MAINTIEN A DOMICILE (EN ABREGE) MAD

Divers


Dénomination : MAINTIEN A DOMICILE (EN ABREGE) MAD
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 462.791.948

Publication

20/08/2014
ÿþ MOU 2.2

([ Â.Û\ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 0462.791.948

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : MAINTIEN A DOMICILE

(en abrégé) : MAD

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue Natalis 47b 4020 LIEGE

Objet de l'acte : RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU REVISEUR POUR UNE DUREE DE TROIS ANS ET FIXATION DES HONORAIRES

D'un procès verbal d'assemblée ordinaire tenue à Liège, le 2 juin 2014, sous la présidence de Monsieur Jean BOSLY, Président, il résulte que les membres réunis en assemblée régulièrement constituée ont approuvé ce qui suit

Le mandat de l'actuel réviseur arrivant à expiration à l'approbation des comptes arrêtés au 31/12/2013, il doit être renouvelé pour un terme de 3 ans.

Une proposition écrite a été faite à ce sujet par le réviseur sur base d'une indexation des honoraires actuels qui, pour l'année 2013, s'élevaient à 3.000 ¬ HTVA.

A la demande de Monsieur le Président, le mandat du réviseur est renouvelé, à l'unanimité, pour un terme: de 3 ans.

Envoyé au Greffe du Tribunal de Commerce aux fins d'insertion aux annexes du moniteur le 06/08/2014

Déposé en même temps : Copie du procès-verbal de l'assemblée.

Pour I'ASBL MAINTIEN A DOMICILE, Monsieur Jean BOSLY, Président

Le 06/08/2014

Mentionner sur la dernière page du Volet S : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

31/12/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2.2

Réservé 11MINIMUI

au

Moniteur

belge

N° d'entreprise : 0462.791,948

Dénomination

(en entier) : MAINTIEN A DOMICILE

(en abrégé) : MAD

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue Natalis 47b 4020 LIEGE

Objet de l'acte : Publication de la liste des membres du conseil d'administration

Monsieur Jean BOSLY, Président, Bois Impérial de Rognac, 72, 4121 NEUVILLE-EN-CONDROZ

Monsieur Pierre RIZZO, Vice-Président, rue de l'Ecureuil, 37, 4100 SERAING

Monsieur Patrice ARCE, Administrateur-Délégué, rue Badwa, 90, 4460 GRACE-HOLLOGNE

Monsieur Jacques JONET, Trésorier, avenue de Péville 164/6, 4030 GRIVEGNEE

Monsieur Freddy P1RON, Secrétaire, chaussée Verte, 47, 4367 CRISNEE

Madame Marylène BOSLY, Administrateur, Bois Impérial de Rognac, 72, 4121 NEUVILLE-EN-CONDROZ

Monsieur Stéphane FAUVILLE, Administrateur, rue des Cahottes, 54, 4400 FLEMALLE

Monsieur Jacques HENNING, Administrateur, Hayen, 23, 4140 DOLEMBREUX

Monsieur Guy VANDHELSEN, Administrateur, rue des Bas-Sart, 166, 4100 SERAING

Monsieur Jean-Luc ZADWORNY, Administrateur, rue du Ruisseau, 60, 4100 SERAING

Pour l'ASBL MAINTIEN A DOMICILE, Monsieur Jean BOSLY, Président

Le 1411111/2014

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



12/09/2012
ÿþ ._~..F Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD 2.0

Réservé

au

Moniteur

belge

0 3 -09- 2012

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Dénomination

(en entier) : Maintien à domicile

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue Natalis 47b, 4020 LIEGE N° d'entreprise : 462191.948

Objet de l'acte : CHANGEMENT DU REPRESENTANT DE LA SOCIETE ERNST & YOUNG

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Madame MOREAU, représentant la société Ernst & Young, officie en tant que réviseur de la Mutualité OMNIMUT_ A [a demande de l'Union Nationale des Mutualités Libres qui coordonnes les activités des différents. réviseurs des mutualités, il a été souhaité que le réviseur attitré de la mutualité puisse disposer d'une vue globale et cohérente sur tous les flux, principalement financiers, qui émanent de la mutualité.

Cette manière de procéder apparaît tout à fait logique et apportera une efficacité accrue dans le cadre des missions futures du réviseur.

Pour l'Assemblée générale de Maintien à Domicile, Monsieur Jean Bosly, Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

05/09/2011
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, ka fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but social; elle peut donc notamment passer des conventions avec les différents intervenants dans les multiples domaines

touchant à la santé.

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

N° d'entreprise : 0462.791.948

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2011- Annexes du Moniteur belge

Dénomination (en entier) :

(en abrégé): Forme juridique : Siège : Objet de l'acte : D'un procès verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire tenue à Liège le 18 mai 2011 sous la

Présidence de MonsieurJean BOSLY, il résulte que les membres réunis en assemblée générale ont approuvé ce sui suit :

V.PROPOSITION DE PROLONGATION DU MANDAT DE Mr Ph. PIRE

Le mandat de l'actuel réviseur arrivant à expiration à l'approbation des comptes arrêtés au 31/12/2010, il doit être renouvelé pour un terme de 3 ans.

