OEUVRES SOCIALES LIBERALES DE LA PROVINCE DE LIEGE, EN ABREGE : OSLPL

Dénomination : OEUVRES SOCIALES LIBERALES DE LA PROVINCE DE LIEGE, EN ABREGE : OSLPL

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 419.025.350

Publication

05/08/2011

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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4iege Boulevard Fr�re-Orban, 45-46 - 4000 LIEGE

UbLet de l'acte Modifications statutaires

En sa s�ance du 29 juin 2011, l'Assembl�e G�n�rale a approuv� les modifications statutaires suivantes :

III. CONDITIONS MISES A L'ENTREE ET A LA SORTIE DES MEMBRES

Article 14 :

L'Assembl�e G�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'Administration; en cas d'absence de celui-ci, par le 1er Vice-Pr�sident ou le 2�me dans l'ordre.

V. MODE DE NOMINATION DES ADMINISTRATEURS, POUVOIRS DES ADMINISTRATEURS Article 15 :

L'association est administr�e par un Conseil d'Administration de douze membres associ�s, tous membres du Conseil d'Administration de la Mutualit� Lib�rale de Li�ge.

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17/07/2015

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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N� d'entreprise : 0419.025.350

D�nomination

(en entier) : Oeuvres sociales lib�rales de la Province de Li�ge

(en abr�g�) : OSLPL

Forme juridique : asbl

Si�ge : Boulevrad Fr�re Orban, 45-46 - 4000 LIEGE

Objet de l'acte : d�mission/d�signation d�l�gu�s � la gestion journali�re

Vu l'article 16 �1 et 3 des statuts de l'asbl qui dispose que :

"Le Conseil d'administration d�signe en qualit� de Pr�sident et de Secr�taire-Tr�sorier les titulaires de ces

titres � la Mutualit� lib�rale de Li�ge ...

Le Pr�sident et le Secr�taire-Tr�sorier sont charg�s de la gestion journali�re..."

Vu la publication au Moniteur belge (M.B. du 23/07/2012 - p. 40743) de la d�signation du Secr�taire-Tr�sorier de la Mutualit� lib�rale de Li�ge en la personne de Xavier LEJEUNE � dater du ler juillet 2012 ;

Vu la publication au Moniteur belge (M.B. du 27/12/2012 - p 88008) de la d�signation du Pr�sident de la Mutualit� lib�rale de Li�ge en la personne de St�phane LINOTTE � dater du 1 er janvier 2013 ;

il s'indique de demander la publication au M.B. des deux personnes sus-mentionn�es comme d�l�gu�s � la gestion journali�re.

Extrait du proc�s-verbal du Conseil d'administration du 22juin 2015

Xavier LEJEUNE

Secr�taire-Tr�sorier

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

14/08/2015

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 0419.025.350

D�nomination

(en entier) : Oeuvres Sociales Lib�rales de la Province de Li�ge

(en abr�g�) : OSLPL

Forme juridique : asbl

Si�ge : Boulevard Fr�re-Orban, 45-46 - 4000 LIEGE

Objet de l'acte : Refonte des statuts - changement adresse si�ge social

L'assembl�e g�n�rale r�unie ce 30 mars 2015 a d�cid� d'adapter les statuts coordonn�s tels que libell�s ci-apr�s. Ils remplacent les statuts qui �taient pr�c�demment en vigueur.

STATUTS:

1. DENOMINATION ET S1EGE

Article 1 :

L'association sans but lucratif est d�nomm�e Les Ruvres Sociales Lib�rales de la Province de Li�ge, en abr�g� OSLPL asbl.

Article 2 :

Le si�ge de l'association est �tabli en Belgique, � 4000 LIEGE, Quai de la Goffe, 9-11, dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge.

Article 3

L'association est fond�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute.

Il. BUT ET OBJET SOCIAL

Article 4 :

L'association se destine notamment � r�aliser les activit�s suivantes :

- la promotion, l'organisation ou le financement de l'aide mutualiste, sociale, culturelle et philanthropique sous toutes ses formes et se situant dans le cadre de l'action globale de la Mutualit� Lib�rale Li�ge.

L'association peut notamment accomplir toute op�ration civile, mobili�re ou immobili�re et accorder son aide: ou sa collaboration et participation, par tout moyen, � des entreprises ou organismes poursuivant les m�mes buts ; ou dont l'activit� contribuerait ou pourrait contribuer � la r�alisation de ceux-ci.

III. CONDITION MISES A L'ENTREE ET A LA SORTIE DES MEMBRES

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Mot] 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Article 5 ;

L'association compte deux cat�gories de membres :

1. Les membres effectifs.

2. Les membres adh�rents.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts,

Article 6

Le nombre de membres est illimit�. Il ne peut �tre inf�rieur � 3.

