MOTO CLUB INDIAN SPIRIT BELGIUM, EN ABREGE : I.S.B.

Association sans but lucratif


Dénomination : MOTO CLUB INDIAN SPIRIT BELGIUM, EN ABREGE : I.S.B.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 872.751.461

Publication

27/02/2013
ÿþN° d'entreprise : 872.751,461

Dénomination

(en entier) : Moto Club "Indian Spirit Belgium"

(en abrégé) : ISB

Forme juridique : ASBL

Siège : Fays de José 20 à 4651 Herve

Obiet de l'acte : Modification des statuts selon l'assemblée générale du 11/01/2013

Article 1 :

Il a été constitué ie 11 mars 2005 une association sans but lucratif sous la dénomination MOTO CLUB "INDIAN SPIRIT BELGIUM" en abrégé "I.S.B".

Article 2 ;

Le siège de l'association est fixé : Fays de José 20 à 4651 herve. Le siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Verviers,

Article 3

L'association est constituée pour une durée illimitée, L'exercice social coïncide avec l'année civile.

Article 4 :

L'association a pour but l'organisation et le fonctionnement d'un club motocycliste réservé aux motos, routières, chopper et custom,

Elle organisera des ballades et des voyages en groupe, des réunions ou d'autres activités de nature à promouvoir les bonnes relations entre les membres ainsi que le tourisme dans nos régions et à l'étranger, Ces ballades seront organisées en-dehors de tout esprit sportif, de vitesse ou autre,

La référence à l'esprit indien dans le nom du club a pour but de rappeler les valeurs suivantes : respect de l'être humain, esprit de liberté, esprit de groupe, harmonie avec ses semblables et valorisation d'une conduite moto responsable.

L'association pourra aussi organiser des stages, des conférences, des projections de film, des fêtes, éditer des brochures, des livres, ou des vidéogrammes et des activités créatives.

L'association s'intéressera à des activités similaires à ses buts. Dans cette optique, elle établira des liaisons avec d'autres associations.

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MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte Déposé au Greffe du MONITEL R BELC: LTRIBUNAI nF (OMMFRf:E DF VERVIERS

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Article 5 :

Il y a trois catégories de membres dans l'association :

1.les membres effectifs

2.1es membres adhérents

3.les membres d'honneur

Les membres effectifs :

Ils concourrent directement à la réalisation des buts de l'association, leur nombre ne peut être inférieur à

quatre. Ils ont seuls le droit de vote aux assemblées générales. Tout membre full colons est membre effectif s'il

a vingt points au challenge de l'année précédente.

Les membres adhérents

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Suivent les activités organisées par l'association. MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Les membres d'honneur :

Est membre d'honneur toute personne qui ayant rendu des services importants à l'association est présentée

par trois membres effectifs et admise dans cette qualité par l'assemblée générale par décision prise à la

majorité des deux tiers.

Ils sont dispensés de cotisation annuelle et n'ont aucun droit de participer aux assemblées générales.

Conditions d'entrée des membres :

1.Membres effectifs

Les conditions d'accès sont d'être membre "full colors" et être en ordre de cotisation. Pour les admissions, le vote se fait à la majorité des deux tiers des membres effectifs présents, le quorum est fixé aux deux tiers des membres effectifs.

2.Membres adhérents :

Doivent, après parrainage par un membre effecif : remplir une demande d'affiliation, prendre connaissance du règlement d'ordre intérieur et s'y conformer, payer sa cotisation annuelle, rouler à l'essai avec le club de manière à ce que les membres effectifs puissent juger s'ils sont aptes à conduire une moto en groupe lors des ballades organisées par l'association.

L'admission d'un nouveau membre est décidée par l'ensemble des membres effectifs qui composent l'Assemblée Générale, le vote se fait à la majorité des deux tiers des membres effectifs présents.

Conditions de sortie des membres :

L'Assemblée Générale peut exclure ou donner une pénalité à tout membre qui aurait un comportement

associai, dangereux, illégal ou contraire à nos statuts.

Le vote se fait aux deux tiers des voix des membres effectifs présents, avec un quorum des deux tiers des

membres effectifs.

Pénalité pour un membre full colors : exclusion de participation de une à dix activités du club et de un à

douze mois sans droit de vote.

Pénalité pour un membre non full colors : exclusion de participation de une à dix activités du club et son

stage d'attente tel que prévu dans le réglement d'ordre intérieur sera prolongé de 6 à 12 mois.

Les exclusions et démissions sont réglées conformément à l'article 12 de la loi du 2710611921.

article 6

Le règlement d'ordre intérieur a été approuvé par 1'ASBL ISB.

