MAISON MEDICALE L'ATOLL

Divers


Dénomination : MAISON MEDICALE L'ATOLL
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 462.580.033

Publication

02/10/2014
ÿþQ f N+OD 2,2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0462.580.033

Dénomination

(ers entier) : MAISON MEDICALE L'ATOLL

(en abregé)

Forme juridique " Association sans but lucratif

Siège : 4040-Herstal, Rue Large Voie, 5

Objet de l'acte : Changement de Conseil d'Administration, introduction d'un travailleur en tant que membre effectif au sein de la Maison Médicale L'Atoll, démission d'un membre effectif à l'Assemblée Générale, démission d'un membre effectif, pour un poste de membre adhérent et modification d'adresse d'un membre 'effectif (voir statuts modifiés)

I, Extrait du Procès Verbal de l'Assemblée Générale du 27 août 2014

Remarques :

-Second vote du CA 2014-2015 suite à un « vice de procédure ». Véronique a envoyé sa procuration par Fax le matin de l'élection du nouveau CA, Cependant, ce courrier n'a pas été réceptionné. Le nouveau CA a donc été voté sans le vote de Véronique.

1)Vote du membre du Conseil d'Administration sortant qui sera reconduit :

oAnne-Marie est sortante et non éligible.

o Sandrine 6

o Xavier 6

o Abstention

 + Egalité entre Xavier et Sandrine. L'équipe décide de revoter entre Sandrine et Xavier :

o Sandrine 7

o Xavier 5

o Abstention

 + Sandrine est élue membre du Conseil d'Administration 2014-2015,

2)Vote du second administrateur, membre du Conseil d'Administration sortant inclus

o GilI

o Céline

o Baudouin 1

o Carmela

o Xavier 7

o Hortensia 2

o.lean-Pierre 2

o Véronique

o Abstention

iii

*19179635*

 + Xavier est élu membre du Conseil d'Administration 201 4-2015.

3)Vote du troisième administrateur, sans membre du Conseil d'Administration sortant :

o Gill

o Céline

o Baudouin 6

o Carmela

Mentonrfe, sur la derriiere page du ceci.° Nom et queute dis notaire iris rumentant ou de ;a personne ou des personnes

a,ant pouvoir dr e enter l' _,:s4cia[ian, Ve fa0rietien OU I orgent_rrie" a regard c; s i trs

f-'.ut verso t'ioui e" i sigriaturo=,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

o Hortensia 5

oJean-Pierre 1

o Véronique

o Abstention

-+ Baudouin est élu membre du Conseil d'Administration 2014-2015.

4)Vote concernant les attributions de fonctions :

oSecrétaire : Sandrine

°Trésorier : Baudouin

oPrésident : Xavier

II. Extrait du Procès Verbal de l'Assemblée Générale du 9 juillet 2014

6) DIVERS

Nadia a démissionné de la Maison Médicale. Nous actons donc également sa démission à l'Assemblée Générale

Pour extraits conformes

Anne-Marie DEMAZY Xavier RENARD Sandrine DEFOSSE

Président Trésorier Secrétaire

I[I. Extrait du Procès Verbal de l'Assemblée Générale du 05.03.2014

1)Vote concernant l'adhésion comme membre effectif à l'Assemblée Générale de Caroline ZIANT 9 POUR

1 CONTRE

2 ABSTENTION

-* Caroline fait donc partie de l'AG comme membre effectif.

Pour extraits conformes

Anne-Marie DEMAZY Xavier RENARD Sandrine DEFOSSE

Président Trésorier Secrétaire

IV. Extrait du Procès Verbal du Conseil d'Administration du 23/10/2013

Q'Lettre de Joëlle

Nous actons la réception du courrier de Joëlle nous informant qu'elle ne souhaite pas faire partie de l'assemblée générale en tant que membre effectif durant son crédit temps de 2014.