Article 7 :

Pour devenir membre adh�rent, il faut remplir les conditions suivantes

- �tre majeur ;

- avoir fait acte de candidature via un courrier adress� au pr�sident du conseil d'administration de

l'asbl ;

- �tre membre de la Mutualit� Lib�rale de Li�ge ;

- �tre admis en qualit� de membre adh�rent par le conseil d'administration statuant souverainement et � la

majorit� simple, sans obligation de motivation de cette d�cision.

Article 8 :

Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes :

- �tre membre adh�rent ;

- appartenir � l'Assembl�e g�n�rale (effectifs ou suppl�ants) de la Mutualit� Lib�rale de Li�ge ou � son

conseil d'administration ou � son personnel ;

- avoir fait acte de candidature via un courrier adress� au pr�sident du conseil d'administration de

l'asbl ;

- �tre admis en qualit� de membre effectif par le conseil d'administration statuant souverainement et � la

majorit� simple, sans obligation de motivation de cette d�cision.

Tout membre peut �tre exclu par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des voix.

Le membre dont l'exclusion est propos�e est entendu par le conseil d'administration, qui dresse proc�s-

verbal des faits et explications, Ce proc�s-verbal est soumis � l'assembl�e g�n�rale,

Article 9 :

Le membre effectif ou adh�rent peut d�missionner � tout moment en introduisant une demande �crite formelle par courrier normal ou courriel � l'attention du pr�sident du conseil d'administration. La d�mission entre en vigueur imm�diatement apr�s ce courrier.

Est r�put� d�missionnaire :

- le membre en retard de douze mois quant au paiement de sa cotisation ;

- le membre qui ne remplit plus les conditions exig�es par son admission et vis�es aux articles 7 et 8.

- le membre qui ne s'est pr�sent� sans s'excuser � 5 r�unions cons�cutives.

Article 10

Tout membre peut �tre exclu par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Le membre dont l'exclusion est propos�e est entendu par le conseil d'administration, qui dresse proc�s-verbal des faits et explications. Ce proc�s-verbal est soumis � l'assembl�e g�n�rale.

Article 11

Les membres d�missionnaires ou exclus, ainsi que les ayant-droits d'un membre d�missionnaire, exclu ou d�funt, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent pas revendiquer le remboursement des cotisations

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

vers�es par eux ou leur auteur. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition des comptes, ni appositions ou scell�s, ni inventaire.

IV L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 12 :

L'assembl�e g�n�rale se compose uniquement de membres effectifs.

L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont r�serv�s � sa comp�tence :

1.La modification des statuts

2.La nomination et la r�vocation des administrateurs

3.La nomination et la r�vocation des commissaires

4.La d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires

5.L'approbation des budgets et des comptes

6.La dissolution de l'association

7.L'exclusion d'un membre

8.La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale

Elle statue sur les points inscrits � son ordre du jour mais aussi sur d'autres points que ceux vis�s � l'ordre du jour.

Article 13

L'assembl�e g�n�rale se r�unit sur convocation du conseil d'administration :

- tous les ans au Cours du ler semestre de chaque ann�e civile ;

- chaque fois que les circonstances l'exigent ;

- lorsqu'un cinqui�me au moins des membres en fait la demande ;

La date, le lieu, l'heure et l'ordre du jour sont fix�s par le conseil d'administration dans la convocation.

Celle-ci doit �tre envoy�e au moins 8 jours avant la date de l'assembl�e g�n�rale � tous les membres effectifs

par courrier ou courriel.

Article 14 :

Afin de d�lib�rer valablement, au moins la moiti� des membres doivent �tre pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf si la loi ou les statuts en disposent autrement.

Tous les membres effectifs ont droit de vote l�gal, chacun disposant d'une voix.

Les membres qui ne peuvent assister � l'assembl�e g�n�rale peuvent �tre repr�sent�s par d'autres membres. Chaque membre ne peut �tre porteur que d'une procuration maximum.

Le vote se d�roule soit par appel, soit � main lev�e, ou, si au moins 1/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s en font la demande, par vote secret.

Dans tous les cas, s'il s'agit d'un vote relatif � une personne, le vote est secret.

En cas de parit� des voix, la voix du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Un proc�s-verbal est r�dig� et conserv� dans un registre des proc�s-verbaux qui peut �tre consult� par les membres effectifs.

Article 15 :

L'Assembl�e G�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'administration ; en cas d'absence de celui-ci, par le ler Vice-Pr�sident ; en cas d'absence de celui-ci, par le 2�me Vice-Pr�sident et en cas d'absence de celui-ci, par l'administrateur le plus �g�.

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MOD 2.2

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V. MODE DE NOMINATION DES ADMINISTRATEURS, POUVOIRS DES ADMINISTRATEURS

Article 16

L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de douze membres nomm�s par l'assembl�e g�n�rale.

Les administrateurs doivent �tre au moins membres adh�rents.

Les �lections ont lieu dans les 2 mois qui suivent tes �lections mutualistes.

