MGC

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. MGC
Dénomination : MGC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 839.142.743

Publication

16/12/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M00 2.2

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Ré:

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N° d'entreprise : 839.142.743

Dénomination

(en entier) : MGC

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : 41, rue des bayards , 4000 Liège, Belgique

Ob de l'acte : Modifications suivantes :

1.La domination « MGC » est remplacée par celle de « Total MT »

2.Mujinga Mukandila quitte toutes ses fonctions au sein de l'asbl MGC, devenu l'asbl Total MT, notamment

celle d'administrateur et de présidente

3.Mwadi Mukandila intègre l'asbl MGC, devient administrateur et secrétaire

4.Tshibola change de poste pour intégrer celui de présidente de l'asbl MGC

5.Mbuyi wa change également de poste pour intégrer celui de la trésorière

6.La cotisation de 9,99 euros peut varier entre 2 euros et 10 euros.

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

20/09/2011
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1 Wele Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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N` d'entreprise : 1g3

Dénomination

(en entier) : MGC

(en abrégé) :

Forme juridique _ n " L

Siège : eut dis fl(i s uA

Objet de l'acte : Les soussignés :

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Présidente : MUKANDILA, Mujinga "

Trésorière : MUKANDILA, Tshibola

Sécrétaire : MUKANDILA, Mbuyi

1. MUKANDILA, Mujinga, domicilié au 41, rue des IBayards, 4000 Liège, de nationalité belge, NN 771 21 936 488.

2. MUKANDILA, Tshibola, domicilié avenue des croix de guerre 217/4, 1120 Bruxelles, de nationalité belge, NN 79031935279.

3. MUKANDILA, Mbuyi, domicilié au 13, rue Fontaiinas, 1060 Bruxelles, de nationalité belge, NN 811220

ont convenu de constituer conformément à la loi d u 27 juin 1921, une association sans but lucratif, dont les statuts sont arrêtés comme suit :

TITRE ler. -- Dénomination, siège social, durée

Article ler. L'association prend pour dénomination " MGC ".

Art. 2. Le siège social de l'association est établi au 41, rue des Bayards, 4000 Liège. Il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu en Belgique et depend de l'arrondissement de judiciaire de Liège.

Art. 3. La constitution de l'association est prévue pour une durée illimitée et peut, à tout moment, être dissoute.

TITRE II. -- Objet

Art. 4. L'association a pour objet de :

1. Réunir toute la communauté d'Afrique vivant en Belgique.

2. Dévélopper l'esprit d'entre aide au sein de la connmunauté africaine.

3. Organiser des activités culturelles etlou sportives entre membres de la communauté.

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4. Sauvegarder et développer la culture africaine dans la communauté et la faire découvrir aux autres communautés existant: en Belgique.

L'association peut, dans les limites de la loi et en 'vue de la réalisation de son but social, acquérir à titre gratuit ou à titre onéreux, vendre, échanger, louer et prendre en location tous les biens meubles et immeubles, contracter, s'associer ou fusionner avec d'autres associations sans but lucratif, poursuivant le même but qu'elle.

TITRE III. -- Associés, admissions, sorties, engagements

Art. 5. Le nombre des membres effectifs est limité à trois. Les constituants soussignés sont les membres effectifs.

L'association comprend trois catégories de membires :

les membres effectifs;

les membres adhérents;

les membres (d'honneur).

Sont membres adhérents, les personnes admisent par le conseil d'admission, qui payent leur cotisation déterminé à EUR 9,991rnois et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Les admissions de membres effectifs sont décidées souverainement par le conseil d'administration sans devoir motiiver sa décision. ll ne peut statuer en cette manière qu'à l'unanimité des admiinistrateurs présents. Les droits et les devoirs des trois catégories de membres sont déterminés par le règlement d'ordre intérieur.

Art. 6. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu"à la décision de l'assemblée générale, les membres qui seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois. La démission, la suspension, et l'exclusion des membres ont lieu conformément à l'article 12 de la loi du 27 juin 1921 (uniquement quand il y a une seule catégorie d'associé).