V. Statuts modifiés

Maison Médicale « L'Atoll »

Dispositions

Font partie de l'association en tant que membres effectifs

DEFOSSE Sandrine, accueillante, Chaussée Brunehault 694 à 4042 Liera, née le 02101!1982 à Lège, de nationalité belge.

" FLORES Hortensia, accueillante, clos des Chardonnerets 34 à 4000 Rocourt, née le 12/02/1961 à Conception (Chili), de nationalité belge.

" HUBENS Gili, accueillante, rue du Plope, 16 à 4041 Vottem, née le 19/04/1976 à Tongres, de nationalité belge.

" MATHIEU Céline, assistante sociale, rue des Papillards 178 à 4020 Jupille, née le 28/08/1982 à Dinant, de nationalité belge.

A

Réservé

au

Moniteur,

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

MDD 2.2

p let B - Suite

" RENARD Xavier, kinésithérapeute, rue des Papillards 178 à 4020 Jupille, né le 29/05/1970 à Rocourt, de nationalité belge.

" MBUYAMBA Jean-Pierre, docteur en médecine, Wallensgaard 59 à 6227 GN Maastricht, né le 01/07/1966 à Mbujimayi (Congo), de nationalité néerlandaise.

" RENSON Véronique, infirmière, route de Hotleux 22 à 4960 Malmedy, née le 0310511983 à Recourt de nationalité belge.

" DEMAZY Anne-Marie, docteur en médecine, rue Auguste Delvigne 12 à 4053 Embourg, née le 27/05/1954 à Namur, de nationalité belge.

" CAVEZ Myriam, docteur en médecine, ruelle des Frères 2B2 à 4650 Herve, née le 24/05/1956, de nationalité belge.

" COPPOLA Carmela, accueillante, rue Hubert Goffin, 274 à 4000 Liège, née le 12/04/1969, de nationalité belge.

" DE TIENNE Baudouin, docteur en médecine, Montagne Sainte-Walburge, 327/1 à 4000 Liège, né le 03/09/1955, de nationalité belge.

" ZIANT Caroline, psychologue, Rue des Clarisses, 60 à 4000 Liège, née le 2111111985, de nationalité belge.

Font partie de l'association en tant que membres adhérents

" CERFONTAINE Joëlle, infirmière, Corniche de la Gloriette 8 à 4053 Chaudfontaine, née [e 30/10/1962 à Rocourt, de nationalité belge.

Dispositions transitoires : L'assemblée générale du 27 août 2014 a élu en qualité d'administrateurs :

DEFOSSE Sandrine : Secrétaire

RENARD Xavier : Président

DE TIENNE Baudouin : Trésorière

Qui acceptent ce mandat.

Fait à Herstal, le 28 juillet 2014, en 3 exemplaires originaux.

Mentionner sui la denveie page du Volet 6 : Au recto , Nam et qualité du notaire insu m'entant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme a l'egard des tiers

Au verso Nom et signature

26/06/2013
ÿþMoD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

VV

+13097 5*

2 votes 2 votes

Sandrine DEFOSSE : 5 votes Gill HUBENS : 2 votes Baudouin DE TIENNE : Hortensia FLORES :

Xavier RENARD ; 2 votes

tAenIronne' sur la dernière pane du Voliet

recLr~r Nom et qualFte du notaire instrumentant ou de la personne ou des pel.on nes ayant pou+fon fl`e représenter t'assacratron, la fondation ou I organrsme a ï'egard des tiers

ûus verso Nom nT signature

N° d'entreprise . 0462.580.033

Dénomination

(en entier) : MAISON MÉDICALE L'ATOLL

(en abregé)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège . 4040-Herstal, Rue Large Voie, 5

Obiet de l'acte : Changement de Conseil d'Administration et introduction d'un travailleur en tant que membre adhérent au sein de la Maison Médicale L'Atoll

I. Extrait du Procès Verbal de l'Assemblée Générale du 29 mai 2013 2.ELECTION DU NOUVEAU CONSEIL D'ADMINISTRATION 1.Décharge du Conseil d'Administration

