NATATION, AQUAGYM, ACTIVITES D'EVEIL AU SPORT

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. NATATION, AQUAGYM, ACTIVITES D'EVEIL AU SPORT
Dénomination : NATATION, AQUAGYM, ACTIVITES D'EVEIL AU SPORT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 839.747.014

Publication

11/10/2011
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11/40,1 7í. I;yi Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MoD 2.2

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N° d'entreprise S3 ~~~ 0J4



Rénomination

(en entier) : Natation, Aquagym, Activités d'Eveil au sport

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège ; rue d'Esneux 146 à 4140 SPRIMONT

Obiet de l'acte : Constitution

Article premier. - L'association est dénommée " Natation, Aquagym, Activités d'Eveil au sport ".

Les soussignés ont décidé de constituer une association sans but lucratif, dent les statuts sont rédigés comme suit et ce pour une durée indéterminée :

Monsieur Jean-Pierre BERTRAND, Indépendant, né le 20 décembre 1965, de nationalité belge, domicilié rue de la Justice 77 à 4100 Seraing NN 65.12.20-011,62

Monsieur Raymond BERTRAND, retraité, né le 22 février 1935, de nationalité belge, domicilié rue de la Justice 77 à 4100 Seraing NN 35.02.22-007.62

Madame Annie GOEMINE, retraitée, de nationalité belge, née le 5 février 1934, domiciliée rue de la Justice 77 à 4100 Seraing NN 34.02.05-002.91

Art. 2.. Le siège social est établi à 4140 Sprimant, Rue d'Esneux 145 dans l'arrondissement judiciaire de LIEGE.

Il peut être transféré dans un autre lieu do l'agglomération par simple décision du conseil d'administration.

Art. 3. - L'Association e pour objet, à l'exclusion de tout gain matériel :

1°. - Réunir les amateurs do natation en particulier

2°. - Promouvoir le sport en général, ta natation en particulier ainsi que les activités à caractère d'éveil au sport auprès des jeunes et des enfants notamment par des activités récréatives, telles qu'organisation de stages et de cours de sport et d'activité d'éveil, psychomotricité et autres, festivités, activités de plein air.  Lutter contre le décrochage sportif -- Recruter des jeunes en vue de les intégrer dans des clubs sportifs. Pour l'agrément de ses membres, voyages d'étude, réunion d'Information ou toutes autres activités adéquates.

L'exclusion de tout esprit de lucre n'empêchera pas l'association de pouvoir rechercher, dans les limites de la loi, les ressources financières et matériels nécessaires à son existence et au développement de son objet.

Elle peut aussi créer et gérer tout service ou toute institution poursuivant l'objet de l'association.

Elle peut faire toutes les opérations en rapport direct ou indirect avec son objet et peut donner son concours; à des activités similaires ou connexes à son objet.

Mentionner sur la derniére page du Volet E : Au recto : Nom et qualilè du notaire instrumentant ou de la personne ou des pereunnes ayant pouvoir de représenter t'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature





Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

Moo2.2

Art. 4. - L'association se compose de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum des associés effectifs ne peut être inférieur à trois. Sans préjudice des dispositions de l'article 10 et suivants, les membres effectifs, les membres adhérents et les membres d'honneur jouissent des mêmes droits.

Art. 5. - Sont membres effectifs:

- 10 les comparants au présent acte ;

- 2° tout membre adhérent qui, présenté par deux associés, est admis en qualité de membre effectif par une décision du Conseil d'Administration réunissant les deux tiers des voix présentes. Pour être présenté en qualité de membre effectif, le membre doit avoir eu la qualité de membre adhérent pendant trois années successives. La décision du conseil ne doit pas être motivée. Elle est sans appel. Le candidat en est informé par lettre missive.

Art. 6. - Pour être admis comme membre adhérent ou comme membre d'honneur, le candidat doit être parrainé par deux membres effectifs et adresser une demande écrite au conseil d'administration. Le conseil en délibère à sa plus prochaine réunion et décide à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

La décision du conseil ne doit pas être motivée. Elfe est sans appel. Le candidat en est informé par lettre missive.

Art. 7. - Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas sa cotisation dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes.

Art. 8. - Le membre démissionnaire ou exclu ainsi que ses héritiers ou ayants droit n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir de l'association. Ils ne peuvent réclamer aucun compte, faire apposer des scellés pour requérir l'inventaire.

Art. 9. - Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle identique, dont le montant est fixé

par le conseil d'administration et ne peut être supérieur à 5.000 ¬ .

Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation.

Art. 10. - L'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs. Elle a le pouvoir de modifier les statuts, de nommer et révoquer les administrateurs et commissaires, d'approuver les budgets et les comptes annuels et d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou fui conférés par les présents statuts.

L'assemblée générale se tiendra dans le courant du mois de juin.

Art. 11. - Les convocations sont faites par le conseil d'administration, par lettre missive adressée à chaque membre effectif, huit jours au moins avant la réunion. La convocation contient l'ordre du jour.

L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration Lorsqu'un cinquième des membres effectifs le demande.

Art. 12. - Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où la loi ou les statuts en décident autrement. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

- Seul le membre en règle de cotisation peut participer au vote.