Art. 7. L'associé démissionnaire, suspendu ou exc lu, ainsi que les ayants droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fond social.

TITRE IV. -- Cotisation

Art. 8. L'engagement de chaque membre effectif, nnembre adhérent est limité au montant de ses cotisations déterminées à EUIR 9,99/mois.

La cotisation versée n'est pas remboursable.

TITRE V. -- Assemblée générale

Art. 9. L'assemblée générale est composée de toua les membres effectif. Elle est présidée par le président du conseil d'administration. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la toi tou les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence :

les modifications aux statuts sociaux, la nomination et la révocation des administrateurs, l'approbation des budgets et comptes, la dissolution volontaire de l'association, les exclusions des nnembres.

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Art. 10. II doit être tenu au moins une assemblée chaque année. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration et à la dennande d'un cinquième des membres au moins.

Chaque réunion se tiendra aux jours, heures et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.

Art. 11. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par courriel adressée à chaque membre au moins cinq jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, et 20 de la loi du 27 juin 1921, rassemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 12. Chaque membre a le droit d'assister à l'aseemblée. II peut se faire représenter par un mandataire. Chaque membre ne p eut être titulaire que d'une seule procuration.

Le mandataire doit être membre de l'association.

Art. 13. Tous les membres effectifs ont un droit de, vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les membnas adhérents n'ont pas le droit de vote.

Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative.

Art. 14. Les résolutions sont prises à la majorité siimple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou ide l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 15. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de

l'association ou la modification dies statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Art. 16. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et inscrits dans un registre spécial.

Ces procès-verbaux sont conservés au siège social ou tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les associés ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par ura administrateur. Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge.

Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur. TITRE VI. -- Administration et gestion journalière

Art. 17.L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins nommés par l'assemblée générale. Leur mandat n'expire que par décès, démissions et révocations.

Art. 18. Le conseil choisit parmi ses membres, uni président, un secrétaire et un trésorier..

Art. 19. Le conseil se réunit sur convocation du p résident ou de deux de ses membres, aussi souvent que les besoins de l'association l'exigent. Il ne peut statuer que si la

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moitié des membres sont présents. Les décisions sont prises à la majorité absolue des 'voix. En cas de parité, la voix du président est prépondérante.

Art. 20. Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association à un administrateur délégué choisi parmi ses membres dont il fixera les pouvoirs et

éventuelleme nt le salaire ou appointements. Il peut en outre conférer tous - pouvoirs spéciaux à tout mandataire de son choix.

Art. 21. Le conseil a des attributions qui lui sont conférées par l'article 13 de la loi du 27 juin 1921. II a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration de l'association et la réalisation de son objet.

Sont seul exclu de sa compétence, les actes préserver par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Art. 22. Le conseil nomme, solIt lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du !personnel de l'association et les destitue.

Il détermine leur occupation eyt leur traitement.

Art. 23. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de la société par le conseil d'administration.

Art. 24. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moiins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par trois administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Les signatures du president sera déposée auprès de ou des organismes financiers de l'association.

TITRE VII. -- Règlement d'ordre intérieur

Art. 25. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la 'majorité simple des associés présents ou représentés.

TITRE VIII. -- Dispositions diverses

Art. 26. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Par exception, le premier exercice débutera ce 1er Octobre 2011 pour se clôturer le 31 décembre 20111.

Art. 27. L'assemblée générale peut désigner un commissaire, associé ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel. Elle détermin era la durée de son mandat.

Art. 28. En cas de dissolution ,de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leur pouvoir et indiquera l'affectation a donné à l'actif net de l"avoir social.

Art. 29. En cas de dissolution de l'association, l'actif net, après acquittement des dettes et apurements des charges, sera affecté, par une assemblée générale extraordinaire convoquée à cette fin par le ou les liquidateurs, à une oeuvre de but et objet analogue à ceux de la présente association.

Art. 30. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

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Coordonnées
MGC

Adresse
RUE DES BAYARDS 41 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne