LUCKY LOOSER, EN ABREGE : LL

Association sans but lucratif


Dénomination : LUCKY LOOSER, EN ABREGE : LL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 847.163.653

Publication

16/07/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : v fer} 4,b3 (953



Dénomination

(en entier) : LUCKY LOOSER

(en abrégé) : LL

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rondehaie, 1 4910 Theux BELGIQUE

Objet de l'acte ; CONSTITUTION

STATUTS ASBL.

Les soussignés:

Cox Olivier, Rondehaie, 1, 4910, Theux. Né le 07/01/86 à Liège.

Rotsaert Remi, 16, Rue Houbière, 4920 Aywaille. Né le 20/09/86 à Mons.

Thoorens Bernard, 34, Rue Villette, 4020, Liège. Né le 08/09/86 à Liège.

Maquet Quentin, Rue de la Golette, 18, 4170 Comblain-au-Pont. Né à Liège le 23/11/84

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Article 1 : Dénomination

L'association est dénommée : Lucky Looser ou LL en abrégé.

Article 2 : Siège social

Le siège social est établi à Rondehaie, 1, 4910, Theux.

Arrondissement judiciaire de Verviers

Il peut être modifié par simple décision du Comité permanent.

Article 3 ; Objet social

L'association a pour objet ;

La création, la diffusion et la promotion d'un spectacle musical et d'activités culturelles.

L'association pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en

partie, à son objet ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation,

L'association pourra prêter son concours et s'intéresser de manière généralement quelconque à des

associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation

ou au développement de son objet.

Article 4: Durée.

L'association est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée.

Article 5 : Membres

L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents. Le nombre de membres est

illimité et est fixé à un minimum de trois membres effectifs.

Sont membres effectifs les soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition

d'admission est ratifiée par la majorité simple du Comité permanent.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les

présents statuts.

Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de

l'association.

Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-

ci.

Les membres adhérents sont admis sur base d'une fiche de candidature établie par le Comité permanent et

ils n'ont pas de droit de vote à l'Assemblée générale. Les personnes morales peuvent être admises uniquement

comme membres adhérents.

Marian

Gref

rri Chef

EREZE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

1

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

Membres effectifs : Thoorens Bernard, Cox Olivier, Rostaert Rémi, Maquet Quentin.

Article 6 : Démission

La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Le membre peut se

retirer de l'association en adressant une lettre dont il justifie l'envoi au Comité permanent.

Article 7 : Exclusion

Le Comité permanent décide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adhérents, à soumettre à la plus prochaine Assemblée générale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapportés. Le membre menacé d'exclusion a le droit d'être préalablement entendu par ie Comité permanent. Le Comité permanent peut également suspendre un membre effectif ou adhérent pour la période qu'il estime justifiée.

Dans tous les cas, le Comité permanent doit motiver sa décision et le membre suspendu peut interjeter appel, non suspensif, devant la prochaine Assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés. Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les héritiers et ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur ie fonds social de l'association.

Article 8 : Cotisations

Les membres effectifs et les membres adhérents payent chaque année sociale une cotisation fixée par le Comité permanent. Les membres apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranchés par l'Assemblée générale. La cotisation sociale annuelle est fixée à un maximum de mille euros.

Article g : Comité permanent

L'association est administrée par un Comité permanent composé de trois membres effectifs au moins, nommés par l'Assemblée générale. Leur mandat est de quatre ans, sauf le premier mandat qui est de six ans. Un membre du Comité permanent absent ne peut donner à quiccnque un pouvoir de le représenter.

Sauf mention contraire, le comité permanent prend ses décisions à la majorité simple des membres présents.

Un procès-verbal est rédigé par le Secrétaire et est signé par tous les membres présents. Chaque membre, présent ou absent, reçoit une copie de l'exemplaire original. L'original est destiné à être collé dans le registre des procès-verbaux. Les délibérations sont secrètes et des extraits sont communiqués aux personnes concernées. Un rapport annuel d'activités est présenté à l'Assemblée générale par le Président et des extraits de procès-verbaux peuvent y être intégrés,

En cas de vacance d'un mandat, le Comité permanent peut, à la majorité simple des membres du Comité permanent présents ou représentés, nommer, à titre provisoire ad interim, un membre du Comité permanent qui achève le mandat laissé vacant. Cette nomination doit être soumise à la ratification de la plus prochaine Assemblée générale.