Pour :11 Contre : 0 Abstention : 2

2.Vote du Premier Membre du CA

Anne-Marie DEMAZY :8 votes

Sandrine DEFOSSE : 2 votes GUI HUBENS : 2 votes

Abstention : 1 vote

C'est donc Anne-Marie DEMAZY qui est le premier membre élu,

3.Vote du Deuxième Membre du CA

C'est Sandrine DEFOSSE qui est le deuxième administrateur élu.,

4.Vote du Troisième Membre du CA

Nadia BELFAKIRI : 1 vote

Xavier RENARD : 7 votes

Baudouin DE TIENNE : 1 vote Myriam CAVEZ : 1 vote

Hortensia FLORES : 3 votes

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

C'est Xavier RENARD qui est le troisième administrateur élu.

Volet B - Suite

5.Vote des titres

Anne-Marie DEMAZY : Présidente avec 6 voix

Sandrine DEFOSSE : Secrétaire avec 7 voix

Xavier RENARD : Trésorier avec 6 voix

2 abstentions et un nul.

Pour extraits conformes

Sandrine DEFOSSE Anne-Marie DEMAZY

MOD 22

Gill HUBENS

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

ésetve-

au

' Vioniteur belge

président Trésorière Secrétaire

II. Extrait du Procès Verbal de l'Assemblée Générale du 29 février 2012

2.Vote pour l'engagement de Caroline ZIANT à Contrat à Durée Indéterminée à raison de 19 heures/semaine.

- 8 POUR

- 1 CONTRE

-3 ABSTENTIONS

Confirmation de l'engagement sous contrat CDI de Caroline I

Son adhésion en tant que membre effectif de l'AG sers votée dans 6 mois. Caroline Ziant est donc membre adhérent.

Pour extraits conformes

Sandrine DEFOSSE Anne-Marie DEMAZY Gill HUBENS

Président Trésorière Secrétaire

Ill. Statuts modifiés

Maison Médicale « L'Atoll »

Dispositions :

Pont partie de l'association en tant que membres adhérents

" ZIANT Caroline, psychologue, Rue des Clarisses, 60 à 4000 Liège, née le 2111111985, de nationalité belge. TITRE VIII.  Dispositions diverses

Art. 24. Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires L'assemblée générale du 29 mai 2013 a élu en qualité d'administrateurs

DEFOSSE Sandrine : Secrétaire

RENARD Xavier : Trésorier

DEMAZY Anne-Marie : Présidente

Qui acceptent ce mandat.

Fait à Herstal, le 12 juin 2013, en 3 exemplaires originaux.

iulentionner sui la der nierti page du Volet B Au recto " Nom et quelire du notaire msti umentant ou de ¬ a personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme e l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

27/08/2012
ÿþN

MOD 2.2

(b1 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de !'acte

------------

I~

Réservé

Moniteur beige

*iaiaesz3*

1

0462.580.033

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : (en abrégé):

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 4040-Herstal, Rue Large Voie, 5

Objet de l'acte : Changement de Conseil d'Administration et changements divers au niveau des membres effectifs (adresses...)

I. Extrait du Procès Verbal de l'Assemblée Générale du 13 juin 2012

1.Décharge des administrateurs

Il n'y a aucune objection à enlever la responsabilité aux administrateurs en charge du Conseil, d'Administration.

2.Election du nouveau CA  Conseil d'Administration

A)Vote des nouveaux membres.

Il s'agit d'un vote en 3 temps

1)Vote pour un membre -- administrateur appartenant à l'ancien CA.

2)Vote pour un membre  administrateur avec CA sortant.

3)Vote pour un membre  administrateur sans CA sortant.

Note 1

Joëlle CERFONTAINE ne disposant pas d'une procuration pour ce vote, nous comptabilisons une

abstention en son nom.

13 votes sont donc à comptabiliser.

Note 2 :

Céline MATHIEU a introduit une demande par écrit à l'ancien CA (voir annexe Pv CA du mardi 12.06.2012) pour ne pas être éligible au vu de sa situation actuelle (grossesse).

