MCBB - LA CHOUETTE

Dénomination : MCBB - LA CHOUETTE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 447.534.640

Publication

10/10/2014

��MOD11.1

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

; Si�ge (adresse compl�te) : Arzelier 8a, 4845 Jalhay

Obiets) de l'acte : d�missions - nominations - si�ge social - modifications statuts.

1. D�missions.

DETHIER Alain (tr�sorier), rue de la Station 34A, 4845 Jalhay;

DOTHEE Bruno (secr�taire), Arzelier 8A, 4845 Jalhay;

HENNAUT Daniel, rue de Laveu 1c, 4190 Werbomont;

SERVAIS Michel, Trasenster 5, 4870 Fraipont;

DOELEN Pascal, route de Henri-Chapelle 20, 4821 Andrimont.

2. Nominations.

Ancien secr�taire : DOTHEE Bruno, Arzelier 8A, 4845 Jalhay;

Nouveau secr�taire : KURTS Julien, rue Guillaume Apollinaire 5, 4960 Malmedy.

Ancien tr�sorier : DETHIER Alain, rue de la Station 34A, 4845 Jalhay;

Nouveau tr�sorier : KURTS Julien, rue Guillaume Apollinaire 5, 4960 Malmedy.

3. Modification si�ge social.

Ancienne adresse : Arzelier 8A, 4845 Jalhay;

Nouvelle adresse : Arzelier 1 H, 4845 Jalhay.

4. Modification des statuts.

Art. 1, D�nomination et si�ge

; L'association, constitu�e pour une dur�e ind�termin�e, est d�nomm�e "MCBB-La Chouette". Son si�ge social est �tabli en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Verviers. Il est fix� � Arzelier 1H, � 4845 Jalhay. II pourra �tre transf�r� en tout autre endroit de l'arrondissement par simple d�cision du conseil d'administration.

Art. 2. But de l'association

L'association a pour but de promouvoir la pratique de l'a�romod�lisme. Elle peut faire toutes les op�rations en rapport direct ou indirect avec son objet et peut apporter son concours � des activit�s I similaires � son objet.

R�serv� 11111MMifielli

au

Moniteur belge

N� d'entreprise : 447534640 D�nomination (en entier) : MCBB-La Chouette

(en abr�g�) ::

Forme juridique : asbl

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers.

Au verso : Nom et signature

V EJ - suite MOD 11.1

Art. 3. Les membres

a) L'association est compos�e de membres efffectifs adh�rents. Seuls les membres effectifs appel�s ci-apr�s "membres" jouissent de la pl�nitude des droits. Le nombre de membres est limit� � 60. [i ne peut �tre inf�rieur � 4.

b) L'association peut admettre des membres de soutien et des membres d'honneur. Ceux-ci seront consid�r�s comme membres adh�rents.

c) Toute nouvelle candidature de membre doit �tre pr�sent�e par un membre. Ifs sont nomm�s par le conseil d'administration.

d) Le conseil d'administration peut d�cider de l'admission de nouveaux membres adh�rents ou de leur ' maintien et est tenu, en cas de refus, de motiver sa d�cision. Avec sa nomination, le membre reconna�t son adh�sion aux pr�sents statuts, s'engage � les respecter et � respecter le r�glement d'ordre int�rieur �mis par l'association.

e) L'exlusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par le conseil d'administration. Les d�cisions sont �ventuellement port�es � la connaissance des int�ress�s par voie postale en recommand�.

; f) Les membres de l'association sont inscrits � l'ASBL "association d'a�romod�lisme" fond�e le 27 novembre 1977.

g) Les membres peuvent d�missionner � tout moment de l'association en adressant leur d�mission par �crit ou par mail au conseil d'administration.

' h) Les membres qui seront absents ou non repr�sent�s � deux assembl�es g�n�rales cons�cutives seront r�put�s d�missionnaires.

i) Tous membres d�missionnaires ou exclus, ainsi que leurs h�ritiers, n'ont aucun droit sur l'avoir de l'association. Il ne peuvent r�clamer aucun compte, faire apposer des scell�s ou requ�rir l'inventaire, ni r�clamer le montant des cotisations.

j) Le conseil d'administration tient au si�ge social de l'association un registre des membres.

k) Tout membre peut consulter au si�ge social de l'association le registre des membres, les documents comptables, les proc�s verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration et des mandataires li en fera la demande �crite pr�alable au conseil d'administration et pr�cisera les documents auxquels ii souhaite avoir acc�s. Les parties conviennent d'une date de consultation des documents, cette date �tant fix�e dans un d�lai d'un mois � partir de la r�ception de la demande.

l) Les membres et les membres adh�rents paient annuellement une cotisation. L'assembl�e g�n�rale, sur proposition du conseil d'administration, d�termine annuellement la cotisation pour chaque cat�gorie de membres. Le montant de la cotisation ne peut exc�der 248� par an et par membre.

Art. 4. Composition de l'assembl�e g�n�rale.

