O POUR TOUS

Dénomination : O POUR TOUS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 549.981.090

Publication

15/04/2014

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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N� d'entreprise : sL 124 03o

D�nomination

(en entier) : O POUR TOUS

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue de l'Acad�mie, 31 4000 LIEGE

Obi t de l'acte : CONSTITUTION

L'an deux mille quatorze, le 15 f�vrier, les soussign�s

1,ROBERT Catherine, n�e le 25 f�vrier 1967 et domicili�e rue de L'Acad�mie, 31 � 4000 Li�ge,

2,VVILDERIANE Zo�, n�e le 10 juin 1993 et domicili�e rue de l'Acad�mie, 31 � 4000 Li�ge.

3,CRAHAY Claude, n�e le 13 novembre 1956 et domicili�e Place Emile Vandervelde, 51 � 4420

Saint-Nicolas.

4,LEFEVRE St�phane, n� le10 juillet 1981 et domicili� Place Emile Vandervelde, 49 � 4420 Saint-Nicolas,

D�clarent par cet acte fonder une association sans but lucratif, conform�ment �

le loi du 27 juin 1921 et la loi du 02 mai 2002, et fixent comme suit les statuts :

TITRE I. : Nom, si�ge, objet et dur�e.

Article 1.

L'association est d�nomm�e � � POUR TOUS � ASBL. Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association mentionneront cette d�nomination pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de la mention � association sans but lucratif � ou du sigle � ASBL � ainsi que l'adresse du si�ge de l'association. Toute personne intervenant pour l'association dans un document vis� ci-avant o� l'une de ces mentions ne figure pas, peut-�tre d�clar�e personnellement responsable de tout ou partie des engagements qui

y sont pris par l'association.

Article 2.

Le si�ge social est �tabli � 4000 Li�ge, rue de l'Acad�mie n� 31. II est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge. Il pourra �tre transf�r� dans tout autre endroit en Belgique par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans fes conditions pr�vues pour la modification des statuts. Toute modification du lieu du si�ge social doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur Belge,

Article 3,

L'association a pour objet de promouvoir, de diffuser et de favoriser l'acc�s aux vertus th�rapeutiques et relaxantes de l'eau. L'association a �galement pour objet de promouvoir et de diffuser la pratique de la natation, la gymnastique dans l'eau et autres disciplines aquatiques. Elle organisera notamment des cours collectifs dans les activit�s pr�cit�es pour ses membres.

Son fonctionnement ainsi que son d�veloppement pourront se r�aliser avec des partenaires et associations diverses.

L'association pourra poss�der et acqu�rir, en jouissance ou en propri�t�, prendre ou donner en location tous biens meubles et immeubles n�cessaires � la r�alisation de son objet, et, au besoin emprunter et hypoth�quer.

Aux fins de r�aliser son but social, elle pourra recevoir tous dons manuels, subsides, donations entre vifs et legs qui lui seraient accord�s sous r�serves d'approbation par son conseil d'administration.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet, en ce compris, dans les (imites autoris�es par la loi, des activit�s commerciales ou lucre/es accessoires dont le produit sera en tout temps affect� int�gralement � la r�alisation de son objet,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 4,

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e,

TITRE II. : Membres

Article 5.

Le nombre de membres est illimit�, mais s'�l�ve au minimum � trois, Toutefois, le nombre de

Membres doit toujours �tre sup�rieur au nombre d'administrateurs.

Article 6.

a) Sont membres effectifs :

1� les comparants au pr�sent acte ;

20 et � l'avenir, toute personne qui adresse une demande �crite et motiv�e au conseil d'administration et

dont la candidature est accept�e par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou

repr�sent�s,

b) Sont membres adh�rents les personnes qui participent aux activit�s de l'association apr�s avoir satisfait aux obligations d'affiliation impos�es par le Conseil d'Administration,

Article 7.

Tout membre peut se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration.

Tout membre qui n'a pas pay� sa cotisation est pr�sum� �tre d�missionnaire.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes. Nonobstant, le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, le membre qui. se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de biens�ance,

Tout membre doit adresser par �crit toute requ�te, plainte, suggestion et question au si�ge de l'association. Le conseil d'administration est tenu de l'examiner lors de sa prochaine r�union et d'informer le membre de sa d�cision dans les quinze jours suivant la r�union.

TITRE III. : Cotisations

Article 8.

Les membres paient une cotisation annuelle identique. Le montant de cette cotisation est fix� par

l'assembl�e g�n�rale. II ne pourra �tre sup�rieur � 300,00 euros.

TITRE IV, L'assembl�e g�n�rale

Article 9.

L'assembl�e g�n�rale se compose des membres effectifs de l'association. Assistent � l'Assembl�e

g�n�rale, sans voix d�lib�rative, les membres adh�rents.

Article 10.

L'assembl�e g�n�rale est exclusivement comp�tente pour la modification des

statuts, la nomination et la r�vocation des administrateurs, l'exciusion d'un membre,

l'approbation des comptes et budgets, la dissolution volontaire de l'association, la nomination et fa

r�vocation des commissaires. Toutes les autres mati�res sont de la comp�tence du conseil

d'administration.

Article 11.

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration ou � la demande de un cinqui�me des

membres au minimum chaque fois que l'objet et l'int�r�t de l'association le requiert. Elle est au minimum

convoqu�e une fois par an, dans le courant du mois mai pour approuver les comptes de l'ann�e �coul�e et

le budget de l'ann�e suivante.