Sont éligibles :

" Anne-Marie DEMAZY.

" Gill HUBENS.

Xavier RENARD a terminé son mandat, il ne peut donc être réélu.

Dépouillement : ZIANT Caroline.

Résultats :

-I abstention

Mentionner sur la dernière page du Volet L7 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant power de representer l'association, la fondation ou l'organisme à I égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MAISON MEDICALE L'ATOLL

MOD 2.2

t.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

-7 voix pour Anne-Marie DEMAZY.

-5 voix pour Gill HUBENS.

= 13 votes.

DLe premier membre élu est donc Anne-Marie DEMAZY,

Sont éligibles :

Tous y compris Gulf HUBENS, membre sortant.

Dépouillement : ZIANT Caroline.

Résultats :

-1 abstention.

-5 voix pour Gill HUBENS.

-2 voix pour Véronique RENSON.

-4 voix pour Sandrine DEFOSSE.

-1 voix pour Myriam CAVEZ.

13 votes.

OLe deuxième membre élu est donc Gill HUBENS.

Sont éligibles :

Tous.

Dépouillement : ZIANT Caroline.

Résultats :

-1 abstention.

-8 voix pour Sandrine DEFOSSE.

-3 voix pour Véronique RENSON.

-1 voix pour.loëlle CERFONTAINE.

13 votes.

Me troisième membre élu est donc Sandrine DEFOSSE.

B)Vote pour la répartition des statuts des nouveaux membres élus.

- Président.

- Trésorier.

- Secrétaire.

Dépouillement : Caroline ZIANT.

Résultats :

Gili HUBENS

Président

Trésorier

Secrétaire

= 5 voix

=1 voix

= 8 voix

a

..,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

1 Anne-Marie DEMAZY

Président

Trésorier

Secrétaire

3 voix

7 voix

= 2 voix

Sandrine I]EFOSSE

Président

Trésorier

Secrétaire

4 voix

3 voix

= 5 voix

Un deuxième vote est nécessaire pour départager le statut de président entre Gill HUBENS et Sandrine DEFOSSE.

-5 voix pour Gill HUBENS.

-6 voix pour Sandrine DEFOSSE.

Finalité :

Le nouveau Président du CA : Sandrine DEFOSSE.

Le nouveau Trésorier du CA : Anne-Marie DEMAZY.

Le nouveau Secrétaire du CA : Gill HUBENS.

Pour extraits conformes

Sandrine DEFOSSE Anne-Marie DEMAZY Gill HUBENS

Président Trésorière Secrétaire

II. Extrait du Procès Verbal de l'Assemblée Générale du 16 novembre 2011

Nouvelle demande de Carmela : Carmela souhaite qu'il y ait un vote sur son adhésion en tant que membre effectif. Aucun membre de l'équipe ne refuse cette demande. Nous voterons donc cette demande de Carmela.

1.Vote concernant l'adhésion en tant que membre effectif de Baudouin DETIENNE :

8 OUI

- 1 NON

- 1 Abstention

2.Vote concernant l'adhésion en tant que membre effectif de Myriam CAVEZ :

11 OUI

3. Vote concernant l'adhésion en tant que membre effectif de Carmela COPPOLA :

- 10 OUI

- 3 Abstention

Pour extraits conformes

Volet B - Suite Anne-Marie DEMAZY MpD 2,2

Sandrine DEFOSSE Gill HUBENS

Réservé

au

Moniteur

belge Président Trésorière Secrétaire



III. Statuts modifiés

Maison Médicale « L'Atoll »

Dispositions

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto . Nom cl qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvon de rep esenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Non: E t signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

Font partie de l'association en tant que membres effectifs :

" CERFONTAINE Joëlle, infirmière, Corniche de la Gloriette 8 à 4053 Chaudfontaine, née le 30/10/1962 à Rocourt, de nationalité belge.

" DEFOSSE Sandrine, accueillante, Chaussée Brunehault 694 à 4042 Liers, née le 02/01/1982 à Liège, de nationalité belge.

" FLORES Hortensia, accueillante, clos des Chardonnerets 34 à 4000 Rocourt, née le 12/02/1961 à Conception (Chili), de nationalité belge.

" HUBENS Gill, accueillante, rue du Plope, 16 à 4041 Vottem, née le 19/04/1976 à Tongres, de nationalité beige.

" MATHIEU Céline, assistante sociale, rue des Papillards 178 à 4020 Jupille, née le 28/08/1982 à Dinant, de nationalité belge.

" RENARD Xavier, kinésithérapeute, rue des Papillards 178 à 4020 Jupille, né le 29/05/1970 à Rocourt, de nationalité belge,

" BELFAKIRI Nadia, kinésithérapeute, rue Francisco Ferrer 2A à 4430 Ans, née le 26/10/1978 à Verviers, de nationalité belge.

" MBUYAMBA Jean-Pierre, docteur en médecine, Wallensgaard 59 à 6227 GN Maastricht, né le 01/07/1966 à Mbujimayi (Congo), de nationalité néerlandaise.

" RENSON Véronique, infirmière, rue Bodson 45 à 4030 Grivegnée, née le 03/05/1983 à Rocourt de nationalité belge.

" DEMAZY Anne-Marie, docteur en médecine, rue Auguste Delvigne 12 à 4053 Embourg, née le 27/05/1954 à Namur, de nationalité belge.

'CAVEZ Myriam, docteur en médecine, ruelle des Frères 2B2 à 4650 Herve, née le 24/05/1956, de nationalité belge,

" COPPOLA Carmela, accueillante, rue Hubert Coffin, 274 à 4000 Liège, née le 12/04/1969, de nationalité belge.

'DE TIENNE Baudouin, docteur en médecine, Montagne Sainte-Walburge, 327/1 à 4000 Liège, né le 03/09/1955, de nationalité belge.

TITRE VIII. -- Dispositions diverses

Art. 24. Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mal 2002, régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires L'assemblée générale du 13 juin 2012 a élu en qualité d'administrateurs :

DEFOSSE Sandrine : Présidente

HUBENS Gill : Secrétaire

DEMAZY Anne-Marie : Trésorière

Qui acceptent ce mandat.

Fait à Herstal, le 14 août 2012, en 3 exemplaires originaux.

26/09/2011
ÿþMOD 22

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

J111Q5013

Rés

Mon be

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 0462.580.033

Dénomination

(en entier) : MAISON MEDICALE L'ATOLL

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 4040-Herstal, Rue Large Voie, 5

Objet de l'acte : Changement de Conseil d'Administration et changements divers au niveau des membres effectifs (adresses...)

L Extrait du Procès Verbal de l'Assemblée Générale du 22 juin 2011

1.Vote du nouveau Conseil d'Administration

-Courrier de Sandrine qui ne souhaite pas figurer sur la liste du nouveau CA car elle est écartée (enceinte).

-Sandrine a une procuration pour Véronique qui est également écartée (enceinte).

1.1.Vote du premier administrateur :

- Xavier : 7

- Joëlle : 2

-Abstention : 1

1.2.Vote du second administrateur :

J-P : 2

- A-M : 4

- Hortensia : 2

- Gill : 1

- Nadia : 0

Céline : 0

Joëlle : 1

1.3.Vote du troisième administrateur :

- Hortensia : 4

Gill : 6

1.4.Vote pour l'attribution des fonctions :

-Président : Xavier : 6

-Trésorier : A-M

-Secrétaire : Gill

On a du procéder à un second vote pour départager Gil! et Anne-Marie au niveau de leur fonction au CA. Le second vote n'a pas réussi à les départager. Elles décident donc de leur fonction entre elles.