Article 7

L'association comprend : une assemblée générale, un conseil d'administration, un Président du conseil d'administration,

Article 8 :

L'assemblée générale est l'organe le plus important de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la Loi ou par les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence : 1. Modification des statuts 2. Nomination et révocation des administrateurs 3. Nomination et révocation des commissaires 4. Décharge à octroyer aux administrateurs et commissaires 5. Approbation des budgets et des comptes 6. Dissolution volontaire de l'association 7. Admission et exclusion des membres 8. Tous les actes où les statuts l'exigent,

Article 9 :

L'Assemblée Générale se réunit sur convocation du ccnseil d'administration. Tous les membres effectifs sont convoqués 8 jours au moins avant la tenue de l'Assemblée Générale par courrier électronique. L'Assemblée se tient aux jour, heure et lieu indiqués dans la convocation. L'ordre du jour est joint à la convocation.

Article 10

L'Assemblée Générale peut encore être réunie chaque fois que l'intérêt social l'exige. Elle doit l'être à toute demande émanant de 20% des membres effectifs au moins.

Article 11

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'assemblée est présidée par le Président du conseil d'administration ou, à défaut, par le vice-président, à défaut d'un membre effectif désigné par le Président. Chaque membre effectif a le droit d'assister et de participer à l'assemblée générale. Chaque membre effectif dispose d'une voix. L'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre de membres effectifs présents ou représentés et ses décisions sont prises à la majorité des 2/3 des voix émises sauf dans le cas d'une exclusion ou d'une admission d'un membre effectif qui n'est plus en ordre de cotisation (voir titres 5 et 14). Les décisions de l'assemblée comportant modifications aux statuts et règlement d'ordre intérieur, exclusion de membres ou dissolution volontaire de l'association ne sont prises que moyennant les conditions spéciales de présence, de majorité, éventuellement d'homologation judiciaire requise par les art; 8-12 ET 20 de la loi. Tout membre adhérent ou effectif doit se conformer au règlement d'ordre intérieur,. Les tiers et les membres pourront prendre connaissance des résolutions de l'assemblée générale en se rendant au siège de l'association, une semaine au moins après la tenue de l'assemblée générale,.

Article 12;

L'association est administrée par un conseil d'administration. Il est composé de quatre membres au moins et

de quinze membres au plus, nommés par l'assemblée générale, parmi les membres effectifs.

Il se compose des mandataires suivants;

L'Administrateur-délégué, le Président, le Vice-Président, le secrétaire, le trésorier, le coordinateur de

sécurité.

Ces derniers pourront être assistés par un ou plusieurs secrétaire(s) adjoint(s), trésorier(s)-adjoint(s),

coordinateur(s) de sécurité adjoint(s) et les responsables des sites internet et photos.

Deux commissaires aux comptes seront également désignés.

L'élection des mandataires se fait à majorité simple des membres présents.

La durée du mandat est de deux ans pour les mandataires et ils sont ré-éligibles.

Les mandataires peuvent démissionner de leur mandat par lettre avec un préavis de trente jours,

L'Assemblée Générale détermine les fonctions et pouvoirs des membres du Conseil d'administration.

Le Conseil d'administration se réunit sur convocation du Président ou du vice-Président,

Les convocations sont faites par le secrétaire par courrier électronique au moins huit jours avant la réunion.

Les décisions sont consignées dans des procès-verbaux signés du Vice-Président et du secrétaire.

Le Conseil d'administration a dans sa compétence tous les actes relevant de l'administration sociale.

II peut notamment faire et recevoir tous les paiements, acquérir et vendre du matériel, prendre à bail un

immeuble, accepter et recevoir tous subsides et subventions, plaider tant en demandeur qu'en défendeur

devant toute juridiction et exécuter ou faire exécuter tout jugement.

Il peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tout mandataire de son choix et à toute personne

désignée pour assister les mandataires.

Tout ce qui n'est pas attribué par la loi ou les statuts à l'assemblée générale relève du Conseil

d'Administration.

Tous les mandataires précédents ont démissionnés.

Les nouveaux mandataires nommés par l'Assemblée Générale du 11/01/2013 sont les suivants ;

" Administrateur -délégué ; Claude Vignoul, 18/07/1956, Fays de José 20 à 4651 Herve

" Président ; Jean-Luc Henri, 20/12/1965, Hierlot 4 à 4990 Liemeux

" Vice-Président ; Dieudonné Modaux, 06104156, rue Neuve 63 à 4820 Dison

" Secrétaire ; Mireille Metzmacher, 19/02/61, Hierlot 4 à 4990 Liemeux

" Trésorier; Petra Von Schwartzenberg, 27/04/57, rue Neuve 63 à 4820 Dison

" Coordinateur de sécurité : Alfonso Vella, 26105!74, rue de la Sauvenière 76 à 4900 Spa Les deux commissaires aux comptes

" Armand Gérard,15106159, rue Rosevelt 134 à 4624 Romsée

" Frédérique Simon, 21/01/65, rue Rosevelt 134 à 4624 Romsée

Article 13 ;

L'administrateur-délégué est chargé de la gestion journalière de l'association.