Pour �tre valable, les convocations doivent �tre sign�es par le pr�sident ou deux

administrateurs. Elles doivent mentionner le lieu, le jour et l'heure ainsi que l'ordre du

jour. Tous les membres doivent �tre convoqu�s par convocation �crite.

Article 12.

Toutes les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes, sauf dans les cas o� il en est

d�cid� autrement par la loi ou dans les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante,

..

MOI) 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Article 13.

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification

des statuts que conform�ment aux articles a et 20 de la loi du 27 juin 1921, relative aux a.s.b.1.

Article 14.

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement du registre.

TITRE V: Conseil d'administration

Article 15.

L'administration journali�re de l'Association est confi�e � un conseil d'Administration compos� des membres effectifs �lus par l'assembl�e G�n�rale pour un terme de trois ans. Le nombre d'administrateurs doit, en tout cas, toujours �tre inf�rieur au nombre de membres associ�s de l'association.

Les membres du conseil sont r��ligibles. Celui qui est �lu pour remplacer un membre d�missionnaire, exclu

ou d�c�d�, ne l'est que pour achever le mandat de celui-ci.

Les mandats sont gratuits.

La perte de qualit� de membre de l'Association emporte de plein droit le retrait du mandat de membre du

Conseil d'Administration.

Article 16.

Le conseil d'administration est compos� au minimum d'un pr�sident, un secr�taire, un tr�sorier.

Le pr�sident est d�sign� par les �lus � la majorit� simple.

Le pr�sident d�cide de l'affectation des autres membres au sein du Conseil.

Article 17.

Le pr�sident a les pouvoirs suivants :

1� pouvoir de direction du conseil d'administration et de l'assembl�e g�n�rale ;

20 pouvoir de discipline, tant au sein du conseil d'administration qu'au sein de l'assembl�e g�n�rale.

Article 18,

L'association est administr�e par le conseil d'administration qui peut d�l�guer un de ses membres pour

l'administration journali�re.

Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou du secr�taire ou par voie d'affiches. Les d�cisions sont prises � la majorit� des membres pr�sents. Quand il y a parit� des voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial. Les extraits qui doivent �tre produits ou tous les actes sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire

Article 19.

Tout ce qui n'est pas r�serv� par la loi ou les pr�sents statuts, est de la comp�tence du conseil d'administration. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous actes et contrats ; transiger et compromettre ; acqu�rir, �changer, vendre des biens meubles et immeubles, etc.

Article 20.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues, au nom de l'association, par le conseil d'administration, poursuites et diligence du pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu�.

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Article 21.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Article 22.

Le secr�taire et, en son absence le pr�sident, est habilit� � accepter, � titre provisoire ou d�finitif, les

lib�ralit�s faites � l'association pour accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

t t

MOD 2.2

R�aerv� . ' au Moniteur belge

Volet B - suite

TITRE VI. Comptes et budgets

Article 23.

L'exercice social de l'association d�bute le 01 janvier de chaque ann�e civile et

prend fin le 31 d�cembre de la m�me ann�e. Le conseil d'administration pr�pare les comptes et budgets et

les pr�sente � l'assembl�e g�n�rale pour approbation. L'adoption des comptes par l'assembl�e g�n�rale

vaut d�charge pour le conseil d'administration,

TITRE VII. Dissolution Liquidation

Article 24.

La dissolution volontaire de l'association ne peut �tre demand�e que par le conseil d'administration ou par deux tiers des membres effectifs de l'association au moins. Une assembl�e extraordinaire est convoqu�e � la diligence du pr�sident. Elle ne peut statuer que si deux tiers des membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Si le quorum des pr�sences n'est pas atteint, une nouvelle assembl�e g�n�rale est convoqu�e dans les quinze jours. Elle d�lib�re quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s.

L'assembl�e g�n�rale d�signera fe ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social qui sera obligatoirement affect� � une fin d�sint�ress�e.

TITRE VIII : R�glement d'ordre int�rieur

Article 25.

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres pr�sents.

TITRE IX

Article 26.

Tout ce qui. n'est pas explicitement pr�vu dans les statuts, reste soumis � la loi

du 27 juin 1921 modifi�e par celle du 02 mai 2002.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

L'assembl�e g�n�rale se r�unit imm�diatement apr�s la constitution qui pr�c�de.

L'assembl�e prend � l'unanimit� les d�cisions suivantes.

1-Le premier exercice social commencera ce jour et se cl�turera le trente et un d�cembre deux mille treize.

2-Le nombre d'administrateurs est fix� � trois. Sont appel�s � ces fonctions.

- ROBERT Catherine, n�e le 25 f�vrier 1967 et domicili�e rue de L'Acad�mie, 31 � 4000 Li�ge.

-VVILDERIANE Zo�, n�e ie 10 juin 1993 et domicili�e rue de l'Acad�mie, 31 � 4000 Li�ge.

CRAHAY Claude, n�e le 13 novembre 1956 et domicili�e Place Emile Vandervelde, 61 � 4420 Saint-

Nicolas. Ici pr�sents et qui acceptent

Les administrateurs d�signent en qualit� de:

- Pr�sidente, ROBERT Catherine, pr�nomm�e.

- Tr�sori�re, CRAHAY Claude, pr�nomm�e,

- Secr�taire, WILDERIANE Zo�, pr�nomm�e.

ROBERT Catherine

Administrateur

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Coordonnées
O POUR TOUS

Adresse
RUE DE L'ACADEMIE 31 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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