MEDECINS GENERALISTES ASSOCIES, EN ABREGE : MGA

Dénomination : MEDECINS GENERALISTES ASSOCIES, EN ABREGE : MGA

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 440.626.062

Publication

05/02/2014

��Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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Greffe

D�nomination

(en entier) : MEDECINS GENERALISTES ASSOCIES

Forme Juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : rue Henri Orban, 5, � 4920 AYWAILLE

N� d'entreprise : 0440.626.062

Objet de Pacte : ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE - STATUTS

De l'assembl�e g�n�rale de l'ASBL � MEDECINS GENERALISTES ASSOCIES �, en abr�g�, � MGA �, ayant son si�ge social � 4920 AYWAILLE, rue Henri Orban, 5, tenue en date du 20 juin 2013, il r�sulte que les r�solutions suivantes ont �t� adopt�es � l'unanimit� :

1. examen, approbation des comptes annuels de l'ann�e 2012, affectation des r�sultats ;

2. d�charge du Conseil d'Administration pour sa gestion de l'ann�e 2012 ;

3. fixation du montant de la cotisation des membres adh�rents � 0,00 euro et des membres effectifs � 10,00 euros pour l'ann�e 2013;

4. �lection en tant qu'administrateurs pour une dur�e de 3 ans des Docteurs :

Pierre FIRKET, Chession 85, � 4987 STOUMONT

Pierre GERARD, Clos des Communes, 2, � 4920 SOUGNE-REMOUCHAMPS,

Bernard PIROTTE, Hameau de Kin, 13 � 4920 AYWAILLE

5. adaptation des statuts � la nouvelle loi sur les ASBL, lesquels seront remplac�s par le texte suivant :

TITRE Ier -- D�nomination - si�ge social

Art. 1�r. L'Association est d�nomm�e "MEDECINS GENERALISTES ASSOCIES" en abr�g� "MGA ASBL".

Art. 2. Son si�ge social est �tabli � 4920 Aywaille, rue Henri Orban, 5, dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge. Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale. Cette modification aux statuts fera l'objet d'un d�p�t au Greffe du Tribunal de Commerce et d'une publication aux annexes du Moniteur Belge. TITRE Il - Objet

Art. 3. Conform�ment aux termes du D�cret de la Communaut� Fran�aise du 29 mars 1993; relatif � l'agr�ment et au subventionnement des Associations de Sant� Int�gr�e modifi� par le D�cret du 24 novembre 1994 et conform�ment aux termes de l'Arr�t� du Gouvernement Wallon du 27 mai 1999, l'Association a pour objet d'organiser la mise �, la disposition de l'infrastructure n�cessaire � la dispensation de soins de premier,' recours int�gr�s et coordonn�s, tant curatifs que pr�ventifs � l'usage de l'�quipe; pluridisciplinaire telle que d�finie dans les textes l�gaux suscit�s et de leurs modifications ult�rieures, sauf d�cision formelle de l'Assembl�e G�n�rale,; essentiellement sur le territoire de la commune d'Aywaille et dans un rayon de 20 km; autour de son si�ge d'activit�s.

Par infrastructure, on entend, sans que cette �num�ration ne soit limitative, les; locaux et le mat�riel relatifs aux soins mais �galement le personnel, le mat�riel et; les locaux d'un secr�tariat et d'un service d'accueil.

En outre, elle veillera � doter l'�quipe des moyens n�cessaires � la dispensation de' soins accessibles � tous, dans le respect du libre choix du prestataire de soins.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

et } L'Association organisera � cet effet une collaboration avec les centres r�gionaux pour l'int�gration des personnes �trang�res et le centre public d'aide sociale g�ographiquement proches et l'organisation de r�unions de coordination r�guli�res au d�veloppement de contacts et d'�changes, �ventuellement concr�tis�s par des conventions de collaboration, avec l'ensemble des professionnels de la sant� intervenant dans un territoire g�ographiquement proche.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2014 - Annexes du Moniteur belge L'Association favorisera �galement la r�alisation, � destination de la population concern�e par les soins int�gr�s, d'actions coordonn�es de sant� communautaire, de pr�vention collective et d'actions coordonn�es avec le r�seau psycho-m�dico-social. L'Association veillera �galement � soutenir l'�quipe de soins des actions d'observatoire de la sant� :d�veloppement de programmes de recherches �pid�miologiques, de recueils de donn�es m�dicales, d'am�lioration de la qualit� de soins, d'�valuation de la pratique m�dicale et de l'usage des ressources de sant�. Elle favorisera les �changes et rencontres avec d'autres structures de sant� int�gr�e, tant en Belgique qu'� l'�tranger.

L'Association aura �galement comme objectif d'entretenir une �troite collaboration avec les instances universitaires d'enseignement de la M�decine G�n�rale, notamment par l'accueil de stagiaires m�decins de tee et 3ee cycle ainsi qu'avec les structures d'enseignement des disciplines para-m�dicales concern�es par les soins de premiers recours.