La gestion journalière comprend le pouvoir de ;

Signer tout reçu pour des lettres recommandées, document ou colis adressé à l'association par le biais de la

poste, de toute société de courrier express ou de toute autre société. Ouvrir, fermer et faire tout type d'opération

sur les comptes financiers et bancaires

Article 14 ;

Le montant de la cotisation est déterminé chaque année par l'assemblée générale. La cotisation est payable le ler janvier de l'année civile en cours. Le membre qui ne paye pas la cotisation dans les 15 jours qui suivent

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5- MoD 2.2



Volet B - Suite

un rappel est réputé démissionnaire. Si il veut redevenir membre, il doit à nouveau être parrainé et obtenir lors de l'assemblée générale un vote positif avec la majorité des 2/3 et un quorum des 2/3 des membres effectifs. La cotisation maximale est fixée à 1000 euro, La cotisation est indivisible et non remboursable.

Article 15 :

Chaque année, à la date du 31 décembre, est arrêté te compte de l'exercice écoulé et est dressé le budget du prochain exercice. Ils seront tous deux soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire avant le 30 juin de chaque année, après vérification par les 2 commissaires aux comptes désignés. Les 2 personnes mandatées pour aller sur les comptes sont le trésorier et l'administrateur délégué.

Article 16

Pour dissoudre volontairement l'association, le vote de l'assemblée générale se fait à la majorité des %, le quorum est fixé au 3. Dans ce cas, l'assemblée générale désignera deux liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs. Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou pour quelle que cause qu'elle se produise, l'actif social restant net, après acquittement des charges, sera affecté proportionnellement à une ou plusieurs associations à but social,

Article '17

Tout document reçu ou toute copie de document envoyé par l'association en reste sa propriété. Il en est de même pour les photos et les cadeaux reçus par l'association.

Article 18 :

Pour tous les points non prévus dans les présents statuts, les membres effectifs s'en réfèrent à la loi du 27 juin 1921, à laquelle ils entendent se conformer entièrement.

Article 19 :

L'appellation MC INDIAN SPIRIT BELGIUM, le graphisme et les couleurs frontales, des bananes et la roue

sont la propriété intellectuelle du club.

L'inscription INDIAN SPIRIT BELGIUM MC est noire sur fond blanc,

La roue est bleue avec un fond orange et l'intérieur des plumes est jaune.

Conformément à notre règlement d'ordre intérieur, il est interdit à toute personne non autorisée ou ancien

membre de les porter. Dans le cas contraire, l'ASBL se réserve le droit d'entamer une procédure judiciaire.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

réservé ' au Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

05/06/2015
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MAD 2.2

Dénomination

(en entier) : Moto Club "Indien Spirit Belgium"

(en abrégé) : ISB

Forme juridique : ASBL

Siège : rue de Verviers n°41 à 4651 Herve

Objet de l'acte : : Démission, nomination de mandataires

suivant l'Assemblée Générale du 15/0512015:

Démission, nomination de mandataires au 16/05/2015:

Ont démissionnés de leur poste:

- Administrateur-délégué: Alfonso Vella, 26/05/1974, rue de la Sauvenière 76 à 4900 Spa

- Président: Jean-Luc Henri, 20/12/1965, Hierlot 4 à 4990 Liemeux

- Secrétaire: Alain Meulenberg, 0811211954, rue Fond de Cay 10 à 4610 Bellaire

- Coordinateur de sécurité: Alfonso Vella, 26/05/1974, rue de la Sauvenière 76 à 4900 Spa

Ont été nommés comme mandataires:

- Administrateur-délégué: Henri vignoul, 18/02/1979, rue Lovinfosse 24 à 4030 Grivegnée

- Président: Henri vignoul, 18/02/1979, rue Lovinfosse 24 à 4030 Grivegnée

- Secrétaire: Nadège Gérard, 30/03/1993, rue Roosevelt 134 à 4624 Romsée

- Coordinateur de sécurité: Jean-Marie Courtois, 23/03/1950, rue des Fraisiers 84 à 4041 Vottem

3) Démission, nomination de commissaires aux comptes au 16/05/2015:

A démissionné de son poste:

- John Troisfontaines, 16/03/1974, rue du Ry Sauvage 15 à 4910 La Reid

A été nommé comme commissaire aux comptes:

- Michel Dôme, 10/09/1950, rue Felix Chaumont 21 à 4040 Herstal

Henri vignoul

Administrateur-délégué

N° d'entreprise : 872.751.461

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Le. Grettinr Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Coordonnées
MOTO CLUB INDIAN SPIRIT BELGIUM, EN ABREGE :…

Adresse
RUE DE VERVIERS 41 4651 BATTICE

Code postal : 4651
Localité : Battice
Commune : HERVE
Province : Liège
Région : Région wallonne