L'assembl�e g�n�rale est constitu�e des membres. Chaque membre ayant atteint l'�ge de la majorit� dispose d'une voix et ne pourra �tre porteur de plus d'une procuration.

Art. 5. Pouvoir de l'assembl�e g�n�rale.

L'assembl�e g�n�rale est l'organe supr�me de l'association. En tant que telle, elle dispose d'une comp�tence g�n�rale.

L'assembl�e g�n�rale doit obligatoirement �tre convoqu�e dans les cas suivants :

*modification des statuts;

*nomination et r�vocation des membres du conseil d'administration;

*approbation des budgets et des comptes;

*dissolution de l'association.

Art. 6. Fonctionnement de l'assembl�e g�n�rale.

, a) l'assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois par an, au plus tard le 30 mars de l'ann�e civile. Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre r�unie � tout moment par d�cision du conseil d'administration, soit � la demande de celui-ci, soit � la demande d'un cinqui�me des membres.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers.

Au verso : Nom et signature

R�serv�'

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

VC t B - suite Moo 11.1

b) rassembl�e g�n�rale peut valablement d�lib�rer quel que soit le nombre de membres pr�sents ou ' valablement repr�sent�s. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement dans la loi du 27 juin 1921 ou les pr�sents statuts. Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions sont assimil�es � des votes n�gatifs.

c) les convocations, contenant l'ordre du jour, sont soit exp�di�es par courrier, soit par mail, soit remises � domicile, quinze jours au moins avant la date pr�vue pour la r�union.

d) les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre conserv� au si�ge social de l'association.

Art. 7. Composition du conseil d'administration.

Le conseil d'administration est compos� de trois administrateurs au mons et de six au plus. Ils sont �lus � la majorit� simple par l'assembl�e g�n�rale et en son sein. Leur mandat est d'une dut�e de trois ans. Toutefois, ils sont r�vocables par nombre de voix majoritaires du comit�.

Art. 8. Pouvoir du conseil d'administration.,

a) le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration des affaires de l'association et pour la r�alisation de son but. Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par ta loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale est du ressort du conseil d'administration.

b) il peut notamment passer touts contrats et march�s, acheter, vendre, acqu�rir, �changer ou ali�ner tous bien meubles et immeubles n�cessaires � la r�alisation du but de l'association, accepter toutes lib�ralit�s, subsides ou subventions officielles ou priv�es, recevoir toutes sommes, en donner ou retirer valablement quittances, donner toutes d�charges, nommer et r�voquer tous membres, fixer �ventuellement leurs attributions et traitements, arr�ter tout r�glement d'ordre int�rieur.

c) les actions en justice, tant en demandant qu'en d�fendant, sont d�cid�es par le conseil d'administration et intent�es ou soutenues au nom de l'association par les personnes habilit�es en fonction de l'article 9 des statuts/

d) le conseil d'administration peut d�l�guer ou donner pouvoirs sp�ciaux et d�termin�s � un ou plusieurs membres.

e) les administrateurs choisissent parmi eux un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier. Ces deux derni�res fonctions peuvent �tre cumul�es. Ces trois administrateurs constituent l'organe de gestion journali�re de l'association.

Art. 9. Repr�sentation.

a) l'association est valablement repr�sent�e dans tous les actes ou en justice par son pr�sident ou un autre administrateur, agissant conjointement. En tant qu'organe, ils ne devront pas justifier vis-�-vis des tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du conseil d'administration.

b) l'association est aussi valablement engag�e par des mandataires sp�ciaux et ce, dans les limites donn�es � leurs mandats.

c) l'association est �galement valablement repr�sent�e pour les actes de gestion journali�re par les d�l�gu�s � cette gestion qui, en tant qu'organe, ne devront pas justifier d'une d�cision pr�alable.

Art. 10. Comptes et budget.

L'association tient une comptabilit� conforme � la loi du 26 juin 2003 et ses arr�t�s d'application. L'ann�e sociale d�bute le 1 er janvier eet se termine le 31 d�cembre. A cette date, les �critures sont arr�t�es et l'exercice cl�tur�. Les comptes de l'exercice �coul� seront soumis annuellement pour approbation � l'assembl�e g�n�rale ainsi que le budget de l'exercice suivant.

Art. 11. Dissolution.

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'actif doit �tr vers� � une oeuvre similaire d�sign�e par l'assembl�e g�n�rale ayant prononc� la dissolution ou, en cas d'impossibilit�s, � une oeuvre similaire d�sign�e par le liquidateur d�sign� par l'assembl�e g�n�rale.

Art. 12. Autres d�cisions,

r R�serv�

au Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Pour les points non pr�vus aux pr�sents statuts, les soussign�s se r�f�rnt � la loi du 27 juin 1921 sur les ASEL.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers.

Au verso : Nom et signature

, ~ v Volet - suite MOD 11.1

~FtlSserM Art. 13. Composition du Conseil d'Administration.