Pour extraits conformes

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/09/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/09/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Xavier RENARD Anne-Marie DEMAZY Gill HUBENS

Président Trésorière Secrétaire

Il. Statuts modifiés

Maison Médicale a L'Atoll »

Dispositions :

Font partie de l'association en tant que membres effectifs :

" CERFONTAINE Joëlle, infirmière, Corniche de fa Gloriette 8 à 4053 Chaudfontaine, née le 30/10/1962 à Rocourt, de nationalité belge.

" DEFOSSE Sandrine, accueillante, Chaussée Brunehault 694 à 4042 Liers, née te 02/01/1982 à Liège, de nationalité belge.

" FLORES Hortensia, accueillante, clos des Chardonnerets 34 à 4000 Rocourt, née le 12/02/1961 à Conception (Chili), de nationalité belge.

" HUBENS Gill, accueillante, rue Richard Heintz, 65/21 à 4040 Herstal, née le 19/04/1976 à Tongres, de nationalité belge.

" MATHIEU Céline, assistante sociale, rue des Papillards 178 à 4020 Jupille, née le 28/08/1982 à Dinant, de nationalité belge.

" RENARD Xavier, kinésithérapeute, rue des Papillards 178 à 4020 Jupille, né le 29/05/1970 à Rocourt, de nationalité belge.

" BELFAKIRI Nadia, kinésithérapeute, rue Francisco Ferrer 2A à 4430 Ans, née le 26/10/1978 à Verviers, de nationalité belge.

" MBUYAMBA Jean-Pierre, docteur en médecine, Wallensgaard 59 à 6227 GN Maastricht, né le 01/07/1966 à Mbujimayi (Congo), de nationalité néerlandaise.

" RENSON Véronique, infirmière, rue Bodson 45 à 4030 Grivegnée, née le 03/05/1983 à Rocourt de nationalité belge.

" DEMAZY Anne-Marie, docteur en médecine, rue Auguste Delvigne 12 à 4053 Embourg, née le 27/05/1954 à Namur, de nationalité belge.

Font partie de l'association en tant que membres adhérents :

" CAVEZ Myriam, docteur en médecine, ruelle des Frères 2B2 à 4650 Herve, née le 2410511956, de nationalité belge.

" COPPOLA Carmela, accueillante, rue Hubert Goffin, 274 à 4000 Liège, née le 12/04/1969, de nationalité belge.

" DE TIENNE Baudouin, docteur en médecine, Montagne Sainte-Walburge, 327/1 à 4000 Liège, né fe 03/09/1955, de nationalité belge.

TITRE Ier.  Dénomination, Siège Social, Objet et Durée

Art. ler. L'association est dénommée " Maison Médicale l'Atoll ", a.s.b.l. (Centre de santé intégré).

Art. 2. Son siège Social est établi à 4040 Herstal, rue Large Voie, 5. II est situé dans l'arrondissement judiciaire de Liège. Il pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la modification des statuts.

Art. 3. L'association a pour but de dispenser des soins de santé primaires et communautaires de qualité, en équipe pluridisciplinaire composée au moins de deux médecins généralistes, un kinésithérapeute, une infirmière et d'un service d'accueil. L'association cherche à dispenser des soins de santé globaux (prenant la personne du patient dans sa globalité physique, relationnelle, sociale, culturelle, familiale, économique, ...), continus (au quotidien tout au long de la vie, tant que le patient le désire), intégrés (curatifs, préventifs, éducatifs à la santé, dans une optique de santé communautaire), accessibles à tous, et efficients (prenant en compte le rapport qualité/coût). Elle cherche également à favoriser l'autonomie du patient dans la prise en charge de sa santé.

