.

Ils sont choisis parmi les membres effectifs. Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice président, un trésorier et un secrétaire.

La durée du mandat d'administrateur est fixée par l'assemblée générale ;il est exercé à titre gratuit . La durée peut être illimitée pour autant que le mandat soit en tout temps révocable par l'assemblée,

Tout administrateur est libre de démissionner à tout moment à moins que sa démission, eu égard aux circonstances, ne mette l'association en péril, en difficulté, ou en infraction avec une disposition légale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.4

Les effets de la démission pourront être différés à trois mois maximum:

-si par le fait de la démission, le nombre d'administrateur tombe en deçà du minimum légal,

-si, en raison de missions dont le démissionnaire a été investi de fait ou de droit, la démission de

l'administrateur peut apparaître comme intempestive.

Article. 14 Décisions du conseil d'administration

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents. En cas de parité des votes, la voix, du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 15 Pouvoirs du conseil d'administration

Le conseil d'administration a les pleins pouvoirs dans l'administration et la gestion de l'association ainsi que tous les pouvoirs non expressément attribués à l'assemblée générale par la loi ou les présents statuts.

Le conseil d'administration, statuant à la majorité des voix présentes peut

a)déléguer la gestion journalière à un ou plusieurs administrateur(s) et 1 ou même à une ou plusieurs personne(s) extérieure(s) ; membres ou non de l'association. Agissant dans ce cadre de la gestion journalière vis-à-vis des tiers, chacun des délégués à cette gestion journalière peut engager seul l'association ;

b)déléguer tout mandat spécial à tout tiers ayant des pouvoirs individuels dans le cadre de l'exécution de ce mandat spécial ;

c)mettre fin à tout moment sans avoir à s'en justifier aux mandats délégués et spéciaux dont il est question sub a) et b)

Les mandataires délégués ou spéciaux peuvent démissionner à tout moment sauf la responsabilité pouvant résulter à leur charge d'une démission intempestive.

Article.16 Signature

L'association est valablement engagée :

-pour tous les actes, quels qu'ils soient, par la signature de deux administrateurs. Ceux-ci n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

-Par les signatures de chacune des personnes investies d'un mandat délégué de gestion journalière, agissant dans le cadre précis de ce mandat, comme dit l'article 15.

-Par la signature de l'administrateur ou du tiers investi d'un mandat spécial de l'assemblée, du conseil d'administration ou de l'administrateur délégué, agissant dans le cadre de ce mandat spécial et à charge de justifier de celui-ci.

Article. 17 Exercice social.

L'exercice social commence le 1er janvier de chaque année pour se terminer le 31 décembre suivant.

Article. 18 Comptes et budget.

Les comptes annuels de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire, qui se tiendra le premier vendredi du mois de janviers de chaque année ou le jour immédiatement suivant s'il s'agit d'un jour férié.

Le cas échéant, les commissaires sont nommés à la majorité simple des voix. La durée de leur mandat et leur rémunération est fixée de la même façon par l'assemblée générale.

Article 19 Dissolution - liquidation (3)

En cas de dissolution de l'association, l'assemblé générale désignera le ou les liquidateur(s), déterminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Toute fois cette affectation :

a)sera obligatoirement désintéressée,

b)sera nécessairement au profit d'une association, d'une fondation ou d'une ceuvre défendant des objectifs

apparentés à ceux de l'association dissoute. il pourra y avoir plusieurs attributaires si tous respectent les

critères précités.

DISPOSITIONS TRANSATOIRES ;

4 C ) >

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

, Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.0

Volet B - Suite

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

b)sera nécessairement au profit d'une association, d'une fondation ou d'une oeuvre défendant des objectifs apparentés à ceux de l'association dissoute. II pourra y avoir plusieurs attributaires si tous respectent les critères précités,

DISPOSITIONS TRANSATOIRES ;

Article. 20 - A l'instant, les soussignés réunis en assemblée générale ont pris les décisions suivantes à l'unanimité.

1.premier exercice social

Le premier exercice social commencera aujourd'hui pour se terminer le 31 décembre 2012.

2.première assemblée générale annuelle.

La première assemblée générale ordinaire est fixée au premier vendredi du mois de janviers ;

3.administrateurs

Le nombre d'administrateurs est fixé à 2.

Sont appelés à ces fonctions :

Drissi El Bouzaidi Fouad Wahabi Taoufik

Ici présents et qui acceptent.

La durée de leur mandat sera illimitée mais leur mandat sera en tout temps révocable par l'assemblée.

lts jouissent de tous les pouvoirs attribués au conseil d'administration par la loi et les statuts

Les administrateurs ont désigné en qualité d'administrateur délégués Wahabi Taoufik et de :

Trésorier : Drissi El Bouzaidi Fouad

Chacun d'eux, en raison de ses fonctions d'administrateur délégué est investi de tous les pouvoirs de gestion journalière (CFR arts 15 et 16 des statuts)

Ces mandats délégués et spéciaux sont consentis pour la même durée que les mandats principaux. Tous ces mandats (tant principaux que spéciaux et délégués) seront gratuits.

Fait à Welkenraedt le 17 juillet 2012.

Exemplaires, dont chaque partie reconnaît avoir reçu un exemplaire dont 1 pour les archives de l'association. Le 5 éme exemplaire est destiné au dépôt prévu à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921, ainsi modifiée par la loi du 02 mai 2002.

Le 17 juillet 2012 .. /

Signature : (lu et approuvé)

r

,.

Déposé en méme temps , acte constitutif en entier

Coordonnées
L'OUVERTURE

Adresse
RUE DES BEGONIAS 11 4840 WELKENRAEDT

Code postal : 4840
Localité : WELKENRAEDT
Commune : WELKENRAEDT
Province : Liège
Région : Région wallonne