Une proposition écrite a été faite à ce sujet par Monsieur Ph. PIRE sur base d'une indexation des honoraires actuels qui, pour l'année 2010, s'élevaient à 3.241E.

A la demande de Monsieur le Président, le mandat de réviseur est renouvelé, à l'unanimité, pour un terme de 3 ans.

VII.MODIFICATIONS STATUTAIRES : OBJET ET SIEGE SOCIAL, ARTICLES 2, 3, 19 et 20

Monsieur PIRON commente la note présentée lors du Conseil d'administration du 9 mars 2011 reprenant les modifications statutaires des articles 2, 3, 19 et 20.

Article 2

Le siège social de l'association est établi rue Natalis 47B à 4020 Liège, arrondissement judiciaire de Liège et peut être transféré dans le même arrondissement judiciaire par décision de l'Assemblée Générale. Tout changement du siège social doit être publié aux annexes au Moniteur Belge.

Il sera indépendant de tous sièges locaux qui pourront être établis par l'Assemblée Générale, sur proposition conforme du Conseil d'Administration, en tout lieu en Belgique. Ces sièges locaux devront mentionner expressément, outre leur caractère de siège local, l'adresse officielle et l'arrondissement judiciaire du siège social.

Article 3

L'association a pour but social :

a)l'assistance et la guidance visant à organiser le maintien de la personne à son domicile ainsi que de

favoriser tout contact utile avec toute institution s'intéressant à fa santé des personnes.

b)La participation à l'éducation sanitaire de la population.

c)La formation du corps médical et paramédical, et, en particulier, dans le domaine spécifique des soins

palliatifs.

MAINTIEN A DOMICILE

MAD

Association sans but lucratif

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*11134659*

MOD 2.2

Foet 3 - Suite

Elle peut également prêter son concours, s'intéresser à toute activité similaire à son but social et conclure des conventions, entre autres, à titre exemplatif et non exhaustif, avec des paramédicaux (kinésithérapeutes, infirmières ...), des services d'aides (repas à domicile, prêt de matériel, aides familiales ...), des services sociaux et tout type d'institutions de soins et de services.

L'association pourra faire partie de sociétés ou d'associations ayant un but connexe au sien.

Elle pourra aussi effectuer, pour elle-même ou par l'intermédiaire de tiers, toutes opérations généralement quelconques, mobilières ou immobilières, se rattachant directement ou indirectement à son but social ou en facilitant la réalisation.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2011- Annexes du Moniteur belge

.

ftéServé

au

Moniteur

belge

Article 19

L'association est administrée par un Conseil composé de quatre administrateurs au moins et de douze au plus, nommés et révocables par l'Assemblée Générale et choisis exclusivement parmi les membres effectifs.

Le Conseil d'Administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente.

La durée du mandat des administrateurs est illimitée. En cas de vacance, un administrateur peut être élu par l'Assemblée Générale sur proposition du conseil d'administration.

Le mandat est gratuit.

Envoyé au Greffe du Tribunal de Commerce aux fins d'insertion aux annexes du moniteur le 22/08/2011

Déposé en même temps : Copie du procès-verbal de l'assemblée.

Pour !'ASBL MAINTIEN A DOMICILE, Monsieur Jean BOSLY, Président.

Le 22/08/2011

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

17/07/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Division LIEGE

. 7 ln. 2015

Greffe

N° d'entreprise : 0462.791.948

Dénomination

(en entier) : MAINTIEN A DOMICILE

(en abrégé) : MAD

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue Natalis 47b 4020 LIEGE

Objet de l'acte : RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU REVISEUR POUR UNE DUREE DE TROIS ANS ET FIXATION DES HONORAIRES

D'un procès verbal d'assemblée ordinaire tenue à Liège, le 18 juin 2015, sous la présidence de Monsieur Jean BOSLY, Président, il résulte que les membres réunis en assemblée régulièrement constituée ont approuvé ce qui suit :

Monsieur ARCE évoquait, lors de l'assemblée générale de l'année passée, l'intention de l'union nationale de

lancer un marché public pour la désignation d'un réviseur.

La société Ernst & Young a remporté le marché et a donc été désignée comme réviseur pour l'union, les

mutualités ainsi que les entités liées.

Monsieur ARCE rappelle que le mandat du réviseur a été prolongé chez MAD en 2014 pour une durée de

trois ans.

L'union nationale désirant uniformiser les échéances de tous les contrats, souhaite que tous les mandats

repartent pour une nouvelle période de trois ans à partir de 2015.

Il sera donc demandé à l'assemblée de renouveler le mandat d'Ernst & Young pour un terme de trois ans,

soit pour la période 2015-2017.

Les honoraires sont fixés à 3.000 ¬ JI-ITVA.

L'assemblée générale marque son accord sur cette proposition.

Envoyé au Greffe du Tribunal de Commerce aux fins d'insertion aux annexes du moniteur le 07/07/2015

Déposé en même temps ; Copie du procès-verbal de l'assemblée.

Pour I'ASBL MAINTIEN A DOMICILE, Monsieur Patrice ARCS- Administrarteur-délégué

Le 07/07/2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
MAINTIEN A DOMICILE (EN ABREGE) MAD

Adresse
Si

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne