OLI-ZOOANDCIE, EN ABREGE : OZC

Association sans but lucratif


Dénomination : OLI-ZOOANDCIE, EN ABREGE : OZC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 597.977.482

Publication

25/02/2015
ÿþ, _.y Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : 011-zooandcie

(en abrégé) : O.Z.C.

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : 40, rue Joseph Martin - 4450 Juprelle

Objet de l'acte : Constitution

Les soussignés, membres fondateurs:

MAECKELBERGHE Olivier, rue Joseph Martin 40 à 4450 Juprelle, né le 26 juillet 1988 à Liège.

DUPIRE Sylvie, rue Joseph Martin 40 à 4450 Juprelle, née le 27 novembre 1987 à Cucq.

CAVYN Arnaud, rue du Bonnier 10 à 4460 Grâce-Hollogne, né le 10 avril 1979 à Liège,

SCHILS Benjamin, rue grande Bruyère 104 à 4840 Welkenraedt, né le 9 juin 1994 à Braine-l'Alleud

Tous ont convenu de constituer pour une durée indéterminée une Association Sans But Lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit:

TITRE ler

Dénomination, siège social

Article Zef

L'Association est dénommée Oli-zooandcie pouvant être abrégée en OZC.

Article 2°

Son siège social est établi à l'adresse du président soit au 40 rue Joseph Martin à 4450 Juprelle. Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Liège.

TITRE 2

Objet

Article 38

L'Association a pour objet:

L'association de la protection et de la gestion de la Nature par le biais de la Conservation, de la Sensibilisation et de la Protection.

Pour réaliser cela, l'Association aura sur son site; Un CREAVES (Centre de Revalidation des .Espèces' Animales Vivant à l'Etat Sauvage) afin de préserver, rétabiliser et réintroduire la faune sauvage indigène.

Un RAE (Refuge pour Animaux Exotiques) afin de récupérer tout animaux non domestique mal traités, détenus illégaltement, eto. Pour leur permettre d'avoir une nouvelle et meilleure vie en captivité. L'Association bénéficiera d'un agrément de parc zoologique afin de proposer un panel d'activités différentes se rapprochant de proche ou de loin à la Conservation, la Sensibilisation et la Protection de la Faune et la Flore.

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Pour réaliser son objet social, l'Association peut faire toutes opérations généralement quelconques, industrielles, financières, mobilières et immobilières, exécuter tous travaux de construction généralement quelconques, le tout se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou de nature à en favoriser le

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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M0D2.2

développement, par quelque voie que ce soit, en ce compris la constitution de sociétés ou d'entreprises ayant un objet analogue ou connexe au sien et même par la fusion avec telles sociétés.

L'Association pourra faire toutes opérations industrielles commerciales et financières y compris le financement, toutes opérations mobilières et immobilières qui sont de nature à réaliser, développer ou faciliter son objet social.

Elle pourra s'intéresser directement ou indirectement, dans toutes entreprises ayant un objet similaire ou connexe au sien.

L'Association peut réaliser son objet en Belgique et à l'étranger, de toutes manières et suivant les modalités qui lui paraîtront les mieux appropriées. L'Association est constituée à partir de ce jour pour une durée indéterminée.

Elle peut être dissoute anticipativement par décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière de modification aux statuts.

TITRE 3

Associés

Article 40

Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les premiers

membres sont les fondateurs soussignés.

Article 5°

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par l'assemblée générale.

Article 60

Toute personne qui désire être membre de l'Association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Article 70

La démission, fa suspension, et l'exclusion des membres se fait de la manière déterminée par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

Article 8°

L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droits de l'associé décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relever, ni reddition de compte, ni apposition de cellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

TITRE 4

Cotisations

Article 98

Les membres et les membres adhérents payent une cotisation annuelle voire mensuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale,

TITRE 5

Assemblée générale

Article 108

L'assemblée générale est composée de tous les membres.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le vice-président, ou par le plus agé des administrateurs présents.

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M002.2

Article 11°

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'Association.

Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence:

1. les modifications de statuts;

2. la nomination et la révocation des administrateurs;

3. l'approbation des budgets et des comptes;

4. la dissolution volontaire de l'Association;

5. la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération; lorsque celle-ci est prévue,

7. la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

8. la transformation de l'Association en Société à finalité sociale;

9. les exclusions de membres;

Articel 12°

Il doit être tenu au moins deux assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de juin et de celui de janvier de chaque année.

L'Association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration et à la demande d'un cinquième des membres au moins.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Article 13e

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier adressé à chaque membre au moins 8 jours calendrier avant l'assemblée, et signée par le présidant au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée ne peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés â l'ordre du jour,

Article 14°

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée générale.

Article 150

Toute proposition signée par le cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale.

Article 16°

Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les membres adhérents n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative.

Article 17°

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 18°

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'Association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Article 19°

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en

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MOD 2.2

prendre connaissance. Les membres peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur. Les membres adhérents n'ayant pas ce droit.

TITRE 6

Conseil d'administration

Article 20°

L'Association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, nommés par l'assemblée générale pour un terme de 9 ans, et en tout temps révocable par elle. Les administrateurs sortants étant rééligibles.

Article 21°

En cas de vacances d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans le cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 228

Le conseil désigne parmi les membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par te vice-président ou par le plus agé des administrateurs présents.

Article 238

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

II ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés (un membre ne peut

détenir plus d'une procuration).

Article 24°

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'Association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 25°

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de l'Association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement dans le respect des barèmes légaux et des conventions collectives du secteur.

Article 26°

L'assemblée générale peut déléguer la gestion journalière de l'Association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à un délégué choisi parmi ses membres ou non et dont elle fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire.

S'ils sont plusieurs, ils agissent conjointement.

Article 278

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration.

Article 28°

Les actes qui engagent l'Association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 298

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat.

Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Mao 2.2

Volet B - Suite

TITRE 7

Règlementil'ordre intérieur Article 3C

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

TITRE 8

Dispositions diverses

Article 316

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

A titre exceptionnel, le premier exercice commencera le 11 février 2015 pour se clôturer le 31 décembre

2015.

Article 326

Sauf lorsque la loi le requiert, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre ou non de

l'ASBL et le charger de vérifier les comptes de l'Association.

Elle déterminera la durée de son mandat.

Article 336

En cas de dissolution de l'Association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 34°

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'Association dissoute sera affectée à une fin désintéressée.

Article 359

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les Associations Sans But Lucratif.

Dispositions transitoires

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs:

1. MAECKELBERGHE Olivier

2. DUPIRE Sylvie

3, CAVYN Arnaud

4, SCHILS Benjamin

Plus amplement qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désignés en qualité de:

1. Président, MAECKELBERGHE Olivier 2, Vice-présidente, DUPIRE Sylvie

3. Secrétaire, CAVYN Amaud

4. Trésorier, SCHILS Benjamin

Fait à Juprelle,

Le 11 février 2015

En quatre exemplaires.

Signatures de tous les membres fondateurs

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Réservé

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Moniteur

belge

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Mentionner sur la dernière page du Voret B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
OLI-ZOOANDCIE, EN ABREGE : OZC

Adresse
RUE JOSEOH MARTIN 40 4450 JUPRELLE

Code postal : 4450
Localité : JUPRELLE
Commune : JUPRELLE
Province : Liège
Région : Région wallonne