La dur�e du mandat des administrateurs est fix�e � six ans. Ce mandat est en tout temps r�vocable par l'assembl�e g�n�rale sans que cette derni�re doive se justifier. Les administrateurs sortant sont r��ligibles.

Tout administrateur nomm� en vue de pourvoir � une vacance survenue au cours d'un mandat est �lu pour le temps n�cessaire � l'ach�vement de celui-ci. Cette nomination est ratifi�e par la plus prochaine assembl�e g�n�rale.

Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�mission par �crit au conseil d'administration. Un administrateur est tenu, apr�s sa d�mission, de continuer d'exercer ses fonctions jusqu'� ce qu'il puisse �tre raisonnablement pourvu � son remplacement.

Article 17

Le conseil d'administration d�signe en son sein : un pr�sident, un 1 er vice-pr�sident, un 2�me vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier. La fonction de tr�sorier peut �tre cumul�e avec une autre fonction.

Le conseil d'administration cr�e tout emploi, nomme et r�voque les membres du personnel, d�termine leurs attributions et fixe leurs appointements ou salaire. Le conseil d'administration peut d�l�guer des pouvoirs au pr�sident. Le pr�sident peut, en tout temps, faire appel � des comp�tences ext�rieures pour assister aux r�unions ; ces invit�s ont voix consultative.

Article 18 :

Le conseil d'administration est pr�sid� par son pr�sident ou en cas d'emp�chement de celui-ci, du 1er vice-pr�sident ; en cas d'emp�chement de celui-ci, par le 2�me vice-pr�sident.

Article 19 :

Le conseil d'administration est convoqu� par le pr�sident. Il peut statuer quel que soit le nombre de membres pr�sents. Aucun vote par procuration n'est possible. Les d�cisions doivent �tre prises � la majorit� des voix.

Chaque administrateur dispose d'une voix,

En cas de parit� des voix, la voix du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 20 :

Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire. Les extraits � fournir sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Article 21 :

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus ; tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� � l'assembl�e g�n�rale par la loi ou les statuts est de sa comp�tence. II arr�te les r�glements � prendre en vue de l'ex�cution des statuts et les soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Article 22 :

Le conseil d'administration d�l�gue la gestion journali�re de l'association avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion au pr�sident et au secr�taire, qui exercent � ce titre et conjointement les r�les d'administrateurs-d�l�gu�s.

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MOD 2.2

La dur�e des mandats d'administrateurs-d�l�gu�s est de 6 ans.

La fin du mandat d'administrateur entra�ne automatiquement la fin du mandat de d�l�gu� � la gestion journali�re. Si le conseil d'administration veut maintenir cette personne dans la fonction de d�l�gu� � la gestion journali�re, il doit prendre une nouvelle d�cision.

Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin � la fonction exerc�e par la personne charg�e de la gestion journali�re.

VI.INDEMNITES DE VACATION

Article 23 :

Une indemnit� de vacation peut �tre allou�e aux membres de l'assembl�e g�n�rale et du conseil d'administration ; son montant ainsi que les modalit�s de r�glement sont d�termin�s par l'assembl�e g�n�rale,

Une indemnit� kilom�trique est allou�e aux membres de l'assembl�e g�n�rale et du conseil d'administration : elle est �quivalente � celle de l'indemnit� kilom�trique allou�e aux membres du personnel f�d�ral. Le nombre de kilom�tres est d�termin� par la distance aller-retour entre le domicile et le lieu o� se tient la r�union.

Lorsque l'assembl�e g�n�rale ou le conseil d'administration se r�unissent dans le courant d'une m�me demi-journ�e, une seule indemnit� de vacation est allou�e.

Lorsque l'assembl�e g�n�rale ou te conseil d'administration se r�unissent dans le courant d'une m�me journ�e, une seule indemnit� kilom�trique est allou�e,

V11.COTISATIONS A VERSER PAR LES ASSOCIES

Article 24 :

La cotisation annuelle maximum est fix�e � 100,00 � (cent euros). L'engagement de chaque associ� est strictement limit� au montant de sa cotisation.

Le Conseil d'Administration d�termine le montant de la cotisation annuelle.

VI{I.REGLEMENTS DES COMPTES

Article 25

L'exercice social commence le ler janvier pour finir le 31 d�cembre.

Les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale. La surveillance des comptes de l'association est confi�e � un coll�ge de deux v�rificateurs, d�sign�s par l'assembl�e g�n�rale, pour un terme de six ans.

IX.LIQUIDATION

Article 26 :

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e, elle peut, en tout temps, �tre dissoute, En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit �tre obligatoirement faite � une fin d�sint�ress�e.

MOD 2.2

Volet B - suite

Les liquidateurs auront pour mandat de r�aliser l'avoir de l'association, de liquider toute dette quelconque et de distribuer le solde �ventuel conform�ment � la d�cision d'affectation qu'aura prise l'assembl�e g�n�rale.

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Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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