- Toute personne qui a un intérêt opposé à celui de l'association ne peut participer aux délibérations et au

vote concernant ce point à l'ordre du jour.

Art. 13. - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts qu'en observant fes dispositions des articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Art. 14. - L'association est gérée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et douze au plus, tous membres effectifs, nommés pour six ans au plus par l'assemblée générale des membres effectifs et en tout temps révocables par elle. Ils sont rééligibles.

Art. 15. - Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat reçu.

Art. 16. - Le conseil élit, parmi ses membres, un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier.

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MOD 2.2

Art. 17. -Le conseil d'administration se réunit sur convocation. Il ne peut valablement délibérer que si la moitié au moins des membres est présente ou représentés. Les décisions se prennent à la simple majorité des voix; celle du président est prépondérante. Les délibérations seront consignées dans un registre des procès-verbaux.

Art. 18. - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d'administration ou de disposition qui intéressent l'association. II a dans sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés expressément par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale.

Il a, notamment, le pouvoir de décider, de sa seule autorité, toutes les opérations qui rentrent, aux termes de l'article 3 ci-dessus, dans l'objet social.

Il peut, notamment, faire et recevoir tous paiements et en exiger ou en donner quittance; faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner, ainsi que prendre et céder à bail, même pour plus de neuf ans, tous biens, meubles et immeubles; accepter tous transferts de biens meubles et immeubles affectés au service de l'association; accepter et recevoir tous subsides et subventions privés ou officiels; accepter et recevoir tous legs et donations; consentir et conclure tous contrats, marchés et entreprises; contracter tous emprunts, avec ou sans garantie; consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements, hypothéquer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous prêts et avances avec stipulation de voie parée; renoncer à tous droits obligationnels ou réels . ainsi qu'à toutes garanties réelles ou personnelles; donner mainlevée, avant ou après paiement, de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies ou autres empêchements; plaider, tant en demandant qu'en défendant, devant toutes juridictions et exécuter ou faire exécuter tous jugements; transiger, compromettre.

C'est le conseil également qui, soit par lui-même, soit par délégation, nomme ou révoque tous les agents, employés et membres du personnel de l'association et fixe leurs attributions et rémunérations.

Art. 19. - Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature sociale afférente à cette gestion, à un administrateur délégué choisi par ses membres et dont il fixera les pouvoirs ainsi que la rémunération éventuelle.

Il peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix.

Art. 20. - Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont suivies au nom de l'association par le conseil d'administration, poursuites et diligences de son président ou d'un administrateur à ce délégué.

Art. 21. - Tous actes engageant l'association, tous pouvoirs et procurations, toutes révocations d'agents, employés et salariés de l'association, à défaut d'une délégation donnée par une délibération spéciale du conseil d'administration, sont signés par le président du conseil d'administration et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier, à l'égard des tiers, d'une décision préalable du conseil.

Art. 22 - Chaque année, à la date du 31 décembre et pour la première fois le 31 décembre 2012 le compte de l'exercice écoulé est arrêté et le budget du prochain exercice est dressé. L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Art. 23. - L'assemblée générale désignera deux commissaires chargés de vérifier les comptes et de lui présenter un rapport annuel. Ils sont nommés pour un an et rééligibles.

Art. 24. - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale nommera un ou des liquidateurs, fixera leurs pouvoirs et décidera de la destination de l'actif net. Cette affectation devra obligatoirement être faite soit en faveur d'une oeuvre e de bienfaisance spot d'une ASBL ayant un objet social similaire ou approchant, soit des membres, soit de toute autre affectation qui serait légalement possible.

Art. 25. - L'assemblée générale de ce jour a désigné en qualité d'administrateurs et de commissaire qui acceptent.

Monsieur Jean-Pierre BERTRAND en qualité de Président,

Madame Annie GOEM1NE en qualité de Vice-Président et Secrétaire,

Monsieur Raymond BERTRAND en qualité de Trésorier,

L'assemblée générale fixe mandat des ler Administrateurs à 6 ans.

Fait à Sprirnont le 21 Mars 2011

(signatures suivent)

MOfl 2.2

Volet B - Suite

Chaque année, le Conseil d'Administration fera déposer au greffe du Tribunal de Première Instance de l'arrondissement judiciaire dans lequel l'ASBL a établi sen siège, en l'occurrence Liège, une liste indiquant par lettre alphabétique les modifications survenues à liste des membres de l'association.

La loi exigeant la publication des modifications, il ne faut donc pas donner la liste complète des membres actuels.

Cette liste est déposée sur papier libre, format A4, et établie en double exemplaire. Modèle :

Première liste : Association sans but lucratif et : " Natation - Aquagym  Activités d'éveil au sport ", ie siège social étant établi à 4140 Sprimont, Rue d'Esneux 145.

N° d'immatriculation au moniteur belge :

A Sprimont, le 21 Mars 2011

(signatures suivent)

Mentionner sur la dernière page du Valet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
NATATION, AQUAGYM, ACTIVITES D'EVEIL AU SPORT

Adresse
RUE D'ESNEUX 145 4140 SPRIMONT

Code postal : 4140
Localité : SPRIMONT
Commune : SPRIMONT
Province : Liège
Région : Région wallonne