Cet objectif passe par le choix d'un mode de financement te mieux adapté possible, à savoir actuellement l'abonnement forfaitaire des patients via leur mutuelle. L'association fait le choix d'un mode de fonctionnement non hiérarchisé, en autogestion, qui favorisera un travail en vraie collaboration entre les différents membres et secteurs, dans l'intérêt du patient. L'association pourra ultérieurement s'adjoindre d'autres services pouvant contribuer à mieux atteindre l'objectif, à savoir services sociaux, psychologiques, diététiques, dentaires ou autres, principalement de première ligne, ainsi que la création d'un collectif de patients.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/09/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'association cherche à travailler en collaboration avec le réseau médical et psychosocial local pour une meilleure aide aux patients et dans le but de construire ensemble une politique de santé solidaire. Dans ce cadre, l'a.s.b.l. est membre de la Fédération des Maisons médicales ainsi que de l'intergroupe liégeois des maisons médicales.

Le libre choix du patient, le secret médical ainsi que l'indépendance technique, morale, éthique et politique de ses membres doivent être entièrement sauvegardés.

L'association n'est d'aucune appartenance politique déterminée. Sa seule politique est la recherche du bien-être physique, mental, moral, social de chacun dans une société solidaire.

Les associés exercent en leur nom et sous leur responsabilité civile et professionnelle propre. L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Art. 4. L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment. TITRE Il.  Associés

Art. 5. L'association est composée des membres effectifs et adhérents. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par loi et les présents statuts.

Sont membres effectifs :

" Les comparants au présent acte,

" Les personnes admises ultérieurement en cette qualité par l'assemblée générale,

" Les membres adhérents, après une période de six mois, dont la candidature est acceptée par l'Assemblée Générale.

" Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au Conseil d'Administration qui convoquera une Assemblée Générale.

Sont membres adhérents :

" Tous les travailleurs de la Maison Médicale qui ne sont pas membres effectifs ainsi que les personnes extérieures à la Maison Médicale, choisies pour l'aide qu'elles pourraient apporter à l'évolution du projet de la Maison Médicale.

Art. 6. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. La durée du préavis est de trois mois pour les indépendants et définie par la loi pour les salariés.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale dans les conditions prévues par les présents statuts.

L'associé démissionnaire ou exclu et les ayant droits d'un associé démissionnaire, exclu ou défunt, n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.

TITRE III. --Assemblée Générale

Art. 7. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et adhérents de l'association. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus ancien des administrateurs présents.

Art. 8. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

" Les modifications des statuts et du règlement d'ordre intérieur,

" L'admission ou l'exclusion d'un membre effectif,

" L'approbation des comptes et budgets,

" La nomination et la révocation des administrateurs,

" La dissolution volontaire de l'association,

-La nomination et la révocation des commissaires ainsi que la fixation de leur rémunération en cas de

dissolution,

" La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant aux commissaires.

Art. 9. II doit être tenu au moins une Assemblée générale chaque année dans le courant du premier semestre qui suit la clôture des comptes.

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MOD 2.2

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L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, ou à la demande d'un membre effectif ou adhérent. De même, toute proposition d'un membre effectif ou adhérent doit être mise à l'ordre du jour.

Les membres effectifs sont convoqués aux Assemblées générales par le Conseil d'administration, par courrier ordinaire, signé par le Président ou un administrateur, et adressé 8 jours au moins avant l'Assemblée générale. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.

L'Assemblée générale peut prendre des résolutions en dehors de l'ordre du jour seulement si 2/3 des membres effectifs sont présents et le souhaitent unanimement sauf en ce qui concerne les cas prévus à l'article 8.

Art. 10. Chaque membre effectif se doit d'assister à l'Assemblée générale. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus de une procuration.

Les membres effectifs ont un droit de vote égal, les membres adhérents ne disposent pas du droit de vote mais d'une voix consultative.

Tout membre (effectif ou adhérent) perd de plein droit la qualité de membre de l'Assemblée générale après trois absences consécutives à l'assemblée générale, non justifiées ou dont la justification n'a pas été admise par le conseil d'administration.

Art. 11. L'assemblée générale ne peut délibérer que si 4/5 des membres effectifs sont présents ou représentés.

La résolution sur l'admission d'un membre est prise à la majorité des 4/5 des membres effectifs présents ou représentés ayant voté.

La résolution sur l'exclusion d'un membre est prise à la majorité des 2/3 des membres effectifs présents ou représentés ayant voté.

La modification des statuts requiert la majorité des 2/3 des membres effectifs présents ou représentés ayant voté.

Toute autre décision est prise à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés ayant voté, sauf en ce qui concerne la dissolution de l'association (cf. titre 7).

Pour le calcul de la majorité, les abstentions sont donc considérées comme une absence de vote. Le nombre d'abstentions ne peut dépasser 113 du quorum. Dans le cas contraire, le vote sera proposé à une nouvelle Assemblée générale.

Le vote en Assemblée générale est réalisé de manière secrète. Si le quorum des 4/5 n'est pas atteint, une seconde Assemblée générale pourra être convoquée et pourra délibérer si 2/3 des membres effectifs sont présents et représentés.

Si la majorité requise n'est pas atteinte, seul un appel pour une même décision votée en Assemblée générale sera admis.

Art. 12. Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par chaque membre. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

TITRE IV.  Conseil d'Administration

Art. 13. L'association est dirigée par un Conseil d'administration composé de trois membres au moins nommés par l'Assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps révocable par elle.

Art. 14. La durée du mandat est de 3 ans consécutifs maximum avec l'obligation chaque année de remplacer au moins un membre. De même, un ancien administrateur au moins devra composer le nouveau Conseil d'administration. Les modalités d'élection sont définies par le Règlement d'Ordre Intérieur ainsi que l'attribution des fonctions aux administrateurs. En cas de vacances d'un poste au cours du mandat, un administrateur suppléant sera nommé par l'Assemblée générale pour y pourvoir et achever le mandat de celui qu'il remplace.

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MOD 2.2

Volet B - Suite

Art 15. Le conseil d'administration a la fonction d'administration et de gestion journalière de l'association dans le cadre de l'application du budget prévisionnel et de la politique générale telle que la définit la Charte adoptée par l'Assemblée générale.

Art. 16. Le conseil d'administration fixe son mode de fonctionnement. Celui-ci est décrit dans le règlement d'ordre intérieur. A l'exception des situations particulières définies dans le règlement d'ordre intérieur et dans les statuts, les décisions à prendre par le Conseil d'administration sont soumises au préalable à l'approbation (votée à la majorité simple des voix présentes) des membres effectifs lors d'une réunion d'équipe.

Art. 17. Le conseil d'administration peut déléguer des tâches déterminées à un ou plusieurs des membres ou à des tiers.

Art. 18. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'Assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou au règlement d'ordre intérieur.

Art 19. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

TITRE V.  Règlement d'Ordre Intérieur

Art 20. Un Règlement d'ordre intérieur est établi par le Conseil d'administration qui le présente à l'Assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles. Celui-ci est conservé au siège social où tous ses membres doivent en prendre connaissance.

TITRE VI.  Comptes et Budgets

Art. 21. L'exercice social de l'association commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Le Conseil d'administration établit fes comptes de l'année écoulée selon tes dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante, et les soumet à l'approbation de l'Assemblée générale annuelle.

' TITRE VII.  Dissolution et Liquidation

Art. 22. Sauf dissolution judiciaire, seule l'Assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association, une majorité de 415 sera requise. Dans ce cas, l'Assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leurs rémunérations éventuelles, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être qu'à des fins désintéressées.

" Art 23. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté à une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

TITRE VIII.  Dispositions diverses

Art. 24. Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires : L'assemblée générale du 22 juin 2011 a élu en qualité d'administrateurs :

RENARD Xavier : Président

HUBENS Gill : Secrétaire

DEMAZY Anne-Marie : Trésorière

Qui acceptent ce mandat.

Fait à Herstal, le 16 août 2011, en 3 exemplaires originaux.

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
MAISON MEDICALE L'ATOLL

Adresse
Si

Code postal : 4040
Localité : HERSTAL
Commune : HERSTAL
Province : Liège
Région : Région wallonne