TITRE III - Associ�s

Art. 4 et 5. L'Association est compos�e de membres adh�rents et de membres effectifs. Le nombre des membres de l'Association n'est pas limit�. Le minimum des membres effectifs est fix� � trois. Le nombre de membres effectifs doit toujours �tre sup�rieur d'au moins une unit� au nombre de membres du Conseil d'Administration. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts.

Sont membres adh�rents:

Tout membre de l'�quipe de soin qui apr�s six mois de travail minimum en fait la demande au Conseil d'Administration au moins quatre semaines avant l'Assembl�e G�n�rale. Celle-ci se prononcera � la majorit� des trois quarts des voix des membres pr�sents.

Sont membres effectifs:

les comparants � l'acte constitutif

tout membre adh�rent qui, apr�s deux ans de travail minimum dans l'�quipe de soin en fait la demande au Conseil d'Administration au moins quatre semaines avant la date de l'Assembl�e G�n�rale.

Celle-ci se prononcera � la majorit� des trois quarts des voix des membres pr�sents. Art. 6. Tout membre de l'Association est libre de se retirer en adressant sa d�mission par lettre recommand�e au Conseil d'Administration.

Est r�put� d�missionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adress� par une lettre recommand�e � la poste. L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes par une d�cision motiv�e.

Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

L'associ� d�missionnaire ou exclu ainsi que les h�ritiers ou ayants droit de l'associ� d�c�d� n'ont aucun droit sur l'avoir social. Ils ne peuvent requ�rir ou r�clamer ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni remboursement des cotisations vers�es.

Art. 7. Les membres de l'Association exerceront leurs fonctions dans le respect des r�gles d�ontologiques propres � leur discipline. En particulier, les m�decins de l'Association se porteront garants des r�gles de confraternit�.

TITRE IV - Cotisations

Art. 8. Les membres effectifs sont astreints � une cotisation annuelle d'un montant maximal de CINQ MILLE EUROS (5000 EUR).

Les membres adh�rents ne payent pas de cotisation.

TITRE V - Assembl�e G�n�rale

Art. 9. L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres et est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'Administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Les attributions de l'Assembl�e comportent le droit de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'Association en se conformant aux dispositions l�gales en la mati�re; de nommer et de r�voquer les administrateurs; d'approuver annuellement les budgets et les comptes; d'exercer tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts.

Art. 10. Les associ�s sont convoqu�s aux Assembl�es G�n�rales par le Pr�sident du Conseil d'Administration. Ils peuvent s'y faire repr�senter par un associ�. Les convocations sont faites par lettre missive adress�(e)s huit jours au moins avant la r�union de l'Assembl�e. Elles contiennent l'ordre du jour.

Art. 11. L'Assembl�e doit �tre convoqu�e par le Conseil d'Administration lorsqu'un cinqui�me des associ�s en fait la demande. De m�me, toute proposition sign�e par le cinqui�me des associ�s doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art. 12. Tous les membres ont un droit de vote �gal � l'Assembl�e G�n�rale. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art.13. L'Assembl�e G�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'Association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921, relative aux associations sans but lucratif.

Art. 14. Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le Pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance, nais sans d�placement du registre.

Ces d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance des tiers int�ress�s par lettre � la poste.

Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur Belge. Il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur.

TITRE VT - Conseil d'Administration

Art. 15. L'Association est administr�e par un Conseil d'Administration qui comprend au minimum CINQ et maximum SEPT administrateurs nomm�s et r�vocables par l'Assembl�e G�n�rale et est compos�e:

au minimum de QUATRE m�decins g�n�ralistes faisant partie de l'�quipe de soin, et si possible un membre exer�ant soit la fonction d'infirmier, soit la fonction "accueil-secr�tariat", soit un autre membre non-m�decin.

La dur�e du mandat des administrateurs est de TROIS ans.

Le Conseil d'Administration d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents.

Il �lit parmi ses membres, un pr�sident et deux administrateurs d�l�gu�s charg�s de la gestion journali�re.

En cas de parit� des voix, la pr�pond�rance sera donn�e � l'administrateur le plus �g�.

En cas d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions seront assur�es par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art. 16. Le Conseil se r�uni � la demande de deux de ses membres. Les d�cisions sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents. En cas d'�galit� des voix, celle du Pr�sident est pr�pond�rante.

Art. 17. Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'Association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration ne soit limitative et sans pr�judice de tous les autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts; faire passer tous les actes, contrats et conventions, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles et immeubles; hypoth�quer, emprunter, conclure des baux de toute dur�e, accepter tous les subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, conf�rer tous pouvoirs � des mandataires de son choix, associ�s ou non, repr�senter l'association en justice, tant en demandant qu'en d�fendant.

Il peut aussi; nommer et r�voquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consign�es, ouvrir tous comptes aupr�s des banques et de l'Office des Ch�ques Postaux, effectuer sur les dits comptes toutes op�rations et notamment tout retrait de fonds par ch�ques, ordre de

1

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la Poste, de la Douane, de la Soci�t� des Chemins de Fer, les lettres, t�l�grammes, colis recommand�s assur�s ou non, encaisser tout mandat poste, ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

Le Conseil d'Administration est l'organe repr�sentant l'Association dans tous les contacts n�cessaires � l'ex�cution de la mission d�finie � l'art. 3 des pr�sents statuts.