Au cours de l'assembl�e g�n�rale du MCBB-La Chouette du 09 mars 2014, ont �t� �lus administrateurs

KURTS Julien, rue Guillaume Apollinaire 5, 4960 Malmedy;

CLIGNET Marcel, Brixheux 54, 4990 Liemeux;

BENECCHI Alfred, rue Trou du Renard 36, 4610 Beyne-Heusay;

Restent �lus :

BOUTET Pierre, Arzelier 1 H, 4845 Sart/Jalhay;

GERLACHE Thomas, voie de B�tgenbach, 4950 Waimes.

" au Moniteur belge

Pierre BOUTET, Pr�sident de l'asbl MCBB-La Chouette.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

04/12/2013

��MOD 2.2

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ri�i Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

11 1

D�pos� au Greffe du

TRIBUNAL DE GOMMER E D" VERt115ER5

N� d'entreprise : 447.534.640

D�nomination

(en entier) : MCBB - LA CHOUETTE

(en. abr�g�) :

Forme juridique ASBL

Si�ge : Arzelier 8 a 4845 JALHAY

Objet de l'acte Modification des statuts - D�missions - Nominations - Dur�e des mandats

Selon l'AG du 09/06/2013

1. D�mission:

CLIGNET Marcel, rue Brixheux 54, 4990 Liemeux

2. Nomination:

DOELEN Pascal, Route de Henri-Chapelle 20, 4821 Andrimont

3. Changement de tr�sorier:

Ancien tr�sorier MAUS Gtinter, rue de l'�glise 11, 4983 Basse-Bodeux Nouveau tr�sorier DETHIER Alain, Rue de la Station34 a, 4845 Jalhay

4. Dur�e des mandats:

La dur�e des mandats des administrateurs est ramen�e � trois ans au lieu de six pr�c�demment.

BOUTET Pierre, Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Gr�ffier d�l�gu�.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

21/09/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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R+ M,

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*12158630*

D�pos� au Greffe du

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERVIERS

11 SEP. Z012

Le Greffier

Greffe

Le Greffier d�l�gu�,

N' d'entreprise 447.534.640 Monique COUTELIER

D�nomination

sen entiers : LA CHOUETTE

(en abr�ge) LA CHOUETTE

Forme juridique ASBL

Sr�ge Arzelier 8 A 4845 JALHAY

Obiet de l'acte : Modification des statuts - D�mission - Nomination - Changement de d�nomination

Selon l'AG du 10/06/2012

1, D�mission:

MIDRE C�dric, Rue Pilate 8, 4800 Verviers

2, Nomination:

SERVAIS Michel, trasenster 5, 4870 Fraipont

3, Changement de d�nomination:

Acienne d�nomination: LA CHOUETTE

Nouvelle d�nomination: MCBB - LA CHOUETTE

Monsieur Pierre BOUTET - Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B " Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association. fa fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

18/11/2011

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

D�pos� au tirette du

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERVIERS

0 7 NU, 2011

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Le Gr

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d Ent eprise : 447.534.640

en : LA CHOUETTE

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Forr : ASBL

Av. Fernand J�r�me 27, 4845 JALHAY

: Si�ge social - modification selon le PV du CA du 25/09/2011

Modification du si�ge social

- Ancienne adresse: Avenue Fernand J�r�me 27, 4845 JALHAY

- Nouvelle adresse: Arzetier 8A 4845 JALHAY

BOUTET Pierre; Pr�sident .

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : A recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association !a fondation oz.: l'organisme � i'��zrd des '.'ers

Am verso : Nom et signature

31/01/2011

�� Copie � publier-aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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R�serv�

au

Moniteur

belge 1. *11016807*

D�pos� au Grefte du

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERVIERS

19 JAN, 2011

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2011- Annexes du Moniteur belg

N� d'entreprise : 447.534.640

D�nomination

ten entier) : LA CHOUETTE

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Avenue Fernand J�r�me 27 4845 JALHAY

Objet de l'acte : Modification des statuts, d�mission, nomination

Selon l'Assembl�e G�n�rale du 25/09/2010

1. D�mission:

Philippe LEKEU. rue Huy, 51 4983 Basse-bodeux

.2. Nominations:

CLIGNET Marcel, rue Brixheux, 54 4990 Lierneux

GERLACHE Thomas, Voie de Butgenbach, 28 4950 Waimes

HENNAUT Daniel, rue du Laveu, IC 4190 Ferri�res

MIDRE C�dric, rue Pilate,8 4800 Verviers

D�pose en m�me temps le proc�s verbal de l'assembl�e g�n�rale du 25/09/2010

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
MCBB - LA CHOUETTE

Adresse
ARZELIER 8A 4845 JALHAY

Code postal : 4845
Localité : JALHAY
Commune : JALHAY
Province : Liège
Région : Région wallonne

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Coordonnées MCBB - LA CHOUETTE

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MCBB - LA CHOUETTE