Comité permanent : Cox Olivier, Rotsaert Rémi, Maquet Quentin,

Article 10 Nomination et pouvoir du Comité permanent

Le Comité permanent désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un Trésorier. En cas de

partage des voix au cours de la délibération, la voix du plus ancien des membres du Comité permanent

présents est prépondérante.

Le Comité permanent a fes pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Le Comité permanent gère l'association conformément à la loi. Tout ce qui n'est pas réservé par les

présents statuts à la loi ou à l'Assemblée générale, est de la compétence du Comité permanent. Le Comité

permanent nomme et révoque les membres du personnel et fixe leur rémunération.

Comité permanent : Cox Olivier, Rotsaert Rémi, Maquet Quentin,

Article 11 : Gestion Journalière

Il peut également conférer tout pouvoir à un ou plusieurs mandataires de son choix, membres ou non de

l'association.

Les actes qui engagent l'association sont signés conjointement, sauf délégation spéciale du Comité

permanent, par deux membres du Comité permanent dont le Président ou le Secrétaire qui n'ont pas à justifier

de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Dans le cadre de la gestion financière, le Trésorier peut engager seul l'association sans limite.

Les actions en justice tant en défendant qu'en demandant sont intentées et soutenues au nom de

l'association par le

Comité permanent représenté, sauf dérogation expresse, parle Président.

Article 12 : Responsabilité

Les membres du Comité permanent ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur fonction

et ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 13 : Assemblée générale

L'assemblée générale de l'association se réunit une fois l'an, en novembre, au siège de l'association ou à

tout autre endroit désigné par le Comité permanent dans la convocation.

MOp2.2

Volet B - Suite

Les convocations contiennent l'ordre du jour et elles sont faites par fe Comité permanent et adressées au moins huit jours calendrier â l'avance. Elles sont signées par le Secrétaire au nom du Comité permanent et elles sont confiées par courrier simple à la poste.

L'Assemblée générale est présidée par le Président ou à défaut par le membre du Comité permanent présent le plus âgé.

En cas de partage des voix, fa voix du Président est prépondérante sauf si la décision le concerne et dans ce cas, fa voix du plus âgé des membres effectifs est prépondérante,

Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées et les procès-verbaux sont transcris ou collés dans un registre spécial et signés par le Président, le Secrétaire et les membres ou membres du Comité permanent qui le demandent. Des extraits en sont délivrés à tout membre ou aux tiers qui en font la demande en justifiant d'un intérêt légitime. lis sont signés pour extrait conforme par fe Secrétaire.

Article 14 : Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Comité permanent à l'Assemblée générale.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la

majorité simple des associés présents ou représentés.

Article 15 : Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre.

Le premier exercice débute le 01101 113 et se termine te 31 112113

Article 16 : Contrôle de gestion

La gestion de l'association est soumise au contrôle d'un ou de deux commissaires désignés par l'Assemblée

générale, dont un au moins est membre effectif de l'association, Les membres du Comité permanent ne

peuvent être commissaires.

Article 17 Comptes et budgets

Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'année suivante seront soumis, chaque année, à

l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire,

Article 18 Dissolution

Si elle décide la dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne par la même assemblée un ou

plusieurs liquidateurs chargés d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute, L'Assemblée fixe

leur pouvoir et leur rémunération.

L'actif net, après liquidation et après impôts éventuels, sera affecté suivant la décision sans appel de la

majorité simple des membres effectifs présents à l'assemblée de clôture de la liquidation.

La destination du patrimoine de l'association en cas de dissolution sera affectée à des fins désintéressées.

Nominations

Les statuts étant arrêtés, l'Assemblée générale élit en qualité de membres du premier Comité permanent

Cox Olivier, Maquet Quentin et Rotsaert Rémi qui acceptent.

Les membres du Comité permanent désignent en qualité de

Président ; Rotsaert Remi

Secrétaire : Maquet Quentin

Trésorier: Cox Olivier qui acceptent.

Fait à Theux, en deux exemplaires, le 04107112

Signatures

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
LUCKY LOOSER, EN ABREGE : LL

Adresse
RONDEHAIE 1 4910 THEUX

Code postal : 4910
Localité : THEUX
Commune : THEUX
Province : Liège
Région : Région wallonne