En relation avec les objets de l'association d�finis � l'art. 3, le Conseil d'Administration doit, entre autres missions; d�cider de la composition de l'�quipe de soins telle que d�finie par les textes l�gaux suscit�s, �tablir conventionnellement les modalit�s de fonctionnement du secr�tariat et du service d'accueil ainsi que les contributions financi�res consenties par les professionnels de la sant� b�n�ficiaires de ses services; �tablir par ailleurs des conventions de collaboration et de coordination avec les intervenants m�dicaux et param�dicaux concern�s et int�ress�s par ses actions.

Art. 18. Le Conseil peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'Association � deux administrateurs d�l�gu�s.

Les actes qui engagent l'Association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du Conseil par le Pr�sident et par un administrateur.

Toutefois, pour les actes inf�rieurs � 2 500 EUR chaque d�l�gu� administrateur pourra signer seul et engager valablement l'Association.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle, et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Art. 19. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont suivies, au nom de l'association, par le Conseil d'Administration, poursuites et diligences de son Pr�sident ou d'un administrateur d�l�gu� � cet effet.

Art. 20. Chaque ann�e, le 31 d�cembre, sont arr�t�s le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice. L'un et l'autre sont soumis � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale ordinaire qui se tiendra dans le courant du mois de mai.

Art. 21. Les modifications aux statuts s'op�reront conform�ment � l'art. 8 de la loi. En cas de dissolution de l'association, l'actif social sera distribu� par l'Assembl�e G�n�rale en faveur de groupements ou associations poursuivant des buts analogues.

Art. 22. Les associ�s sont tenus de respecter le r�glement d'ordre int�rieur �dict� par le Conseil d'Administration.

6. nomination aux fonctions d'administrateurs d�l�gu�s � la gestion journali�re des

Docteurs :

Philippe BURETTE, route de Spa, 46 � 4920 SOUGNE-REMOUCHAMPS

Christian BARNABE, Boulevard Rener, 53, � 4900 SPA

Et ce, distinctement, sans limitation de pouvoirs

7. approbation de l'acquisition du terrain et du b�timent aux terrasses de. ;Septroux.

Actes et documents d�pos�s en m�me temps au greffe :

-- copie du PV dat� du 20 juin 2013

- statuts coordonn�s

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Sign� et dress� par le Docteur Philippe BURETTE, Pr�sident du Conseil

d'Administration

25/11/2014

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Dur�e du mandat

Le nouveau conseil d'administration se compose donc de :

Noms et Pr�noms Fonctions et Professions

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso ; Nom et signature

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N� d'entreprise : 0440 626 062

D�nomination

(en entier) : MEDECINS GENERALISTES ASSOCIES

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue Henri Orban 5 � 4920 Aywaille (adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :Modification du conseil d'administration et transfert du si�ge social

De l'assembl�e g�n�rale ordinaire du 23 juin 2014 de l'ASBL "MEDECINS GENERALISTE ASSOCIES",

ayant son si�ge social rue Henri Orban ,5 � 4920 Aywaille, il r�sulte que l'assembl�e a pris les r�solutions

suivantes :

- Transf�rer le si�ge social rue de Septroux, 5 � 4920 Aywaille

- D�mission - Nomination

Membres sortants : Mr Christian Barnab�, Mr Vincent Rixhon et Mr Pierre Maquet

Nouveaux membres �lus pour une dur�e de 3 ans, prenant cours � la date de l'assembl�e g�n�rale

ordinaire du 23 juin 2014: Mr Christian Barnab�, Me Isabelle Martin et Mr Bernard Pirotte

- Nouveaux membres adh�rents : Me Anne Thieffry, Melle Audrey Macaut; Me Nathalie Lemmens et Me

Nicole Alofs

- Me Fran�oise Castro passe de membre adh�rent � membre effectif

Mr Barnab� Christian

Melle Martin Isabelle

Mr Pirotte Bernard

Mr Burette Philippe

Mr Firquet Pierre

Mme Dereymaeker Chantal

MmeJamar Anne-France

Administrateur avec gestion journ. - M�decin,

Membre du bureau -- M�decin,

Membre du bureau - M�decin,

Pr�sident avec gestion journ. - M�decin,

Membre du bureau - M�decin,

Membre du bureau - Secr�taire- Infirmi�re

Membre du bureau - Infirmi�re,

06/2014-06/2017 06/2014-06/2017 06/2014-06/2017 06/2013-06/2016 06/2013-06/2016 06/2012-06/2015 06/2012-06/2015

En annexe : PV de l'assembl�e g�n�rale du 23 juin 2014

Pour extrait conforme

Mr Philippe Burette Pr�sident

Coordonnées
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Adresse
RUE HENRI ORBAN 5 4920 AYWAILLE

Code postal : 4920
Localité : AYWAILLE
Commune : AYWAILLE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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